Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au travail en présence d’amiante. Comme l’amiante a un effet cancérogène soupçonné chez l’humain, l’exposition des travailleurs doit être réduite au minimum.

APPLICATION

ENTERPRISE Inc. adopte une politique de tolérance zéro vis-à-vis le travail en présence d’amiante. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsqu’ils travaillent en présence d’amiante. Certains matériaux installés entre 1930 et 1980 avaient certaines propriétés utiles dans le domaine de la construction, entre autres : le bardeau, l’isolant, les carreaux plafond et plancher, le plâtre, l’enduit décoratif, calorifuge, etc.

Les activités ciblées sont des activités identifiées comme exposant les travailleurs à des poussières d’amiante. Il s’agit d’activités telles que :

Retrait de revêtements intérieurs contenant de l’amiante (plâtre, crépi, stuc, etc.);
Sciage, découpage et perçage de matériaux fabriqués contenant de l’amiante (carreaux de vinyle, carreaux d’isolation acoustique, tuyau en amiante-ciment, etc.);
Retrait d’isolants thermiques ou acoustiques contenant de l’amiante ;
Recouvrement d’un matériau friable contenant de l’amiante.

Ces travaux sont souvent réalisés par les travailleurs qui exercent les métiers suivants :

Calorifugeurs ;
Chaudronniers ;
Ferblantiers en ventilation ;
Électriciens ;
Manœuvres spécialisés en enlèvement d’amiante ou en démolition ;
Mécaniciens en protection-incendie ;
Plombiers ;
Tuyauteurs.

Toute personne affectée à la réalisation des travaux en présence d’amiante doit respecter la présente procédure. Les manquements aux procédures encadrant les Tolérances zéro sont considérés comme des fautes majeures, car les conséquences du non-respect de ces règles peuvent être graves, voire mortelles, pour le travailleur ou ses collègues.

RESPONSABILITÉS

Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger.

L’Entrepreneur (maitre d’œuvre ou général) doit se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à la procédure du maitre d’œuvre. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et de protéger les autres. Il doit notamment :

Identifier et caractériser les MCA présents.
Déterminer la procédure d’enlèvement en fonction du risque présent (faible, moyen ou élevé).
Indiquer les limites de la zone de travail désignée par des barricades, des clôtures, ou d’autres moyens similaires.
S’assurer que la zone de travail immédiate est exempte de tous objets, matériaux et équipement autres que ce qui est nécessaire pour exécuter les travaux.
Veiller à ce que les fenêtres, les portes et toutes autres ouvertures soient étanches ou obturées afin de prévenir la mise en suspension dans l’air de fibres d’amiante dans d’autres zones de travail.
Poser des panneaux indicateurs aux limites de la zone de travail désignée qui indiquent l’exécution de travaux portant sur l’amiante, ainsi que les risques et les précautions à prendre avant d’entrer dans la zone de travail. Ces panneaux doivent être posés bien en évidence aux entrées de chaque zone à accès restreint ainsi qu’en périphérie de celles-ci, au besoin, et ils doivent y demeurer jusqu’à ce que la zone ne soit plus une zone à accès restreint.
Restreindre l’accès à la zone de travail désignée aux personnes autorisées qui sont protégées de façon appropriée contre le niveau de risques présent dans la zone de travail.
Gérer les déchets de MCA.

Les travailleurs doivent appliquer la procédure de décontamination déterminée.

***Voir PST dans le programme de prévention

PROTECTION CONTRE L’EXPOSITION À L’AMIANTE

Le travailleur doit avoir passé un ‘’FIT TEST’’ (Test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
En plus du casque et des chaussures, porter une combinaison, des gants, bouchons et lunettes lorsque des particules d’amiante sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée.

*** Les appareils de protection respiratoire doivent être utilisés et inspectés conformément au programme de protection respiratoire.

CONSÉQUENCES DE L’EXPOSITION À L’AMIANTE

Une exposition prolongée (généralement pendant plusieurs années) à des poussières extrêmement fines contenant de l’amiante peut mener à l’amiantose ou au cancer du poumon. Une exposition à des concentrations très élevées provoquera l’apparition de la maladie beaucoup plus rapidement.

Amiantose ;
Cancer pulmonaire ou du larynx ;
Mésothéliome ;
Troubles respiratoires (toux, essoufflement, douleurs thoraciques);
Décès.

Le risque de contracter une maladie reliée à ce produit peut varier considérablement selon différents facteurs. Ces facteurs sont entre autres :

La durée de l’exposition ;
La concentration de fibres dans l’air ;
Les types d’amiante ;
La friabilité des matériaux d’amiante ;
La nature de la tâche effectuée ;
Les prédispositions personnelles.

La relation entre l’exposition aux fibres

La relation entre l’exposition aux fibres d’amiante et le développement de ces maladies n’a pas encore été clairement établie, mais on observe un nombre plus élevé de personnes atteintes parmi celles qui ont déjà été exposées à l’amiante. C’est d’ailleurs pour ces raisons qu’il est essentiel de suivre la procédure et les mesures préventives.

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés à l’exposition à l’amiante. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Les risques associés à l’amiante, y compris les effets sur la santé et la reconnaissance des symptômes s’y rapportant.
Les différentes activités susceptibles d’être en contact avec de l’amiante.
Les mesures préventives à appliquer et à respecter, et les méthodes de travail sécuritaires.
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire et des équipements de protection individuelle.
SIMDUT.
Protection respiratoire et test d’ajustement.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Chute de hauteur

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre les chutes de hauteur et des différents dispositifs de protection (collectifs ou individuels).

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une politique de tolérance zéro vis-à-vis les travaux en hauteur. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsque des risques de chute sont présents.

Cette procédure vise à s’assurer que lorsque des travaux sont exécutés à une élévation supérieure à 3 m et que le risque de chute ne peut être éliminé par une protection collective adéquate, le harnais de sécurité avec absorbeur d’énergie doit être porté.

Toute personne affectée à la réalisation des travaux en hauteur doit respecter la présente procédure. Les manquements aux procédures encadrant les Tolérances zéro sont considérés comme des fautes majeures, car les conséquences du non-respect de ces règles peuvent être graves, voire mortelles, pour le travailleur ou ses collègues.

CHOIX DE LA MÉTHODE

Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier.
Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée.
Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes :
Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; se référer au CSTC section 3.8
Installer une ligne d’avertissement ; se référer au CSTC section 2.9
Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; se référer au CSTC section 2.9
Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage ; se référer au CSTC section 2.10.

Installation d’un garde-corps en bois

Les garde-corps en bois doivent avoir une hauteur variante entre 1 et 1,2 m.
La lisse supérieure doit être constituée d’un madrier de 40 mm X 90 mm.
Les montants doivent avoir des dimensions de 40 mm X 90 mm et être espacés d’au plus 1,8 m.
La traverse intermédiaire doit avoir une largeur d’au moins 75 mm.
La plinthe doit avoir une hauteur d’au moins 90 mm.
La lisse supérieure doit résister à une force horizontale de 900 N et une force verticale de 450 N.

Installation d’un garde-corps en câble d’acier

Les garde-corps en câble d’acier doivent être munis de tendeurs à vis permettant au câble de demeurer rigide lors de l’installation.
Le câble utilisé doit avoir une dimension d’au moins 10 mm (3/8 po).
Les montants ne doivent pas être espacés de plus de 3 m.
Une plinthe de 90 mm de hauteur doit être installée solidement.
Les garde-corps métalliques doivent assurer une sécurité égale ou supérieure à celle exigée pour les garde-corps en bois.

À noter : Il est recommandé de lire le manuel du fabricant afin d’assurer une utilisation et une installation adéquates ainsi qu’une compatibilité sécuritaire des connecteurs

Ligne d’avertissement

La ligne d’avertissement ne peut être utilisée que sur un toit ayant une pente inférieure à 15 degrés, lors du retrait d’un garde-corps ou de travaux de pontage.
La ligne d’avertissement doit être installée à une distance de 2 m de tout endroit où un travailleur pourrait faire une chute.
Elle doit résister à une force de traction de 2,22 kN et résister à une charge de 100 N entre 2 potelets.
Elle doit être munie de fanions à haute visibilité disposés entre chaque potelet.
Elle doit être située à une hauteur variant de 0,7 à 1,2 m.
Elle doit être supportée par des potelets ne dépassant pas 2,5 m.
Elle doit être attachée à chaque potelet.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Système d’ancrage

Point d’ancrage ponctuel

Le point d’ancrage ponctuel doit avoir une résistance d’au moins 18 kN.
Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision ou selon le manuel d’utilisation et d’installation du fabricant.
Le point d’ancrage ponctuel doit être installé de façon à ne pas être décalé de plus de 3 m ou 22 degrés du point de suspension.
Le point d’ancrage ponctuel ne peut être utilisé que par un travailleur à la fois.

Système d’ancrage continu flexible

Le système d’ancrage continu flexible doit être constitué d’un câble d’acier d’un diamètre minimal de 12 mm (1/2 po).
Le câble doit être retenu par des ancrages résistants à 90 kN et d’une distance maximale de 12 m.
Être utilisé par au plus 2 travailleurs.
Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.
La ligne de vie horizontale d’un fournisseur doit être utilisée et installée selon le manuel du fabricant.

Système d’ancrage continu rigide

Le système d’ancrage continu rigide doit être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.

Corde d’assurance verticale

La corde d’assurance verticale doit être utilisée par une seule personne à la fois.
Avoir une longueur maximale de 90 m.
Ne jamais être en contact avec une arête vive.

Harnais de sécurité

On doit privilégier un point d’ancrage situé à la hauteur des épaules.
Le harnais de sécurité doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259. 10.
Le facteur de chute à respecter est de 0.

*Changement normatif : Depuis février 2019, la ligne de vie verticale doit être utilisée avec un coulisseau ayant une longe intégrée de 30 pouces maximum. De plus, le coulisseau et la ligne de vie verticale doivent provenir du même fabricant.

***Les harnais de sécurité doivent être utilisés et inspectés conformément aux normes du fabricant.

Liaison antichute

La liaison antichute doit être munie d’un absorbeur d’énergie limitant la force maximale d’arrêt de chute à 6 kN ou la hauteur de chute libre à 1,8 m.
Un moyen de positionnement doit être prévu lorsque le travailleur ne peut se maintenir en place sans l’aide de sa liaison antichute.
La longueur de la liaison antichute ne doit pas excéder 2 m.
Un cordon d’assujettissement doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.11 et avoir une longueur maximale de 2 m.
Un enrouleur dérouleur doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.2.2.
Un coulisseau doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4.
Une corde d’assurance verticale doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4.

Les éléments de connexion doivent être conformes à la norme CAN/CSA Z259.12.

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés au travail en hauteur. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Règles de l’art concernant le travail en hauteur ;
Les éléments de la présente procédure ;
Les notions générales de prévention des chutes de hauteur ;
L’utilisation des équipements de protection contre les chutes (harnais, liaison, ancrage).
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Chute d’une échelle

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre les chutes d’une échelle et des différents dispositifs de protection (collectifs ou individuels).

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une politique de tolérance zéro vis-à-vis les travaux à partir d’une échelle. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsque des risques de chute à partir d’une échelle sont présents. Cette procédure vise à s’assurer que lorsque des travaux sont exécutés à partir d’une échelle et que le risque de chute ne peut être éliminé par une protection collective adéquate, le harnais de sécurité avec absorbeur d’énergie doit être porté.

Toute personne affectée à la réalisation des travaux à partir d’une échelle doit respecter la présente procédure. Les manquements aux procédures encadrant les Tolérances zéro sont considérés comme des fautes majeures, car les conséquences du non-respect de ces règles peuvent être graves, voire mortelles, pour le travailleur ou ses collègues.

Les harnais de sécurité doivent être utilisés et inspectés conformément aux normes du fabricant.

ÉVALUATION ET PRÉPARATION DES TRAVAUX

Est-ce que l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs ? Si oui, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux, et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier.
Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée.
S’assurer que l’échelle est d’une longueur appropriée, permettant d’atteindre la zone désirée.
Privilégier une échelle en fibre de verre lors de travaux près des fils électriques.
Lorsque les distances minimales d’approche des fils électriques ne peuvent être respectées, l’entrepreneur doit :
Mettre la ligne électrique hors tension et/ou ;
Prendre entente avec l’entreprise d’exploitation d’énergie (installation de gaines sur les fils)

INSPECTION AVANT UTILISATION

Conforme CAN3-Z11-M81
Type de matériau (bois, aluminium ou autre) et état général de l’équipement (stabilité, déformation, etc.)
État de corrosion, bris, usure et solidité de l’échelle, des garde-corps, des têtes de boulon et des rivets
Assujettissement des barreaux et des montants
Serrage et fixation des barreaux
Absence d’arêtes vives sur les montants
Solidité d’ancrage de la crinoline à la structure
Classe attribuée à l’équipement : classe 1
Présence et lisibilité d’une étiquette d’identification
Présence, état et serrage des rivets, écrous, charnières et autres pièces métalliques
État des embouts et appuis antidérapants
État du cordage (corde, câble ou chaine) et diamètre en rapport avec la poulie utilisée
État et fonctionnement des dispositifs de verrouillage (poulie, corde, rallonge, crochet ou dispositif antichute)
Lubrification de tous les dispositifs mobiles
Absence de contaminants (boue, neige, etc.) près des pièces mobiles et des articulations
Intégrité et fonctionnement des barres d’écartement et des butées, serrage du plateau
Présence et lisibilité d’une étiquette illustrant les différentes configurations

*** les échelles défectueuses doivent être retirées du chantier

Une image contenant table

Description générée automatiquement

L’échelle est utilisée comme moyen d’accès ou comme poste de travail

Base à une distance d’au plus ¼ de sa longueur
Fixer solidement l’échelle : celle-ci doit reposer sur une base solide et prendre appui, au sommet, sur ses 2 montants
Le travailleur a les mains libres pour monter dans l’échelle ou en descendre
L’échelle doit être fixée en place
L’échelle doit dépasser le palier supérieur de 900 mm (3 échelons)
L’échelle doit avoir un espace libre de 150 mm à l’arrière des échelons
Une protection contre les chutes comme un garde-corps doit être prévue lorsque le point d’arrivée est à plus de 3 m du sol
Monter et descendre face à l’échelle
L’échelle doit être préservée contre tout choc ou glissement de nature à compromettre son équilibre
L’échelle doit être maintenue fermement en position par une ou plusieurs personnes si elle n’est pas fixée de façon permanente et que sa longueur est égale ou supérieure à 9 mètres
L’échelle doit être conçue, construite, entretenue et utilisée de façon à ne pas compromettre la sécurité des travailleurs et doit être toujours utilisée de façon que les charges appliquées ne soumettent aucune partie de l’échelle ou de l’escabeau à un effort supérieur à l’effort unitaire permis et approprié aux travaux à effectuer, tant par le type et la longueur que par les accessoires
Déplacer l’échelle dans sa position la plus petite lors de la manipulation
Demander l’aide d’un collègue lors du positionnement lorsque l’échelle est trop lourde

FORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés au travail à partir d’une échelle. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Règles de l’art concernant l’utilisation d’une échelle
Comment procéder à l’inspection d’une échelle
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Pièces en mouvement

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre le contact avec une pièce en mouvement d’une machine.

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une politique de tolérance zéro vis-à-vis les travaux qui impliquent le contact avec une pièce en mouvement d’une machine. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsque des risques de happement ou d’enroulement, d’abrasion, de coupure ou de sectionnement, de cisaillement, de perforation ou de piqure, de choc, d’écrasement, d’entrainement ou d’emprisonnement, d’injection ou d’éjection de liquides ou de gaz sous haute pression sont présents.

Il s’applique à tous les travailleurs qui exécutent des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement, tout en nécessitant un accès à une zone dangereuse d’un équipement, d’une machine ou d’un outil.

Sauf : CSTC 2.20.2. Avant d’entreprendre dans la zone dangereuse d’une machine tout travail, notamment de montage, d’installation, d’ajustement, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage, d’entretien, de désassemblage, de nettoyage, de maintenance, de remise à neuf, de réparation, de modification ou de déblocage, le cadenassage ou, à défaut, toute autre méthode qui assure une sécurité équivalente doit être appliquée conformément à la présente sous-section.

La présente sous-section ne s’applique pas :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13;
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement.

Toute personne affectée à la réalisation des travaux qui impliquent le contact avec une pièce en mouvement d’une machine doit respecter la présente procédure. Les manquements aux procédures encadrant les Tolérances zéro sont considérés comme des fautes majeures, car les conséquences du non-respect de ces règles peuvent être graves, voire mortelles pour le travailleur ou ses collègues.

RESPONSABILITÉS

L’entrepreneur (maitre d’œuvre ou général) doit se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à la procédure du maitre d’œuvre. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et de protéger les autres. Il doit notamment :
Fournir les fiches de maitrises des énergies identifiant les points de coupure
Fournir le matériel de cadenassage et cadenas
Émettre les autorisations écrites (CSTC 2.20.9)
S’assurer que tous les travailleurs impliqués ont reçu la formation appropriée
S’assurer que les travailleurs respectent les règles de l’art.
- CSTC 2.20.5 Le maitre d’œuvre doit, pour chaque machine située sur le chantier de construction, s’assurer qu’une ou plusieurs procédures décrivant la méthode de contrôle des énergies soient élaborées et appliquées. Les procédures doivent être facilement accessibles sur les lieux où les travaux s’effectuent […] Les procédures doivent être révisées périodiquement […]
- CSTC 2.20.8 Avant d’appliquer une méthode de contrôle des énergies, le maitre d’œuvre doit s’assurer que les personnes ayant accès à la zone dangereuse de la machine sont formées et informées sur les risques pour la santé et la sécurité liés au travail effectué sur la machine et sur les mesures de prévention spécifiques à la méthode de contrôle des énergies appliquée.
Travailleurs :
Obtenir une autorisation écrite du maitre d’œuvre
Suivre les instructions du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies
Se procure le matériel de cadenassage et s’assure de l’identifier à son nom.

***Demandez au maitre d’œuvre les méthodes de contrôle des énergies établies pour son chantier et les appliquer.

Analyse de risques en fonction des outils et équipements utilisés

Sur les chantiers de construction, notamment lors de travaux impliquant l’utilisation de :

Scies sur table, scies à onglet
Tourets à meuler
Mélangeurs à mortier
Machines de forage
Équipements mobiles

Assurez-vous de :

Procéder à l’inventaire des machines/outils/équipements sur lesquels des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement, nécessitant l’accès à une zone dangereuse devra avoir lieu (utilisez le formulaire Inventaire et analyse de risques ci-joint).
Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier. Utilisez le formulaire Inventaire et analyse de risques pour développer les fiches de contrôles des énergies pour chacun des équipements identifiés, voir ci-joint.
Communiquer les résultats aux travailleurs devant intervenir sur les équipements inventoriés.

règles de sécurité lors de la réalisation de travaux dans la zone dangereuse d’une machine

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’une machine, vous devez obtenir l’autorisation du maitre d’œuvre.

Lorsqu’il s’agit d’un outil (scie, mélangeur, meule, etc.)

Arrêt sécuritaire :

Informez vos collègues impliqués que vous allez mettre l’outil à l’arrêt.
La mise en position d’arrêt du dispositif de commande de la machine.
L’arrêt complet de la machine.
Le cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de celle-ci pendant la durée des travaux.
Retirez les protecteurs ou des dispositifs de protection pour accéder aux pièces mobiles d’une machine.
Vérifiez l’absence d’énergie.
Procédez à l’entretien/réparation
Replacez les protecteurs.
Remettez l’outil en marche.

Lorsqu’il s’agit d’un équipement mobile (camion-benne, chargeur sur roues, chariot, etc.)

Arrêt sécuritaire :

Abaissez les accessoires au sol.
Équipement à l’arrêt, stationné sur terrain plat et frein de stationnement enclenché.
Retirez la clé d’ignition et neutralisez les systèmes de démarrage.
Calez les roues, bloquez l’équipement et dissipez l’énergie thermique.
Délimitez et signalez la zone d’intervention.
Le cadenassage doit être priorisé (ex. : coupe-batterie cadenassable, portion mécanique, etc.).

Suivre les directives du fabricant (analyse de risque).

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés au travail dans la zone dangereuse d’une machine. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Les mesures préventives à appliquer (voir fiches)
Les instructions du fabricant
Les méthodes de maitrise des énergies
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Travaux sur convoyeur

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre le contact avec une pièce en mouvement d’un convoyeur.

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une politique de tolérance zéro vis-à-vis les travaux qui impliquent le contact avec une pièce en mouvement d’un convoyeur. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsque des risques de coincement ou d’enroulement, d’entrainement ou d’emprisonnement sont présents.

Il s’applique à tous les travailleurs qui exécutent des travaux d’alignement, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, d’un convoyeur.

CSTC 2.20.2. Avant d’entreprendre, dans la zone dangereuse d’une machine, tout travail, notamment de montage, d’installation, d’ajustement, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage, d’entretien, de désassemblage, de nettoyage, de maintenance, de remise à neuf, de réparation, de modification ou de déblocage. Le cadenassage ou, à défaut, toute autre méthode qui assure une sécurité équivalente doit être appliquée conformément à la présente sous-section.

La présente sous-section ne s’applique pas :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13; (commande pas à pas, vitesse réduite).
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement.

RESPONSABILITÉS

L’entrepreneur (maitre d’œuvre ou général) doit se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à la procédure du maitre d’œuvre. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et de protéger les autres. Il doit notamment :
Fournir les fiches de maitrises des énergies identifiant les points de coupure
Fournir le matériel de cadenassage requis
Émettre les autorisations écrites (CSTC 2.20.9)
S’assurer que tous les travailleurs impliqués aient reçu les formations liées à l’analyse de tâches et au cadenassage.
S’assurer que les travailleurs respectent les règles de l’art.
- CSTC 2.20.5 Le maitre d’œuvre doit, pour chaque machine située sur le chantier de construction, s’assurer qu’une ou plusieurs procédures décrivant la méthode de contrôle des énergies soient élaborées et appliquées. Les procédures doivent être facilement accessibles sur les lieux où les travaux s’effectuent […] Les procédures doivent être révisées périodiquement […]
- CSTC 2.20.8 Avant d’appliquer une méthode de contrôle des énergies, le maitre d’œuvre doit s’assurer que les personnes ayant accès à la zone dangereuse de la machine sont formées et informées sur les risques pour la santé et la sécurité liés au travail effectué sur la machine et sur les mesures de prévention spécifiques à la méthode de contrôle des énergies appliquée.
Travailleurs :
Obtenir une autorisation écrite du maitre d’œuvre
Suivre les instructions du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies***
Se procurer le matériel de cadenassage requis et s’assure de l’identifier à son nom.

***Demandez au maitre d’œuvre quelles sont les méthodes de contrôle des énergies établies pour son chantier et les appliquer.

Analyse de risques en fonction des outils et équipements utilisés

Sur les chantiers de construction, notamment lors de travaux impliquant des convoyeurs, il est important de :

Procéder à l’inventaire des équipements sur lesquels des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement nécessitant l’accès à une zone dangereuse devront avoir lieu.
Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier. Utilisez le formulaire d’analyse de risques pour développer les fiches de contrôles des énergies pour chacun des équipements identifiés.
Communiquer les résultats aux travailleurs, et au maître d’œuvre, devant intervenir sur les équipements.

règles de sécurité lors de la réalisation de travaux dans la zone dangereuse d’une machine

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’un convoyeur, vous devez obtenir l’autorisation du maitre d’œuvre.

Lorsqu’il s’agit de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de lubrification. Le cadenassage est obligatoire.

La lubrification et/ou le contrôle des pièces situées dans une zone dangereuse ne doivent en aucun cas être effectués pendant le fonctionnement du convoyeur.

Arrêt sécuritaire :

Informer vos collègues impliqués que vous allez mettre le convoyeur à l’arrêt.
Mise en position « Arrêt » du dispositif de commande de la machine.
Arrêt complet de la machine.
Cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de celle-ci pendant la durée des travaux.
Vérification de l’absence d’énergie.
Retrait des protecteurs ou des dispositifs de protection pour accéder aux pièces mobiles du convoyeur.
Procéder à l’entretien, réparation, ajustement, lubrification.
Replacer les protecteurs.
Retrait du cadenassage.
Remettre le convoyeur en marche.

Travaux nécessitant le fonctionnement des équipements

Pour des fins de réparations, d’ajustements, d’essai, de vérification, de rodage, d’impossibilité d’interruption du procédé, de démarrages / arrêts répétitifs, il peut être requis d’intervenir alors que les équipements sont en fonctionnement.

Dans ce cas, la marche à suivre est la suivante :

Il est obligatoire de s’assurer que toutes les possibilités de cadenassage ont été étudiées et appliquées, si possible.
Le responsable des travaux, de concert avec les travailleurs impliqués, doit évaluer le risque, soit : identifier les phénomènes dangereux, estimer et évaluer les risques associés à l’intervention afin de les réduire.
La réduction efficace du risque sous-entend la mise en application de moyens de protection.
Une analyse de risque doit être effectuée par l’équipe de travail et être approuvée par le coordonnateur santé/sécurité ou effectuée par ce dernier pour tous travaux effectués alors que la machine est marche.
La circulation près du ou des équipements en question doit être limitée aux personnes concernées par les travaux. Il est donc obligatoire de délimiter la zone de travail à l’aide de ruban rouge.
Dans le cas où il faut retirer une composante mécanique, un système de protection ou autre pièce, il est obligatoire d’arrêter l’équipement. Lorsque l’équipement est remis en fonction, la zone de risque où les composantes mécaniques ont été retirées doit être restreinte aux travailleurs impliqués, et ce, pour la durée des travaux.
Toutes les composantes retirées lors des travaux doivent être remises en place une fois les travaux complétés.
Le superviseur responsable des travaux est tenu d’effectuer un suivi en matière de contrôle de la zone de risque et en matière de santé et sécurité lors des travaux. Il doit notamment voir à ce que :

Seuls les travailleurs impliqués aient accès et se trouvent dans la zone de risque ;
Aucun autre travailleur ne soit impliqué dans des travaux sur le même équipement, hors de la zone de risque;
Si des personnes additionnelles se joignent aux travaux, qu’elles soient informées et formées relativement aux risques et aux procédures mises en œuvre ;
Que les installations mises en œuvre pour délimiter la zone demeurent sur place tant que les travaux dureront ;
Que les systèmes de protection soient remis en place dès que les travaux seront exécutés.

Le retrait d’un garde de sécurité, est strictement défendu si le convoyeur est sous tension.

Si un garde de sécurité doit absolument être retiré, le cadenassage de l’équipement doit obligatoirement être fait au préalable.

Alignement d’une courroie moteur en marche. (Un pré alignement est nécessaire).

Ne pas porter des vêtements amples ou accessoires comportant des parties flottantes.
Ne pas avoir de bijoux.
Attacher ses cheveux, s’ils sont longs, et les retenir à l’aide d’un bonnet ou autre.
Le convoyeur DOIT avoir ses dispositifs d’arrêt d’urgence fonctionnel (art.270 RSST).
Deux travailleurs sont nécessaires
- Un travailleur DOIT être à côté des commandes d’arrêt durant toute la durée des travaux.
- Il DOIT être en contact direct avec le travailleur qui effectue les ajustements
- S’il n’est possible d’avoir le contact direct, un contact radio en continu est nécessaire (élastique sur le micro).

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FORMATION/INFORMATION

Les méthodes de maitrise des énergies
Analyse de tâche.

Silice

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au travail en présence de poussières de silice. Comme la silice a un effet cancérogène soupçonné chez l’humain, l’exposition des travailleurs doit être réduite au minimum.

APPLICATION

ENTERPRISE une politique de tolérance zéro vis-à-vis le travail en présence de poussières de silice. Cette politique établit que les employés doivent prendre les moyens nécessaires lorsqu’ils travaillent en présence de poussières de silice.

Les activités ciblées sont des activités identifiées comme exposant les travailleurs à des concentrations de silice cristalline respirable supérieures aux normes. Il s’agit d’activités telles que :

Le décapage au jet d’abrasif
Le sciage, le martelage
Le perçage, le forage, le concassage
Le sablage, le meulage, le ponçage
La démolition à l’aide d’un marteau piqueur
La restauration de joints de maçonnerie
Le nettoyage à l’aide d’un jet d’air
Le déblayage, le balayage
Le chargement, le camionnage, le déchargement de roches
Les travaux routiers (fraisage de l’asphalte).

Toute personne affectée à la réalisation des travaux en présence de poussières de silice doit respecter la présente procédure. Les manquements aux procédures encadrant les Tolérances zéro sont considérés comme des fautes majeures, car les conséquences du non-respect de ces règles peuvent être graves, voire mortelles, pour le travailleur ou ses collègues.

ÉVALUATION ET ANALYSE DE RISQUES

Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier.

S’assurer que les équipements nécessaires (outils à apport d’eau et outil d’aspiration HEPA, protection respiratoire, combinaison, etc.) sont présents et utilisés sur le chantier.
Effectuer le travail en milieu humide, lorsque possible ou utiliser des appareils munis d’aspiration à la source avec filtre HEPA.
Installer de la ventilation mécanique avec filtre HEPA en pression négative.

Effectuer le nettoyage par balayage humide, aspiration (filtre HEPA) ou en appliquant un produit empêchant la propagation de la silice dans l’air.

PROTECTION CONTRE L’EXPOSITION AUX POUSSIÈRES DE SILICE

Le travailleur doit avoir passé un « FIT TEST » (test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
Porter une combinaison, des gants, bouchons et lunettes lorsque des particules de silice sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée.

*** Les appareils de protection respiratoire doivent être utilisés et inspectés conformément au programme de protection respiratoire

CONSÉQUENCES DE L’EXPOSITION AUX POUSSIÈRES DE SILICE

Une exposition prolongée (généralement pendant plusieurs années) à des poussières extrêmement fines contenant de la silice cristalline peut mener à la silicose. Une exposition à des concentrations très élevées provoquera l’apparition de la maladie beaucoup plus rapidement

Silicose ;
Cancer pulmonaire ;
Emphysème ;
Asthme ;
Essoufflement ;
Déficience respiratoire ;
Décès.

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés à l’exposition aux poussières de silice cristalline. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Les risques associés aux poussières de silice cristalline, y compris les effets sur la santé et la reconnaissance des symptômes s’y rapportant.
Les différentes activités susceptibles d’émettre des poussières de silice cristalline.
Les mesures préventives à appliquer et à respecter.
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire et des équipements de protection individuelle.
SIMDUT.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Travail seul ou en milieu isolé

DÉFINITION

Travail seul : lorsque le travailleur ne peut compter que sur lui-même ; lorsque personne ne peut l’entendre ni le voir.^[1]

Lieu isolé : endroit où il est impossible ou difficile pour un travailleur de demander directement de l’assistance.^[2]

IMPORTANT

La loi interdit de travailler seul en espace clos.

Une surveillance continue est obligatoire.

MESURES DE SÉCURITÉ À METTRE EN PLACE :

ENTERPRISE sait que La meilleure façon de prévenir les risques liés au travail seul ou isolé est de l’éviter en organisant les horaires, les tâches et la répartition des équipes pour que les travailleurs soient seuls le moins souvent possible. Les travailleurs de Mécanique Industrielle effectuent leurs tâches en équipe la majorité du temps, sauf exception. Dans de tels cas, les règles ci-dessous s’appliquent.

Moyens de communication avec un travailleur isolé

Le travailleur seul ou isolé doit avoir un moyen de communication bidirectionnel avec son équipe de travail et ses superviseurs, soit un téléphone ou une radio. Ce moyen de communication permet au travailleur de demander de l’aide au besoin et permet à ses collègues de vérifier son état, au besoin.

Le travailleur seul ou isolé doit communiquer régulièrement avec un collègue et/ou superviseur de façon régulière lors de son quart de travail, s’il se trouve en situation de travail seul ou isolé. L’employeur doit être avisé en tout temps, lorsqu’un travailleur se trouve en situation de travail seul ou en milieu isolé.

Activités à haut risque en situation de travail seul ou isolé

En plus du travail en espace clos, ENTERPRISE s’assure que tous les types de travaux comportant un risque pour la santé, la sécurité ou l’intégrité physique de ses travailleurs n’est jamais effectué par un travailleur seul ou isolé.

ENTERPRISE n’autorise pas le travail seul ou en milieu isolé pour tous les travaux comportant des risques de blessures importants, tels que :

Travail en hauteur (+ de 3 m.)
Travail en espace clos
Travail avec de l’électricité ou d’autres formes d’énergie dangereuses
Travail avec des produits dangereux
Travail avec du matériel ou des outils dangereux

Démolition et démantèlement

DÉMOLITION

Démolition
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation du chantier de démolition	Émission de poussière d’amiante	Vérifier la présence d’amiante dans le bâtiment ou la partie du bâtiment à démolir et prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la bonne marche des travaux. Si nécessaire voir la planification sécuritaire sur l’amiante	Direction Chargé de projet
	Outils et équipements	S’assurer, avant le début des travaux, que les outils et équipements utilisés soient en bon état de fonctionnement
	Écrasé, coincé par la chute de matériaux	Aménager une voie d’accès au chantier hors des zones de chute de matériaux. Procéder à la signalisation et à la délimitation de la zone de travail avant le début du chantier et limiter l’accès au personnel autorisé seulement.	Travailleurs Contremaitre
	Incendie	La présence d’extincteurs portatifs chargés est obligatoire sur les lieux des travaux, dans les roulottes, près des sorties et à chaque étage et ils doivent être conformes à la norme.	Travailleurs Contremaitre
2. Utilisation d’une plateforme élévatrice	Chute de hauteur et renversement de la plateforme	Voir la planification sécuritaire sur les plateformes élévatrices
3. Démolition	Écrasé, coincé par la chute de matériaux	Interdire l’accès aux endroits situés en dessous de l’aire de travail. S’assurer que tous les travailleurs œuvrent sur un même niveau.	Travailleurs Contremaitre
	Effondrement de la structure	Vérifier l’état de la structure sur laquelle des personnes sont appelées à travailler. S’assurer que tout bâtiment en démolition est solidement étayé et soutenu.	Travailleurs Contremaitre Et/ou Surintendant Chargé de projet
	Électrocution et explosion	Appeler info-excavation pour vérifier la présence de lignes électriques souterraines, réseaux de distribution de gaz, canalisation d’eau. Faire indiquer leur emplacement par les organismes responsables.	Travailleurs Contremaitre Et/ou Surintendant Chargé de projet
	Divers	Respecter les règles spécifiques de sécurité établies avant et pendant la démolition. Voir procédure spécifique de travail portant sur la démolition Recouvrir les ouvertures dans les planchers par des panneaux résistants à une charge minimale de 2,4 kN/m2. Installer un garde-corps, une barrière continue ou des tréteaux d’une hauteur minimale de 0,7 m ou une ligne d’avertissement, comme prévu à l’article 2.9.4.1 du CSTC.	Travailleurs Contremaitre
	Chute de hauteur	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
4. Utilisation d’une échelle et d’un escabeau	Chute d’une échelle / escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
5. Installation et utilisation d’un échafaudage		Voir planification sécuritaire sur les échafaudages
6. Utilisation d’un procédé mécanique	Écrasé, coincé, lors de démolition mécanique	Lorsque les équipements sont en marche, l’accès à la partie à démolir est interdit à tout travailleur et toute personne, sauf aux conducteurs de ces équipements.	Travailleurs Contremaitre

DÉMATÈLEMENT D’ACIER

Démantèlement d’acier
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’appareils de levage	Bris d’équipement	Les appareils ne doivent pas être surchargés. Respecter les limites de charge. Ne JAMAIS utiliser des équipements qui ne sont pas en bon état de fonctionnement.	Travailleurs Contremaitre
	Électrocution	Voir planification sécuritaire sur le travail près d’une ligne électrique
	Écrasé ou heurté par une charge	S’assurer que personne ne reste en dessous de la charge. S’assurer de la stabilité du terrain sur lequel s’effectue le chargement. Attacher les charges solidement, les équilibrer afin que l’angle des élingues ait plus de 45 degrés.	Travailleurs Contremaitre
2. Utilisation des élingues	Bris de câble ou d’élingue	S’assurer que les pièces soient bien attachées au câble du treuil. Les élingues de levage doivent être de la bonne grosseur et suffisamment résistants à la charge. Inspecter les élingues avant leur utilisation. Le câble de levage doit s’enrouler correctement sur le tambour du treuil.	Travailleurs Contremaitre
3. Accès à l’aire de levage	Blessures diverses	Seulement les personnes autorisées ont accès à ce secteur. Délimiter l’aire de travail. Avoir un système de communication si les travaux se font sur plusieurs étages et que l’opérateur et le signaleur ne peuvent se voir.	Travailleurs Contremaitre
4. Utilisation d’un treuil à air comprimé (si nécessaire)	Effondrement	S’assurer de la capacité de levage du treuil. S’assurer que le treuil est bien ancré au plancher et qu’il n’est pas surchargé au-delà de sa résistance.	Travailleurs Contremaitre
	Bris	S’assurer que le boyau d’air comprimé est relié à un câble d’acier de chaque côté du raccord et qu’il est relié à un des dispositifs d’autoverrouillage.	Travailleurs Contremaitre
5. Utilisation des équipements de protection individuelle	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
	Électrocution lors de l’utilisation d’outils électriques	Suspendre les fils ou rallonges à une hauteur minimale de 2.4 m ou les protéger s’ils passent sur les planchers. S’assurer du bon état des outils et des extensions.	Travailleurs Contremaitre
6. Travaux de soudage	Explosion et incendie	Toute bouteille de gaz doit être munie de capuchon protecteur de soupape, attachée debout, les soupapes en haut et retenue en place.	Travailleurs Contremaitre
	Incendie	Les travaux de soudage doivent être faits selon les normes et un extincteur chargé doit être sur les lieux.	Travailleurs Contremaitre
	Intoxication aux fumées de soudure	Porter une protection respiratoire contre les fumées de soudure sinon utiliser une ventilation mécanique appropriée.	Travailleurs Contremaitre
	Éblouissement	Les soudeurs à l’arc électrique doivent porter une visière (masque) de protection contre les rayons ultraviolets.	Travailleurs Contremaitre
7. Utilisation d’échelles ou escabeaux	Chute d’une échelle / escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
	Chute d’une échelle faite sur place	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
8. Installation et utilisation d’un échafaudage		Voir planification sécuritaire sur les échafaudages

Charpente d’acier

Érection de charpente d’acier

Érection de charpente d’acier
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Stabilisation du sol	Renversement d’un véhicule	Remblayer les fondations de béton. Niveler et drainer l’aire de travail, incluant l’aire de déchargement et d’entreposage des matériaux. S’assurer que la résistance du sol de l’aire de travail supporte les appareils de levage, les camions et les charges. Demander au maitre d’œuvre, minimalement, un test de compaction des sols en fonction du poids de l’équipement.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Déchargement, entreposage et manutention	Écrasé par, heurté par une charge lors de la manutention	S’assurer que personne n’est sous ou sur la charge. Utiliser l’équipement de manutention approprié. Vérifier la conformité des élingues. Utiliser des élingues de grosseur appropriée. Utiliser les appareils de levage selon la norme CSA Z-150. Élaborer une procédure de levage lorsque la manutention d’une charge est effectuée de l’une des façons suivantes : Par plus d’un appareil de levage; Par un appareil de levage autre qu’une grue; Sur palette par un appareil de levage autre qu’un chariot élévateur à fourche.	Personnel de supervision, travailleurs
	Écrasé par, heurté par une charge lors de la manutention (suite)	Prévoir un signaleur lors de manœuvres dangereuses et lui fournir un système de télécommunication afin qu’il dirige une manœuvre en vertu du paragraphe 2 de l’article 3.10.5 du CSTC. Un tel système doit être bidirectionnel, à mains libres, et émettre sur une fréquence radio exclusivement dédiée aux travaux en cours. L’opérateur et le signaleur doivent connaitre et respecter les signaux manuels de communication.	Personnel de supervision, travailleurs
	Glissade	Assurer la tenue des lieux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Voir planification sécuritaire sur les travaux près d’une ligne électrique.
3. Assemblage	Électrocution lors d’un orage	Quitter la structure métallique aux premiers signes d’un orage.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’une échelle	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute d’un escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute d’une échelle faite sur place	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
4. Assemblage et démontage	Effondrement	S’assurer de la stabilité de la charpente et des pièces métalliques en cours d’assemblage et de démontage. Respecter les exigences des modes de fixation de l’assemblage des poutres et des colonnes (Sous-section 3.24 du CSTC).	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Lors de travaux de démontage : Mettre en application les points de sécurité ci-dessus ou, selon le cas, localiser le réseau électrique de l’aire de travail et mettre l’énergie à zéro en appliquant une procédure de cadenassage.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition et explosion	Localiser toute conduite de gaz, de vapeur ou de liquide et appliquer, le cas échéant, une méthode de vidange de la conduite et une procédure de cadenassage.	Personnel de supervision, travailleurs
5. Travaux de soudage	Explosion et incendie	Toute bouteille de gaz doit être munie de capuchon protecteur de soupape, attachée debout, les soupapes en haut et retenue en place.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie	Les travaux de soudage doivent être faits selon les normes et un extincteur chargé doit être sur les lieux, à proximité des travaux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Éblouissement	Les soudeurs doivent porter un masque de protection contre les rayons ultraviolets.	Personnel de supervision, travailleurs
	Intoxication aux fumées de soudure	Porter un masque de protection individuelle contre les fumées de soudure, sinon utiliser une ventilation mécanique appropriée.	Personnel de supervision, travailleurs
6. En tout temps	Chute (harnais)	Élaborer une procédure de sauvetage visant, entre autres, le dégagement, dans un délai de 15 minutes, de tout travailleur qui, à la suite d’une chute, se trouve suspendu à un harnais de sécurité. L’employeur doit également assurer en tout temps la présence d’un sauveteur formé. Vous devez élaborer et mettre à l’essai une procédure de sauvetage visant, entre autres, le dégagement, dans un délai de 15 minutes, de tout travailleur qui, à la suite d’une chute, se trouve suspendu à un harnais de sécurité. Il est important de faire une pratique aux six mois. (Art. 3.24.4 CSCT)	Personnel de supervision, travailleurs
	Accident	S’assurer de la présence en tout temps d’un secouriste (le secouriste peut également agir à titre de sauveteur, s’il a les compétences requises.	Personnel de supervision, travailleurs

Amiante, isolation et calorifugeage

RISQUE FAIBLE

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque faible
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Enlever tous les meubles de l’aire de travail ou les recouvrir et les sceller de façon hermétique. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes de travail sécuritaires.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
2. Exécution des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Enlever rapidement de l’aire de travail tous les résidus de matériaux contenant de l’amiante en utilisant un aspirateur avec un filtre à haute efficacité ou en mouillant les résidus. Placer ces résidus dans un contenant étanche et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contamination lors de la manutention des déchets	Utilisation de sacs d’une épaisseur minimale de 6 mm. S’assurer que les contenants de déchets sont étiquetés selon les normes. Ne pas surcharger les contenants de déchets (attention aux déchets qui ont été mouillés). Nettoyer les contenants remplis avec une éponge humide. Déposer les sacs de déchets dans un second sac ou un baril. Sceller ces contenants et les sortir de la zone de travail. Déposer les contenants de déchets dans un conteneur prévu à cette fin. Placer ces résidus dans un contenant étanche et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants avec l’inscription :	Personnel de supervision, travailleurs
MATÉRIAUX CONTENANT DE L’AMIANTE. TOXIQUE PAR INHALATION. CONSERVER LE CONTENANT BIEN FERMÉ. NE PAS RESPIRER LES POUSSIÈRES.
3. Fin des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Nettoyer toutes les couvertures, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité, HEPA. Mouiller les couvertures qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche. Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Chacune des étapes	Exposition à des poussières d’amiante	Porter les équipements de protection individuelle : Bottes de sécurité ; Casque de sécurité ; Lunettes de sécurité ; Gants ; Vêtements protecteurs jetables ; Protection respiratoire munie de filtres à hautes efficacités choisi, ajusté et entretenu conformément à la norme CSA-Z-94.4-93.	Personnel de supervision, travailleurs

RISQUE MODÉRÉ

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque modéré
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Utiliser un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité ou mouiller les matériaux lors de l’enlèvement des matériaux friables contenant de l’amiante. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes de travail sécuritaires. Lors de travaux d’enlèvement de recouvrement de matériaux friables contenant de l’amiante à l’intérieur d’un bâtiment, isoler l’aire de travail avec des bâches étanches.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Enlèvement de faux plafonds à l’intérieur d’un bâtiment	Exposition à des poussières d’amiante	Protéger le système de ventilation du bâtiment après avoir retiré le faux plafond. Installer une affiche conforme à la règlementation à chaque accès de travail afin d’informer les gens des travaux en cours.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition à des poussières d’amiante Électrocution	Mouiller en profondeur les matériaux friables contenant de l’amiante et qui peuvent être dispersés. Couper et cadenasser les sources d’alimentation électrique, si le mouillage entraine un risque d’électrocution.	Personnel de supervision, travailleurs

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque modéré
3. Fin des travaux	Exposition aux poussières d’amiante	Nettoyer toutes les toiles, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité. Mouiller les toiles qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche. Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Chacune des étapes	Exposition aux poussières d’amiante	Porter l’équipement de protection individuelle : Bottes de sécurité Casque de sécurité Lunettes de sécurité Gants Vêtement protecteur jetable Protection respiratoire munie de filtres à hautes intensités choisi, ajusté et entretenu conformément à la norme CSA-Z-4.4-93	Personnel de supervision, travailleurs

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque modéré

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

3. Fin des travaux

Exposition aux poussières d’amiante

Nettoyer toutes les toiles, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.
Mouiller les toiles qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche.
Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.

Personnel de supervision, travailleurs

4. Chacune des étapes

Exposition aux poussières d’amiante

Porter l’équipement de protection individuelle :
Bottes de sécurité
Casque de sécurité
Lunettes de sécurité
Gants
Vêtement protecteur jetable
Protection respiratoire munie de filtres à hautes intensités choisi, ajusté et entretenu conformément à la norme CSA-Z-4.4-93

Personnel de supervision, travailleurs

RISQUE ÉLEVÉ

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante Travaux à risque élevé
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Mettre à la disposition des travailleurs une aire de décontamination conforme aux exigences du Code de sécurité pour les travaux de construction. Isoler l’aire de travail et la salle des casiers pour les vêtements de travail au moyen d’une enceinte étanche. Munir l’enceinte de travail d’un système de ventilation par aspiration avec un filtre haute efficacité. Isoler toutes les bouches de retour d’air du système de ventilation. Installer une affiche conforme à la règlementation, à chaque accès de travail, afin d’informer les gens des travaux en cours. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes sécuritaires de travail.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
2. Exécution des travaux	Exposition à des poussières d’amiante Électrocution	Mouiller tous les matériaux contenant de l’amiante à moins que cela n’entraine un danger pour les travailleurs. Couper et cadenasser les sources d’alimentation électrique, si le mouillage entraine un risque d’électrocution. Effectuer un relevé de la concentration des fibres respirables d’amiante à tous les quarts de travail. S’assurer que les travailleurs sortant de l’aire de travail se soumettent à la procédure de décontamination.	Personnel de supervision, travailleurs
	Manutention des déchets	Placer les résidus dans un contenant étanche, sans le surcharger, et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants avec l’inscription : MATÉRIAUX CONTENANT DE L’AMIANTE. TOXIQUE PAR INHALATION. CONSERVER LE CONTENANT BIEN FERMÉ. NE PAS RESPIRER LES POUSSIÈRES. Utiliser des sacs d’une épaisseur minimale de 6 mm. Nettoyer les contenants remplis avec une éponge humide. Déposer les sacs de déchets dans un second sac ou un baril. Sceller ces contenants et les sortir de la zone de travail. Déposer les contenants de déchets dans un conteneur prévu à cette fin.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition aux poussières d’amiante	Maintenir la température de la salle des douches à un minimum de 20 degrés Celsius. Alimenter les douches en eau potable et à la température réglable, s’assurer qu’elles sont pourvues de savons, de serviettes et de linges de toilette individuels, qu’elles sont nettoyées et désinfectées une fois par quart de travail lorsqu’elles ont été utilisées. Installer les douches séparément pour chaque sexe, à raison d’au moins 1 douche par tranche de 10 travailleurs ou moins de chaque sexe. Les vestiaires des vêtements de ville et les vestiaires des vêtements de travail doivent être séparés physiquement les uns des autres. Les travailleurs sortant de la zone de travail doivent se soumettre à la procédure de décontamination, soit prendre une douche avant d’accéder au vestiaire des vêtements de ville. Les travailleurs doivent retirer leur casque et leur protection respiratoire sous la douche.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Fin des travaux	Exposition aux poussières d’amiante	Nettoyer toutes les toiles, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité. Mouiller les toiles qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche. Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Chacune des étapes	Exposition aux poussières d’amiante	Porter les équipements de protection individuelle : Bottes de sécurité ; Casque de sécurité ; Lunettes de sécurité ; Gants ; Port d’un appareil de protection respiratoire de type demi-masque ou masque complet de type ventilation assistée, muni d’un filtre à haute efficacité ou de type à adduction d’air respirable et à débit continu ajusté à pression positive ou à demande et à pression positive ; Vêtement protecteur jetable ; Protection respiratoire munie de filtres à hautes efficacités.	Personnel de supervision, travailleurs

POLITIQUE AMIANTE

Amiante

L’amiante est une matière friable, ce qui signifie qu’il peut être fragmenté, pulvérisé ou réduit en poudre lorsqu’il est sec. De petites fibres et des amas de fibres peuvent être libérés dans l’air sous forme de poussière. L’inhalation de fibres d’amiante pendant leur fabrication ou leur utilisation constitue le principal risque pour la santé.
Les effets sur la santé humaine d’une exposition à long terme à l’amiante sont bien documentés, et comprennent notamment l’amiantose ainsi que des changements au niveau des tissus tapissant les poumons (altérations pleurales). Il a été montré que toutes les formes d’amiante sont à l’origine de cancers du poumon et de mésothéliomes.
- - - Lors de différents travaux de construction, les employeurs et les travailleurs peuvent être exposés à plusieurs contaminants. C’est pour cela, qui est important de bien planifier les travaux et d’identifier les contaminants avant le début des travaux.

Le propriétaire/gestionnaire doit :

Depuis, le 6 juin 2013, identifier et localiser les matériaux « susceptibles » de contenir de l’amiante
Pour les flocages dans un bâtiment construit avant le 15 février 1990 et les calorifuges dans un bâtiment construit avant le 20 mai 1999.
Apporter des mesures correctives, enregistrer et divulguer les informations

L’employeur doit :

- - Avant le début des travaux, demander à son donneur d’ouvrage s’il y a présence d’amiante.
  - Demander une preuve écrite de la présence ou l’absence d’amiante et la rendre disponible au chantier en tout temps
  - Avoir accès au registre sur la gestion préventive de l’amiante (résultat de laboratoire, dates d’installation, date des travaux de désamiantage, etc.)
  - Ne pas se fier uniquement à l’année de construction.
  - Si absence d’information, demander ou effectuer la vérification de la présence d’amiante dans un MCA avant de procéder au travail.
  - Ne pas procéder aux travaux si aucune confirmation écrite d’absence de MCA.
  - Informer les travailleurs aux risques qu’ils s’exposent (les effets sur la santé, les mesures préventives, les normes, etc.)
    - Qu’est-ce qu’on fait ? Si présence d’amiante, on arrête/suspends les travaux, on se réfère à un spécialiste en décontamination et on applique les dispositions de la section 3.23 du CSTC

Le travailleur doit :

- - S’informer à son employeur et/ ou au maitre d’œuvre s’il y a des contaminants pouvant être un risque pour sa santé et son intégrité
  - En cas de présences d’amiante, arrêter les travaux
  - Avoir accès aux tests en amiante
  - Porter les équipements de protection individuelle adéquats (suivi de la formation sur la protection respiratoire) et avoir suivi une formation sur l’amiante.

En cas de doute, se référer à son employeur.

Travail à chaud

PROCÉDÉ OXYGAZ

SOUDAGE – PROCÉDÉ OXYGAZ
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
Préparation de l’équipement et des pièces	Écrasement, coincement	Utiliser des moyens de manutention mécaniques adaptés au poids et à la forme des pièces. (Palan, Pont roulant, potence, chariot-élévateur) Maintenir adéquatement les pièces à travailler avec l’aide d’outils prévu à cet effet.	Travailleurs et personnel de supervision
	Explosion, projection de débris	Utiliser un chariot, une cage ou une plateforme conçue pour transporter des bonbonnes. Ne jamais utiliser d’élingues ou électro-aimants. S’assurer que le capot de protection est toujours en place sauf lorsque la bonbonne est en service. Attacher les bonbonnes debout dans des endroits désignés.	Travailleurs et personnel de supervision
	Ergonomique	Utiliser des outils qui facilitent le positionnement des pièces (chevalets, table élévatrice, table tournante, aimant fixé sur un bras à rotule, etc.) Fournir un siège adapté si le travail le permet. Alterner entre le travail statique et le travail dynamique.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Maintenir les matières combustibles éloignées d’au moins 35 pi du lieu de soudage ou mettre en place des écrans incombustibles afin de bloquer les projections. Les bouteilles d’oxygène doivent être séparées de 6 mètres des gaz combustibles ou séparées par un écran d’au moins 1,5 mètre de hauteur conçu pour résister au feu pendant au moins une demi-heure. Les bouteilles de gaz de matière inflammables doivent être séparées d’au moins 6 mètres des matières combustibles ou séparées par un écran d’au moins 1,5 mètre de hauteur conçu pour résister au feu pendant au moins une demi-heure. Les lignes d’alimentation en oxygène et en gaz combustible doivent être munies d’un dispositif antiretour de gaz et de flamme. S’assurer que les valves, sur le chalumeau, soient bien fermées après usage. En cas de fuite, fermer les valves principales des gaz.	Travailleurs et personnel de supervision
Soudage	Intoxication aux fumées de soudure	Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible. Lors de travaux de soudure intensif et en continu, installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires. Lors du soudage d’aluminium et d’acier inoxydable, utiliser une captation à la source qui évacue directement l’air à l’extérieur. La recirculation de l’air est interdite. Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changement d’air à l’heure (RSST). Porter une protection respiratoire adaptée au type de travail à effectuer.	Travailleurs et personnel de supervision
Meulage, coupure, oxycoupage	Rayonnement et brûlure	Utiliser des écrans de protection incombustibles ayant un degré d’opacité approprié au procédé utilisé. Porter un masque ou des lunettes, équipés d’un filtre adéquat. Les équipements doivent être conformes à la norme CSA Z94.3. Porter des vêtements de laine, de coton ignifuge ou de tissu spécialement conçu pour résister aux étincelles afin des couvrir les parties du corps exposées.	Travailleurs et personnel de supervision
	Bruit	Utiliser des méthodes de travail, des procédés, des techniques d’assemblage et des équipements appropriés qui favorisent une réduction maximale du bruit.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Appliquer une procédure de travail spécifique aux techniques de nettoyage et de réparation au soudage sur des équipements ayant contenu des produits inflammables ou toxiques. S’assurer que la concentration des vapeurs et gaz inflammables rencontre les normes établies à l’annexe 1 du RSST avant de débuter les travaux.	Travailleurs et personnel de supervision

PROCÉDÉ À L’ARC ÉLECTRIQUE

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
Préparation de l’équipement et des pièces	Écrasement, coincement	Utiliser des moyens de manutention mécaniques adaptés au poids et à la forme des pièces. (Palan, Pont roulant, potence, chariot-élévateur) Maintenir adéquatement les pièces à travailler avec l’aide d’outils prévu à cet effet.	Travailleurs et personnel de supervision
	Explosion, projection de débris	Utiliser un chariot, une cage ou une plateforme conçue pour transporter des bonbonnes. Ne jamais utiliser d’élingues ou électro-aimants. S’assurer que le capot de protection est toujours en place sauf lorsque la bonbonne est en service. Attacher les bonbonnes debout dans des endroits désignés.	Travailleurs et personnel de supervision
	Ergonomique	Utiliser des outils qui facilitent le positionnement des pièces (chevalets, table élévatrice, table tournante, aimant fixé sur un bras à rotule, etc.) Fournir un siège adapté si le travail le permet. Installer un tapis antifatigue résistant aux étincelles et à la chaleur. Alterner entre le travail statique et le travail dynamique.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Maintenir les matières combustibles éloignées d’au moins 35 pi du lieu de soudage ou mettre en place des écrans incombustibles afin de bloquer les projections.	Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE
	Électrisation	Vérifier l’isolation des câbles, de la poignée de soudage et des connecteurs ainsi que la mise à la terre du circuit électrique de la soudeuse. Fixer la pince du câble de retour le plus près possible de la zone de soudage. Porter des vêtements de protection sec ainsi que des bottes à semelles isolantes approuvées CSA. Utiliser un tapis isolant lorsque le soudeur est en contact avec des surfaces ou une structure métallique conductrice. Vérifier dans le manuel du fabricant si l’équipement doit être mis à la terre et appliquer les directives du fabricant. Indication sur l’équipement via ce symbole : Soudeuse à gaz / génératrice C.S.T.C. art. 3.14.7 Mise à la terre	Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

Électrisation

Vérifier l’isolation des câbles, de la poignée de soudage et des connecteurs ainsi que la mise à la terre du circuit électrique de la soudeuse.
Fixer la pince du câble de retour le plus près possible de la zone de soudage.
Porter des vêtements de protection sec ainsi que des bottes à semelles isolantes approuvées CSA.
Utiliser un tapis isolant lorsque le soudeur est en contact avec des surfaces ou une structure métallique conductrice.
Vérifier dans le manuel du fabricant si l’équipement doit être mis à la terre et appliquer les directives du fabricant. Indication sur l’équipement via ce symbole :

Soudeuse à gaz / génératrice

C.S.T.C. art. 3.14.7

Mise à la terre

Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE
Soudage	Intoxication aux fumées de soudure	Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible. Lors de travaux de soudure intensif et en continu, installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires. Lors du soudage d’aluminium et d’acier inoxydable, utiliser une aspiration à la source qui évacue directement l’air à l’extérieur. La recirculation de l’air est interdite. Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changements d’air à l’heure (RSST) et maintenir en dessous de la limite inférieure d’explosivité. Porter une protection respiratoire adaptée au type de travail à effectuer.	Travailleurs et personnel de supervision
Fin des travaux	Incendie	Inspection des lieux en continu durant au moins 60 minutes, ou plus selon la nature des travaux.^[3] Effectuer une ronde d’inspection aux 30 minutes pendant 3 heures, ou plus selon la nature des travaux.^[4] Faire signer le permis de travail à chaud par le client, après avoir effectué l’inspection.	Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

Soudage

Intoxication aux fumées de soudure

Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible.
Lors de travaux de soudure intensif et en continu, installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires.
Lors du soudage d’aluminium et d’acier inoxydable, utiliser une aspiration à la source qui évacue directement l’air à l’extérieur. La recirculation de l’air est interdite.
Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changements d’air à l’heure (RSST) et maintenir en dessous de la limite inférieure d’explosivité.
Porter une protection respiratoire adaptée au type de travail à effectuer.

Travailleurs et personnel de supervision

Fin des travaux

Incendie

Inspection des lieux en continu durant au moins 60 minutes, ou plus selon la nature des travaux.^[3]
Effectuer une ronde d’inspection aux 30 minutes pendant 3 heures, ou plus selon la nature des travaux.^[4]
Faire signer le permis de travail à chaud par le client, après avoir effectué l’inspection.

Travailleurs et personnel de supervision

LES FUMÉES DE SOUDAGE

LES RISQUES

Fièvre du soudeur
Intoxication, problème respiratoire
Rayonnement, bruit, projection
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les risques et les méthodes de travail sécuritaires liés à la fumée de soudage.
Certains matériaux nécessitent une captation à la source sans possibilité de recirculer l’air. L’air aspiré doit être évacué à l’extérieur (Ex : l’acier galvanisé ou inoxydable et l’aluminium).
Utiliser une aspiration locale mobile ou fixe (EX : Pistolet de soudage avec aspiration intégrée, bras de captage, table aspirante, hotte).
Avoir une bonne ventilation générale.
Porter une protection respiratoire (si requise) (EX : Masque à adduction d’air).
Installer un écran contre les projections (pour la protection des autres).
Porter une visière avec verres appropriés au procédé.
Protection contre les brûlures et les projections (Ex : Vêtements ininflammables, gants de cuir à manchettes ou manchons).
Porter des lunettes de sécurité avec écrans latéraux.
Porter des bouchons ou coquilles.
S’assurer de ne pas avoir de matériaux inflammables ou des combustibles à proximité des travaux de soudage.
Avoir un extincteur à proximité.

Échafaudages

Échafaudage
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Montage, démontage et utilisation des échafaudages	Chute de hauteur	Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée. Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage La ligne d’avertissement est obligatoire lors de travaux de pontage et de toiture. Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement ou basculement	Inspecter l’état des composantes et du plancher, qui doit être constitué de matériaux conformes à l’article 3.9.8 du Code de sécurité pour les travaux de construction. (se référer à la grille d’inspection ci-dessous)	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement ou basculement	Utilisation d’échafaudages et de passerelles conformes reposant sur des assises solides avec vérins ajustables pour assurer la résistance aux charges. Assurer l’amarrage lorsque la hauteur de l’échafaudage dépasse 3 fois la plus petite dimension de la base. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
		Avant de procéder au montage des échafaudages mentionnés ci-dessous, s’assurer d’avoir des plans signés et scellés par un ingénieur et envoyés à la CNESST. En métal de 18 mètres et plus En bois de 9 mètres et plus Échafaudage volant et sellette Échafaudage en porte-à-faux ou suspendu en porte-à-faux s’étendant à plus de 2,4 mètres	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Chute d’objet et de matériaux	Placer les matériaux près des points de support. Les planchers d’un échafaudage doivent former une surface uniforme. Enlever les rebuts sur et autour des échafaudages. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Respecter les distances minimales d’approche des fils électriques : Moins de 125 000 volts = 3 m 125 000 à 250 000 volts = 5 m 250 000 à 550 000 volts = 8 m Plus de 550 000 volts = 12 m Lorsque les distances minimales d’approche des fils électriques ne peuvent être respectées, l’entrepreneur doit : Mettre la ligne électrique hors tension et/ou; Prendre entente avec l’entreprise d’exploitation d’énergie (installation de gaines sur les fils) (Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques)	Personnel de supervision, travailleurs
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Utilisation d’un échafaudage mobile	Dérapage	Doit être muni d’un dispositif de blocage pendant son utilisation. Ne pas déplacer l’échafaudage s’il y a un travailleur dessus.	Personnel de supervision, travailleurs
	Renversement	Lorsque la hauteur de l’échafaudage dépasse trois fois la plus petite dimension latérale de sa base, utiliser des stabilisateurs ou ancrer celle-ci au bâtiment. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Avant chaque utilisation d’un échafaudage, procéder à l’inspection afin d’obtenir l’autorisation du personnel de supervision. Aucun échafaudage en cours de montage ou de démontage ne doit être laissé dans un état tel qu’il puisse être dangereux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire travail près des lignes électriques
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types d’échafaudages Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

HYDRAULIQUE

Échafaudage hydraulique
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation du terrain	Effondrement	S’assurer d’avoir des plans d’installation de montage et démontage disponibles sur les lieux. S’assurer d’avoir des plans signés et scellés par un ingénieur pour le montage et démontage des échafaudages et respecter les instructions du fabricant. Vérification de la capacité portante du sol du chantier. S’assurer, pour la capacité portante de la tour et que cette dernière est au niveau.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques.
	Manque de protection des individus œuvrant autour de l’appareil	Installer une clôture ou délimiter une aire de travail.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Installation et utilisation	Chute de hauteur	Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage La ligne d’avertissement est obligatoire lors de travaux de pontage et de toiture. Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Avant de monter, toujours vérifier si chaque tour additionnelle est barrée avec clous et goupilles, la chute d’une tour pouvant provoquer des blessures corporelles graves ou fatales. S’il y a difficulté d’ajustement, vérifier le nivèlement complet de l’unité motrice. Les garde-corps et portes d’accès sont obligatoires en tout temps sur l’unité motrice, le pont et les extensions.	Personnel de supervision, travailleurs
	Renversement	Les attaches murales ajustables sont obligatoires en tout temps, à intervalles réguliers de 3 mètres maximum de hauteur ou à chaque plancher (palier) sur chaque colonne de tour.	Personnel de supervision, travailleurs
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
3. Entretien préventif	Trébuchement	Les rebuts doivent être enlevés tous les jours.	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement	Inspecter tous les jours le nivèlement des unités motrices. Vérifier régulièrement les joints des tuyaux hydrauliques afin de prévenir une fuite d’huile hydraulique.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types d’échafaudages hydrauliques Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

NACELLE AÉRIENNE

Nacelle aérienne
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’une nacelle aérienne	Chute de hauteur et chute de la nacelle	Fermer la porte permettant d’accéder à la nacelle. Lorsque l’usage de stabilisateurs ou de supports extensibles de mise de niveau est prescrit, s’assurer qu’ils sont bien calés et mis en place selon les instructions du fabricant. Respecter la charge nominale. Ne jamais utiliser un madrier, une échelle ou tout autre dispositif pour atteindre un point hors de portée ou plus élevé sur la nacelle. Tout travailleur qui prend place dans la nacelle doit utiliser obligatoirement un système de protection contre les chutes. Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage S’assurer que les lieux d’utilisation présentent une surface ferme et de niveau et sont exempts de dangers tels que tranchées, fossés, trous, cahots, pentes abruptes, obstacles en hauteur. Effectuer l’inspection visuelle quotidienne de l’équipement Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’outil et/ou matériaux	Délimiter une zone de danger à l’aide de signaux de danger. Éviter l’accumulation de débris et autres objets nuisibles qui peuvent causer des chutes. Immobiliser les outils et le matériel de façon qu’ils ne puissent tomber lors des mouvements de l’appareil. Si le travail nécessite des travaux superposés de courte durée, le travailleur doit attacher son outil à son poignet.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire près de lignes électriques
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Déplacement de la nacelle	Accrochage et basculement	Déterminer et définir les voies de circulation et les trajets nécessaires aux déplacements de la nacelle. Prévoir et circonscrire l’espace nécessaire aux manœuvres tant au sol qu’en hauteur. Vérifier l’état et la résistance des sols le long du parcours et aux endroits des manœuvres. Délimiter la zone de travail et placer des signaux de danger aux endroits des manœuvres. Éliminer les obstacles qui risquent de nuire aux déplacements et aux manœuvres. Toujours vérifier les conditions du sol et des voies de circulation à la suite de fortes pluies ou lors du dégel. Les voies de circulation doivent être débarrassées de la neige, de la glace et recouvertes de sable ou d’un autre produit antidérapant chaque fois qu’il est nécessaire, pour éviter que la nacelle ne glisse dans ses déplacements.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre de nacelles Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

PLATEFORME ÉLÉVATRICE

Plateforme élévatrice
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’une plateforme élévatrice	Chute de hauteur et chute de la plateforme	Fermer la porte et/ou les chaînes permettant d’accéder à la plateforme. Tout travailleur qui prend place dans la nacelle doit utiliser obligatoirement un système de protection contre les chutes : Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage Lorsque l’usage de stabilisateurs ou de supports extensibles de mise de niveau est prescrit, s’assurer qu’ils sont bien calés et mis en place selon les instructions du fabricant. Respecter la charge nominale. Ne jamais utiliser un madrier, une échelle ou tout autre dispositif pour atteindre un point hors de portée ou plus élevé sur la plateforme. S’assurer que les lieux d’utilisation présentent une surface ferme et de niveau et sont exempts de dangers tels que tranchées, fossés, trous, cahots, pentes abruptes, obstacles en hauteur. Effectuer l’inspection visuelle quotidienne de l’équipement.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
	Chute d’outil et/ou matériaux	Délimiter une zone de danger à l’aide de signaux de danger. Éviter l’accumulation de débris et autres objets nuisibles qui peuvent causer des chutes. Immobiliser les outils et le matériel de façon qu’ils ne puissent tomber lors des mouvements de l’appareil.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire près des lignes électriques
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Déplacement de la plateforme élévatrice	Accrochage et basculement	Déterminer et définir les voies de circulation et les trajets nécessaires aux déplacements de la plateforme. Prévoir et circonscrire l’espace nécessaire aux manœuvres tant au sol qu’en hauteur. Vérifier l’état et la résistance des sols le long du parcours et aux endroits des manœuvres. Délimiter la zone de travail et placer des signaux de danger aux endroits des manœuvres. Éliminer les obstacles qui risquent de nuire aux déplacements et aux manœuvres. Toujours vérifier les conditions du sol et des voies de circulation à la suite de fortes pluies ou lors du dégel. Les voies de circulation doivent être débarrassées de la neige, de la glace et recouvertes de sable ou d’un autre produit antidérapant chaque fois qu’il est nécessaire pour éviter que la nacelle ne glisse dans ses déplacements.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types de plateformes Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

Mobilisation et démobilisation

GÉNÉRALE

Mobilisation générale
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Installation du parc à roulotte	Renversement Écrasé par Coincé par	s’assurer d’aplanir la surface de la terre et au besoin ajouter de la pierre et compacter.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Lors de l’installation des roulottes, s’assurer que le branchement est effectué par un électricien. (Respecter le code électrique) Protéger adéquatement l’entrée électrique extérieure de la roulotte face aux intempéries.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Aire d’entreposage et déchargement du matériel	Écrasé par Heurté par	Installation de clôture pour délimiter l’aire de déchargement Vérifier si l’empilement de matériel est conforme et sécuritaire.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques.
3. Installation des cabinets d’aisances	Heurté par	S’assurer que les toilettes ne peuvent être frappées par des véhicules.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Manutention Mécanique	Renversement	Le chariot doit être muni d’un cadre de protection.	Personnel de supervision, travailleurs
	Écrasé par	Le klaxon de recul doit être en état de marche.	Personnel de supervision, travailleurs

DÉMOBILISATION

Démobilisation
1. Nettoyage et démobilisation	Tenue des lieux	Le chantier doit être tenu propre et en bon ordre. Les rebuts doivent être évacués au fur et à mesure. Les matériaux sur le chantier doivent être utilisés, déplacés ou transportés de façon sécuritaire et ne doivent pas gêner la circulation	Personnel de supervision, travailleurs

Démobilisation

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

1. Nettoyage et démobilisation

Tenue des lieux

Le chantier doit être tenu propre et en bon ordre.
Les rebuts doivent être évacués au fur et à mesure.
Les matériaux sur le chantier doivent être utilisés, déplacés ou transportés de façon sécuritaire et ne doivent pas gêner la circulation

Personnel de supervision, travailleurs

Monoxyde de carbone

LES RISQUES

Intoxication
Perte de conscience
Décès
Divers.

MESURES PRÉVENTIVES

Former et informer les travailleurs sur les risques reliés à l’exposition au monoxyde de carbone et prendre les mesures appropriées pour contrôler ce contaminant.
Diminuer la concentration de CO dans l’air ambiant par une ventilation générale efficace.
Assurer un apport d’air neuf.
Vérifier la concentration de CO dans l’air à l’aide d’un détecteur de monoxyde de carbone à usage industriel afin de s’assurer que la ventilation est efficace et maintient une concentration sous la norme (idéalement un par travailleur).
Formation pour l’utilisation des détecteurs.
On recommande de prendre des lectures en continu et de les inscrire dans un registre.
Préconiser les équipements de levage ou autres ayant des catalyseurs.
Lors de travaux à l’intérieur, privilégier l’utilisation d’appareils électriques ou au diesel lorsque possible.
Éviter d’utiliser plusieurs véhicules, équipements et outils simultanément.
Lorsque c’est possible, substituer l’appareil à combustion par un appareil utilisant une autre source d’énergie que les combustibles fossiles (exemple : appareil électrique).
Entretenir les moteurs et en faire le réglage régulièrement. On recommande d’avoir les fiches d’entretien de ces équipements.
L’inhalation de CO peut causer des maux de tête, des nausées, des vomissements, des étourdissements, des troubles de la vision et du jugement, une sensation de sommeil, de la confusion, des convulsions ou une perte de conscience. Si vous constatez l’un ou l’autre de ces symptômes, quittez les lieux en laissant les accès ouverts et appelez les services d’urgence.
Aucune protection respiratoire avec filtres ou cartouches pour demi-masque n’est efficace contre le monoxyde de carbone.
Avoir une procédure d’évacuation d’urgence

REGISTRE MONOXYDE DE CARBONE

REGISTRE DES RÉSULTATS DE LA SURVEILLANCE DE L’AIR AMBIANT

Date

Heure

Chantier

Concentration de CO

Personne responsable des détections

Mesures correctrices si limites maximales dépassées

Initiales

Limite d’exposition :

0 < > 35 ppm pour 8hres de travail par jour et 40 hres par semaine (VEMP)
Au-delà de 35 ppm on doit cesser les activités et ventiler l’espace de travail.

FORMULAIRE PROCÉDÉ – MONOXYDE DE CARBONE

ÉTAPE 1 – Identification des entreprises visées
Nom de l’employeur
Nom du maître d’œuvre

ÉTAPE 2 – Responsabilités / obligations

Le responsable des travaux de l’entreprise _________________________________ a informé le maître d’œuvre sur la procédure le : __________________________________

Le maître d’œuvre a l’obligation de :

S’assurer que la qualité de l’air soit conforme à la règlementation.
Préconiser les appareils électriques
Placer les moteurs à combustion à l’extérieur
Éviter d’utiliser plusieurs appareils simultanément
Que les mesures soient prises pour bien ventiler la pièce. (Ouverture des portes, installation de ventilateur, chauffage…)
De coordonner, d’informer ces travailleurs et ces sous-traitant sur les travaux à réaliser. (Interdiction, affiches, mesures de sécurité sur la circulation…)
S’assurer de prendre des mesures de contrôle avec un détecteur de monoxyde de carbone.

L’employeur a l’obligation de : (Le maitre d’œuvre a les mêmes obligations en vertu de l’article 196 de la LSST)

S’assurer que des mesures de contrôle du monoxyde de carbone soient prises et documentées. (Avoir un ou des détecteurs de CO)
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur les risques reliés au monoxyde de carbone (effets et symptômes).
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur l’utilisation de détecteur de monoxyde de carbone.
S’assurer que les détecteurs de monoxyde de carbone soient fonctionnels, calibrés, étalonnés selon le manuel du fabricant.
Avoir des catalyseurs en bon état de fonctionnement. (Entretien des équipements avec registre ?)

Le travailleur doit :

De s’assurer avant de travailler que la ventilation (naturelle ou mécanique) est en place.
De faire des relevés de monoxyde de carbone à fréquence régulière et le documenter.
Si le détecteur signaleur la présence de CO, informer le donneur d’ouvrage, son contremaitre afin qu’il apporte des correctifs immédiats. Augmenter le volume d’air dans la pièce. Arrêter les appareils à combustion.

FORMULAIRE PROCÉDÉ – MONOXYDE DE CARBONE

ÉTAPE 1 – Identification des entreprises visées
Nom de l’employeur
Nom du maître d’œuvre

ÉTAPE 2 – Responsabilités / obligations

Le responsable des travaux de l’entreprise _________________________________ a informé le maître d’œuvre sur la procédure le : __________________________________

Le maître d’œuvre a l’obligation de :

S’assurer que la qualité de l’air soit conforme à la règlementation.
Préconiser les appareils électriques
Placer les moteurs à combustion à l’extérieur
Éviter d’utiliser plusieurs appareils simultanément
Que les mesures soient prises pour bien ventiler la pièce. (Ouverture des portes, installation de ventilateur, chauffage…)
De coordonner, d’informer ces travailleurs et ces sous-traitants sur les travaux à réaliser. (Interdiction, affiches, mesures de sécurité sur la circulation…)
S’assurer de prendre des mesures de contrôle avec un détecteur de monoxyde de carbone.

L’employeur a l’obligation de : (Le maitre d’œuvre a les mêmes obligations en vertu de l’article 196 de la LSST)

S’assurer que des mesures de contrôle du monoxyde de carbone soient prises et documentées. (Avoir un ou des détecteurs de CO)
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur les risques reliés au monoxyde de carbone (effets et symptômes).
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur l’utilisation de détecteur de monoxyde de carbone.
S’assurer que les détecteurs de monoxyde de carbone soient fonctionnels, calibrés, étalonnés selon le manuel du fabricant.
Avoir des catalyseurs en bon état de fonctionnement. (Entretien des équipements avec registre ?)

Le travailleur doit :

De s’assurer avant de travailler que la ventilation (naturelle ou mécanique) est en place.
De faire des relevés de monoxyde de carbone à fréquence régulière et le documenter.
Si le détecteur signaleur la présence de CO, informer le donneur d’ouvrage, son contremaitre afin qu’il apporte des correctifs12 immédiats. Augmenter le volume d’air dans la pièce. Arrêter les appareils à combustion.

Usine de concassage

Usine de concassage
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Installation ou démantèlement de l’usine portative	Blessure(s) diverse(s)	Vérifier si l’installation et le démantèlement de l’usine se font à l’aide d’un appareil de levage conforme à la norme ACNOR Z150. On voit souvent les travailleurs exécuter ces travaux à l’aide d’un chargeur sur roues. On doit interdire cette pratique si celui-ci n’est pas muni de valves de retenue sur chacun de ses cylindres hydrauliques (il peut y avoir un travailleur œuvrant sous la charge). Vérifier s’il y a ou non des secouristes sur les lieux de travail, des trousses de premiers soins, un système de communication et une procédure d’évacuation des blessés.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bris de matériel	Vérifier l’état général des équipements utilisés à l’usine de concassage (chargeurs sur roues, tracteurs, camions, etc.) Cadre de protection Freins Avertisseurs de recul Extincteur portatif Siège de véhicules Direction des véhicules Pneus des véhicules	Personnel de supervision, travailleurs
2. Accès à la benne d’alimentation du concasseur primaire	Bris d’équipements	S’assurer que la voie d’accès à la benne d’alimentation est suffisamment large pour les équipements.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’équipement	S’assurer qu’il y a des butoirs en bordure de la benne d’alimentation lorsque les camions sont utilisés pour alimenter l’usine de concassage	Personnel de supervision, travailleurs
	Poussière	Prévoir un gicleur à l’eau pour contrôler la poussière au point de déversement.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure(s)	S’assurer qu’il y a un système de lumière (1 rouge et 1 verte) indiquant à l’opérateur du chargeur sur roues qu’il peut vider son godet dans la trémie d’alimentation du concasseur primaire.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Concasseur primaire (généralement à mâchoires)	Blessure(s) aux mains	S’assurer que les travailleurs ne peuvent entrer en contact avec la roue libre du concasseur. Si c’est le cas, exiger un garde protecteur. Vérifier la présence de protecteurs sur les poulies d’entrainement du concasseur.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Chute	S’assurer qu’il y a un garde-corps à l’alimentation du concasseur pour ne pas tomber dans celui-ci. Vérifier s’il y a une grille de protection au-dessus de la mâchoire pour protéger contre les projections de pierres. Vérifier si l’on utilise un coin en acier doux retenu par un câble de nylon pour décoincer les roches. Ne jamais utiliser une barre de métal pour décoincer une roche.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Convoyeurs	Blessure(s)	Vérifier si toutes les pièces en rotation telles que les rouleaux guides des convoyeurs, les rouleaux aux extrémités des convoyeurs et les extrémités saillantes des arbres de transmission ont un garde protecteur. Vérifier si les contrepoids des convoyeurs sont entièrement protégés par un grillage métallique. Vérifier s’il y a une passerelle le long de tous les convoyeurs situés à plus de 2 mètres pour l’entretien préventif. Vérifier la présence de câbles d’arrêt d’urgence sur toute la longueur de tous les convoyeurs lorsque les travailleurs peuvent y avoir accès. Ce dispositif ne doit pas provoquer la remise en marche du convoyeur. Interdire à toute personne de marcher sur un convoyeur sans qu’elle ne porte un harnais de sécurité muni d’un lien de retenue attaché à un câble d’acier de 12 mm de diamètre. S’assurer également que les commandes de l’équipement sont cadenassées.
	Poussière	Prévoir des gicleurs à eau à tous les points de transfert des convoyeurs, alimentation et décharge de ceux-ci.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes en hauteur.
5. Cadenassage	Électrocution	S’assurer de suivre la procédure de cadenassage et de la mettre en application.	Personnel de supervision, travailleurs
6. Concasseur secondaire et tertiaire (concasseur à cône)	Poussière	Vérifier s’il y a des gicleurs à l’alimentation des concasseurs.	Personnel de supervision, travailleurs
7. Génératrices	Électrocution	Vérifier s’il y a une mise à la terre. Vérifier s’il y a une ouverture dans le panneau de distribution électrique. Vérifier l’installation d’éclairage à l’intérieur de la bâtisse des génératrices et si elles sont conformes.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure	Vérifier s’il y a une protection sur le pôle positif des batteries des génératrices.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie	Vérifier s’il y a des extincteurs portatifs dans la bâtisse des génératrices (Art. 3.4.3)	Personnel de supervision, travailleurs
	SIMDUT	Vérifier l’entreposage de l’huile, graisse, chiffons et autres matières inflammables dans le compartiment des génératrices.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Vérifier la conformité de l’escalier donnant accès à la bâtisse des génératrices (avec palier de préférence).	Personnel de supervision, travailleurs
8. Atelier de réparation	Trébucher	S’assurer d’avoir les locaux propres et conformes et une bonne tenue des lieux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure(s) aux mains	S’assurer que les meules portatives ont des gardes protecteurs, qu’elles sont bien ancrées aux établis et que le porte-outil ne soit pas à plus de 3 millimètres des meules.	Personnel de supervision, travailleurs
	Brûlures	Vérifier les bouteilles de gaz pour l’oxycoupage. S’assurer qu’il y a un clapet de retenue sur la bouteille d’acétylène afin d’empêcher un retour d’oxygène dans celle-ci.	Personnel de supervision, travailleurs
	Feu	S’assurer d’avoir des extincteurs chimiques près des deux sorties de l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Blessure(s)	Vérifier s’il y a un système d’éclairage d’urgence dans l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Pollution	Vérifier s’il y a un système d’aspiration à la source des fumées de soudage dans l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
9. Salle à manger	Intoxication	Vérifier la propreté des lieux, les poubelles, la ventilation, éclairage et chauffage, avoir de l’eau potable, un extincteur chimique, des toilettes propres et bien chauffées, du savon pour se laver les mains et du papier pour les essuyer.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
10. Voies de circulation sur le site de l’usine	Poussière	Rabattre avec de l’eau les poussières produites par le déplacement des véhicules. Vérifier l’éclairage extérieur général.	Personnel de supervision, travailleurs
11. SIMDUT	Intoxication	Vérifier la liste de tous les produits dangereux. Vérifier la liste des fiches de données de sécurité et les étiquetages requis sur les contenants. S’assurer de la formation et de l’information des travailleurs sur tous les produits utilisés au travail S’assurer d’avoir un emplacement sécuritaire pour l’entreposage des produits utilisés.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
12. Cabine de l’opérateur de l’usine de concassage	Vibration	Cabine indépendante.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bruit	Cabine insonorisée. S’assurer que des protecteurs auditifs sont disponibles pour l’opérateur de l’usine.	Personnel de supervision, travailleurs
	Poussière	Pressurisation de la cabine.	Personnel de supervision, travailleurs
	Feu	S’assurer d’avoir un extincteur chimique à l’intérieur de la cabine.	Personnel de supervision, travailleurs
13. Procédure de cadenassage	Blessure(s) diverse(s)	Vérifier la sirène ou le klaxon du démarrage. Ce dispositif n’enlève pas l’obligation d’appliquer le système de verrouillage multiple. Vérifier les boutons d’arrêt d’urgence (présence, fonctionnement adéquat). S’assurer de la formation et de l’information de la procédure qui est supervisée par la direction. S’assurer de l’étiquetage sur les équipements dans la procédure de travail.	Personnel de supervision, travailleurs et direction

Chute de hauteur

Chute de hauteur
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Choix de la méthode	Chute de hauteur	Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée. Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; se référer au C.S.T.C., articles : 2.9.4.0 ; 2.9.4.1) Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage	Personnel de supervision, travailleurs
2. Installation d’un garde-corps en bois	Chute de hauteur	Les garde-corps en bois doivent avoir une hauteur variante entre 1 et 1,2 m. La lisse supérieure doit être constituée d’un madrier de 40 mm X 90 mm. Les montants doivent avoir des dimensions de 40 mm X 90 mm et être espacés d’au plus 1,8 m. La traverse intermédiaire doit avoir une largeur d’au moins 75 mm. La plinthe doit avoir une hauteur d’au moins 90 mm.	Personnel de supervision, travailleurs

	Résistance	La lisse supérieure doit résister à une force horizontale de 900 N et une force verticale de 450 N.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Installation d’un garde-corps métallique	Chute de hauteur	Les garde-corps métalliques doivent assurer une sécurité égale ou supérieure à celle exigée pour les garde-corps en bois.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Installation d’un garde-corps en câble d’acier	Chute de hauteur	Les garde-corps en câble d’acier doivent être munis de tendeurs à vis permettant au câble de demeurer rigide lors de l’installation. Le câble utilisé doit avoir une dimension d’au moins 10 mm (3/8 po). Les montants ne doivent pas être espacés de plus de 3 m. Une plinthe de 90 mm de hauteur doit être installée solidement.	Personnel de supervision, travailleurs
À noter : Il est recommandé de lire le manuel du fabricant afin d’assurer une utilisation et une installation adéquates, ainsi qu’une compatibilité sécuritaire des connecteurs.
5. Ligne d’avertissement	Chute de hauteur	La ligne d’avertissement ne peut être utilisée que sur un toit ayant une pente inférieure à 15 degrés, lors du retrait d’un garde-corps ou de travaux de pontage. La ligne d’avertissement doit être installée à une distance de 2 m de tout endroit où un travailleur pourrait faire une chute. Elle doit résister à une force de traction de 2,22 kN et résister à une charge de 100 N entre 2 potelets. Elle doit être munie de fanions à haute visibilité disposés entre chaque potelet. Elle doit être située à une hauteur variant de 0,7 à 1,2 m. Elle doit être supportée par des potelets ne dépassant pas 2,5 m. Elle doit être attachée à chaque potelet.	Personnel de supervision, travailleurs

6. Système d’ancrage	Chute de hauteur (point d’ancrage ponctuel)	Le point d’ancrage ponctuel doit avoir une résistance d’au moins 18 kN, Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision ou selon le manuel d’utilisation et d’installation du fabricant. Le point d’ancrage ponctuel doit être installé de façon à ne pas être décalé de plus de 3 m ou 22 degrés du point de suspension. Le point d’ancrage ponctuel ne peut être utilisé que par un travailleur à la fois.	Personnel de supervision, travailleurs

	Chute de hauteur (système d’ancrage continu flexible)	Le système d’ancrage continu flexible doit être constitué d’un câble d’acier d’un diamètre minimal de 12 mm (1/2 po). Le câble doit être retenu par des ancrages résistants à 90 kN et d’une distance maximale de 12 m. Être utilisé par au plus 2 travailleurs. Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision. La ligne de vie horizontale d’un fournisseur doit être utilisée et installée selon le manuel du fabricant.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de hauteur (système d’ancrage continu rigide)	Le système d’ancrage continu rigide doit être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de hauteur (corde d’assurance verticale)	La corde d’assurance verticale doit être utilisée par une seule personne à la fois. Avoir une longueur maximale de 90 m. Ne jamais être en contact avec une arête vive.	Personnel de supervision, travailleurs
7. Liaison antichute	Chute de hauteur	La liaison antichute doit être munie d’un absorbeur d’énergie limitant la force maximale d’arrêt de chute à 6 kN ou la hauteur de chute libre à 1,8 m. Un moyen de positionnement doit être prévu lorsque le travailleur ne peut se maintenir en place sans l’aide de sa liaison antichute. La longueur de la liaison antichute ne doit pas excéder 2 m. Un cordon d’assujettissement doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.11 et avoir une longueur maximale de 2 m. Un enrouleur dérouleur doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.2.2. Un coulisseau doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4. Une corde d’assurance verticale doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4. Les éléments de connexion doivent être conformes à la norme CAN/CSA Z259.12.	Personnel de supervision, travailleurs

8. Harnais de sécurité	Chute de hauteur	On doit privilégier un point d’ancrage situé à la hauteur des épaules. Le harnais de sécurité doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259. 10. Facteur de chute à respecter est de 0.	Personnel de supervision, travailleurs

Changement normatif : À compter de février 2019, la ligne de vie verticale devra être utilisée avec un coulisseau ayant une longe intégrée de 30 pouces maximum. De plus, le coulisseau et la ligne de vie verticale devront provenir du même fabricant.

Contraintes thermiques

PROCÉDÉ COUP DE CHALEUR

PROCÉDURE COUP DE CHALEUR

Besoins :

Registre de compilation de données (annexe à cette procédure)
Dépliant de la CNESST ‘’prévenir le coup de chaleur’’ (annexe à cette procédure)
Thermomètre et hygromètre
On peut utiliser les données de Météo Média ou Environnement Canada

Rôle du responsable de chantier :

Lorsque la température ressentie ou annoncée par Météo Média est à plus de 27 degrés Celsius, un registre de vérification doit être mis en œuvre à une fréquence de 3x/jours soit : à la pause du matin et de l’après-midi et sur l’heure du dîner.
Mettre à la disposition des travailleurs de l’eau et un endroit à l’ombre pour se rafraichir. (Tente, arbre, roulotte de chantier, véhicule climatisé)

Rôle des travailleurs :

Les travailleurs ont la responsabilité d’aviser le responsable de chantier s’il juge que la température est trop élevée pour œuvrer, s’ils ont besoin de repos ou en cas de malaise. La capacité et l’acclimatation d’un travailleur à un autre sont différentes.
Boire de l’eau fraiche en quantité suffisante à la fréquence régulière (au 20 minutes), même s’il n’a pas soif. Boire également avant et après le travail de façon régulière ; éviter l’alcool et le café. Étancher sa soif n’est pas suffisant quand on transpire beaucoup.
Porter, si possible, des vêtements légers, de couleur claire, qui permettent l’évaporation de la sueur.
Se couvrir la tête (port du casque) pour travailler à l’extérieur.
Surveiller ses réactions et celles de ses collègues pour déceler tôt les symptômes et les signes de malaises.
Signaler immédiatement aux collègues de travail, aux secouristes et au superviseur les comportements inhabituels d’un travailleur.
Cesser le travail aux premiers symptômes de malaises.

Prévenir son superviseur ou le secouriste.

Redoubler de prudence en cas de problèmes de santé ou de prise de médicaments.
Ajuster son rythme de travail selon sa tolérance.
Prendre des pauses à l’ombre, dans un endroit frais ou climatisé.

Premiers secours

Alerter les premiers secours : les secouristes en milieu de travail et le service 911.
Transporter le travailleur à l’ombre ou dans un endroit frais et lui ôter ses vêtements.
Asperger son corps d’eau.
Faire le plus de ventilation possible.
Lui donner de l’eau fraiche en petites quantités s’il est conscient et lucide.

RECOMMANDATIONS
Une étoile	recommande un temps de repos de 15 minutes / heures
Deux étoiles	recommande un temps de repos de 30 minutes / heures
Trois étoiles	recommande un temps de repos de 45 minutes / heures

Les travaux de coffrage, de manutention sont considérés comme étant des travaux à risque moyen.
Les travaux de pelletage manuel sont considérés comme étant un travail à risque élevé.

Référence : http://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/100/Documents/DC100-1125web.pdf

Exemples :

Température mesurée à l’ombre: 25 /30 /32 degrés Celsius
Humidité mesurée : 35% (0.9)
Rayons directs au soleil : 4.5
Pas de survêtement :0

Registre Date :____/____/___

	L	M	M	J	V	Exemple
A	25	30	32
B	35% (0,9)	0.9	0.9
C	4.5	4.5	4.5
D	0	0	0
Total	30.4	35.4	37.4
Résultat de L: Pas de mesure particulière
Résultat de M : Attention, soyez vigilant, pas de pause requis mais
Résultat de M : Pause de 15 minutes / heure requis

Altération du béton

SCIAGE ET PERCAGE DE BÉTON ET BRIQUE

PERÇAGE, SCIAGE DÉMOLITION DE BÉTON, BRIQUE OU MORTIER
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Perçage, sciage, ponçage, meulage ou autres procédés du béton, du mortier ou de la brique	Exposition à la poussière de silice	Délimiter les zones de travail à risque Réduire l’empoussièrement en assurant un apport d’eau sur la surface à travailler et/ou Utiliser un outil avec un capteur à la source muni d’un filtre à haute efficacité Porter les équipements de protection individuelle requis, soit un casque de sécurité, des bottes de sécurité, gants, protecteurs auditifs, un masque avec filtre P-100 et lunettes de sécurité Selon le degré d’exposition et l’opération en cours, porter une combinaison Tyvek	Personnel de supervision, travailleurs
2. Utilisation d’un marteau piqueur	Exposition à la poussière de silice	Délimiter les zones de travail à risque Réduire l’empoussièrement en assurant un apport d’eau sur la surface à travailler Porter les équipements de protection individuelle requis, soit un casque de sécurité, des bottes de sécurité, gants, protecteurs auditifs un masque avec filtre P-100 et lunette de sécurité Porter une combinaison Tyvek	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute par glissade	Assécher l’eau et ramasser les résidus sur les planchers	Personnel de supervision, travailleurs
3. Pendant les travaux	Ingestion de silice	Ne jamais fumer, boire ou manger à proximité de travaux pouvant dégager de la poussière de silice	Personnel de supervision, travailleurs
4. Nettoyage des lieux balayage	Exposition à la poussière de silice	Saupoudrer le sol avec un produit absorbant la poussière Mettre les résidus dans un contenant étanche	Personnel de supervision, travailleurs

SILICE

LES RISQUES

Contamination
Intoxication
Brûlure

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur la protection respiratoire.
Former le travailleur sur les risques et dangers reliés à la silice.
Se référer au programme de protection respiratoire.
Le travailleur doit avoir passé un ‘’FIT TEST’’ (Test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
S’assurer que les équipements nécessaires (outil à apport d’eau et outil d’aspiration HEPA, protection respiratoire, combinaison, etc.) sont présents et utilisés sur le chantier.
Effectuer le travail en milieu humide lorsque possible ou utiliser des appareils munis d’aspiration à la source avec filtre HEPA.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
Porter une combinaison lorsque les particules sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Effectuer le nettoyage par balayage humide, aspiration (filtre HEPA) ou en appliquant un produit empêchant la propagation de la silice dans l’air.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée

Maîtrise des énergies / cadenassage

OBJECTIFS

Il sert à prévenir la sécurité des travailleurs en empêchant :

La libération involontaire d’énergie emmagasinée ;
Toute mise sous tension involontaire ;
Tout mouvement involontaire ;
Tout contact avec une source de danger lorsque des cages sont retirées ou que des dispositifs de protection sont retirés ou contournés ;
Tout travail dans une zone dangereuse ;

Il assure la conformité au Règlement sur la santé et la sécurité au travail ainsi que du code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) et aux normes qui en découlent.

ARTICLE I. CHAMPS D’APPLICATION

Ce programme de maitrise des énergies s’applique à tous les travailleurs qui exécutent des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement, qui nécessitent accès à une zone dangereuse d’un équipement, d’une machine ou d’un outil.

ARTICLE II. RÔLES ET RESPONSABILITÉS

Section 2.01 L’Employeur qui a autorité sur l’établissement (RSST 198) ou le maitre d’œuvre (CSTC 2.20);

Doit de se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à ce programme. Il doit mettre en place toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et protéger les autres travailleurs.
L’employeur ou le maitre d’œuvre doit tout d’abord procéder à l’identification des outils et des équipements situés dans l’établissement / chantier ;
Fournir les fiches de maitrise des énergies identifiant les points de source d’alimentation d’énergie ;
Fournir le matériel approprié, gérer le matériel de cadenassage ainsi que les registres ;
Émettre les autorisations écrites ;
S’assurer que tous les travailleurs impliqués ont reçu la formation appropriée adaptée à ce programme et possèdent les connaissances nécessaires pour appliquer les méthodes de maitrise des énergies ;
S’assurer que les travailleurs respectent les règles d’art.

Lorsque plusieurs employeurs ou sous-traitants effectuent un travail dans la zone dangereuse d’une machine, il incombe à l’employeur ou au maitre d’œuvre de coordonner les mesures à prendre pour s’assurer que la méthode de contrôle des énergies est appliquée, en déterminant le rôle de chacun et les moyens pour communiquer entre eux.

Secteur 2.02 Le superviseur/contremaitre

Coordonne l’application du programme sur une base quotidienne
Valide la compétence des travailleurs autorisés à cadenasser
Informe le responsable du programme lorsqu’un changement à une fiche ou à la procédure est requis
S’assure que le matériel de cadenassage est disponible et en bon état
S’assure que les sous-traitants connaissent et appliquent le programme

Section 2.03 Le travailleur

Suivre les instructions de l’employeur ou du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général ;
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies ;
Se procurer le matériel de cadenassage et s’assurer de l’identifier à son nom ;
Suivre la formation

Section 2.04 Le responsable du Programme

Participe à l’élaboration et à la mise à jour du programme et des fiches
S’assure que tous les travailleurs autorisés à cadenasser ont bien reçu la formation
Maintiens les registres à jour (formation, cadenas et accessoires)
Gère le matériel de cadenassage
Fais des recommandations à l’Employeur/Maître d’œuvre

Section 2.05 Personnel externe ou sous-traitant

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’une machine/équipement, l’entrepreneur obtient une autorisation écrite de l’employeur ou du maitre d’œuvre
L’employeur ou le maitre d’œuvre doit s’assurer que l’entrepreneur appliquera une méthode de contrôle des énergies conforme à la règlementation en vigueur et au présent programme
Le représentant de l’établissement ou le maitre d’œuvre informe celui de l’entrepreneur de tous les phénomènes dangereux associés à l’équipement

L’employeur responsable de l’établissement ou le maitre d’œuvre doit s’assurer que les étapes suivantes sont effectuées :

Le sous-traitant doit prendre connaissance de la procédure de cadenassage générale
Le sous-traitant doit prendre connaissance des fiches de cadenassage correspondant aux équipements sur lesquels il doit effectuer des travaux
Le sous-traitant doit remplir le registre de cadenassage pour les cadenas d’emprunt ou les accessoires (moraillons, étiquettes, etc.)

Lorsque plusieurs employeurs ou sous-traitants effectuent un travail dans la zone dangereuse d’une machine, il incombe à l’employeur qui a autorité sur l’établissement de coordonner les mesures à prendre pour s’assurer que la méthode de contrôle des énergies est appliquée, en déterminant le rôle de chacun et les moyens pour communiquer entre eux.

ARTICLE III. NON-RESPECT DU PROGRAMME (MESURES DISCIPLINAIRES)

En cas de manquement aux exigences règlementaires et du présent programme de maitrise des énergies, des mesures disciplinaires pouvant aller au congédiement immédiat seront applicables si les travailleurs ne le respectent pas.

ARTICLE IV. MÉTHODES DE MAÎTRISE DES ÉNERGIES

Les méthodes de maitrise requises sont prises une fois que des dangers et des risques ont été repérés au cours de l’analyse de risques. Il faut déterminer quelles sont les sources d’énergie dangereuse présentes dans un système et devant être maitrisées, de même que les types de dispositifs d’isolement des sources d’énergie et de mise hors tension requise.

le cadenassage (Articles 195 À 207 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail [RSST], articles 2.20.3 et 2.20.5 à 2.20.12 et 2.20.14 du Code de sécurité pour travaux de construction [CSTC])
le débranchement simple (article 2.20.2.2 du CSTC)
le mode de commande spécifique (article 2.20.13 du CSTC)
les autres méthodes (articles 2.20.4 à 2.20.6 et 2.20.14 du CSTC)

Section 4.01 Le cadenassage

Il est perçu comme la méthode la plus répandue dans les milieux de travail pour protéger une personne contre des sources d’énergie dangereuse. Le système est amené à un état énergétique zéro et, par le fait même, le danger est éliminé, permettant ainsi au travailleur d’effectuer une intervention, près ou sur l’équipement, en toute sécurité.

PROCÉDURE GÉNÉRALE DU CADENASSAGE

À l’aide de la fiche de contrôle des énergies, suivez les étapes menant à l’énergie zéro :

Aviser toutes les personnes pouvant être exposées au danger que la machine sera arrêtée et cadenassée.
Au besoin, délimiter la zone dangereuse.
Repérer et identifier les différentes sources d’énergie.
Désactiver et arrêter complètement la machine conformément aux fiches de cadenassage.
Éliminer ou, si cela est impossible, le contrôle de toute source d’énergie résiduelle ou emmagasinée ;
Cadenasser les dispositifs d’alimentation des sources d’énergie de la machine (chaque intervenant apposant son cadenas) ;
Vérifier l’absence de tension par l’utilisation d’une ou de plusieurs techniques permettant d’assurer qu’aucune mise en marche n’est possible ;
Décadenasser et la remise en marche de la machine en toute sécurité ;

**Exception : si plusieurs travailleurs autonomes doivent effectuer un travail dans la zone dangereuse d’une machine, l’employeur ou le maitre d’œuvre (CSTC art. 2.20.10) est responsable de coordonner les mesures à prendre pour s’assurer l’application de la méthode de contrôle des énergies.

Section 4.02 Le débranchement simple

Il peut s’appliquer dans le cas d’une machine alimentée par une seule source d’énergie, qui est sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement, par exemple une scie à onglets. Pour cette méthode il n’y a pas de procédure exigée dans le code, cependant il est fortement recommandé d’utiliser un couvre-fiche.

Section 4.03 Le mode de commande spécifique

Plusieurs tâches peuvent être exécutées dans la zone dangereuse d’une machine en présence d’un phénomène dangereux comme le changement d’une maitrise sur une presse. Ces tâches nécessitent de garder certaines fonctions de la machine actives tout en neutralisant les dispositifs de protection pour donner l’accès à la zone du travail.

Pour appliquer cette méthode :

L’équipement doit être muni d’un mode de commande spécifique, dont l’enclenchement doit rendre tous les autres modes de commande de la machine inopérants et permettre deux fonctionnements. (CTSC art.2.20.13)

Section 4.04 Les autres méthodes

Lorsque le cadenassage est impossible de se réaliser. L’employeur ou le maitre d’œuvre a l’obligation de mettre en place une autre méthode de contrôle des énergies. Il doit s’assurer d’obtenir en utilisant cette autre méthode, une réduction efficace du risque. Voir section VI « Autres méthodes de maitrise des énergies que le cadenassage ».

Section 4.05 Gestion du matériel de cadenassage

Pour appliquer la procédure de contrôle des énergies, il faut utiliser du matériel de cadenassage, accessoires, emprunt, registre. Le matériel de cadenassage peut varier d’un chantier à un autre, mais le principe de base reste le même : il faut isoler ou neutraliser la source d’énergie afin de s’assurer que l’équipement soit à énergie zéro et ainsi, protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique du travailleur qui doit y effectuer des travaux.

Matériel nécessaire :

Cadenas à cléage unique
Cadenas de série
Dispositif de cadenassage
Moraillon
Étiquette d’identification
ÉPI
Multimètre
Boîte de cadenassage
Station de cadenassage
Registre de cadenassage (voir en annexe)

ARTICLE V. AUTRES MÉTHODES DE MAÎTRISE DES ÉNERGIES QUE LE CADENASSAGE

Si le cadenassage n’est pas possible, l’employeur ou le maitre d’œuvre s’assure de la sécurité équivalente de cette méthode.

Les activités qui pourraient avoir besoin d’autres méthodes que le cadenassage comprend la lubrification, les changements d’outils, pièces, les tâches mineures de nettoyage, les ajustements, l’inspection et réglage.

Afin d’établir les méthodes de prévention, l’employeur ou le maitre d’œuvre (CSTC, art.2.20.4) doit analyser les éléments suivants :

Les caractéristiques de la machine ;
Identification des risques pour la santé et la sécurité lors de l’utilisation de la machine ;
L’estimation de la fréquence et de la gravité des lésions professionnelles potentielles pour chaque risque identifié ;
La description des mesures de prévention applicables pour chaque risque identifié, l’estimation du niveau de réduction du risque ainsi obtenue et l’évaluation des risques résiduels ;

Une fois l’analyse effectuée, l’employeur ou le maitre d’œuvre détermine quelle réduction du risque sera nécessaire lors d’une intervention sur une installation électrique sous tension ou si un équipement nécessite une intervention dans une zone dangereuse.

Au moyen de la conception ;
Par des moyens techniques ;
Par des méthodes de travail sécuritaires (ex. : plans, procédures de travail) ;
Par des équipements de protection individuelle ;
Par des périmètres de protection (il est recommandé d’aménager l’espace de travail pour sa propre sécurité et celle des autres en utilisant des gardes, affiches avertissements, etc.).

Voir en annexe 1 : Évaluation du risque

ARTICLE VI. INVENTAIRE DES OUTILS ET ÉQUIPEMENTS

Déterminer tous les types d’énergie dangereuse dans votre milieu de travail qui devraient être couverts par le programme (tâches qui nécessitent accès à une zone dangereuse d’un équipement, d’une machine ou d’un outil). L’employeur, maitre d’œuvre ou autre personne concernée doit procéder à un inventaire des outils et équipements ainsi qu’une analyse de risques.

Par exemple :

Outils : scie sur table, scie à onglet, touret à meuler, mélangeur à mortier, machine de forage, etc.
Machines : Rectifieuse, presse, convoyeur, fardeleuse, système à jets d’eau, etc.
Équipements mobiles : chariot élévateur, chargeur sur roues, tracteur, excavatrice, plateforme élévatrice, grue, etc.

Pour ce faire, les documents du fabricant ou du concepteur de chaque système sont consultés afin de :

Repérer l’endroit des dispositifs d’isolement des sources d’énergie.
Comprendre les étapes à suivre pour l’entretien ou la maintenance du système.
Résoudre de façon sécuritaire des problèmes comme les défaillances, les obstructions, les défauts d’alimentation ou d’autres interruptions de service planifiées ou non.

Identifier les consignes de sécurité.

Cette information permet de comprendre comment utiliser le système conformément à la façon dont il a été conçu. Elle fournit également des recommandations sur l’exécution sécuritaire des tâches.

Voir en annexe 2 : Grille d’inventaire

ARTICLE VII. FICHES DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES

La procédure décrivant la méthode applicable à chaque machine ou équipement fournit aux travailleurs l’information nécessaire pour exécuter l’une des tâches décrites à l’article 188.2 du RSST ou 2.20.2 du CSTC en toute sécurité : montage, installation, ajustement, inspection, réglage, entretien, nettoyage, etc. Ces procédures sont rédigées en format de FICHE par le responsable du programme.

Les fiches sont validées avant leur première utilisation et facilement compréhensibles par les utilisateurs. On les retrouve sous forme d’affiches apposées en permanence sur la machine, l’équipement ou l’appareil où une source d’énergie doit être contrôlée.

L’identification de la machine/équipement
L’identification de la personne responsable de la méthode de contrôle des énergies
L’identification et la localisation de tout dispositif de commande et de toute source d’énergie de la machine/équipement
L’identification et la localisation de tout point de coupure de chaque source d’énergie de la machine/équipement
Le type et la quantité de matériel requis pour appliquer la méthode
Toutes les étapes permettant de contrôler les énergies : arrêt, élimination de l’énergie résiduelle, cadenassage des points de coupure des sources d’énergie, vérification, décadenassage et remise en marche
Le cas échéant, les mesures visant à assurer la continuité de l’application de la méthode de contrôle des énergies lors d’un changement de quart de travail
Les particularités applicables : libération de l’énergie résiduelle, équipements de protection individuelle requis, etc.
Toute autre mesure de protection complémentaire

L’ajout de photos avec codification est particulièrement efficace pour faciliter la compréhension de l’utilisateur des fiches, surtout s’il y a plusieurs machines du même type.

Les fiches sont révisées annuellement ou dès qu’un changement est nécessaire et les travailleurs en sont informés.

Voir en annexe 3 :

FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES – ÉQUIPEMENTS MOBILES
FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES- MACHINE/OUTIL
FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES-INSTALLATION ÉLECTRIQUE
FICHE VIERGE

ARTICLE VIII. GESTION DES SITUATIONS INHABITUELLES

Coupe du cadenas

Il existe seulement deux circonstances justifiant la coupe d’un cadenas :

En cas d’oubli de retirer son cadenas à la fin des travaux ; dans ce cas, le superviseur immédiat doit rejoindre le travailleur afin de vérifier si son travail est terminé.
1. Si le travail est terminé et que le travailleur est encore sur les lieux du travail, il devra enlever son cadenas ;
2. S’il n’est plus sur les lieux de travail, le travailleur devra, si possible, revenir sur les lieux des travaux pour enlever son cadenas ;
3. S’il lui est impossible de revenir, le supérieur immédiat contacte le responsable du cadenassage afin de l’aviser que le cadenas peut être coupé.
Si la clé est perdue, et le cadenas est fixé sur l’équipement doit, une fois les travaux terminés, aviser le responsable du cadenassage, qui est la seule personne qui pourra procéder à la coupe du cadenas.

Voir en annexe 4 : Rapport sur le retrait forcé d’un dispositif de cadenassage

Changement de quart

Lorsqu’un travailleur doit quitter à la fin de son quart et que les travaux doivent se poursuivre sur un autre quart de travail, les travailleurs doivent enlever leur cadenas personnel et le remplacer par le cadenas d’équipe qui s’assurera de faire le lien avec les travailleurs qui continueront les travaux. Ce changement s’effectue en présence de l’employeur ou le maitre d’œuvre.

Exceptions

Le cadenassage ne s’applique pas (articles 2.20.2, CSTC) :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13 CTSC ;
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement ;
Autorisation de l’employeur ou le maitre d’œuvre.

Tout travailleur autonome ou sous-traitant doit obtenir l’autorisation écrite de l’employeur qui a autorité sur l’établissement ou du maitre d’œuvre avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’une machine/équipement. L’employeur qui a autorité sur l’établissement ou le maitre d’œuvre s’assurera que le travailleur appliquera la méthode de contrôle des énergies que préconise le présent programme.

Voir annexe 5 : Registre de cadenassage

ARTICLE IX. FORMATION

L’employeur, le maitre d’œuvre communique avec le personnel concerné, le forme et le responsabilise quant au fonctionnement du programme. La formation est essentiellement basée sur le programme de maitrise des énergies et est adaptée selon le niveau d’exposition aux phénomènes dangereux de l’apprenant. La formation est offerte avant que le travailleur ne soit exposé aux phénomènes dangereux, ainsi il est alors en mesure de maîtriser et isoler l’énergie lorsqu’il effectue une tâche de réparation/entretien dans la zone dangereuse d’un équipement/machine.

Un registre est disponible contenant les informations de chaque séance de formation prodiguée incluant : le nom du participant, la date de la séance, le contenu de la formation, le résultat obtenu à l’évaluation et le nom du formateur. Une compréhension insuffisante (faible note à l’évaluation) requiert un accompagnement rapproché afin de permettre une meilleure assimilation du programme de maitrise des énergies.

Un recyclage est donné aux 3 ans ou dès qu’un changement dans la tâche du travailleur survient.

ARTICLE X. RÉVISION DU PROGRAMME

L’évaluation du programme de maitrise des énergies se fait de façon continue. Tous les intervenants qui observent une lacune au programme ont la responsabilité d’en informer le responsable. Par exemple, lorsqu’une fiche de contrôle des énergies doit être modifiée, l’information est transmise au responsable du programme qui effectue la modification et en informe tout de suite les travailleurs concernés.

Un audit du programme de maitrise des énergies est effectué annuellement par le responsable du programme.

Voir en annexe 6 : Grille audit annuel

Espace clos

OBJECTIFS

La présente procédure vise à établir les modalités de gestion des entrées en espace clos pour ENTERPRISE dans l’élaboration et l’application d’exigences relatives aux pratiques de travail sécuritaire en espace clos.

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une procédure qui s’applique à tous les travaux effectués en espace clos.

PRINCIPES GÉNÉRAUX

Entrée en espace clos par nos employés :

Les entrées en espace clos sont restreintes et doivent remplir les trois conditions suivantes :

Le personnel doit avoir suivi une formation, inscrite au registre de formation de l’employé et donnée par une firme de formation reconnue ou par notre formateur.
Les équipements de protection prévus sur la fiche descriptive de l’espace clos et de préparation à l’entrée doivent être disponibles et portés;
Une équipe de sauvetage doit être identifiée et disponible, sur demande.

Le maitre d’œuvre ou le donneur d’ouvrage doit rendre les fiches d’évaluation des risques des espaces clos disponibles ainsi que l’équipement de sauvetage avant d’effectuer les travaux.

DÉFINITIONS

Accès : Ouverture par laquelle une personne peut pénétrer dans un espace clos. Chaque accès doit être clairement identifié à l’espace clos à l’aide d’un panneau d’identification

Voie restreinte : Ouverture par laquelle une personne doit ramper, grimper, monter ou descendre (à l’aide d’une échelle fixe ou mobile), se tordre, passer de côté, passer dans une ouverture étroite, enjamber, se pencher, suivre un chemin prolongé ou exercer un effort peu commun pour entrer ou sortir, où le couvercle ou la porte peut être empêché de s’ouvrir de l’intérieur. De plus, le sauvetage d’une personne peut être difficile.

Détecteur multigaz : Appareil servant à évaluer les conditions atmosphériques d’un milieu en fournissant les résultats sur un écran à cristaux liquides en quelques secondes.

Étalonnage d’un détecteur de gaz : Il s’agit du réglage et de la réponse du détecteur qui sont effectués par une personne qualifiée pour certifier une valeur désirée par rapport à une concentration connue des gaz d’essai. L’étalonnage doit se faire selon les spécifications du fabricant de l’appareil ou si le test de vérification échoue.
Mise à zéro des capteurs : Il s’agit d’un ajustement du zéro dans une atmosphère exempte de contamination et de l’étalonnage du capteur d’oxygène. Cette action peut se faire au démarrage ou Danuellement selon l’appareil utilisé.
Station de vérification et d’étalonnage : Il s’agit d’un appareil qui permet automatiquement d’étalonner ou vérifier l’étalonnage et de conserver les données d’étalonnage des instruments.
Test de vérification de l’étalonnage (bump test) : Vérification par une personne qualifiée de l’étalonnage de l’instrument en employant une concentration connue de gaz d’essai. L’appareil doit répondre aux gaz d’essai dans les limites déterminées. Ce test doit être fait avant chaque utilisation selon la procédure établie.

Entrée en espace clos : Action par laquelle une personne pénètre à l’intérieur d’un espace clos et est considérée comme effective aussitôt qu’une partie du corps se trouve à l’intérieur de l’espace clos.

Équipe d’intervention d’urgence : Équipe formée et entrainée pour effectuer les sauvetages (sans entrée) en espace clos. Le gestionnaire du programme (maitre d’œuvre ou donneur d’ouvrage) a pris entente avec le Service incendie de la Ville pour s’assurer de la disponibilité du service où, une équipe spécialisée en sauvetage en espace clos est présente.

Espace clos : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé et qui présente un ou plusieurs des risques suivants :

- - 1. Déficience en oxygène
    2. Présence de gaz, vapeurs ou poussières toxiques ou inflammables
    3. Présence de matières à écoulement libre, solides ou liquides

Équipe d’entrée : Personnel impliqué lors d’un travail en espace clos. Les tâches d’un rôle peuvent aussi être attribuées à plus d’une personne ou réparties entre plusieurs personnes. Ceci inclut sans s’y limiter (par ordre alphabétique) :

Échantillonneur des contaminants : Personne qualifiée qui est en mesure d’évaluer la présence des contaminants autour et à l’intérieur de l’espace clos à l’aide d’un appareil de détection des gaz, d’anticiper et d’interpréter les résultats obtenus ;
Émetteur de permis : Personne qualifiée ayant l’autorisation d’émettre un permis d’entrée en espace clos aux entrants et surveillants. Par cette action, l’émetteur de permis accorde le droit d’effectuer le travail prescrit dans les conditions qu’il juge sécuritaires ;
Entrant : Travailleur habilité, âgé de 18 ans ou plus, ayant les connaissances, la formation ou l’expérience requises pour effectuer un travail dans un espace clos sont habilités à y effectuer un travail.

298

Responsable de l’entrée : Personne à qui on a confié la responsabilité de diriger tous les aspects de l’entrée dans un espace clos.
Surveillant : Lorsqu’un travailleur est présent dans un espace clos, une personne désignée par l’employeur à titre de surveillant doit être positionnée à l’extérieur et à proximité de l’entrée afin de déclencher, si nécessaire, les procédures de sauvetage. Le surveillant doit:

308

1° avoir les habiletés et les connaissances nécessaires;

2° demeurer en contact avec le travailleur par un moyen de communication bidirectionnel;

3° être en mesure d’ordonner au travailleur, si nécessaire, l’évacuation de l’espace clos.

Personne qualifiée : Personne qui, en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience, est en mesure d’identifier, d’évaluer et de contrôler les dangers relatifs à un espace clos.

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Risques : Probabilité d’occurrence d’un évènement dangereux, combinée à la gravité du préjudice pouvant en résulter (espace clos et travaux à risques). Les résultats d’analyse doivent être inscrits dans le document suivant:

Fiche d’évaluation des risques d’un espace clos : Document sur lequel on retrouve les risques associés de même que les mesures préventives à respecter ;
Fiche descriptive de la tâche : Document qui reflète les activités spécifiques à risques pouvant survenir lors des travaux qui exigent une entrée en espace clos. Il indique les risques supplémentaires à gérer (en plus de ceux relatifs à l’espace clos), lors de l’entrée.

Permis : Document obligatoire composé d’une liste de vérification des items de santé et sécurité, d’un espace d’identification de l’espace clos et des personnes requises accompagnées des mesures de la qualité de l’air. Le permis est valide pour un maximum de 8 heures.

Plan de sauvetage : Document décrivant le type de sauvetage qui doit être effectué incluant les équipements suggérés, les particularités pour le sauvetage et les actions qui doivent être faites par le surveillant de l’espace clos en attendant les secours. Cette fiche doit être annexée au permis d’entrée en espace clos.

Procédure de travail particulière : Pour les entrées partielles, procédure remplaçant le permis d’entrée en espace clos, indiquant les éléments à respecter afin de contrôler les risques de même que les mesures particulières à respecter.

Travail à chaud en espace clos : Tout travail qui exige l’emploi d’une flamme ou qui peut produire une source d’inflammation (ex : matériel en fusion, étincelles). Les travaux à chaud incluent, sans en exclure d’autres : le découpage, le meulage, le soudage et le coupage à l’arc ou au plasma. Un permis de travail à chaud doit être délivré.

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Type de sauvetage : Quatre types d’opérations de sauvetage peuvent être utilisés verticalement ou horizontalement afin d’extraire des entrants d’un espace clos :

Auto sauvetage : Processus selon lequel l’entrant est physiquement et mentalement capable de quitter l’espace clos sans aide.
Sauvetage sans entrée : Processus selon lequel les sauveteurs n’entrent pas dans l’espace clos, mais utilisent plutôt un système de récupération pour extraire l’entrant.
Sauvetage avec entrée : processus selon lequel les sauveteurs entrent dans l’espace clos pour en extraire l’entrant.
Sauvetage avec entrée en atmosphère présentant un danger immédiat pour la vie et la santé (DIVS) : Type de sauvetage où l’équipe d’intervention d’urgence doit entrer dans un espace clos pour sauver un entrant exposé à une atmosphère DIVS, une atmosphère inconnue ou toute autre condition constituant un danger immédiat.

RESPONSABILITÉS

Responsable de la gestion de la procédure : La Direction est responsable de la mise en application et du suivi de la procédure de travail en espace clos pour ses employés. De plus, il doit :

S’assurer que tous les employés concernés ont été formés adéquatement pour le travail en espace clos ;
Appliquer et faire appliquer la procédure de travail en espaces clos ;
Fournir les ressources matérielles et humaines nécessaires à l’implantation et au respect de la procédure de travail ;
Établir des mesures de prévention à prendre pour protéger et assurer la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs ;
S’assurer auprès du maitre d’œuvre ou du donneur d’ouvrage/propriétaire :
Recenser les espaces clos;
Voir à ce que tous les espaces clos soient identifiés par une affiche, près de l’accès et par un numéro permettant d’accéder rapidement aux différents documents de référence ;
Identifier les dangers et évaluer les risques pour chaque espace clos ainsi que pour chaque travail à risque et de maintenir les informations;
Fournir les équipements de travail et de protection appropriés et nécessaires à l’exécution du travail
S’assurer de l’entreposage, de l’entretien et de la re certification des équipements nécessaires à l’entrée en espace clos ;
Élaborer une procédure sécuritaire de travail et de sauvetage propre aux catégories d’espace clos.
Tenir à jour les dossiers de formation, d’exercices de simulation, de résultats des échantillonnages, d’inspection de l’équipement de protection, de l’équipement de travail et de sauvetage et des permis d’entrée pour son établissement.

Responsabilité des employés : Les employés sont responsables de connaitre et de respecter les exigences de la présente procédure.

Responsable de l’entrée : Le responsable de l’entrée est une personne désignée par le Responsable de la gestion de la procédure. Il est responsable de la sécurité de l’entrant et du surveillant. Il doit :

Faire le suivi des travaux particulièrement au niveau de la qualité du travail et de l’échéancier;
Diriger tous les aspects de l’entrée dans un espace clos, vérifier si l’espace clos est disponible pour l’entrée ;
Attitrer les intervenants nécessaires à l’entrée en espace clos, s’assurer qu’ils ont reçu la formation nécessaire et qu’ils possèdent les habilités requises pour l’exécution des travaux ;
Faire appliquer uniformément la marche à suivre ainsi que tout autre document lié au travail en espace clos ;
Veiller à ce que les mesures de contrôle des dangers et des risques exigées soient mises en place ;
Mettre à la disposition des intervenants les équipements de travail et de protection appropriés et en bon état ;
S’assurer que les équipements utilisés soient nettoyés et rangés après les travaux.

L’émetteur de permis d’espace clos est responsable de :

Cueillette de renseignements et moyens de prévention préalables à l’exécution d’un travail.

300

Avant que ne soit entrepris un travail dans un espace clos, les renseignements et les moyens de prévention suivants doivent être disponibles, par écrit, sur les lieux mêmes du travail:

1° ceux concernant les risques associés à l’atmosphère, y compris ceux pouvant être introduits lors des travaux, et qui sont relatifs:

a) à une déficience ou à un excès d’oxygène;

b) à des contaminants, des gaz ou des vapeurs inflammables ou toxiques, ou des poussières combustibles;

c) aux matières présentes pouvant émettre des gaz ou des vapeurs, ou consommer de l’oxygène;

d) aux contraintes thermiques;

e) à l’insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique;

2° ceux concernant les risques associés aux matières à écoulement libre qui y sont présentes et qui peuvent causer l’ensevelissement ou la noyade du travailleur, comme du sable, du grain ou un liquide;

3° ceux concernant les autres risques pouvant compromettre la sécurité ou l’évacuation d’un travailleur et qui sont relatifs:

a) aux moyens d’entrée ou de sortie, à la configuration intérieure, aux conditions d’éclairage et aux communications;

b) aux énergies, comme l’électricité, les pièces mécaniques en mouvement, le bruit et l’énergie hydraulique;

c) aux sources d’inflammation telles que les flammes nues, l’éclairage, le soudage et le coupage, le meulage, l’électricité statique ou les étincelles;

d) aux autres catégories de contaminants généralement susceptibles d’être présents dans cet espace clos ou aux environs de celui-ci;

e) à toute autre circonstance particulière, telle que la présence de véhicules, d’animaux ou d’insectes;

4° les moyens de prévention à prendre pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs et plus particulièrement ceux concernant:

a) les méthodes et les techniques sécuritaires pour accomplir le travail;

b) l’équipement de travail approprié et nécessaire pour accomplir le travail;

c) les moyens et les équipements de protection individuels ou collectifs que doit utiliser le travailleur à l’occasion de son travail;

d) les moyens de sauvetage dans le plan de sauvetage.

Les renseignements visés aux paragraphes 1, 2 et 3 du premier alinéa doivent être recueillis par une personne qualifiée.

Les moyens de prévention visés au paragraphe 4 du premier alinéa doivent être établis par une personne qualifiée et mis en application.

De plus, ils doivent :

Vérifier si l’entrant et le surveillant possèdent les habiletés requises pour l’exécution des travaux ;
Les renseignements sur les risques et les méthodes utilisées pour contrôler ses risques doivent être communiqués et expliqués à tous les travailleurs, avant qu’il ne pénètre dans l’espace clos, par une personne qui est en mesure de l’informer adéquatement sur la façon d’y accomplir son travail de façon sécuritaire.

301

Garder sur les lieux de l’entrée de l’espace clos une copie du permis d’espace clos et de tous autres documents pertinents.
S’assurer qu’il existe un plan d’urgence et un protocole de sauvetage.
S’assurer que le moyen de communiquer avec les urgences soit efficace à l’aide de radio-émetteurs ou téléphone cellulaire (antidéflagrant en environnement explosif).
Délivrer le permis en s’assurant de la mise en place des mesures préventives préétablies ainsi que de toute autre mesure rendue nécessaire par la détection de nouvelles conditions, comme mentionné dans le paragraphe précédent.
Effectuer une rencontre, au besoin, à la fin des travaux et avec les intervenants impliqués, afin d’identifier tout nouveau danger confronté ou identifié lors des activités effectuées et vérifier les besoins supplémentaires en équipements.
Retourner le permis au Responsable de la gestion de la procédure de son établissement à la fin des travaux pour être archivé.
Informer le Responsable de la gestion de la procédure de tout changement afin que ce dernier puisse tenir à jour les divers documents relatifs aux espaces clos.

Entrant : Les entrants sont des personnes attitrées qui ont suivi la formation en espace clos jugée appropriée par le responsable de la procédure. Ils possèdent les habilitées pour la réalisation des travaux dans les espaces clos. Ils sont responsables de leur propre sécurité et de celle des personnes qui les accompagnent. Pour cela, ils doivent :

Préparer adéquatement l’espace clos selon les indications de la fiche descriptive d’espace clos et de préparation à l’entrée (cadenassage, nettoyage, ventilation, élimination des contaminants, etc.).
Participer à l’émission du permis d’entrée.
Être en mesure de :
Vérifier et respecter les conditions du permis d’entrée selon les échanges avec le surveillant ou les directives de l’émetteur de permis.
Reconnaître les risques pour sa santé et son intégrité physique relativement à l’espace clos dans lequel il doit entrer.
Adopter une attitude interrogative et anticiper l’inattendu durant la phase d’évaluation de la tâche.
Informer le surveillant ou l’émetteur de permis de toute modification des conditions présentes dans l’espace clos.
Inspecter et utiliser tous les équipements de travail et de protection mis à leur disposition par l’employeur et en rapporter tout mauvais fonctionnement :
- - Remplir les registres appropriés.
  - Porter et utiliser tous les équipements requis inscrits sur la fiche de l’espace clos ou le permis d’espace clos.
  - Maintenir les équipements en fonction durant toute la durée de l’entrée.
Porter et utiliser tous les équipements requis inscrits.
Signaler les situations dangereuses à l’émetteur de permis.
Reconnaître les signes et symptômes liés aux risques potentiellement rencontrés pendant son travail et en comprendre les conséquences.
Évacuer l’espace clos lorsque :
- - Il ressent le moindre malaise.
  - Il note une situation anormale.
  - Il en reçoit l’ordre.
Effectuer le travail prescrit seulement. S’il doit modifier la méthode de travail, il doit en aviser le surveillant ou l’émetteur de permis pour en avoir l’autorisation.
Retourner les équipements nettoyés et en bon état à l’endroit spécifié à la fin du travail.
Rapporter tout mauvais fonctionnement de l’équipement au responsable de l’équipement.

Surveillant : Le surveillant est responsable de la sécurité de l’entrant et de sa propre sécurité. Il est une personne qualifiée qui a suivi formation en espace clos jugée appropriée par le responsable de la procédure et qui possède les habiletés et les connaissances pour assurer la surveillance du ou des entrants à partir de l’extérieur.

Pour cela, il NE DOIT JAMAIS :

ENTRER DANS L’ESPACE CLOS EN SITUATION NORMALE DE TRAVAIL ET/OU EN SITUATION D’URGENCE.
Être affecté à UN AUTRE TRAVAIL qui pourrait l’empêcher de remplir sa fonction de surveillance.

De plus, il doit :

Respecter et appliquer uniformément la procédure de travail en espaces clos et la marche à suivre ainsi que toute autre procédure sécuritaire ou autre document lié au travail en espace clos.
Échanger avec l’entrant lors de l’émission du permis.
Participer à l’émission du permis d’entrée.
Consentir à l’entrée en espace clos.
Être toujours présent à l’entrée de l’espace clos pendant qu’il y a des travailleurs à l’intérieur.
- - Demeurer en contact visuel, auditif ou par tout autre moyen avec eux en tout temps. S’il doit s’absenter, il doit faire évacuer l’espace clos. Il ne peut en AUCUN temps se faire remplacer par une autre personne sauf si elle est autorisée par l’émetteur de permis.
  - Veiller à tous les aspects touchant la sécurité dans l’espace clos qu’il surveille et à ses abords.
  - Maintenir les équipements en fonction pour toute la durée de l’entrée.
  - Demeurer alerte et apte au travail en restant à l’affut de tout signe de danger à l’intérieur ainsi qu’à l’extérieur.
  - Interdire l’accès aux personnes non autorisées à l’intérieur de la zone de travail.
Être en mesure de reconnaître les risques inhérents et potentiels de l’espace clos et rester à l’affut de tout signe de danger à l’intérieur ainsi qu’à l’extérieur.
Faire respecter les conditions du permis d’espace clos incluant le matériel et les dispositifs de protection nécessaires pour le travail dans l’espace clos et s’assurer que les entrants les utilisent et/ou les portent.
S’assurer que le nom de chaque entrant apparait sur le permis avant l’entrée.
Contrôler les entrées et sorties dans le but de toujours connaitre le nombre de travailleurs à l’intérieur de l’espace clos et leur nom ; Interdire l’accès aux personnes non autorisées à l’intérieur de la zone de travail ou du périmètre de sécurité et la maintenir libre de toute obstruction.

En cas d’URGENCE, il doit :

Appeler les secours par le moyen désigné lors de l’émission du permis (accessible très rapidement) à l’aide du radio-émetteur, par téléphone cellulaire ou téléphone filaire (standard).
Débuter les manœuvres de récupération à l’aide des équipements en place, lorsque possible et ce, SANS ENTRÉE DANS L’ESPACE CLOS.
Demeurer sur place et prêter main forte (si nécessaire) en cas d’évacuation d’urgence de l’espace clos. Il ne doit jamais entrer dans l’espace clos pour tenter de secourir l’entrant.

UN SURVEILLANT NE DOIT JAMAIS S’IMPROVISER SAUVETEUR

Donner l’ordre d’évacuer à l’entrant au moindre signe de danger à l’intérieur ou à l’extérieur ou lorsque :
1. Le détecteur affiche des valeurs dépassant les limites permises et indique les valeurs obtenues (valeurs maximales) sur le permis.
2. Une situation dangereuse est décelée.
3. Une situation à l’extérieur de l’espace clos qui pourrait porter atteinte à la sécurité de l’entrant ou décèle à l’intérieur un risque qui ne peut être corrigé.
4. Il décèle des effets de l’exposition à un risque sur le comportement de l’entrant.
Au même titre que l’entrant, nettoyer et ranger les équipements utilisés aux endroits appropriés et rapporter tout mauvais fonctionnement de l’équipement.

Échantillonneurs des contaminants : Les échantillonneurs des contaminants sont l’entrant et/ou le surveillant. Dans tous les cas, seules les personnes qualifiées ayant reçu la formation appropriée peuvent échantillonner les contaminants. Ils ont les obligations suivantes :

Choisir l’appareil de détection approprié pour détecter les dangers atmosphériques anticipés.
Vérifier la date du dernier étalonnage de l’appareil et l’étalonner au besoin.
Effectuer le test de vérification de l’étalonnage (bump test).
Échantillonner les contaminants tel que requis sur le permis d’espace clos et de façon à s’assurer de couvrir tout le volume de l’espace clos.
Interpréter correctement les résultats obtenus.
Établir un périmètre de sécurité quand les lectures sont hors limite pour l’émission du permis.
Inscrire les résultats sur le permis d’espace clos ainsi que les autres renseignements requis (identification de l’échantillonneur, numéro de l’appareil, date et heure, etc.).

Responsable des équipements : Désigné par le Responsable de la gestion de la procédure, il est responsable des équipements de travail, d’échantillonnage et de sauvetage. Pour cela, il a les obligations suivantes :

S’assurer de l’entreposage adéquat des différents équipements.
Faire vérifier et inspecter les équipements régulièrement.
S’assurer de la re certification des équipements selon les spécifications des fabricants.
Faire réparer les équipements rapportés endommagés par les entrants.
Remplir et conserver les registres de vérification, d’entretien, d’utilisation et de réparation des équipements (voir en annexe).
Informer le responsable de la procédure de son établissement de la nécessité de se doter de nouveaux équipements, lorsque jugé nécessaire (endommagé, trop peu face à la demande, etc.).
S’assurer de la conformité des équipements avec les recommandations issues de l’analyse de risques et les informations inscrites sur le permis.
S’assurer de conserver l’historique relatif à l’étalonnage, test de fonctionnement, réparation ou autre, soit par informatique ou sous forme papier.
Procéder à l’approvisionnement en gaz étalon, cellules de rechange ou tout autre élément relatif aux appareils en question.

PLAN DE SAUVETAGE

Un plan de sauvetage, lequel inclut les équipements et les moyens pour secourir rapidement tout travailleur effectuant un travail dans un espace clos, doit être élaboré.

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Les équipements requis par un plan de sauvetage ainsi que leurs accessoires, le cas échéant, doivent être:

1° adaptés à l’utilisation prévue ainsi qu’aux conditions spécifiques des travaux et de l’espace clos.

2° vérifiés et maintenus en bon état.

3° présents et facilement accessibles à proximité de l’espace clos en vue d’une intervention rapide.

Le plan de sauvetage doit inclure un protocole d’appel et de communication pour déclencher les opérations de sauvetage. De plus, une personne doit y être nommément désignée pour diriger les opérations de sauvetage.

Les travailleurs affectés à l’application des opérations de sauvetage doivent avoir reçu une formation élaborée par une personne qualifiée, incluant les techniques visant à éviter de mettre leur sécurité et celle des autres travailleurs en danger.

Le plan de sauvetage doit être éprouvé par des exercices permettant notamment aux travailleurs d’être familiers avec leur rôle, le protocole de communication et l’utilisation des équipements de sauvetage qui y sont prévus.

PROCÉDURE D’ENTRÉE EN ESPACE CLOS

Le responsable de l’entrée conjointement avec l’entrant et le surveillant doivent favoriser l’utilisation de méthodes et techniques de travail évitant l’entrée en espace clos. Si l’entrée est inévitable, il doit la réaliser selon la procédure établie. Il doit s’assurer d’avoir la fiche descriptive d’espace clos et de préparation à l’entrée correspondant à la catégorie d’espace clos et la fiche descriptive des tâches ciblées. Ces documents doivent être diffusés à tous les intervenants concernés.

Les risques ponctuels présents justes avant l’entrée doivent être identifiés par l’émetteur de permis conjointement avec les intervenants. S’il s’avère essentiel que les informations soient conservées, elles devront être communiquées au responsable de la procédure de l’établissement.

Préparation de l’espace clos :

La marche à suivre doit respecter les éléments suivants :

Vidange : Les espaces clos doivent être vidangés avant l’entrée en utilisant la méthode la plus appropriée et la plus pratique, selon la nature du matériel ou le résidu présent. S’il ne peut être vidangé adéquatement (normalement pour ce type d’endroit), dû à certaines contraintes techniques, alors une directive de sécurité spécifique en supplément est obligatoire avant le début des travaux.
Cadenassage : Aucun entrant ne peut entrer dans un espace clos si les précautions nécessaires concernant la procédure de cadenassage n’ont pas été complétées.

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Vérification de la qualité de l’atmosphère : Avant toute entrée dans un espace clos, une vérification de la qualité de l’atmosphère doit être effectuée. Des précautions doivent être prises de manière qu’il y soit maintenu les conditions suivantes :
Oxygène (O2) : le pourcentage doit se trouver entre 20,5 % et 23 %. Si la valeur est différente, trouver la raison et ventiler.
Gaz et vapeurs inflammables ; la concentration doit être ≤ 5 % de la limite inférieure d’explosivité (LIE ou LEL, en anglais).
Contaminants toxiques : Monoxyde de carbone (CO) (inférieur à 35 ppm) et sulfure d’hydrogène (H2S) (inférieur à 8 10 ppm).
Les relevés des concentrations doivent être effectués comme suit :
Immédiatement avant que les travailleurs n’entrent dans l’espace clos et par la suite, à une fréquence établie suivant l’évaluation du danger lors de l’émission du permis d’entrée en espace clos.
Si les travailleurs quittent l’espace clos et le lieu de travail, même momentanément, les relevés de concentration doivent être refaits à leur retour et avant l’entrée en espace clos, à moins qu’un contrôle continu de l’atmosphère interne de l’espace ne soit maintenu.
Si des travaux à chaud ont lieu à l’intérieur de l’espace clos, les concentrations en O2, CO et vapeurs inflammables doivent être mesurées en continu au moyen d’un détecteur de ces gaz, muni d’une alarme. Si pendant les travaux l’alarme est déclenchée, le travailleur doit immédiatement sortir de l’espace.
Les résultats des relevés doivent être inscrits sur le permis d’entrée en espace clos. S’il y a non-respect des normes présentées ci-haut, aucune entrée n’est permise sans que la situation ne soit corrigée.

Registre des relevés :

Les résultats des relevés effectués doivent être inscrits par le surveillant dans un registre, sur les lieux mêmes du travail, en y identifiant l’espace clos visé.

307

Toutefois, dans le cas où les relevés sont effectués au moyen d’instruments à lecture continue et dotés d’alarmes se déclenchant lorsque la qualité de l’air n’est pas conforme aux normes prévues, les relevés ne doivent être inscrits au registre que si l’alarme est déclenchée.

Seules les inscriptions apparaissant au registre qui ne sont pas conformes aux normes prévues doivent être conservées pendant une période d’au moins 5 ans.

Ventilation :

Le but de la ventilation est de procurer aux entrants une atmosphère (air ambiant) dans lequel ils peuvent opérer de façon sécuritaire et viable. Pour ce faire, on doit d’abord maintenir l’oxygène autour de 20,9% (entre 19,5 et 23 %) et ensuite contrôler les contaminants potentiellement toxiques ou explosifs (rsst art 302 et 303).

Cependant, même si le niveau d’oxygène ou la présence de contaminants est satisfaisant, la ventilation peut permettre de changer l’air vicié présent à l’intérieur de l’espace clos.

Port des équipements de protection:

Lorsque la ventilation n’est pas possible, un travailleur ne peut pénétrer ou être présent dans cet espace clos que s’il porte l’équipement de protection respiration approprier. Tout travailleur ne portant pas un ÉPI approprié ne pourra entrer ou être présent dans un espace clos. Les ÉPI nécessaires sont indiqués sur les fiches d’espace clos et de préparation à l’entrée ainsi que sur la fiche descriptive de la tâche.

L’émetteur de permis pourra, en fonction de la présence des risques ponctuels, exiger d’autre ÉPI. Les équipements de protection supplémentaire requis doivent être documentés sur le permis d’entrée en espace clos.

Les moyens ou les équipements de protection individuels ou collectifs utilisés par les travailleurs ne doivent pas nuire à ceux-ci lors de leur entrée dans l’espace clos ou de leur sortie.

310

Émission d’un permis d’entrée :

Un permis d’entrée doit être délivré par un émetteur et est obligatoire pour chaque espace clos. Il doit tenir compte des conditions suivantes :

Conditions présentées par l’espace clos concerné.
Conditions requises par le travail à effectuer.
Conditions particulières qui résultent de l’accomplissement de ce travail particulier dans cet espace clos.

Une fois complété, il doit être affiché sur les lieux près de l’entrée utilisée pour toute la durée des travaux. Les documents suivants doivent également accompagner le permis :

La fiche descriptive d’espace clos et de préparation à l’entrée.
Fiches descriptives de la tâche (au besoin).
Le plan de sauvetage.
Les fiches de données de sécurité (si produit utilisé).
Les permis de travail à chaud (au besoin).

Signature du permis : Les personnes suivantes doivent OBLIGATOIREMENT inscrire leur nom et signer le permis :

Le personnel qualifié (si papier signé).
L’émetteur de permis.
Le surveillant.
L’entrant.

299

Interdiction d’entrée : Il est interdit à toute personne n’étant pas affectée à la réalisation d’un travail ou un sauvetage dans un espace clos d’y entrer. Ainsi, seules les personnes autorisées sur le permis d’entrée ou les sauveteurs peuvent entrer dans un espace clos.

308.1

Situation imprévue : Le surveillant doit interdire l’entrée et, le cas échéant, ordonner l’évacuation d’un espace clos lorsque lui-même, une personne qualifiée ou un travailleur habilités identifie un risque pour la sécurité d’un travailleur, autre que ceux identifier conformément à l’article 300 RSST.

Reprise du travail : Le travail qui est interrompu en application de l’article 308.1 (RSST), ne peut reprendre que si une personne qualifiée révise les renseignements recueillis et détermine les moyens de prévention appropriés conformément à la règlementation.

308.2

Validité du permis : Le permis n’est valable que pour la période spécifiée et ne peut dépasser un quart de travail sauf dans le cas d’une prolongation. Le permis n’est valide que lorsque toutes les précautions sont appliquées et qu’il contient toutes les signatures requises.

Prolongation du permis : Un permis peut être renouvelé pour une période déterminée lorsque les travaux se prolongent au-delà d’un quart de travail ou ont dépassé l’heure de fin indiquée sur le permis avec la même équipe de travail (entrant et surveillant) et le même émetteur de permis. Pour cela, le personnel qualifié doit être consulté et se rendre sur les lieux pour modifier l’heure de fin et valider que les conditions initiales du permis sont les mêmes. Il appose ses initiales près des corrections effectuées.

Révocation ou annulation du permis : Le permis n’est plus valide :

Lorsque les conditions ou la description du travail changent ;
Lorsque l’émetteur de permis n’est plus disponible et ne peut être remplacé ; ou
lorsque l’heure de fin est atteinte ou le quart de travail est terminé.

Précautions relatives aux matières solides à écoulement libre : Il est interdit de pénétrer dans un espace clos servant à emmagasiner des matières solides à écoulement libre.

311

Toutefois, lorsqu’il est indispensable qu’un travailleur y pénètre, une des mesures de sécurité prévues à l’article 33.2 du (RSST) doit être utilisée de façon à ce que le travailleur ne puisse tomber dans les matières emmagasinées ou ne puisse être enseveli. De plus, ce travailleur ne peut y pénétrer:

1° tant que le remplissage ou la vidange se poursuit et que des précautions, telles que la fermeture et le verrouillage des trappes d’écoulement ou l’application de mesures de contrôle des énergies, n’ont pas été prises pour prévenir une reprise accidentelle de ces opérations;

2° sans d’abord vérifier et éliminer les risques associés:

a) aux cavités pouvant être présentes sous la surface des matières emmagasinées;

b) aux glissements de matières empilées ou à la chute de morceaux de matières agglomérées;

3° par-dessous une voute formée par les matières présentent dans l’espace clos.

PROCÉDURE DE SAUVETAGE

Une procédure de sauvetage qui permet de porter secours rapidement à tout travailleur effectuant un travail dans un espace clos doit être élaborée.

Elle doit prévoir les équipements de sauvetage nécessaire, ainsi que toute autre mesure applicable, telle que les appareils d’alarme et de communications, les équipements de protection individuels, les harnais de sécurité, les appareils de premiers secours, etc.

La procédure d’intervention – sauvetage en espace clos doit être jointe au permis d’entrée

TRAVAIL À CHAUD

Dans le cas où un travail à chaud est exécuté dans l’espace clos, un travailleur ne peut y pénétrer ou y être présent que si les exigences supplémentaires suivantes sont respectées :

S’assurer que la présence de contaminant inflammable est de 0% de la LIE ;

304

Effectuer un relevé continu de la concentration des gaz et des vapeurs inflammables s’y trouvant y est effectué au moyen d’un instrument à lecture directe et muni d’une alarme ;
Effectuer une ventilation, par des moyens mécaniques d’extraction et avec des équipements appropriés, doit être effectuée en continu. La ventilation doit être conforme au RSST art,302 et 303.
Éliminer les poussières par un nettoyage ou autre moyen sécuritaire ;
Obtenir un permis de travail à chaud.

FORMATION

Différentes formations sont diffusées afin de préparer les intervenants à intervenir de manière appropriée et sécuritaire en espace clos dans notre organisation, et ce dans le respect des exigences corporatives et légales. Voici un sommaire des formations prévues.

Initiation aux espaces clos

Toute personne touchée de près ou de loin par le travail en espaces clos doit être sensibilisée aux exigences de la présente procédure.

Formation de base

Toute personne impliquée de près ou de loin dans le processus des espaces clos doit recevoir une formation ou un agencement de formations spécifiques selon ses rôles et responsabilités. Ces formations visent à leur transmettre les connaissances nécessaires pour leur permettre d’effectuer leurs travaux de façon sécuritaire en espace clos.

Évaluation périodique

Une évaluation périodique aux 3 ans des connaissances acquises doit être réalisée par une personne qualifiée afin de confirmer que les intervenants possèdent toujours les compétences nécessaires pour effectuer les tâches demandées. Cette évaluation périodique doit comprendre :

L’observation des tâches ;
L’analyse des tâches ; et
Une évaluation écrite.

Si la personne qualifiée juge qu’un intervenant ne possède plus les compétences nécessaires à la suite de l’évaluation périodique, une formation initiale devra être dispensée.

PROCÉDURE DE SORTIE D’URGENCE D’UN ESPACE CLOS

Chantier :

La présente procédure doit être connue de tous les intervenants (travailleur, surveillant, contremaitre, secouriste, etc.) avant l’entrée d’un travailleur en espace clos. Les équipements nécessaires doivent être disponibles et sur les lieux pour la mise en application de cette procédure d’urgence.
En cas de problème, le surveillant et/ou le travailleur dans l’espace clos donne le signal d’alarme avec l’aide du matériel fourni à cet effet (matériel sonore ou autre appareil de communication fournis sur place).
Le responsable du chantier ou la personne attitrée à ce poste doit communiquer avec le service d’urgence en composant le 911 et préparer l’accès aux ambulanciers vers le travailleur en difficulté.
Le surveillant doit tenter de communiquer avec le travailleur dans l’espace clos avant de commencer les procédures de sortie d’urgence.
Le surveillant commence la sortie d’urgence du travailleur dans l’espace clos avec l’aide des équipements disponibles à cet effet (treuil, harnais, corde d’assurance).
L’équipe de sauveteur va procéder au sauvetage de l’extérieur de l’espace clos.
L’équipe de sauvetage ayant reçu une formation élaborée peut faire un sauvetage par entrée si c’est sécuritaire pour leur santé sans mettre leur sécurité en danger et celle des autres.
S’il y a présence d’un secouriste sur le chantier, ce dernier devra donner les premiers soins en attendant l’arrivée des ambulanciers.

Une fois que la situation du travailleur en difficulté est contrôlée, le responsable du chantier ou son remplaçant doit fermer l’accès à l’espace clos, soit le temps nécessaire à l’entreprise de produire une enquête et de vérifier la qualité de l’air dans l’espace clos ainsi que les circonstances de l’incident.

Autorisation d’émission d’un permis de travail en espace clos

Moi, _____________________________, représentant autorisé pour __________________________________

Autorise ENTERPRISE et/ou son représentant à émettre un permis de travail en espace clos pour des travaux devant être effectués au sein de l’entreprise mentionnée ci-haut et pour lesquels ENTERPRISE a été mandatée.

Signé à ________________________________________ ce __________e jour de ________________20_______

Signature du représentant autorisé : _____________________________________________________________

Procédure d’urgence pour le Surveillant d’espace clos
Aviser via radio sur le canal _____ ou par téléphone au ___________________ ou à défaut, les services d’urgence en composant le 911;
Lire le message d’urgence suivant :
ATTENTION, ATTENTION, ATTENTION, Je suis à l’espace clos ________________________ et j’ai besoin d’aide pour procéder au sauvetage d’un employé en espace clos.
Donnez l’adresse du lieu :
L’endroit sur le lieu :
L’état de santé :
Le sexe et l’âge approximatif :
Description de ce qui s’est passé :
Aider l’entrant à sortir de l’espace clos sans y pénétrer (auto sauvetage)
Rester en contact avec la victime, la réconforter de l’extérieur, en attendant les services d’urgence.
Augmenter, si possible, la ventilation de l’espace clos et noter ce qui est fait ci-dessous.
Prendre des lectures, à répétition, de l’atmosphère avec l’aide du détecteur 4 gaz et les noter ci-dessous avec l’heure
Heure :
CO :
H₂S :
0_2 :
LIE :
À l’entrée des sauveteurs, partager toutes les informations (exemple : permis d’entrer, plan et description de l’espace clos, procédure d’urgence) en notre possession sur l’espace clos et rester disponible sur place.
Partager aux sauveteurs la documentation concernant le cadenassage de l’espace clos.
NUMÉRO DE TÉLÉPHONE D’URGENCE _____________________________		Validation de la procédure d’urgence (RSST art-309) ÉLABORÉE et ÉPROUVÉE faite le : _______________
Pompier	911
Police		Par : _______________________________________
Ambulance
Hôpital
CNESST	1-866-302-2778

Manutention de matériaux

CHARIOT ÉLÉVATEUR

CHARIOT ÉLÉVATEUR
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Généralité	Heurté par, Écrasé par, Coincé par	Être âgé d’au moins 18 ans afin d’opérer un appareil de levage motorisé sur un chantier de construction. Le chariot élévateur doit être muni d’un cadre de protection. Entretien et inspection doivent être conformes aux instructions du fabricant.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques.
2. Déplacement du chariot élévateur	Heurter un travailleur, renversement du véhicule	Déterminer et définir les voies de circulation et les trajets nécessaires aux déplacements du chariot. Vérifier l’état et la résistance des sols le long du parcours et aux endroits des manœuvres. Délimiter la zone de travail et placer des signaux de danger aux endroits des manœuvres. Éliminer les obstacles qui risquent de nuire aux déplacements et aux manœuvres. Toujours vérifier les conditions du sol et les voies de circulation à la suite de fortes pluies ou lors du dégel. Les voies de circulation doivent être débarrassées de la neige, de la glace et recouvertes de sable ou d’un autre produit antidérapant chaque fois qu’il est nécessaire pour éviter que le chariot ne glisse dans ses déplacements.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Manutention de la charge	Renversement du véhicule	Prendre connaissance de la charge nominale du chariot élévateur et la respecter. Avoir une bonne stabilité de la charge en tout temps. S’assurer que le centre de gravité de la charge est au maximum à 2 pieds du talon de la fourche.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Risque à la santé	Intoxication ou monoxyde de carbone	Être inspecté et entretenu selon les instructions du fabricant. Valider la concentration du monoxyde de carbone dans l’air à l’aide d’un détecteur de gaz avec une cellule CO ou un détecteur 4 gaz.	Personnel de supervision, travailleurs

GRUE ET CAMION-GRUE

LES RISQUES

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Renversement, contusion, heurter
Chute, frapper, divers
Accident de la route
Électrocution.

MESURES PRÉVENTIVES

Former l’opérateur sur la conduite sécuritaire de l’équipement.
S’assurer que l’opérateur de la grue a les connaissances et les compétences pour opérer l’équipement.
Former le travailleur sur l’arrimage des charges, la signalisation, et sur l’inspection de l’équipement
Respecter les normes d’arrimage, de signalisation et les règles de circulation routière.
Effectuer et documenter la ronde de sécurité de l’équipement, l’inspection et l’attestation de conformité.
Ne pas manutentionner lorsqu’il y a de forts vents (se référer au manuel du fabricant) ou lors d’un orage.
Tenir une liste des défectuosités dans la forme prescrite par le Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers.
Analyser les risques et obstacles du site de livraison ainsi que les conditions climatiques pouvant influencer la procédure.
S’assurer que le sol a la capacité de supporter l’équipement.
Installer des cales sous les stabilisateurs (dimension suffisante et aplomb).
Appliquer le frein de stationnement.
Limiter la circulation dans le périmètre de fonctionnement de la grue à l’aide d’une banderole rouge.
Respecter les distances près d’une ligne haute tension (3 m) et programmer son limiteur de portée.
Respecter la distance d’approche pour les pentes d’excavation.
Respecter la capacité de levage du camion-grue (comprendre la charte de levage).
Demander de l’assistance si la vue de la charge est obstruée (moyen de communication radio est fortement suggéré).
Utiliser les trois points d’appui pour monter et descendre

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Description générée automatiquement

TRANSPALETTE

LES RISQUES

Écraser, coincer, contusion
Efforts excessifs
Heurter, frapper.

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement.
Se référer au manuel du fabricant pour les mesures de sécurité propres à l’équipement
Maintenir les lieux de travail libre d’obstacle, dégagé, propre…
Inspecter l’équipement avant utilisation et maintenir le registre d’inspection à jour.
Garder les pieds éloignés du châssis de l’équipement.
Rester vigilant à votre environnement (ex. : circulation piétonne, automobile).
Maintenir une distance sécuritaire.
Placer les charges les plus lourdes près du sol.
Limiter la hauteur du chargement afin de conserver un bon champ de vision et faciliter les manœuvres.
Ranger le transpalette hors des endroits de passage servant aux travailleurs ou d’équipement motorisé.
Pour les transpalettes électriques à conducteur porté : demeurez sur l’équipement jusqu’à immobilisation de ce dernier.
Pour les transpalettes électriques à conducteur accompagnant : ne pas monter sur l’équipement lors de déplacement.
Respecter les charges nominales de l’équipement (voir plaque signalétique).
Respecter le triangle de renversement, ne pas prendre de virage rapide.
En arrêt, mettre le frein à main, mettre les fourches au sol.
Transpalette manuel pas de frein; évitez de le ranger dans une pente.
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.

LIVRAISON DE MATÉRIAUX

LES RISQUES

Frapper, heurter, écraser
Efforts excessifs
Troubles musculosquelettiques
Trébucher, chuter
Électrocution.

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur la conduite et sur l’utilisation sécuritaire du camion-grue.
Former le travailleur sur l’arrimage des charges.
Former le travailleur sur l’inspection de son camion-grue.
Respecter les distances près d’une ligne haute tension (3 m) et programmer son limiteur de portée.
Respecter la charge nominale (poids maximal). Respecter la capacité de levage du camion-grue (comprendre la charte de levage).
Ne pas manutentionner lorsqu’il y a de forts vents (se référer au manuel du fabricant) ou lors d’un orage.
Délimiter votre zone de déchargement. Installer des cônes de signalisation dans les voies publiques et mettre les clignotants de signalisation.
S’assurer que les stabilisateurs sont bien déployés et appuyés sur un sol stable et compacté.
S’assurer que le chargement est stable sur le véhicule et bien arrimé.
Ne pas se tenir sous une charge.
Utiliser une aide mécanique (diable, chariot, transpalette, chariot élévateur, chariot sur roues…) ou demander l’aide d’un collègue si les charges à manipuler, manutentionner sont trop lourdes.
Utiliser les trois points d’appui pour monter et descendre du véhicule.
Porter son gilet de sécurité à haute visibilité.
Demander la présence d’un signaleur lors d’une manœuvre de recul.
Demander la présence d’un signaleur pour gérer la voie publique.
Effectuer la ronde de sécurité obligatoire du CS routière.

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ERGONOMIE ET MANUTENTION MANUELLE

LES RISQUES

Efforts excessifs
Troubles musculosquelettiques
Trébucher, chuter
Électrocution.

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les techniques sécuritaires de levage et de manutention manuelle de charges.
Respecter la capacité du travailleur et ne pas effectuer d’efforts excessifs (éviter les charges lourdes)
Porter les ÉPI requis, notamment les bottes en cas de chute de la charge.

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Échelles & Escabeaux

UTILISATION D’UNE ÉCHELLE ET D’UN ESCABEAU
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Installation de l’échelle	Électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques. Privilégier une échelle en fibre de verre lors de travaux près des fils électriques. Lorsque les distances minimales d’approche des fils électriques ne peuvent être respectées, l’entrepreneur doit : Mettre la ligne électrique hors tension et/ou ; Prendre entente avec l’entreprise d’exploitation d’énergie (installation de gaines sur les fils).	Personnel de supervision, travailleurs
	Efforts excessifs	Déployer l’échelle dans sa position la plus petite lors de la manipulation. Demander l’aide d’un collègue lors du positionnement lorsque l’échelle est trop lourde.	Personnel de supervision, travailleurs
	Renversement	L’échelle doit reposer sur une base solide et doit être appuyée sur ses 2 montants. S’assurer que l’échelle est conforme à la norme CAN3-Z11-M81. S’assurer de la stabilité du sol. S’assurer du bon état de l’échelle (intégrité des barreaux et des montants). L’échelle doit être inclinée en respectant un ratio compris entre ¼ et 1/3 de la longueur de l’échelle.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de l’échelle	S’assurer que l’échelle est d’une longueur appropriée, permettant d’atteindre la zone désirée. Monter et descendre face à l’échelle.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute lorsque l’échelle est utilisée comme moyen d’accès	L’échelle doit être fixée en place. L’échelle doit dépasser le palier supérieur de 900 mm (3 échelons). L’échelle doit avoir un espace libre de 150 mm à l’arrière des échelons. Une protection contre les chutes comme un garde-corps doit être prévue lorsque le point d’arrivée est à plus de 3 m du sol.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Fabrication d’une échelle faite sur place (échelle simple)	Bris de l’échelle et chute du travailleur	La longueur maximale d’une échelle simple faite sur place est de 4,8 m. L’échelle simple faite sur place doit avoir une largeur minimale de 400 mm entre les montants. Les montants et les barreaux doivent avoir une dimension d’au moins 38 mm X 89 mm. Les barreaux doivent être espacés d’au plus 300 mm, reposant sur des tasseaux de 38 mm X 38 mm. L’échelle simple doit être constituée de bois sain, de catégorie no1, sans peinture ou revêtement opaque.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Fabrication d’une échelle faite sur place	Bris de l’échelle et chute du travailleur	La longueur maximale d’une échelle double faite sur place est de 4,8 m. L’échelle double faite sur place doit avoir une largeur minimale de 1,5 m et au plus 2 m et être constituée de 3 montants. Les montants doivent avoir une dimension d’au moins 38 mm X 140 mm ou 89 mm X 89 mm. Les barreaux doivent être conçus d’une seule pièce d’une dimension de 38 mm X 89 mm. Les barreaux doivent être espacés d’au plus 300 mm, reposant sur des tasseaux de 38 mm X 38 mm. L’échelle double doit être solidement fixée en place. L’échelle double doit être constituée de bois sain, de catégorie no1, sans peinture ou revêtement opaque.	Personnel de supervision, travailleurs
5. Utilisation d’un escabeau	Renversement de l’escabeau	L’escabeau doit être conforme à la norme CAN3-Z11-M81. Les tendeurs de l’escabeau doivent être totalement déployés. S’assurer du bon état de l’escabeau (intégrité des barreaux et des montants)	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de l’escabeau	L’escabeau doit reposer sur une base solide. S’assurer de la stabilité du sol. S’assurer que l’escabeau est d’une longueur appropriée, permettant d’atteindre la zone désirée. Monter et descendre face à l’escabeau. Ne pas utiliser la plateforme et la tablette comme échelon.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Privilégier un escabeau en fibre de verre lors de travaux près des fils électriques.	Personnel de supervision, travailleurs
6. Utilisation d’un escabeau ou d’une échelle comme poste de travail (temporaire, de courte durée)	Chute de plus de 3 mètres	Utiliser une protection contre les chutes efficace ou Utiliser un appareil de levage inspecté ou Utiliser un système d’échafaudage conforme.	Personnel de supervision, travailleurs

Outils & Équipements manuels

MANUTENTION DES BONBONNES D’ACÉTYLÈNE ET D’OXYGÈNE

Manutention des bonbonnes d’acétylène et d’oxygène
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Manutention manuelle des bonbonnes	Entorse causée par le poids de la bonbonne	Rouler la bonbonne par le pied à angle de 15 degrés tout en gardant la bonbonne au sol. Déplacer la bonbonne sur grande distance en utilisant un chariot élévateur ou des accessoires de levages appropriés.	Personnel de supervision, travailleurs
	Explosion (acétylène)	S’assurer que l’équipement pour souder au gaz n’a pas de fuite et qu’il est muni de clapet antiretour.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Utilisation d’une bouteille de gaz comprimé	Explosion, chute sur la bouteille, chute contre le sol	S’assurer que la bonbonne est d’une construction solide et sure pour résister aux pressions auxquelles elle est soumise. S’assurer que la bonbonne est munie d’un dispositif limiteur de pression. S’assurer que la bonbonne est conforme à la Loi sur les appareils sous pression (LRQ, c A‑20-01) et à ses règlements. Tenir la bonbonne à l’écart de tout radiateur et toute autre source de chaleur supérieure à 55^oC. Utiliser la bonbonne aux fins auxquelles elle est destinée. Manipuler et transporter la bonbonne de façon à ne pas l’endommager. Une bouteille de gaz comprimé ne peut être utilisée qu’aux conditions suivantes : Placée debout, de manière à ce que le dispositif limitateur de pression soit en contact constant et direct avec la phase gazeuse; elle est fixée à une structure rigide ou retenue soit sur un chariot conçu pour le transport d’une telle bouteille, soit sur le véhicule qu’elle alimente.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Entreposage des bouteilles de gaz	Mélange des bonbonnes, explosion	Distinguer et compartimenter deux endroits bien identifiés selon le type de gaz des bonbonnes et séparer les deux endroits d’au moins 6 mètres (20 pieds). Il est interdit d’entreposer une bouteille d’oxygène près d’une bouteille de gaz inflammable ou d’une matière combustible telle que l’huile ou la graisse, à moins qu’elle n’en soit séparée par un mur coupe-feu d’une hauteur minimale de 1,5 m et d’une résistance au feu d’au moins 30 minutes. (Art. 3.13.4) Attacher les bonbonnes ensemble pour les faire tenir solidement en place ou les rassembler de façon que les bonbonnes soient retenues.	Personnel de supervision, travailleurs

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

SOUDAGE À L’ARC ÉLECTRIQUE, OXYCOUPAGE ET MEULAGE

Soudage à l’arc électrique, oxycoupage et meulage
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Général	Projection de particules	Utiliser des écrans incombustibles. Porter des lunettes de sécurité avec protection latérale approuvées CSA ainsi qu’un masque de soudeur. Porter des vêtements adaptés. Aucun vêtement synthétique.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’objet	Port obligatoire de chaussures de sécurité avec embouts d’acier approuvée CSA avec protection métatarsienne.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Soudage	Bris de l’appareil de levage ou des accessoires qui maintiennent la pièce.	Isoler la pièce à souder de l’appareil de levage à l’aide d’un accessoire non conducteur ou d’élingues en fibres résistantes à la chaleur et aux UV.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Utilisation d’un appareil de levage	Coincement, chute ou surcharge	Ne jamais dépasser la charge nominale. S’assurer que la charge nominale soit affichée visiblement sur l’appareil de levage.	Personnel de supervision, travailleurs
	Propulsion d’une bonbonne à la suite du bris du robinet ou du manomètre	Maintenir la bonbonne fixe, attachée en position debout. S’assurer que le chapeau de protection est en place et bien serré en tout temps.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Manutention	Manutention de pièces lourdes ou de grandes dimensions	Utiliser des moyens de manutention mécaniques adaptés.	Personnel de supervision, travailleurs
	Postures contraignantes	Utiliser des outils qui facilitent le positionnement des pièces (chevalets, table élévatrice, table tournante, aimant fixé sur un bras à rotule, etc.) Utiliser la plateforme élévatrice pour le travail en hauteur.	Personnel de supervision, travailleurs
	Travail debout statique	Alterner entre le travail statique et le travail dynamique.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition aux fumées et aux gaz, intoxication	Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible. Installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires. Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changements d’air à l’heure (RSST).	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition des yeux aux rayonnements	Utiliser des écrans incombustibles ayant un degré d’opacité approprié au procédé utilisé.	Personnel de supervision, travailleurs
	Environnement de travail bruyant et bruits d’impact	Mettre en place un procédé pour éviter la production de laitier qui doit être cassé une fois la soudure terminée. Augmenter l’épaisseur des tables de travail pour réduire les vibrations et atténuer les bruits d’impact. Utiliser des techniques d’assemblage qui réduisent le besoin de marteler pour redresser les pièces.	Personnel de supervision, travailleurs
	Soudage et coupage d’un récipient ayant contenu des produits inflammables	Suivre la procédure de travail spécifique aux techniques de nettoyage et de réparation au soudage (ex. : purger le récipient à l’aide d’un gaz inerte ou le remplir d’eau jusqu’au point de soudage ou de découpage). Mesurer les concentrations de gaz inflammable à l’aide d’un explosimètre.	Personnel de supervision, travailleurs
	Inflammation de matières combustibles	Maintenir les matières combustibles éloignées d’au moins 15 m (50 pi) du lieu de soudage ou mettre en place des écrans incombustibles afin de bloquer les projections. Installer des extincteurs appropriés près des postes de travail.	Personnel de supervision, travailleurs
	Retour de gaz et de flammes (procédé à l’arc électrique)	Installer et vérifier le bon fonctionnement des clapets anti-retour de gaz et de flamme près de la poignée du chalumeau, sur les canalisations de gaz combustible et d’oxygène.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie ou explosion à la suite d’une fuite de gaz	Maintenir une distance de 6 m (20 pi) entre les bonbonnes de gaz combustible et les bonbonnes d’oxygène entreposées. Sinon, installer un écran d’un moins 1,5 m (5 pi) de hauteur ayant une résistance au feu d’au moins une demi-heure. Faire inspecter les détendeurs chaque année par une personne qualifiée.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contact avec des éléments habituellement ou accidentellement sous tension	Installer, identifier et utiliser le sectionneur de circuit d’alimentation électrique près de chaque soudeuse. Utiliser les connecteurs spécialement conçus et fournis pour les rallonges de câble de soudage. Effectuer une mise à la terre adéquate de la soudeuse et de la pièce.	Personnel de supervision, travailleurs

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

UTILISATION D’UN BANC DE SCIE

Utilisation d’un banc de scie
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation	Coupure(s)	Mettre l’alimentation électrique en mode arrêt et cadenasser lors de la vérification, du réglage ou du changement de la lame. S’assurer que le capot protecteur de la lame est en bon état et qu’il est utilisé correctement. S’assurer que le couteau diviseur et le mécanisme anti-recul sont en bon état. S’assurer du bon fonctionnement du bouton d’arrêt d’urgence.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bris de la lame	Vérifier l’état de la lame	Personnel de supervision, travailleurs
2. Utilisation	Poussière de bois	Ouvrir le clapet du conduit du système d’aspiration à la source avant d’utiliser le banc de scie.	Personnel de supervision, travailleurs

Utilisation d’un banc de scie
	Coupure(s) et heurté par une pièce de bois en mouvement	Attendre que la scie ait atteint sa pleine vitesse avant de couper une pièce de bois. Ajuster la lame de scie pour qu’elle ne dépasse pas plus de 6 mm (1/4 po) au-dessus de la pièce à scier. Utiliser la main gauche comme appui et guide afin d’engager la coupe de la pièce. Protéger la main droite en positionnant le majeur et l’annulaire de chaque côté du guide à refendre, afin de permettre une poussée sécuritaire de la planche de bois. Utiliser, à cette fin, un poussoir pour des pièces de bois étroites, des pièces de moins de 450mm (18po). La poignée du poussoir doit être plus haute que la hauteur maximale de la lame. S’assurer que le corps est dégagé de la ligne de projection du rejet de la pièce de bois. Ne pas nettoyer le banc de scie avec les mains lorsqu’il est en marche. Ne pas reculer la pièce en cours d’utilisation. Lorsque la scie est mise en mode arrêt, fermer le clapet du conduit du système d’aspiration à la source. Quitter le poste de travail seulement lorsque la lame de scie n’est plus en mouvement.	Personnel de supervision, travailleurs

Utilisation d’un banc de scie

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

Coupure(s) et heurté par une pièce de bois en mouvement

Attendre que la scie ait atteint sa pleine vitesse avant de couper une pièce de bois.
Ajuster la lame de scie pour qu’elle ne dépasse pas plus de 6 mm (1/4 po) au-dessus de la pièce à scier.
Utiliser la main gauche comme appui et guide afin d’engager la coupe de la pièce.
Protéger la main droite en positionnant le majeur et l’annulaire de chaque côté du guide à refendre, afin de permettre une poussée sécuritaire de la planche de bois. Utiliser, à cette fin, un poussoir pour des pièces de bois étroites, des pièces de moins de 450mm (18po). La poignée du poussoir doit être plus haute que la hauteur maximale de la lame.
S’assurer que le corps est dégagé de la ligne de projection du rejet de la pièce de bois.
Ne pas nettoyer le banc de scie avec les mains lorsqu’il est en marche.
Ne pas reculer la pièce en cours d’utilisation.
Lorsque la scie est mise en mode arrêt, fermer le clapet du conduit du système d’aspiration à la source.
Quitter le poste de travail seulement lorsque la lame de scie n’est plus en mouvement.

Personnel de supervision, travailleurs

Utilisation d’un banc de scie
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
		Éviter l’encombrement inutile des pièces de bois sur la table du banc de scie en les déposants sur un chariot. Couper un panneau en exerçant, avec les deux mains, une légère torsion vers le guide à refendre tout en s’assurant que le panneau demeure toujours bien appuyé sur ce guide. Pour un panneau de plus grande dimension, placer les mains de chaque côté de la lame en s’assurant que le panneau est bien appuyé contre le guide à refendre. Tronçonner (couper une planche perpendiculaire au sens de la fibre du bois) une pièce de bois en utilisant le guide à tronçonner coulissant dans une rainure sur la table du banc de scie.
3. Maintenance	Coupure(s)	Réparer ou changer toute pièce défectueuse.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie	En présence d’un système d’aspiration à la source des poussières, tous les éléments métalliques doivent être mis à la terre. Entretenir le banc de scie comme spécifié par le fabricant. S’assurer d’avoir en atelier des extincteurs portatifs de type ABC homologué ULC.	Personnel de supervision, travailleurs

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

UTILISATION D’UN PONT ROULANT

Utilisation d’un pont roulant
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. L’élingage et levage de la charge	Heurté par une charge	Bien stabiliser la charge avant de l’élinguer.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bris d’une élingue ou autres accessoires de levage	Inspecter les élingues ou accessoires de levage avant l’utilisation. Vérifier la capacité de charge des élingues ou accessoires de levage. S’assurer que les élingues ou accessoires de levage sont utilisés dans des angles qu’ils sont capables de supporter. S’assurer que les élingues sont bien fixées.	Personnel de supervision, travailleurs
	Déséquilibre de la charge	Placer le câble de levage du pont roulant directement au-dessus du centre de gravité de la charge. Tendre progressivement les élingues. Redescendre la charge en cas de déséquilibre. Lever la charge de façon verticale.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Déplacer la charge avec l’aide d’un pont roulant	Heurté un piéton ou un obstacle	S’assurer que les aires de circulation du pont roulant sont bien dégagées et que personne n’est à proximité de la charge. Arrêter les manœuvres si un obstacle ou un piéton se présente dans le chemin du pont roulant. Éviter les manœuvres brusques. Utiliser un signaleur si la vue est obstruée.	Personnel de supervision, travailleurs

Utilisation d’un pont roulant
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
	Chute d’objet	Interdire le passage des piétons sous le pont roulant. S’assurer que le linguet de sécurité est en état de fonctionner.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de hauteur	Aucun travailleur ne doit être placé sur une charge lors de la levée.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Entretien préventif	Bris d’équipement, heurté par un objet	Effectuer un entretien préventif à intervalle régulier. S’assurer que la charge nominale est identifiée. S’assurer que la télécommande est en bon état. S’assurer que les boutons de la télécommande sont identifiés.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Conformité à la norme	Bris d’équipement, heurté par un objet	S’assurer que le pont roulant utilisé est conforme à la norme ACNOR B167.	Personnel de supervision, travailleurs
À noter : Tout travailleur utilisant un pont roulant doit avoir suivi une formation conformément à l’article 254.1 du RSST (Règlement sur la santé et sécurité du travail)

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

UTILISATION D’UNE MEULE FIXE

Utilisation d’une meule fixe
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation	Contact avec des éléments sous tension	Vérifier l’isolation des câbles d’alimentation et de la mise à la terre du circuit électrique de la meuleuse. Cadenasser le sectionneur ou débrancher le câble électrique de la prise de courant lors de la réparation ou de l’entretien de la meuleuse.	Personnel de supervision, travailleurs
	Effort excessif durant la manipulation	Utiliser la meuleuse (diamètre et emplacement de la poignée, poids, etc.) qui tient compte du travail à effectuer.	Personnel de supervision, travailleurs
	Postures de travail contraignantes	S’ajuster à la hauteur de la zone de travail afin de diminuer les efforts au niveau des épaules et du dos. Installer un éclairage d’appoint pour bien éclairer la zone de travail afin d’éviter de fléchir le cou ou le dos.	Personnel de supervision, travailleurs
	Manutention de pièces lourdes ou de grandes dimensions	Fournir des moyens de manutention mécaniques adaptés au poids et à la dimension des pièces.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie ou explosion	S’assurer qu’il n’y a aucun produit inflammable ou accumulation de poussière à proximité du poste de meulage. Maintenir les extracteurs de poussière toujours fonctionnels. Installer des extincteurs appropriés aux types de risque.	Personnel de supervision, travailleurs
	Poussière	Ventiler le milieu de travail de façon à assurer un taux minimum de changements d’air frais à l’heure. Se référer à l’annexe III du règlement sur la santé et la sécurité du travail afin d’atteindre le bon taux. Installer des dispositifs de captation pour aspirer les poussières avant qu’elles n’atteignent la zone respiratoire. (filtre HEPA)	Personnel de supervision, travailleurs
	Projection de pièces	Fixer solidement la pièce à meuler.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contact accidentel avec la meule	Installer un carter autour des pièces mobiles de la machine.	Personnel de supervision, travailleurs
	Projection de fragments	Installer un garde protecteur recouvrant le plus possible la meule (meuleuse portative). Installer un écran protecteur transparent (meuleuse fixe).	Personnel de supervision, travailleurs
	Éclatement de la meule	Ne pas faire de meulage sur le flanc d’une meule dont l’épaisseur est inférieure à 1/10 de son diamètre. Augmenter graduellement la pression de la pièce ou du rodoir sur la meule pour que la meule se réchauffe de façon uniforme et pour éviter les chocs. S’assurer que la vitesse de rotation de la meuleuse est égale ou inférieure à celle qui est indiquée sur la meule. Dresser régulièrement la meule. Entreposer les meules tel que recommandé par le constructeur. Vérifier la date de fabrication et jeter les meules qui ont plus de deux ans. Soumettre les meules ayant un diamètre supérieur à 10 cm à un test sonore. Ne pas meuler à l’aide d’un liquide de refroidissement.	Personnel de supervision, travailleurs

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

UTILISATION D’UNE PERCEUSE À COLONNE

Utilisation d’une perceuse à colonne
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Vérification	Contact avec l’outil ou le mandrin en rotation	Installer un protecteur autour du mandrin. Ne jamais s’approcher de l’outil ou du mandrin en rotation avec des gants ou un chiffon. Porter des vêtements ajustés, attacher les cheveux et ne pas porter de bijoux. Ne jamais laisser fonctionner la perceuse sans surveillance. Installer un bouton d’arrêt d’urgence facilement accessible et clairement identifié. Fixer la pièce selon les règles de l’art, ne pas tenir la pièce pendant l’usinage. Attendre l’arrêt complet du mandrin avant de faire une intervention.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Entretien	Démarrage accidentel de la perceuse lors de l’entretien ou la réparation	Utiliser la procédure de cadenassage et vérifier ensuite qu’aucune mise en marche n’est possible.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contact avec les poulies et les courroies	Le système d’entrainement doit être protégé par un protecteur fixe, un dispositif interverrouillage ou tout autre moyen équivalent.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Opération	Contact avec les arêtes tranchantes des copeaux, des pièces non ébavurées ou de l’outil à l’arrêt	Ranger immédiatement les outils non utilisés. Retirer les copeaux à l’aide d’un aspirateur, d’une brosse ou d’un pinceau. Utiliser des gants résistants aux coupures pour la manipulation des résidus.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de matériel	Vérifier qu’aucun objet susceptible de tomber n’est présent sur la perceuse. Ancrer solidement le bâti de la perceuse au plancher de la table.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Poste de travail	Projection d’éléments divers (clé, fragments d’outils, pièce, copeaux, etc.)	Installer un écran derrière la perceuse ou l’adosser à un mur. Arrêter la perceuse si une vibration ou un son inhabituel est perçu. Porter des lunettes de sécurité approuvées CSA. Au besoin, remplacer les lunettes de sécurité par une visière approuvée CSA.	Personnel de supervision, travailleurs
	Postures contraignantes	Installer un protecteur transparent qui ne masque pas la zone de perçage. Installer un éclairage d’appoint pour bien éclairer la zone d’usinage afin d’éviter d’avoir à fléchir le cou ou le dos.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contact avec des copeaux, des outils ou des pièces à haute température.	Installer un protecteur autour du mandrin. Retirer les copeaux à l’aide d’un aspirateur, d’une brosse ou d’un pinceau. Utiliser une pince pour manipuler les pièces et les outils chauds.	Personnel de supervision, travailleurs
	Inhalation ou contact de la peau avec des contaminants provenant du fluide de coupe ou de la pièce usinée	Consulter la fiche de données de sécurité du matériau à usiner afin de vérifier s’il y a présence de substances nocives (béryllium, cobalt, plomb, etc.) Privilégier un fluide de coupe qui ne contient pas de substance de la famille chimique des amines et qui a le moins d’effets nocifs sur la santé. Porter des gants résistants au fluide de coupe pendant les manipulations.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contact avec des éléments habituellement ou accidentellement sous tension.	Identifier le sectionneur des circuits d’alimentation électrique. Appliquer la procédure de cadenassage. Vérifier l’isolation des câbles et la mise à la terre du circuit.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de même niveau	Évacuer les rebuts au fur et à mesure. S’assurer que le plancher est sec et propre.	Personnel de supervision, travailleurs

NB : Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirés du service

UTILISATION D’UNE SCIE À ONGLET

LES RISQUES

Coupure
Perte partielle ou totale d’un membre
Projection
Entraînement
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement.
Se référer au manuel du fabricant pour les mesures de sécurité propres à l’équipement.
S’assurer que le protecteur est en place avant de démarrer l’équipement.
Ne pas porter de bijoux.
Maintenir les cheveux longs attachés ou mettre un filet.
Conserver une main sur la poignée et le commutateur de mise en marche, et utiliser l’autre main pour maintenir la pièce de bois ou de métal contre la butée. Garder les mains hors du parcours de la lame.
Ne jamais bloquer ou fixer le protecteur de la lame.
Attendre que le moteur ait atteint son plein régime avant de couper la pièce.
Ne pas faire fonctionner la scie à la hauteur du sol. Utiliser un banc de travail.
Ne pas tailler des pièces inférieures à 20 cm de longueur (8 po).
Ne pas croiser la main/bras sous la lame de l’équipement.
Ne pas utiliser dans un endroit humide ou dans des endroits mouillés.
Débrancher l’équipement après usage, pour nettoyage ou pour remplacer une lame.
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.
Appliquer la procédure de cadenassage lors d’un ajustement, entretien, remplacement de lame.

COUTEAU À LAME RÉTRACTABLE

Une image contenant outil

Description générée automatiquement LES RISQUES

Coupure, amputation, lacération
Projection
Contact involontaire
Autres

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire de l’outil.
Se référer à son supérieur immédiat au besoin.
Porter des lunettes de sécurité.
Porter des gants anti-coupure (niveau 3 minimum).
Préconiser l’utilisation d’un couteau à lame auto rétractable.
Ajuster la lame à son minimum.
Éviter les mouvements brusques.
Œuvrer lentement avec ce type d’outil.
Fermer la lame et rangez-le après usage.
Couper à sens opposé de son corps.
Éviter une pression indue sur la lame.
Transporter un couteau à la fois, la pointe vers le bas, le long du corps.
Éviter de transporter des outils ouverts dans ses poches.
Effectuer les découpes sur une surface stable. Utiliser une planche à découper et un tapis antidérapant pour empêcher la planche de glisser sur le comptoir.
Ne pas utiliser l’outil pour une tâche autre que celle pour laquelle il a été conçu. Par exemple, un couteau ne doit pas être utilisé comme levier, ouvre-boîte, burin, perforateur, poinçon, grattoir ou tournevis.
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.

Une image contenant texte

Description générée automatiquement

EXTINCTEURS

LES RISQUES

Divers
Projection

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire d’un extincteur.
Choisir le bon type d’extincteur en fonction des travaux ou de l’environnement :
Classe A : Feux de solides (Plastique, tissus, papier…)
Classe B : Liquides inflammables (Essence, alcool…)
Classe C : Appareils électroniques sous tension (TV, Radio, Cuisinière, panneau …)
Classe D : Métaux (aluminium, magnésium, sodium…)
Classe K : Feux domestiques (friteuse ou huile végétale)
Disposer les extincteurs à chaque étage, près des sorties d’urgence, près des sources de chaleur, près d’entreposage de matières dangereuses.
L’extincteur se manipule en 4 étapes :
- Tirer – retirer la goupille
- Pointer – Diriger la lance à la base du feu
- Serrer – Pressez sur la poignée de l’extincteur
- Balayer – Effectuer un mouvement de balayage latéral à la base du feu
Installer les extincteurs sur des supports.
Identifier avec des affiches la présence d’un extincteur.
Avoir un extincteur lors de travaux impliquant des étincelles, source de chaleur, feu, près des travaux en tout temps.
Vérifier l’état de l’extincteur (Charge plein ou vide, date de péremption), faire inspecter annuellement ces extincteurs.
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Connaitre les différents agents extincteurs :
- Eau : elle agit sur le feu en produisant de la vapeur qui étouffe le feu (Feux de classe A)
- Eau avec additifs AFFF : permet d’éteindre le feu par action d’étouffement ou de refroidissement (Feux de classe A ou B)
- Les poudres : Elles ont un effet immédiat sur le feu (Feux de classes A, B, C, D)
- Les gaz : Ils refroidissent ou étouffent les feux de classe 2 et les feux d’origine électrique.
- Solution aqueuse : Conçue pour éteindre des feux de cuisson.

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RECTIFIEUSE (GRINDER, BUFFER)

LES RISQUES

Coupure
Perte partielle ou totale d’un membre
Projection
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement.
Se référer au manuel du fabricant pour les mesures de sécurité propres à l’équipement.
Porter des lunettes de sécurité avec écran latéral.
Utiliser une visière afin de vous protéger des éclats de métal, bois ou autres.
Porter une protection auditive (bouchons ou coquilles).
S’assurer que le protecteur est en place avant de démarrer l’équipement.
Ne pas porter de bijoux.
Maintenir les cheveux longs attachés ou mettre un filet.
Porter un masque si le travailleur a une barbe.
Porter des vêtements ajustés.
Éviter de mettre les mains dans la zone de rotation de l’équipement.
Utiliser des serres pour retenir les pièces à meuler.
Ne pas exercer de trop fortes pressions sur la meule avec la rectifieuse.
Débrancher l’équipement après usage.
S’assurer d’avoir une meule adaptée à son travail.
S’assurer d’avoir une meule adaptée à son équipement (révolution) (exemple : meule à 5000 RPM et l’appareil à 20 000 RPM = non adapté).
Utiliser la poignée pour maintenir l’outil.
Installer un écran protecteur afin d’éviter la projection des métaux en fusion.
Éloigner toutes les matières inflammables de la zone de travail.
Si la meule est endommagée ou a subi un choc, ne pas l’utiliser et la remplacer (ne pas oublier de la débrancher).
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.
Appliquer la procédure de cadenassage lors d’un ajustement, entretien, remplacement de lame.

AIR COMPRIMÉ-COMPRESSEUR

LES RISQUES

Perforation, lacération, mutilation
Projection
Bruit, vibration
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement et des outils.
Se référer au manuel d’instruction du fabricant pour les mesures de sécurité propres à l’équipement.
Vérifier la pression d’air avant de raccorder l’outil.
Éviter de transporter les outils par le boyau.
Ne pas diriger l’outil en direction d’un autre travailleur.
N’utiliser jamais de l’air comprimé pour vous nettoyer ou repousser la poussière sur vous
Débrancher l’alimentation immédiatement après la fin de l’utilisation.
S’assurer que le compresseur est muni de valve de sécurité, indicateur de pression, dispositif de purge, gardes protectrices sur les pièces mobiles, régulateur de pression.
Ne jamais utiliser l’air comprimé pour nettoyer ses vêtements ou pour nettoyer son espace de travail.
S’assurer que les boyaux utilisés sont en bon état et en mesure de résister.
La tuyauterie où circule de l’air comprimé doit être protégée contre tout choc et être clairement identifiée quant à la nature de son contenu.
Les raccords des sections d’une tuyauterie flexible où circule de l’air comprimé doivent être munis de l’un des dispositifs suivants : a) des collets situés de part et d’autre de l’accouplement et reliés par un lien de retenue; b) un dispositif d’auto verrouillage; c) un accouplement muni d’un dispositif de blocage.
La gâchette de commande d’un outil portatif à moteur doit être conçue de façon à éliminer les risques de mise en marche accidentelle.
Pour réduire l’exposition aux vibrations, il est recommandé de choisir des outils antivibratoires.
La pression de l’air comprimé utilisé pour le nettoyage d’une machine ou d’un équipement doit être inférieure à 200 kPa (29 lb/po2).
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Utiliser des pistolets de soufflage adaptés à chaque opération et possédant des déflecteurs de particules.
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.
Appliquer la procédure de cadenassage lors d’un ajustement, entretien, remplacement de la courroie…

Une image contenant texte

Description générée automatiquement

SCIE CIRCULAIRE (SCALE SAW)

Une image contenant outil, scie électrique

Description générée automatiquement LES RISQUES

Coupure, amputation, lacération
Perte partielle ou totale d’un membre
Projection, Entrainement

MESURES PRÉVENTIVES

Former les travailleurs sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement.
Se référer au manuel du fabricant pour les mesures de sécurité propre à l’équipement.
Porter les lunettes de sécurité. Utiliser une visière afin de vous protéger des éclats de métal, bois ou autres.
Porter une protection auditive (bouchons ou coquilles).
S’assurer que le protecteur est en place avant de démarrer l’équipement. Ne pas porter de bijoux.
Maintenir les cheveux longs attachés ou mettre un filet.
Garder le milieu de travail propre et bien éclairé.
Vérifier l’outil (mise à la terre, état général), la lame de coupe (courbures…) et la pièce à couper (clous, nœuds…) avant utilisation.
Utiliser le bon type de lame en fonction des matériaux à couper.
Vérifier le bon fonctionnement du protecteur de lame.
L’utilisation de la scie circulaire dans certains matériaux tel que l’amiante, silice, plomb… nécessite une protection respiratoire avec filtre P-100 et une captation à la source avec un aspirateur avec filtre HEPA.
Retirer la clé de réglage avant de mettre en marche l’outil.
Garder les mains à l’écart de la zone de coupe de la lame.
Garder la 2^e main sur la poignée.
Fixer le morceau à couper à l’aide d’un outil de serrage.
Éviter d’utiliser l’outil en position accroupie, utiliser un banc de travail.
Ne pas utiliser sa cuisse comme banc de travail de coupe.
Débrancher l’outil après utilisation ou lors d’un changement de lame.
Les outils et / ou les machines défectueuses sont retirées du service
Appliquer un programme d’entretien préventif de l’équipement et de ses composantes.
Appliquer la procédure de cadenassage lors d’un ajustement, entretien, réparation, maintenant, remplacement de lame…

Les travailleurs de ENTERPRISE. ne procèdent à aucuns travaux de nature électrique. Si de tels types de travaux doivent être effectués sur les lieux de travail, ces derniers sont effectués par des électriciens qualifiés (sous-traitance). Les travailleurs de ENTERPRISE sont qualifiés pour effectuer des tâches de maitrise des énergies (cadenassage), voir la section planification sécuritaire sur le cadenassage.

Les travailleurs de ENTERPRISE travaillent toutefois avec des appareils électriques et doivent suivre les règles de sécurité en conséquence.

TRAVAUX ÉLECTRIQUES
Étapes	Risques	Mesures préventives	Mise en application
Réalisation de travaux de nature électriques	Électrocution	Éliminer le danger à la source (couper le courant) Utiliser des barrières, si le courant ne peut être coupés (substitution de matériaux, contrôle par ingénierie) Utiliser les E.P.I adéquats Utiliser l’équipement électrique approuvé (type et calibrage) pour l’usage auquel il est destiné. Contrôles administratifs (permis de travaux d’électricité sous tension, signalisation, etc.)	Travailleurs qualifiés et/ou compétents Voir ci-dessous la définition d’un travailleur qualifié et/ ou compétent.
	Électrisation
	Électricité statique	Éliminer à la source des charges statiques (atmosphères inflammables, laisser reposer les liquides, éviter les frictions excessives, mise à la terre, humidité relative + 60 %) Utiliser des protections barrières (poignées isolantes, matériaux non conducteurs, etc.) Utiliser les E.P.I adéquats
	Arc électrique	Effectuer les travaux hors tension Utiliser les E.P.I adéquats Respecter le périmètre d’arc
	Travail sous tension	Voir la planification sécuritaire sur les échafaudages
Réalisation de travaux impliquant la manipulation d’outils et/ou d’équipements électriques	Électrocution	Utiliser les E.P.I adéquats Utiliser l’équipement électrique approuvé (type et calibrage) pour l’usage auquel il est destiné. Assurer l’intégrité du matériel en le rangeant adéquatement Vérifier l’intégrité de l’équipement avant usage (ex. : fiche électrique abimé, etc.) Éviter de manipuler des outils et/ou équipements électriques près de d’endroit humide ou mouillé.	Tous les travailleurs

QUALIFICATION DU TRAVAILLEUR

Selon la norme Z462 : « S’avère qualifiée une personne ayant des compétences et des connaissances adéquates relativement à la conception et à l’exploitation d’appareillages et d’installations électriques. Mais aussi une personne ayant reçu une formation en sécurité qui lui permet de déterminer et d’éviter les risques dans ce domaine. »

La qualification dépend entre autres de la zone dans laquelle l’employé se retrouve. Lorsqu’il pénètre dans l’environnement limité (1 mètre pour 750V et moins), le travailleur doit être qualifié ou escorté par une personne qualifiée, mais s’il est à l’intérieur de l’approche restreinte, il doit absolument être qualifié et être protégé contre les chocs, conformément à la norme CSAZ462-18.

FORMATION SUR LES TRAVAUX ÉLECTRIQUES

Cette formation est spécifique aux tâches et aux dangers électriques présents. Le travailleur apprend la bonne utilisation des dispositifs de protection. Comme le mentionne la norme CSA Z462 (2), le travailleur est formé sur les points suivants si la tension est de plus de 30 volts:

les compétences techniques pour reconnaître les parties sous tension dénudées des parties protégées dans un équipement électrique;
les compétences pour mesurer le niveau de tension nominale et bien connaitre les limites de son appareil de mesure;
les distances à respecter;
l’évaluation du niveau de risque, comment le réduire et choisir les mesures de protection nécessaires pour travailler en sécurité.

Un rappel de la formation est nécessaire à tous les 3 ans ou lorsqu’un nouvel équipement, une nouvelle technologie ou un changement de procédure de travail sécuritaire sont introduits. Le rappel est également requis quand le travail est fait moins d’une fois par année et qu’il n’est pas routinier, ou qu’il occasionne des dangers supplémentaires.

Tous les travailleurs de ENTERPRISE sont sensibilisés aux risques électriques et se réfèrent à des travailleurs qualifiés et compétents pour procéder aux différents travaux électriques.

ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES

L’ENTRETIEN

ENTERPRISE s’assure à ce que tous ses équipements électriques soient en bon état et bien entretenus, selon ce qui prévu à la norme CSA Z463-13 (Guideline on maintenance of electrical systems). Notamment, l’entreprise s’assure que :

les rallonges électriques et les cordons d’alimentation sont maintenus en bon état ;
l’équipement avec des composants électriques défectueux est immédiatement mis hors service ;
les équipements électriques portables utilisés à l’extérieur ou dans des endroits humides sont équipés de disjoncteurs-détecteurs de fuite à la terre (DDFT), etc.

L’ENTREPOSAGE

ENTERPRISE s’assure à ce que tous ses équipements électriques soient entreposés de façon sécuritaire et de manière à ne pas altérer le fonctionnement des appareils, notamment elle prévoit que l’entreposage soit :

Dans un endroit sec et non humide et/ou mouillé ;
Séparés des matériaux inflammables, etc.

Éclair d’arc (arc flash)

Politique

Activités de travail comportant des risques électriques doivent être effectués en toute sécurité.

Cette politique porte sur les normes minimales de performance applicables à tous les employés et les lieux de travail. Les pratiques locales nécessitant des règles plus détaillées ou plus strictes, ou les exigences fédérales locales, provinciales ou autres, concernant ce sujet peuvent et doivent être ajoutés comme un additif à cette procédure le cas échéant.

But

Pour établir les procédures qui doivent être suivies dans l’exécution sécuritaire des activités de travail comportant des risques électriques générales.

Groupe CSA

C22.1-15 – Code canadien de l’électricité, première partie (vingt-troisième édition), norme de sécurité relative aux installations électriques
Z462-F15 – Sécurité en matière d’électricité au travail

Définition

Arc électrique est une décharge électrique indésirable qui se déplace dans l’air entre les conducteurs ou d’un conducteur à un sol. L’explosion qui en résulte peut provoquer des incendies et des dommages graves aux équipements et aux personnes.

DDFT – disjoncteur-détecteur de fuites à la terre (DDFT) Un disjoncteur-détecteur de fuites à la terre (DDFT) sert à détecter les fuites de courant électrique dans un circuit. Lorsqu’une fuite est détectée, le DDFT coupe le courant et élimine les risques de blessure grave et d’électrocution. Comme il existe tout de même des risques de choc douloureux non mortel avant la coupure du courant par le DDFT, il importe de recourir à ce dispositif en tant que mesure protectrice supplémentaire, plutôt qu’en remplacement de méthodes de travail sécuritaires.

Cadenassage le cadenassage désigne l’isolement de sources d’énergie d’un système (une machine, de l’équipement ou un procédé) permettant ainsi de verrouiller physiquement le système pour le mettre dans un mode sécuritaire.

Étiquetage le processus d’étiquetage est toujours utilisé lorsque le cadenassage est requis. L’étiquetage d’un système consiste à y joindre un indicateur (habituellement une étiquette normalisée)

Haute tension un potentiel électrique tel qu’un fil ou un câble dont la tension de service est supérieure à 600 volts.

Identifier les dangers, analyser les risques

L’évaluation des risques professionnels consiste tout d’abord à identifier les dangers et analyser les risques:

Identifier les dangers, c’est connaitre tous les facteurs susceptibles de causer un dommage à la santé des salariés. Il peut s’agir des propriétés ou des capacités intrinsèques d’un équipement, d’un agent chimique ou biologique généré par les activités ou utilisés dans les procédés de fabrication.
Analyser les risques consiste à étudier les conditions d’exposition du personnel à ces dangers et aux différents facteurs de pénibilité identifiés dans l’entreprise.

Formation et compétences

Tous les employés doivent recevoir une formation électrique de base à l’orientation et au besoin après cela.

Les personnes non qualifiées doivent être formées à reconnaître les dangers électriques auxquels elles pourraient être exposées et aux méthodes appropriées pour éviter de tels dangers.

Tous les électriciens doivent avoir la combinaison appropriée d’expérience, de connaissances et d’éducation (y compris la formation approuvée en sécurité haute tension) pour effectuer le travail requis.

Travailler au-dessus de 480 volts comprendra deux certificats de compétence compagnons dans le commerce d’électricien.

Environnements

Les zones contenant des vapeurs, des liquides ou des gaz inflammables; Zones contenant des atmosphères corrosives; et les endroits mouillés et humides sont certains environnements dangereux affectant la sécurité électrique.

Eau et Électricité

L’eau et l’électricité ne se mélangent pas. Ne touchez jamais rien d’électrique avec les mains mouillées. N’utilisez pas de rallonges ou de câbles d’alimentation dans des zones humides – à moins qu’ils ne soient spécifiquement conçus à cet effet. N’UTILISEZ JAMAIS de l’eau sur un feu électrique. Le travail dans des conditions humides est dangereux parce que les travailleurs peuvent devenir une voie facile pour le courant électrique. Toute personne touchant un fil sous tension ou un autre composant électrique est bien mis à la terre lorsqu’elle se tient dans une petite flaque d’eau et court un risque de choc ou d’électrocution. Les vêtements mouillés, l’humidité élevée et la transpiration augmentent également les chances d’électrocution.

Travaux près des lignes électriques

Les travailleurs doivent observer une distance de sécurité par rapport aux fils électriques. L’équipement et les machines doivent également être maintenus à une distance de sécurité. Cette distance varie selon la tension du courant.

Travaux près des lignes électriques – Distances de sécurité

Lorsque les travaux sont effectués près d’une ligne électrique, toute personne, pièce, équipement ou élément de machinerie doit se trouver à plus de:

à plus de 3 m des lignes électriques de moins de 125 kV;
à plus de 5 m des lignes électriques de 125 à 250 kV;
à plus de 8 m des lignes électriques de 250 à 550 kV;
à plus de 12 m des lignes électriques de plus de 550 kV.

Cette action sera discutée par le superviseur, l’opérateur et le signaleur avant d’exécuter la tâche exigeant que l’équipement fonctionne dans la zone de la ligne électrique.

Tous les panneaux et les gardes seront installés avant le début du travail et seront conservés tout au long de la construction et ne seront pas enlevés avant que la construction soit terminée. Les couleurs orange et rouge sont des couleurs à utiliser pour le marquage.

Les barricades doivent être utilisées conjointement avec des panneaux de sécurité pour empêcher ou limiter l’accès aux zones de travail contenant des pièces sous tension. Les barrières conductrices ne doivent pas être utilisées là où elles pourraient causer un risque électrique.

Si les barricades et les panneaux ne fournissent pas un avertissement suffisant et une protection contre les risques électriques, un préposé doit être stationné pour avertir et protéger les employés. Le principal devoir du préposé est de garder des personnes non qualifiées hors de la zone de travail où un danger électrique existe. Le préposé doit rester dans la zone aussi longtemps qu’il y a une exposition potentielle aux risques électriques.

Si une personne, une pièce, une charge ou une machine risque de se trouver à moins de 3 m des lignes électriques au cours de la production, il faut communiquer avec le Service à la clientèle d’Hydro-Québec du secteur où se déroule la production.
Un représentant d’Hydro-Québec évalue la situation avec le producteur (ou son représentant), propose une solution et remplit la convention intitulée Intervention près des lignes électriques. Le producteur, ou son représentant, élabore son procédé de travail en fonction des renseignements inscrits dans la convention.
Le producteur, ou son représentant, doit informer les membres de l’équipe de production des dangers liés aux travaux près de lignes électriques et de la marche à suivre pour assurer la sécurité de tous.
Le représentant d’Hydro-Québec et le producteur (ou son représentant) signent la convention. Une copie, accompagnée du procédé de travail, doit être transmise à la CSST.

Électricité

Notions de base

Toute source de tension électrique représente un danger d’électrocution. Par exemple, une source de 120 volts produit un courant assez élevé pour blesser gravement une personne et même causer sa mort. Pour prévenir les accidents, il faut toujours utiliser des appareils ou des accessoires électriques en bon état et respecter les codes et les normes concernant les installations électriques.

Responsabilités

Le responsable de l’aménagement de l’installation électrique doit s’assurer qu’elle répond aux besoins de la production et qu’elle est sécuritaire.
Seul le personnel autorisé par le responsable de l’aménagement de l’installation électrique peut mettre en service ou hors service les installations électriques temporaires de la production.
Les personnes qui s’engagent dans un travail en direct doivent fournir des permis de travail sécuritaires applicables aux gouvernements municipaux, provinciaux et / ou fédéraux.

Précautions à prendre

Panneaux de distribution

Voir à ce que les panneaux de distribution soient:

protégés lorsque des pièces sous tension sont exposées ;
installés à l’abri des intempéries et de l’eau, à des endroits où ils ne risquent pas d’être endommagés et dont l’accès est restreint au personnel autorisé ;
faciles d’accès ;
montés en position verticale sur des structures isolées;
et s’assurer que la tension nominale est indiquée.

Indiquer clairement sur chaque interrupteur ou disjoncteur la charge qu’il alimente afin de permettre sa mise hors service en cas d’urgence.
S’assurer que les boîtes de jonction et les panneaux de distribution sont fermés, ou placer un écran de matériau isolant.
S’assurer que tous les circuits et les appareils électriques branchés sur les panneaux de distribution sont mis à la terre.
Maintenir le matériel électrique en bon état et vérifier régulièrement l’état des conducteurs souples et de leur gaine isolante ainsi que les connexions de l’appareillage.

Note. – Il ne faut pas utiliser les salles de distribution électrique à des fins d’entreposage.

Dispositifs de protection (disjoncteurs, fusibles)

S’assurer que les circuits électriques sont munis de dispositifs de protection, fusibles ou disjoncteurs, d’une capacité appropriée.
S’assurer que les fusibles sont toujours bien vissés dans leur réceptacle et les vérifier périodiquement pour éviter qu’ils se desserrent, ce qui pourrait entrainer une surchauffe.
Vérifier régulièrement l’état des dispositifs de réarmement tels que les disjoncteurs.

Prises de courant

Placer un nombre suffisant de prises de courant près des panneaux de distribution pour éviter de surcharger les circuits.
S’assurer que les prises de courant exposées aux intempéries sont munies d’un couvercle étanche.
Se servir des fiches et des prises dont la capacité et la tension correspondent à celles des appareils et des accessoires utilisés.

Note. – Il est interdit d’utiliser des prises à culot fileté qui se vissent dans les douilles d’éclairage pour alimenter un appareil.

Rallonges et fils électriques

Suspendre les fils et les rallonges à une hauteur minimale de 2,4 m pour assurer un libre passage ou les protéger à l’aide de protège-câbles (câble mat) s’ils passent sur les planchers, de façon à éviter qu’ils soient endommagés ou qu’ils causent des chutes.
Utiliser des rallonges munies d’une mise à la terre. Choisir la rallonge appropriée en fonction de la charge et de l’appel de courant.
Inspecter toutes les rallonges et tous les fils avant usage. S’ils sont endommagés, on doit les retirer ou les réparer.
Débrancher et ranger les rallonges qui ne sont pas utilisées.

Appareils et outils électriques

S’assurer que l’appareil ou l’outil est muni d’une mise à la terre ou qu’il est à double isolation.
Utiliser les outils uniquement aux fins pour lesquelles ils sont conçus.
Débrancher les outils avant de changer d’accessoires ou de faire des ajustements.
Bien entretenir tous les outils électriques.
Inspecter minutieusement le boîtier métallique d’un outil pourvu d’une double isolation pour détecter toute fissure ou tout bris.

Il faut éviter:

de couper ou de plier le plot de mise à la terre d’un cordon d’alimentation ou d’une rallonge ;
de tirer sur le fil d’alimentation d’un outil pour le débrancher (tirer plutôt sur la fiche) ;
d’utiliser un outil électrique en s’appuyant sur une structure métallique (ex. : ne pas prendre appui sur un tuyau en utilisant une perceuse) ;
d’effectuer des réparations de fortune sur les outils, les fils d’alimentation ou les rallonges ;
de court-circuiter l’interrupteur défectueux d’un outil.

Travail en milieu humide

Il faut éviter de travailler avec des outils électriques lorsqu’il y a de l’eau. Toutefois, si l’on ne peut faire autrement, il faut utiliser:

un disjoncteur de fuite à la terre (Ground Fault Interruptor – GFI) ; ou
des appareils et outils à basse tension (piles ou sources très basse tension) ; ou
des circuits munis d’un transformateur d’isolement sans mise à la terre.

Note. – L’information contenue dans la présente fiche n’est pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes, aux lois et aux règlements en vigueur.

Politique pour l’entretien et l’inspection d’outil ou équipement électrique

L’entreprise atteste que les équipements utilisés sur les chantiers sont soumis à un système d’entretien préventif. Les grilles d’inspection sont disponibles sur demande. Si l’entretien préventif n’a pas été effectué ou s’il persiste un doute sur celui-ci, nous nous engageons à faire inspecter ce dit équipement et à remettre un rapport écrit au demandeur.

Inspection visuelle avant utilisation

Une inspection visuelle doit obligatoirement être effectuée avant toute utilisation d’un appareil ou d’un outil électrique. Les points suivants doivent être vérifiés.

Les cordons;
Les capuchons de fixation;
Les fiches;
Les prises de cordons;
Tout autre défectuosité qui pourrait entrainer un risque pour l’utilisateur.

IMPORTANT: Si un bris était relevé, une étiquette « NE PAS UTILISER » devrait être apposée sur l’appareil. L’appareil devra être retiré du service et pourra être utilisé seulement lorsqu’il sera réparé et testé.

Il est strictement interdit d’utiliser un appareil qui porte une étiquette « Ne pas utiliser »

Mesures de prévention- branchement de l’alimentation électrique.

Pour effectuer de façon sécuritaire le branchement de l’alimentation électrique temporaire

d’une machine-outil afin d’en faire l’essai, on recommande fortement la méthode suivante:

Avant de commencer :

Vérifier et inspecter la machine-outil et plus particulièrement les circuits électriques et leurs composants;
Réparer ou remplacer les pièces ou composants pouvant constituer un danger au moment de la mise sous tension;
Se munir des équipements de branchement (prises de courant, fiches, rallonges, boîtes de connexion) correspondant aux caractéristiques du circuit électrique (courant nominal, tension nominale).

Au moment du branchement :

S’assurer que l’interrupteur d’alimentation électrique est hors tension (OFF) et cadenassé;
Raccorder le câble électrique muni d’une fiche mâle à la machine-outil ou connecter le câble sortant de la machine dans la boîte de connexion;
Brancher la fiche mâle dans la prise de courant ou la rallonge, si nécessaire;
S’assurer que l’interrupteur de la machine-outil est hors tension (OFF);
S’assurer qu’aucun travailleur ne se trouve à proximité de la machine-outil;
Enlever le cadenas de l’interrupteur d’alimentation et mettre le circuit sous tension (ON).

Au moment du débranchement :

Mettre hors tension (OFF) l’interrupteur de la machine-outil;
Mettre hors tension (OFF) l’interrupteur d’alimentation électrique;
Cadenasser l’interrupteur d’alimentation électrique;
Débrancher le câble d’alimentation électrique temporaire de la prise de courant;
Débrancher le câble d’alimentation électrique temporaire de la machine-outil et le ranger.

Attention! Toute réparation d’une machine doit s’effectuer alors qu’elle est hors tension.

Liaison électrique / mise à la terre – Prévention des étincelles électriques

Seuls les contenants conducteurs d’électricité doivent faire l’objet d’une liaison électrique, tels les contenants métalliques ou ceux faits d’un plastique conducteur spécial. Si le contenant est fait d’un matériau non conducteur d’électricité, tel le plastique polyéthylène ou le verre, il n’est pas nécessaire de réaliser une liaison électrique ou une mise à la masse; en fait, la mise à la masse du contenant n’aura aucun effet.

Le transfert d’un liquide d’un contenant métallique à un autre peut engendrer des étincelles d’électricité statique. Pour prévenir l’accumulation d’électricité statique et empêcher que des étincelles ne provoquent un incendie, il importe de réaliser une liaison électrique des contenants métalliques de distribution et de réception avant de verser le liquide.

Pour réaliser une liaison électrique, il faut établir lien électrique d’un contenant métallique à l’autre. On s’assure ainsi qu’il n’y aura pas de différence dans le potentiel électrique des deux contenants et qu’il n’y aura pas, par conséquent, formation d’étincelles. On peut également réaliser la liaison électrique en gardant un contact solide de métal à métal entre les contenants mêmes ou entre un contenant métallique et un bec conducteur.

Le meilleur moyen de réaliser une liaison électrique de contenants est d’attacher solidement une tresse ou un fil métallique de mise à la masse aux deux contenants.

Dans la zone de stockage et de distribution de liquides inflammables, il faut mettre à la masse les fûts de distribution. La mise à la masse s’effectue en liant le contenant à un objet déjà mis à la masse qui conduira l’électricité. Il pourrait s’agir d’une plaque métallique enterrée, d’un système souterrain de conduites de gaz métalliques, de conduites d’eau métalliques ou d’un bâti de construction métallique mis à la masse. En réalisant une liaison électrique des contenants et une mise à la masse de l’un deux, les charges statiques sont « évacuées » et les décharges d’étincelles évitées. Toutes les connexions de mise à la masse et de liaison électrique doivent se faire de métal nu à métal nu. Il faut retirer toute la poussière, la peinture, la rouille et la corrosion des points de contact.

Lignes électriques souterraines

Avant d’effectuer une perturbation au sol, il est impératif que des contrôles soient effectués pour s’assurer que les installations enterrées, telles que les câbles électriques ou de fibre optique, sont clairement identifiées. Appeler Info-Excavation, les dessins de site, les panneaux et les demandes de renseignements auprès d’autres travailleurs compétents réduiront le risque de contact avec des câbles enterrés.

Procédures d’urgence

Les travailleurs exposés à des risques électriques doivent être formés aux méthodes de libération des victimes du contact avec des conducteurs électriques ou des parties de circuit sous tension.

Équipement de protection individuelle

Le travailleur doit porter un ÉPI et des vêtements coté anti-arcs, sélectionnés d’après l’exposition à l’énergie incidente associée à la tâche en cause. En plus, Protection de la tête, du visage, du cou et du menton, yeux, l’ouïe, protection du corps, des mains et des bras, pieds et jambes.

PROGRAMME DE PROTECTION RESPIRATOIRE

Protection des voies respiratoires sur les chantiers de construction – PPR

POLITIQUE DE L’ENTREPRISE – PPR

Pour ENTERPRISE la productivité et la prévention des accidents vont de pair. Nous avons élaboré ce programme de protection des voies respiratoires dans le but de prévenir le plus d’accidents et de maladies professionnelles possibles sur notre chantier.

Notre contremaitre sur le chantier surveillera la mise en application de ce programme de protection des voies respiratoires et exigera les corrections nécessaires, s’il y a lieu.

Chaque sous-traitant qui viendra sur ce chantier s’engagera par écrit à travailler selon les mesures sécuritaires exigées par ce programme et à expliquer à son personnel-cadre et à ses travailleurs affectés à ce chantier toutes les informations pertinentes contenues dans ce programme.

Ce programme est basé sur la norme CSA Z94.4-93 ainsi que sur le Guide pratique de protection respiratoire (2^ième édition). Pour plus d’informations, vous référer à ces documents.

Nous invitons tous les intervenants à faire connaitre à notre contremaitre leurs suggestions qui auraient pour but d’améliorer ce programme de prévention.

Président (e)

ENTERPRISE

1. Responsabilités

L’administrateur du programme de protection des voies respiratoires pour l’entreprise est

1.1 Responsabilités de l’administrateur du programme

Évaluer périodiquement l’efficacité du programme.
Transmettre une copie du programme aux utilisateurs.
S’assurer que les utilisateurs connaissent les risques associés aux contaminants auxquels ils risquent d’être exposés.
S’assurer que le registre des formations est à jour.
Conserver le registre des tests d’ajustement effectués par les utilisateurs.
Contrôler régulièrement l’utilisation des appareils de protection respiratoire (APR) afin d’assurer que :
1. Les appareils utilisés sont appropriés ;
2. Les appareils sont portés correctement ;
3. Les appareils sont en bon état de fonctionnement ; et
4. Les problèmes sont documentés et les mesures correctives établies.
Assurer le contrôle régulier de la concentration de contaminants dans l’air des lieux de travail afin de confirmer que les employés portent le type d’appareil approprié.

1.2 Responsabilités de l’employeur

S’assurer que les travailleurs connaissent les risques associés aux contaminants auxquels ils sont exposés.
S’assurer que les travailleurs ont pris connaissance du programme de protection respiratoire.
S’assurer que les travailleurs puissent avoir accès au programme de protection respiratoire facilement.
S’assurer que les superviseurs, les contremaîtres, les surintendants ou les chefs d’équipe ont la formation, les connaissances et les habilités pour faire appliquer le programme.
Tenir un registre sur les appareils respiratoires prêtés et la formation que les utilisateurs ont reçue.

1.3 Responsabilités du superviseur

Les responsables identifiés pour l’application du programme doivent :

S’assurer que les appareils nécessaires à la protection respiratoire et les pièces de rechange sont disponibles.
S’assurer que les travailleurs aient pris connaissance du programme de protection respiratoire qui détermine les types d’appareils à utiliser.
S’assurer que les travailleurs portent les appareils de protection respiratoire selon les directives.
S’assurer que les appareils soient inspectés régulièrement.

1.4 Responsabilités du travailleur

Chaque utilisateur doit :

Prendre connaissance du programme de protection respiratoire et des informations sur les risques auxquels il est exposé.
Porter l’appareil de protection respiratoire qui lui est fourni conformément aux directives.
Avoir la peau qui fait contact avec la pièce faciale du respirateur, fraichement rasée.
Nettoyer, désinfecter, inspecter et entreposer son appareil.
Signaler toute défectuosité à son supérieur.

2. Identification des contaminants

La liste de contaminants identifiés est :

√	Travail à effectuer	Contaminants	Appareils de protection respiratoire	Filtres/cartouches
⃝	Balayage	Particules diverses, silice, présence d’huile)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Enlèvement amiante (Léger)	Amiante	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Enlèvement amiante (Modéré)	Amiante	Masque complet à ventilation assistée	Filtre P-100
⃝	Enlèvement amiante (Élevé)	Amiante	Masque complet à ventilation assistée	Filtre P-100
⃝	Sciage et cassage de béton avec apport d’eau ou aspiration à la source	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Sciage et cassage de béton sans moyen de contrôle	Silice cristalline (quartz)	Masque complet à ventilation assistée	Filtre P-100
⃝	Enlèvement de moisissures (Léger)	Moisissures et eau de javel	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100 + cartouches contre les vapeurs organiques
⃝	Enlèvement de moisissures (Modéré)	Moisissures et eau de javel	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100 + cartouches contre les vapeurs organiques
⃝	Enlèvement de moisissures (Élevé)	Moisissures et eau de javel	Masque complet à ventilation assistée	Filtre P-100 + cartouches contre les vapeurs organiques
⃝	Pulvérisation de mousse polyuréthane	Isocyanates	APR à adduction d’air	Sans objet
⃝	Catalyseurs et/ou durcisseur de peinture uréthane	Isocyanates	APR à adduction d’air	Sans objet
⃝	Sablage ou décapage de surfaces peintes contenant du plomb	Silice cristalline (quartz)	Masque complet à ventilation assistée	Filtre P-100
⃝	Sablage de planchers de béton	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Mélange de ciment/mortier/colle	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Travaux de percement	Silice cristalline (quartz), métaux	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Marteau piqueur	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Bouchardage	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Meulage de surface	Silice cristalline (quartz), métaux	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Cassage (démolition)	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Concassage de pierre	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Sciage	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Ponçage	Silice cristalline (quartz), métaux	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
z	Jet abrasif	Silice cristalline (quartz)	APR à adduction d’air	Filtre P-100
⃝	Forage	Silice cristalline (quartz)	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Scellant à béton, solvant, apprêts, peintures, teintures, toluène, acétone, Xylène, Styrène, Méthyl éthylcétone…	Vapeur organique	Demi-masque réutilisable	Cartouches contre les vapeurs organiques ou selon les directives du fabricant de la fiche de données de sécurité
⃝	Peinture à retombée sèche		Demi-masque réutilisable	Filtre P-100 + cartouches contre les vapeurs organiques
⃝		Monoxyde de carbone	Pas de masque n’est efficace voir procédure	Sans objet
⃝		Dioxyde de carbone	Pas de masque n’est efficace voir procédure	Sans objet
⃝	Travaux de soudage (GTAW,GMAW,FCAW,AAC…) (SUR ACIER DOUX, INOXYDABLE, GALVANISÉ, ALUMINIUM, CUIVRE,…)	Chrome, nickel, zinc, manganèse…	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Bois (sciage et ponçage)	Bois (poussière)	masque jetable	Filtre P-100
⃝	Produit d’isolation (laine minérale, laine de roche, …	Fibres minérales, de verres, naturels…	masque jetable ou demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Démolition, démantèlement de plomb en feuille	Plomb	Demi-masque réutilisable	Filtre P-100
⃝	Produits corrosifs (dégraisseur, nettoyant)	Produits corrosifs	Demi-masque réutilisable	Se référer à la fiche de données de sécurité du produit sinon minimum cartouche à vapeurs organiques et acides
⃝	Ammoniac	Vapeurs d’ammoniac	Masque complet	Cartouche pour ammoniac ou selon les directives du fabricant de la fiche de données de sécurité
⃝	Chlore	Vapeur de Chlore	Masque complet	Cartouche pour le chlore ou selon les directives du fabricant de la fiche de données de sécurité
⃝	Toupie pour le gypse	silice	Demi-masque réutilisable	Filtre p-100
	Veuillez-vous référer à votre fiche de données de sécurité pour tous les types de produits que vous serez en contact.

Les fiches de données de sécurité pour les matières dangereuses utilisés, lorsque disponibles, sont annexées au présent programme de protection des voies respiratoires ou dans le programme de prévention.

2.1 Danger immédiat pour la vie et la santé (DIVS)

Les situations suivantes sont considérées comme un DIVS :
- 1. Un contaminant connu a une concentration égale ou supérieure à une concentration DIVS ;
  2. Un contaminant connu a une concentration inconnue, mais potentiellement toxique ;
  3. Un contaminant inconnu ;
  4. Une insuffisance d’oxygène ;
  5. Un espace clos ;
  6. Une concentration de contaminants égale ou supérieure à la limite inférieure d’explosivité ; et
  7. La lutte contre un incendie.
1. Dans les atmosphères DIVS et dans les zones de travail dangereuses, l’utilisateur doit porter un respirateur autonome à surpression ou un respirateur à adduction d’air et a suppression, combiné à une réserve d’air autonome.

3. Choix des appareils de protection respiratoire (APR)

Les appareils de protection respiratoire (APR) sont classés comme suit :
- 1. Les appareils autonomes (TC-13F) ;
  2. Les appareils de protection respiratoire (APR) à adduction d’air (TC-19C) ;
  3. Les appareils de protection respiratoire (APR) anti-gaz (TC-14G) ;
  4. Les appareils de protection respiratoire (APR) de protection contre la poussière, la fumée nocive et les brouillards (TC-21C) ;
  5. Les appareils de protection respiratoire (APR) à cartouche chimique ou à action mécano-chimique (TC-23C) ;
  6. Les vêtements protecteurs qui recouvrent complètement le corps de l’utilisateur et qui renferment une alimentation en air ; et
  7. Les appareils à usage spéciaux.

Note :

- - 1. La désignation TC représente le numéro de classification du NIOSH et n’est pas donnée qu’à titre de référence. Toute classification équivalente approuvée peut être utilisée.

3.1 Oxygène et air comprimé respirable

- 1. L’air comprimé respirable doit satisfaire aux exigences de pureté de la norme CSA CAN3-Z180.1
  2. L’oxygène comprimé respirable doit satisfaire aux exigences de pureté de la norme militaire canadienne, D22-003-002/SF-000.
  3. L’oxygène fabriqué par un procédé chimique doit satisfaire aux exigences de pureté de la norme MIL-E-83252(2) du ministère américain de la défense.
  4. L’oxygène comprimé ne doit pas être utilisé dans les appareils de protection respiratoire (APR) à adduction d’air. Les bouteilles des APR autonomes à circuit ouvert ayant déjà contenu de l’air comprimé ne doivent pas servir à l’alimentation en oxygène comprimé.

Notes :

- - 1. L’air comprimé respirable renferme souvent de faibles concentrations d’huile.
    2. L’oxygène liquide forme des mélanges explosifs avec des matières organiques comme l’huile et la graisse. À l’état gazeux, l’oxygène est un agent oxydant qui peut constituer un grand risque d’incendie.

3.2 Choix des appareils de protection respiratoire (APR)

(voir Norme CSA 794.4-93, article 6.3.1)

Prise de mesures par un professionnel qualifié, notamment un hygiéniste, chimiste ou autre.
Une fois les mesures obtenues, déterminer le coefficient de risque (CR), soit :

CR =

VEMP ou VECD ou P

Mesures obtenues

- 1. VEMP : Valeur exposition moyenne pondérée, tel que définit à l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST)
  2. VECD : Valeur exposition courte durée, tel que définit à l’annexe 1 du RSST
  3. P : Valeur Plafond, qui indique une valeur qui ne doit jamais être dépassée pour quelque durée que ce soit.

Une fois le CR trouvé, déterminer quel appareil de protection respiratoire l’utilisateur doit utiliser. Le coefficient de risque doit être plus petit que le facteur de protection caractéristique (FPC) tel qu’indiqué au tableau suivant :
Voir Annexe 1 pour plus d’information.

Facteurs de protection caractéristiques (Voir les articles 6.3.2.2.3, 6.3.2.8.1, 7.2.3 et 7.3.4)
Type de respirateur	Type de masque
	Quart de masque	Demi- masque	Masque complet
Épuration d’air	5	10	100
Adduction d’air
Autonome (à la demande)*	–	10	100
À conduit d’air (à la demande)	–	10	100
	Masque respiratoire
	Demi- masque	Masque complet	Casque/ cagoule	Masque souple
Épuration mécanique de l’air	50	1000†	1000†	25
Adduction d’air
A conduit d’air par pression à la demande	50	1000	–	–
À débit constant	50	1000	1000	25
Respirateur autonome (à surpression ou à circuit ouvert ou fermé	–	‡	–	–

3.3 Choix des cartouches

Lors de l’utilisation de cartouche, le code de couleur suivant doit être respecté afin d’assurer la protection de l’utilisateur (tableau tiré du Guide pratique de protection respiratoire 2^e édition, page 28)

Une image contenant table

Description générée automatiquement

4. Ajustement du respirateur et essais d’ajustement

4.1 Ajustement au visage

L’appareil de protection respiratoire doit être ajusté au visage de l’utilisateur. Afin de s’assurer que son respirateur est ajusté, l’utilisateur doit effectuer des tests d’ajustement, qualitatifs et d’étanchéité.
Ces tests d’ajustement doivent être effectués dans les situations suivantes :
- - 1. Avant la sélection du modèle de respirateur qu’utilisera l’utilisateur.
    2. Lors du changement du type de respirateur.
    3. Lorsque les situations de travail diffèrent des conditions qui prévalaient lors de l’essai d’ajustement (port d’équipement de protection individuel, prise ou perte de poids importante de l’utilisateur, etc…)
Les tests d’ajustement serviront entre autres à choisir la marque, le modèle et la grandeur de l’appareil de protection respiratoire.

4.2 Essais d’ajustement qualitatif

Trois types de tests peuvent être effectués :

Acétate isoamyle – Olfactif

Saccharine en aérosol – Gustatif

Essais fumée irritante

Voir Appendice B de la norme CAN Z94.4-93

4.3 Vérification de l’étanchéité d’un masque respiratoire par le travailleur

Le test d’étanchéité doit se faire dans un endroit exempt de contaminants. Il y a deux types de test d’étanchéité : un à pression positive et un autre à pression négative. Vous devrez porter le masque respiratoire qui vous a été désigné pour faires ces tests.

Essai à pression négative (figure 1) :

Recouvrir les orifices des cartouches avec les pouces.
Inspirer légèrement pour créer un vide.
Retenir la respiration pendant cinq secondes ou suivre les instructions du fabricant.

Lorsque vous aurez fait ces étapes, le masque s’affaissera légèrement vers le visage et demeurera dans cette position. L’air ne devrait pas s’infiltrer à l’intérieur du masque. Si ce n’est pas le cas, il faut réajuster le masque et reprendre.

Figure 1

Essai à pression positive (figure 2) :

Recouvrir l’ouverture de la soupape d’expiration avec la paume de la main.
Expirer doucement dans le masque.
Tenir cinq secondes ou suivre les instructions du fabricant.

Le masque bombera légèrement si l’étanchéité est bonne et il conservera son gonflement. Sinon, il faut réajuster le masque et reprendre l’essai. Après deux tentatives infructueuses, vérifier l’usure des composantes de l’appareil.

Figure 2

Procédure pour l’installation d’un demi-masque respiratoire sur le visage

test

Procédure pour l’installation d’un masque complet respiratoire sur le visage.

4.4 Registre des essais d’ajustement

Rapport de test d’ajustement du respirateur

Date :

Heure :

Description de l’employé

Description du masque respiratoire

Nom :

Marque :

Prénom :

Modèle :

Métier :

Style :

Grandeur :

Type de produit

Vérification de pression

Produit

Succès

Échec

Acétate isoamyle

Saccharine:

Pression positive :

Fumée irritante :

Pression négative :

Vérification de sensibilité

Est-ce qu’il goûte, sent la substance ; est-ce que ça chauffe :

Cote :

Dénibulisateur (solution 1) :

Test d’ajustement du respirateur

Dénibulisateur (solution 2)

Durée

(sec)

Essai 1

Essai 2

Essai 3

Respirer normalement

Respirer régulier

Tourner la tête de gauche à droite

Hocher la tête

Parlez, lire un texte

Se pencher ou faire du jogging sur place

Respirer normalement

Est-ce que le test a été passé avec succès ?

Oui

Non

Commentaire

Signature de l’utilisateur

Date :

Signature du responsable :

Date :

5. Formation

Les personnes suivantes doivent recevoir une formation adéquate fournie par un personnel qualifié afin qu’elles puissent utiliser les appareils de protection respiratoire (APR) de manière appropriée :
Les utilisateurs ;
Le superviseur des utilisateurs ;
Le responsable de la distribution des appareils ;
Le responsable des essais d’ajustement; et
Le responsable de l’entretien et de la réparation des appareils.

a) Les utilisateurs doivent recevoir une formation ou une mise à jour de cette formation.

b) Cette formation doit être fournie par un instructeur qualifié ayant les aptitudes nécessaires.

c) La formation doit minimalement porter sur :

- - 1. L’étude de la nature, de l’ampleur et des effets des contaminants auxquels il peut être exposé ;
    2. Le fonctionnement, les restrictions et les fonctions du ou des appareils de protection respiratoire (APR) choisis ;
    3. La façon d’examiner, de mette et d’enlever l’appareil, de vérifier l’ajustement et les garnitures d’étanchéité et d’utiliser le respirateur. L’instructeur devrait avoir assez d’expérience pour permettre à l’utilisateur d’acquérir une parfaite connaissance de l’appareil et de pouvoir l’utiliser en toute confiance ;
    4. Les méthodes d’entretien et d’entreposage de l’appareil ;
    5. La façon d’agir en cas d’urgence où il y a lieu d’utiliser des appareils différents ou dans les cas de mauvais fonctionnement des appareils ; et
    6. Un cours de formation, donné au moins une fois par année, sur l’utilisation des appareils de protection respiratoire (APR) autonomes et devant inclure des consignes et des cours pratiques sur le contrôle de la respiration ainsi qu’une formation en utilisation simulée.

d) En plus des sujets couverts en c), les superviseurs doivent compléter la formation par les points suivants :

Choix, ajustement, distinction et vérification des appareils de protection respiratoire (APR) ;
Contrôle de l’utilisation des APR.

6. Utilisation, vérification et surveillance de l’état des appareils de protection respiratoire (APR)

Les APR doivent être vérifiés avant chaque usage afin de déceler toute anomalie, fissure ou autre qui pourraient nuire à l’étanchéité.
La grille de vérification suivante peut être utilisée.
Tout défaut doit être rapporté immédiatement à son superviseur.

Grille d’inspection des masques respiratoires.

Correct

Défectueux

Non applicable

Correct

Défectueux

Non applicable

Correct

Défectueux

Non applicable

Correct

Défectueux

Non applicable

Correct

Défectueux

Non applicable

Pièce Faciale

Saletés excessives

Fissures, déchirures, trous, distorsion physique de la structure

Perte de flexibilité et détérioration des pièces en caoutchouc

Visière égratignée, abîmée ou fissurée

Visière mal ajustée, attaches brisées ou manquantes

Raccord des éléments d’épuration fissurés ou brisés, filetage, usé joint manquant

Jeu de brides

Bris

Perte d’élasticité

Boucles brisées ou en mauvais état

Dentelure usée permettant le glissement des brides

Soupape expiratoire (Couvercle retiré)

Corps étrangers tels que résidus de savon, particules de poussière.

Fissures, déchirures, distorsion du matériau

Insertion inadéquate de la soupape dans la pièce faciale

Couvercle de la soupape abîmé ou manquant

Mauvaise installation de la soupape dans sa cavité.

Éléments d’épuration

Boîtier, cartouche ou filtre inadéquat compte tenu du risque que présente le contaminant

Mauvaise installation, raccord desserré, joint manquant ou usé, dans le support de la cartouche

Cartouche expirée selon la date de péremption

Expiration selon l’indicateur de fin de service ou selon la date de service

Fissures ou entailles sur le boîtier extérieur de la cartouche ou du filtre

Indication d’une utilisation précédente de la cartouche chimique ou du boîtier, par exemple la rupture de l’emballage

7. Nettoyage, entretien et entreposage des APR

7.1 Nettoyage de l’appareil de protection respiratoire

L’APR doit être nettoyé avant et après chaque utilisation.

Nettoyage d’un masque complet :

Pour le nettoyage de la pièce faciale après utilisation, une pochette nettoyante conçue à cet effet peut être utilisée.

Démonter le masque complet en retirant les filtres et le demi-masque intérieur.
Si nécessaire, l’adaptateur central, l’oculaire et le joint peuvent également être retirés.
Nettoyer et désinfecter la pièce faciale (à l’exception des filtres) en l’immergeant dans une solution de nettoyage tiède et la frotter avec une brosse souple jusqu’à ce qu’elle soit propre. Les pièces peuvent également être nettoyées dans un lave-vaisselle.
Rincer le masque en le plongeant dans l’eau claire et tiède et le sécher dans un environnement non-contaminé. Les températures de séchage ne doivent pas dépasser 50 °C.
Le masque, une fois nettoyé, doit être rangé dans un contenant hermétique (sac Ziplock), dans un endroit éloigné de la zone contaminée.

Remarque : La température de l’eau ne doit pas dépasser 50 °C. Ne pas utiliser de solution de nettoyage contenant de la lanoline ou d’autres huiles. Utiliser un savon doux, antibactérien.

Nettoyage d’un demi-masque:

Il est recommandé de nettoyer le masque après utilisation. Enlever les filtres anti-gaz et/ou à particules.
Nettoyer la pièce faciale (excepté les filtres) à l’aide d’une pochette nettoyante conçue à cet effet ou en l’immergeant dans de l’eau tiède savonneuse, dont la température est inférieure à 50 °C et en frottant avec une brosse souple jusqu’à ce que la pièce soit propre. Ajouter un détergeant neutre si cela est nécessaire. Ne pas utiliser de détergents contenant de la lanoline ou autres huiles.
Rincer à l’eau tiède et laisser sécher le masque dans une atmosphère non contaminée.
Le masque, une fois nettoyé, doit être rangé dans un contenant hermétique (sac Zip lock), dans un endroit éloigné de la zone contaminée.

7.2 Entretien

Chaque respirateur doit être entretenu de façon adéquate afin de conserver son efficacité. Les masques défectueux doivent être identifiés et ne pas être utilisés.

7.3 Vérification

Tous les équipements utilisés avec les appareils de protection respiratoire doivent être vérifiés conformément à la norme CSA Z94.4-93.

7.4 Entreposage

Un masque respiratoire doit être entreposé dans un contenant hermétique propre tel un sac ou une boîte conçue à cet effet. L’entreposage doit se faire dans un endroit en dehors des zones contaminées et à l’abri des rayons du soleil, de la chaleur, du froid, de l’humidité excessive, de la vermine, des produits chimiques, de la poussière, de l’huile, de la graisse ou de tout autre risque.

8. Examen médical des travailleurs

Si l’administrateur du programme considère que, en raison de la santé ou de la condition physique d’une personne, l’on doit obtenir l’avis d’un médecin avant qu’elle puisse porter un respirateur, cette personne doit consulter un médecin qui connaît le genre de travail qu’elle a à accomplir, ainsi que les conditions dans lesquelles le travail est exécuté. Le médecin doit informer l’administrateur si cette personne est apte ou non à porter un respirateur.

9. Évaluation du programme

Le programme de protection des voies respiratoires doit être révisé un fois l’an. Cette révision doit minimalement porter sur les points suivants :

Le choix des types appropriés de respirateurs ;
La formation adéquate des utilisateurs ;
La distribution et l’utilisation des appareils qui conviennent ;
Le port approprié des appareils ;
L’entretien adéquat des appareils ;
La vérification des appareils ; et
L’entreposage des appareils dans des conditions appropriées.

ANNEXE 1

Organigramme de sélection d’un appareil de protection respiratoire

Rapports & formulaires

Liste de vérification pour l’accueil de travailleurs

Nom du travailleur : _________________________________________ Date : _____________________

SUJETS À DISCUTER

Politique santé, sécurité et environnement
Description du projet
Responsabilités du travailleur
Droit de refus
Politique drogue et alcool
Politique de sanction / mesure disciplinaire
Équipement de protection individuelle
Circulation au chantier / vitesse
Point de rassemblement
Trousse de premiers soins / secouristes
Rapport immédiat d’accident
Procédure en cas d’accident / véhicule
Politique d’assignation temporaire
Silice (délimitation, aspiration, protection)
Rallonges électriques (état, suspendues)
Excavation (pente, échelle, 1,2 m et 3 m)
Échafaud (vérins, bananes, croisillons, madriers)
Travaux en hauteur (gardes-corps, harnais, ancrage)
Lignes électriques (distances d’approche)
Cadenassage (aucun travail sous tension)
Inspection des équipements (attestation de conformité)
Plan d’action environnement
Mesures d’urgence
Tenue des lieux (ménage au fur et à mesure)
Installations sanitaires (toilettes)
Risques particuliers / analyse de tâche

FORMATIONS

Secouriste (Date : ______________)
Chariot élévateur (skytrack)
Nacelle
Plateforme élévatrice
Échafaudage hydraulique
Cadenassage
Espace clos
Technique d’élingage
Travail en hauteur & protection contre les chutes
Amiante
Silice
Protection respiratoire (masque / fit test)
SIMDUT
Signaleur de chantier routier
Pistolet de scellement
Sauvetage en hauteur
Opérateur (boomtruck)

ENGAGEMENT

Respect des consignes de sécurité
Tolérances zéro – Plan d’action construction
Acceptation et compréhension des sanctions
Copie des cartes de compétences à jour
Respect de la procédure en cas d’accident
Bon état de santé pour exécuter le travail

Nom du rep. de l’employeur		Signature		Date
Nom du travailleur		Signature		Date

Réunion d’information SST

Nom de l’entreprise
Nom du responsable
Nom du chantier
Date de la réunion d’information

LISTE DE SUJETS

Programme de prévention
- À jour et disponible
- Identification des dangers
- Méthodes de prévention
- Engagement des sous-traitants
- Engagement des travailleurs
- Fiches d’inspection
- Registre des formations
- Formulaire mesures disciplinaires
- Registre des accidents et formulaires
- Formulaire d’accueil des travailleurs
- Formulaire de pause-sécurité
Tenue des lieux / Général
- Aire de travail propre et sans risque
- Évacuation des rebuts au fur et à mesure
- Ne pas jeter de débris d’un étage à l’autre
- Clous en saillie doivent être rabattus ou arrachés
- Produit antidérapant contre la neige et la glace
- Zone de danger à signaler (travaux superposés, sommet d’une excavation de 3 m et plus, grue mobile, nacelle, potence)
- Protection incendie en place
- Extincteur portatif : soudage et coupage au chalumeau, générateur de chaleur à l’huile ou au gaz, chaudron à goudron ou à asphalte, liquides inflammables (rangés ou manipulés), bâtiment en construction, sur chaque étage, près des sorties (500 m² et moins), ajout d’un extincteur à chaque 500 m²
Port des équipements de protection individuelle
- Casque
- Bottes
- Protection faciale (lunettes, visière)
- Harnais, longe, point d’ancrage
- APR selon le contaminant (silice = P100)
- Protection auditive (bouchons, coquille)
- Vêtement protecteur
- Gants
Premiers soins et installations sanitaires
- Secouristes formés et identifiés
- Trousses de premiers soins complètes
- Eau potable disponible au chantier
- Toilettes (nombre, localisation)
- Local de repas (10 travailleurs, min. 7 jours)
- Numéros de téléphone à composer en cas d’urgence
- Procédure à suivre en cas d’accident
Rallonges électriques
- Doivent être suspendues à un minimum de 2,4 m
- Doivent être protégées, si elles passent sur le plancher
- 3^e conducteur pour mise à la terre
- Tenues en bon état
- Débrancher les rallonges non utilisées
Accès au chantier / circulation
- Délimitation du chantier
- Protection du public (clôtures, barricades, etc.)
- Plan de circulation
- Signalisation routière appropriée (Tome V)
- Signaleurs formés selon les besoins
- Alarmes de recul présentes et fonctionnelles
- Aire de recul identifiée, balisée
Échelle
- Grade 1, en bon état (inspection)
- Fixer l’échelle
- Surface plane, préservée des chocs
- Doit dépasser le palier de 1 m
- Une personne à la fois, doit être positionnée face à l’échelle
- 3 points d’appui
- Si un risque électrique est présent, utiliser une échelle en bois ou en fibre de verre
Escabeau
- Grade 1, en bon état (inspection)
- Surface plane, préservée des chocs
- Montants doivent être écartés au maximum
- Entretoises (barrures) doivent être verrouillées
- Interdiction de se tenir sur la tablette ou la dernière marche
- Ne pas utiliser en position fermée
- Si un risque électrique est présent, utiliser une échelle en bois ou en fibre de verre
Silice
- Présence dans plusieurs matériaux : brique, plâtre, fibrociment, etc.
- Délimitation de la zone de travail
- Utilisation d’outils munis d’aspiration à la source, filtre HEPA
- Procédé humide
- Protection respiratoire obligatoire P-100
SIMDUT 2015
- Formation des travailleurs
- Étiquetage SIMDUT conforme
- Fiches de données de sécurité disponibles
- Protection individuelle selon le produit
- Plan de mesures d’urgence
- Entreposage conforme (registre, indication de danger, accès contrôlé, compatibilité des produits entreposés)
- Interdiction de fumer près des matières dangereuses
Harnais de sécurité
- Inspection annuelle avec attestation
- Inspection visuelle à l’utilisation
- Taille/grandeur du harnais doit être adaptée au travailleur et bien ajusté
- Étiquette présente et lisible
- Signes qu’un harnais a déjà servi à arrêter une chute : anneaux, mousquetons et boucles déformés, sangles coupées (2 mm et plus), sangles perforées, etc.
Échafaudage
- Surface ferme et capacité de charge validée
- Vérins ajustables, échafaud au niveau sur plaques
- Amarrage : 3 x plus petite base (5 pi = 15 pi)
- Croisillons des 2 côtés, sur chaque étage
- Verrous verticaux (bananes)
- Garde-corps
- Accès sécuritaire
- Port du harnais lors du montage et du démontage
- Plancher doit être situé à moins de 370 mm du mur ou 14po
- Madrier CSA en bon état, largeur de 470 mm ou 18po
Risque de chute
- 3 m de hauteur
- Un risque est présent (liquide, pièces en mouvement, matériaux, etc.)
- Ouverture dans le plancher
- Montage et démontage d’échafaudage
- Utilisation d’équipement (nacelle, etc.)
Équipements de protection contre les chutes
- Cordon d’assujettissement (longe) ou enrouleur-dérouleur
- Absorbeur d’énergie obligatoire
- Point d’ancrage résistant à 18 KN (4046 lb)
- Corde d’assurance verticale CSA
- Coulisseau et corde du même fabricant
- Limite de 1.2 m de chute libre
- Attention aux arêtes vives, * Aucun nœud
- Système de cordes d’assurance horizontales et d’ancrage conçu par un ingénieur
- Corde d’assurance horizontale (câble d’acier de 12 mm, angle min. 5 °, portée maximale entre ancrages de 12 m, utilisation d’ancrages de 90 KN, 2 travailleurs maximum)
Nacelle
- Inspection périodique (minimum 200 h)
- Inspection annuelle (ou 700 h)
- Inspection structurale (10 ans d’âge)
- Plaque signalétique lisible
- Aucune modification sans attestation d’un ingénieur
- Port du harnais de sécurité & liaison
- Point d’attache de 18 KN
- Délimitation de la zone de travail
- Opérateur qualifié et entraîné
- Inspection quotidienne
Chariot élévateur chantier
- Levage de travailleurs : muni d’une plateforme conforme, garde-corps sur les quatre côtés conforme au plan d’ingénieur, plaque identifiant la charge, le poids, le nom du fabricant, la date et la référence aux plans, maximum de 5 travailleurs dans la plateforme, chaque travailleur doit porter un harnais fixé à un point d’ancrage respectant 18 KN, aucun déplacement du chariot avec un travailleur
- Ne pas laisser des charges élevées sans surveillance
- Capacité de charge doit être respectée
- Opérateur qualifié et entraîné
- Inspection quotidienne
Garde-corps
- Protection collective contre les chutes
- Résistance horizontale de 900 N (200 lb) et verticale de 450 N (100 lb)
- Hauteur de la lisse supérieure entre 1 et 1,2 m
- Lisse supérieure à plat
- Lisse intermédiaire à mi-chemin
- Garde-corps en bois 2 x 4
- Montants espacés à 1,8 m
- Plinthe 90 mm de hauteur
- Garde-corps en câble d’acier : câble 3/8, tendeur à vis, même hauteur 1 à 1,2 m
Plateforme élévatrice
- Inspection périodique (minimum 200 h)
- Inspection annuelle (ou 700 h)
- Inspection structurale (10 ans d’âge)
- Inspection quotidienne
- Plaque signalétique lisible
- Aucune modification sans attestation d’un ingénieur
- Ne pas grimper sur les garde-corps
- S’assurer de fermer la chaînette/porte
- Opérateur qualifié et entraîné
Lignes électriques
- Convention avec Hydro-Québec doit être disponible
- Pancarte avertissement : risques électriques
- Limites d’approche minimales : moins de 125 000 volts = 3 m, 125 000 à 250 000 volts = 5 m, 250 000 à 550 000 volts = 8 m, plus de 550 000 volts = 12 m
- Procédé de travail doit être disponible
- Solutions envisageables : éloignement ou déviation des lignes, limite d’approche de 1,2 m si utilisation d’une gaine isolante orange, limitateur d’approche sur équipements, mise hors tension
Électricité temporaire
- Panneaux, boîtes de jonction et prises fermées
- Panneaux protégés contre les intempéries
- Prises DDFT / GFI
- Bornes non utilisées protégées
- Outils munis de double isolation/MAT
Amiante
- Avis transmis à la CNSST
- Type d’amiante par échantillonnage
- Identification du niveau de risque
- Procédure de travail écrite
- Programme de formation des travailleurs
- Port des équipements de protection
- Interdiction de fumer, manger et boire
- Réalisation des travaux selon le risque
- Nettoyage de l’aire des travaux
- Consulter le guide de prévention Amiante de l’ASP Construction
- ÉPI incluant APR et Fit Test
Soudure
- Aire libre de tous matériaux combustibles
- Aucune poussière, gaz ou vapeur inflammable
- Écran protecteur si circulation
- Antiretour de gaz/flamme avec oxygène
- Bouteilles de gaz attachées
- Extincteur à proximité
- Contrôle de la qualité de l’air
- Unité d’aspiration ou protection respiratoire
- Permis de travail à chaud
- ÉPI incluant APR et Fit Test
Excavation
- Étançonnement (bois, boîte, palplanche)
- Étançonner sauf si attestation d’un ingénieur, roc sain ou pente < 45° (moins de 1,2 m = sans risque)
- 6 m et plus = risque élevé, requiert un plan d’ingénieur à la CNESST
- Véhicules ne doivent pas s’approcher à moins de 3 m du sommet de l’excavation
- Matériel ne doit pas être déposé à moins de 1,2 m du sommet des parois
- Utilisation d’une pompe, s’il y a présence d’eau
- Port du dossard, lorsque requis
- Placer une échelle aux 15 m, du fond et dépassant de 1 m le sommet des parois
- Délimiter la zone excavée
Manœuvres de recul
- Plan de circulation (section entreposage, point de rassemblement, sortie, entrée, roulottes)
- Identification des angles morts
- Cibler et évaluer les distances d’approche
- Connaissances des signaux manuels
- Bonne état de marche des radios de communication
- Carte de compétence signaleur (formation)
- Planification des aires de recul
- Port ÉPI incluant dossard
Pistolet de scellement
- Pistolet à basse vélocité
- Utilisateur doit être âgé de 18 ans et plus
- Formation et certificat obligatoire
- Port de lunettes de protection
- Décharger un pistolet non utilisé
- S’assurer de la présence d’aucune autre personne dans la zone de tir
- Ne jamais laisser un pistolet chargé sans surveillance
- Tir raté : maintenir en position de tir pendant 15 secondes
Démolition
- Avis de démolition disponible au chantier
- Procédé de démolition disponible au chantier
- Absence ou amiante enlevée
- Délimitation de la zone de travail
- Travaux superposés interdits
- Débranchement de l’eau, du gaz, de l’électricité
- Vitres enlevées
- Abattre la poussière
- Démolition du haut vers le bas
- Port ÉPI
Montage de charpente métallique
- Procédure de montage écrite comprenant : méthode d’installation et étapes du montage, mesures assurant la stabilité des éléments, mesures de protection des travailleurs contre les chutes
- Procédure de sauvetage à la suite d’une chute : sauveteur formé présent en tout temps, sauvetage assuré en deçà de 15 minutes, disponibilité des équipements de sauvetage, exercice de sauvetage exécuté tous les 6 mois
- Fondations remblayées
- Résistance du sol suffisante
- Attestation d’ingénieur nécessaire pour : tiges d’ancrage installées, résistance requise des fondations de béton

RETOUR ET DISCUSSION SUR LA DERNIÈRE RÉUNION D’INFORMATION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ

Point	Date du dernier comité de chantier : – –	Discuté (oui/non)	Correctif apporté le
A.
B.
C.
D.
E.
F.
G.
H.

RECOMMANDATIONS/SUGGESTIONS DES TRAVAILLEURS

Point	Varia/ Déficiences/ Commentaires	Rapporté par	Corrigé par	Date complété
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.

LISTE DES PERSONNES PRÉSENTES

Titre de la réunion :
Prénom et nom de famille	Signature
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.

Nom du responsable
Date
Signature

Manquement à la sécurité

Voici les étapes à suivre lorsqu’un employé ne veut pas porter son équipement de sécurité ou commet des fautes pouvant entrainer un accident du travail.

Avant d’élaborer sur les étapes à suivre, il est important de souligner qu’on ne peut pas, sans raison valable, appliquer une mesure disciplinaire ou un congédiement à un salarié. Il est donc important de monter un dossier complet sur le travailleur.

ÉTAPES À SUIVRE

S’assurer que le salarié connaît bien les règlements de sécurité de l’entreprise. Cette première étape peut se faire de différentes manières. Ainsi, dès le début de l’entrée en vigueur des avis disciplinaires, il serait bon de tenir une réunion de sécurité au cours de laquelle on peut expliquer les mesures disciplinaires qui découleront des manquements à la sécurité.

Lorsqu’un employé commet une faute en vertu des règlements de sécurité décrits, un avertissement verbal devant témoin sera fait.

Après un avertissement verbal, il faudra émettre un avertissement écrit.

Un formulaire devrait être rempli pour avoir le plus possible de détails sur l’évènement.

Si après l’avertissement écrit, le salarié recommence, il faudra appliquer une autre mesure disciplinaire plus sévère. Ainsi, la mesure disciplinaire va de pair avec la faute commise. Si un salarié a mis la vie d’un collègue en danger, il peut y avoir congédiement sur-le-champ, mais si c’est moins grave, le salarié peut se voir suspendu sans solde quelques jours.

La Direction devra, conjointement avec le surintendant, prendre la décision concernant la sanction à donner au travailleur concerné.

AVERTISSEMENT *(Formulaire à remettre au salarié – l’employeur en conserve une copie)*
Nom de l’entreprise :	Avis No :
Nom du salarié :	N.A.S.	____ ____ ____
Identification du chantier, s’il y a lieu :
Date de l’incident ou du comportement :
Brève description de l’incident ou du comportement ayant entraîné l’avertissement :




Avertissement préalable (date) :

Cet avertissement fait partie de votre dossier et pourrait entrainer une mesure disciplinaire plus sévère pouvant même aller jusqu’au congédiement s’il y avait répétition de l’incident ou survenance d’un nouvel incident.

Date	Employeur (signature)	Salarié (signature)


		Témoin (signature)

COMPLÉMENT À L’AVERTISSEMENT *(À conserver par l’employeur avec la copie de l’avertissement)*
Nom de l’entreprise :		Avis No :
NOTES
1. Compléter l’avertissement, en conserver une copie et remettre l’original au salarié concerné. Soyez prudent lorsque vous décrivez l’incident ou le comportement ayant entraîné l’avertissement.
2. Faire signer un témoin fiable ; la signature du salarié est préférable, mais pas essentielle.
3. Indiquer ici les détails précis de l’incident ou du comportement ayant entraîné la mesure disciplinaire (jour, heure, endroit, description, personnes impliquées, etc.)






4. L’avertissement écrit est une mesure disciplinaire qui doit être imposée dans les cinq (5) jours ouvrables de l’évènement ou de la connaissance de l’évènement par l’employeur. Ce délai est impératif et de rigueur sans quoi l’employeur perd son droit d’imposer une telle mesure disciplinaire.

Formulaire déclaration d’accident (F1)

(Important : à compléter par le travailleur immédiatement après l’accident)

IDENTIFICATION

Nom : Titre d’emploi :

Entreprise : N.A.S. :

DESCRIPTION DE L’ÉVÉNEMENT

Décrire comment s’est produit l’évènement : (en tenant compte du lieu, du moment de la journée, des activités exercées et des circonstances).

Très important : Date de l’accident : __________________ Heure de l’accident : ______________

Type de chantier : Résidentiel 🞏 Commercial/institutionnel 🞏 Industriel 🞏 Génie civil 🞏 Autre 🞏

Adresse du chantier : __________________________________________________________________

Témoin : _____________________________Témoin :___________________________________

Genre de blessure :
(ex. : brûlure, coupure, éraflure, corps étranger, torsion, écrasement, etc.)
Partie du corps blessée ou atteinte :

Abandon du travail : Non 🞏 Oui 🞏

Consultation d’un médecin : Non 🞏 Oui 🞏

Je, soussigné(e), certifie que les renseignements contenus dans cette déclaration sont vrais et conformes à ce qui s’est réellement produit.

Signature du travailleur : Date : Heure :

année/mois/jour

Signature : Date : Heure :

Chef de service ou de son représentant année/mois/jour

Rapport de premiers soins (F2)

(À être rempli par le secouriste en lettres moulées)

Nom et prénom du travailleur * : ___________________________________________________ N.A.S. : ___________________________

Adresse : _________________________________________________________________ Date de naissance : ______________________

Ville : ___________________________________________ Code postal : _________________ Téléphone : _________________________

Métier : ______________________________________________________________________ Expérience : ________________________

Activité lors de l’évènement : _____________________________________________________ Expérience : ________________________

Nom de l’employeur : ______________________________________________________________________________________________

Nom du maitre d’œuvre : ___________________________________________________________________________________________

Adresse du chantier où l’accident a été déclaré : ________________________________________________________________________

Travailleur(s) référé(s) à : Premiers soins Clinique ou hôpital

Précisez (nom et adresse) : ________________________________________________________________________________________

Date de l’évènement : __________________________________________________ Heure : ___________________________________

Parties du corps (verso) * : ________________________________________________________________________________________

Nature de la lésion (verso) * : ______________________________________________________________________________________

Expliquez (si autres) : _____________________________________________________________________________________________

Nature des premiers secours dispensés * : ______________________________________________________________________________________________________________

______________________________________________________________________________________________________________

Signature du travailleur : _________________________________________________________________________________________

Nom et prénom du secouriste * : __________________________________________________________________________________

Signature : ________________________________________ Date : ___________________________ Heure : ____________________

Témoin(s)

Nom : ________________________________ Prénom : _____________________________ Téléphone : ___________________

Nature des premiers soins dispensés * : ________________________________________________________________________

Nom et prénom de l’infirmier(ère) : ____________________________________________________________________________

Signature : ________________________________________ Date : ___________________________ Heure : _______________

* Information à inscrire au registre par le maitre d’œuvre

(Le maitre d’œuvre doit envoyer une copie du présent rapport à l’employeur)

Rapport de premiers soins et de premiers secours

-suite-

La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles stipule à l’article 191 qu’un registre des premiers secours et des premiers soins doit être tenu par le maitre d’œuvre concernant les accidents du travail survenus sur un chantier de construction.

Le règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins prévoit quant à lui à l’article 15 que :

🡺 un rapport doit être rempli par le secouriste;

🡺 ce rapport doit être remis au maitre d’œuvre et conservé dans un registre.

Toutes les informations concernant un travailleur contenues dans ce registre doivent être accessibles à ce travailleur.

Les dispositions précédentes n’affectent en rien les obligations de l’employeur quant à l’avis d’accident et à l’assistance médicale qui doit être prodiguée conformément à la Loi.

Malgré l’absence d’obligation réglementaire, une copie de ce rapport devrait être transmise

à l’employeur du travailleur dans les meilleurs délais.

Formulaire d’assignation temporaire (F3) Pied Pied Pied Pied Orteil Orteil Orteil Orteil
En vertu de l’article 179 de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (voir texte ci-dessous)
Nom du travailleur : Titre d’emploi : Entreprise : N.A.S. : Médecin désigné de l’entreprise : _____________________________________________________________________
À L’USAGE DU MÉDECIN QUI A CHARGE
Diagnostic(s) : Traitement(s) :
ÉVALUATION DU MÉDECIN QUI A CHARGE
Après avoir évalué médicalement la personne nommée plus haut, je considère que : elle peut retourner à sa tâche régulière; elle peut reprendre sa fonction régulière, mais dans un travail léger avec la ou les limitations fonctionnelles suivantes; ainsi, cette personne ne peut :
faire un travail qu’en position assise seulement soulever des poids de plus de _______ kg faire des torsions répétées faire aucun effort physique excessif marcher ou se ternir debout continuellement manipuler de petits objets demeurer en posture statique			RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE)
ces restrictions sont permanentes ou temporaires; jusqu’à :
elle ne peut retourner à sa fonction régulière; par contre, je consens à ce que cette personne soit assignée temporairement à un travail adapté tel que proposé ci-dessous et/ou à être confirmé ultérieurement*, le cas échéant, avec la ou les limitations précisée(s) ci-dessus : travail de bureau entretien ménager léger petits travaux de manutention supervision, surveillance inventaire, magasinier travaux légers de journalier formation, informatique répondre au téléphone autre : elle doit être retirée du travail immédiatement, et ceci, selon les modalités de l’attestation médicale ci-jointe; et je consens à ce qu’on communique avec moi pour valider le motif de mon refus de l’assignation temporaire proposée.
Prochaine visite le :		RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE)
L’employeur d’un travailleur victime d’une lésion professionnelle peut assigner temporairement un travail à ce dernier, en attendant qu’il redevienne capable d’exercer son emploi ou un emploi convenable même si sa lésion n’est pas consolidée, si le médecin qui a charge du travailleur croit que :
1- Le travailleur est raisonnablement en mesure d’accomplir ce travail	Oui ❑ Non ❑
2- Le travail ne comporte pas de danger pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion	Oui ❑ Non ❑
3- Le travail est favorable à sa réadaptation	Oui ❑ Non ❑
Nom du médecin (en lettres d’imprimerie) :
Signature du médecin :		RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE) RAPPORT de premiers soins et de premiers secours (SUITE)
* Une confirmation des tâches et fonctions de l’assignation temporaire respectant les limitations fonctionnelles énoncées ci-dessus suivra par télécopie, dans les plus brefs délais. Le fait de remplir ce formulaire d’assignation temporaire est un acte rémunéré par la RAMQ sous le code #9971


ARTICLE 62 : L’employeur doit communiquer avec la CNESST par le moyen de communication le plus rapide et dans les 24 heures, selon le cas :
Décès d’un travailleur Pour un travailleur, perte total ou partielle d’un membre ou de son usage ou un traumatisme physique important Des blessures telles à plusieurs travailleurs qu’ils ne pourront pas accomplir leurs fonctions pendant un jour ouvrable Des dommages matériels de 178 785$ $ et plus
Cette communication auprès de la CNESST était-elle requise ?			Oui ❑	Non ❑
Si oui, à quelle date cette communication a-t-elle été effectuée (années/mois/jour) ? ________ / ________ / _________
Employeur
Nom de l’entreprise :
Nom du chantier :
Employé (e)
Nom/prénom		# employé
Poste ou fonction		Temps régulier ❑ Autre ❑
Assignation temporaire : Oui ❑ Non ❑ Si oui, joindre une copie du rapport signé par le médecin traitant : Copie jointe❑ copie suivra ❑
Enquête préliminaire
Événement accidentel		À compléter s’il y a blessure
Type de travail exercé au moment de l’évènement :		Le travailleur a-t-il subi une blessure ? Oui ❑ Non ❑
Potentiel de gravité de l’évènement Élevé ❑ Moyen ❑ Mineur ❑		Le programme de prévention était-il respecté Oui ❑ Non ❑
Visite des lieux effectuée? Oui ❑ Non ❑		Événement causé totalement ou partiellement par une personne étrangère à l’entreprise ou une condition imprévisible Oui ❑ Non ❑
Date de la visite : _______/______/________		Dommage matériel : Oui ❑ Non ❑
Ci-joint : Croquis ❑ Photos ❑ Autres ❑
Description de la blessure :
Description sommaire de l’évènement accidentel		(préciser notamment le lieu, l’activité exercée, la relation avec le travail confié l’évènement imprévu qui a déclenché l’évènement accidentel et, le cas échéant, l’agent causal de la lésion)


Qu’est-ce qui pourrait être fait pour éviter un accident semblable		(Ces mesures seront, le cas échéant, complétées par d’autres mesures de correction et de prévention issues de l’enquête d’analyse)


Personnes ayant fourni un témoignage en rapport avec cet accident. Indiquez s’il s’agit de témoins oculaires (o) ou de toute autres personnes ayant contribué (c) à l’enquête. Annexer, au besoin, une liste complète des témoins ainsi que, le cas échéant, leur déclaration respective.
C ❑ O ❑	C ❑ O ❑			C ❑ O ❑
C ❑ O ❑	C ❑ O ❑			C ❑ O ❑

Rapport d’enquête d’un évènement accidentel (F5)

Calcul des 14 premiers jours (F6)

Le formulaire brut inclut les avantages et toutes les primes dont il bénéficiait au moment de son accident

SALAIRE BRUT sous réserve du maximum assurable (Exemple : 1 505,56$ / par semaine ou 3 011,12 $ / 2 semaines) Selon les dispositions prévues à l’article 289.1 LATMP			_____________ $
MOINS
Impôt fédéral		_____________ $
Impôt provincial		_____________ $
Assurance emploi		_____________ $
Régime des rentes		_____________ $
Assurance parentale		_____________ $
		Total :	_____________ $
	Salaire net (salaire brut – retenues) :		_____________ $

Salaire net	÷	Nombre de jour de la période de paie	=	Salaire net journalier
Salaire net journalier	×	Nombre de jour payables	=	Salaire net des jours payables

90 % du salaire net des jours payables	=	Indemnité à verser au travailleur et à réclamer par la suite à la CNESST via l’ADR
(Ne doit pas dépasser le maximum annuel assurable qui est de 78 500 $ en 2020)

La journée de l’évènement / accident est payée en salaire régulier et ne compte jamais dans le calcul des 14 premiers jours.

Il n’est pas nécessaire de calculer l’IRR et de compléter et d’envoyer l’ADR s’il n’y a pas d’absence au-delà de la journée de l’évènement. L’assignation temporaire n’est pas considérée comme de l’absence.

Secourisme, premiers soins et urgences

Secourisme

Toutes les blessures doivent être rapportées au bureau de la sécurité et à l’infirmerie.
Aviser son supérieur immédiat.
En cas de blessures graves, procéder de la façon suivante :
Évaluer la situation, penser à se protéger avant de secourir la personne blessée.
Examiner la personne sans la déplacer, sauf si l’environnement représente une menace pour sa vie.
Secourir en respectant les priorités :
Sauver la vie d’abord
Empêcher l’aggravation des blessures
Demeurer auprès du blessé et désigner quelqu’un de l’entourage pour aller composer un numéro d’urgence.
Attendre calmement les secours, surveiller de près le blessé, l’informer de l’arrivée des secours et le rassurer.
Lorsqu’il sera nécessaire que le blessé soit examiné par du personnel médical spécialisé, le type de véhicule choisi (ambulance ou autre) sera fait en tenant compte de la gravité de ses blessures et de son état en général.
Lorsque le blessé est prêt à quitter l’établissement de santé (centre hospitalier ou clinique), il doit communiquer avec son employeur afin qu’il puisse assurer son transport pour le retour au chantier ou chez lui, selon le cas.

QUANTITE	CONTENU OBLIGATOIRE (trousse de premier soin type 1 personnel ou véhicule)	OUI ✓	NON ✓
16	Pansement de tailles assorties
6	Compresses de gaze stériles enveloppées séparément (3 po X 3 po )
1	Bandages 2’’ X 2’’
2	Bandages compressif 4’’
1	Bandages triangulaires
1	Rouleau adésif 1’’ x 2.5 vgs
6	Lingette antiseptique (vérifier date expiration)
2	Onguent antibiotique (vérifier date expiration)
4	Lingette humide
2	Paire de gants jetables
1	Sac bio Hazard
1	Pince à écharde 4’’1/2

QUANTITE	CONTENU OBLIGATOIRE (trousse de premier soin type 2, 1-25 travailleurs)
13	Pansement 1’’ X 3’’
4	Pansement de bout de doigt
4	Pansement de jointure
4	Pansement 2’’ x 3’’
12	Compresses de gaze stériles enveloppées séparément (3 po X 3 po )
1	Compresse abdominale 5’’ x 9‘’
1	Bandages 2’’
1	Bandages 3’’ ou 4’’
2	Bandages compressif 4’’
2	Bandages triangulaires
1	Rouleau adésif 1’’ x 2.5 vgs
25	Lingette antiseptique (vérifier date expiration)
6	Onguent antibiotique (vérifier date expiration)
6	Lingette humide
4	Paire de gants jetables
1	Sac biohazard
1	Pince à écharde 4’’1/2
1	Masqu pour réanimation avec clapet unibirectionnel
1	Ciseau 5’’1/2
1	Couverture d’aluminium

QUANTITE	CONTENU OBLIGATOIRE (trousse de premier soin type 2, 26-50 travailleurs)
35	Pansement 1’’ X 3’’
5	Pansement de bout de doigt
5	Pansement de jointure
5	Pansement 2’’ x 3’’
24	Compresses de gaze stériles enveloppées séparément (3 po X 3 po )
2	Compresse abdominale 5’’ x 9‘’
1	Bandages 2’’ x 2 vgs
1	Bandages 4’’ x 2 vgs
4	Bandages compressif 4’’
4	Bandages triangulaires
2	Rouleau adésif 1’’ x 2.5 vgs
50	Lingette antiseptique (vérifier date expiration)
12	Onguent antibiotique (vérifier date expiration)
12	Lingette humide
8	Paire de gants jetables
2	Sac bio Hazard
1	Pince à écharde 4’’1/2
1	Masque pour réanimation avec clapet unidirectionnel
1	Ciseau 5’’1/2
1	Couverture d’aluminium

Secouristes

Liste des secouristes

Notez que tous les secouristes sur les lieux de travail sont certifiés, ce qui signifie que leur formation de secouriste est conforme et à jour.

Téléphones d’urgences

AMBULANCE		911
HÔPITAL		911
POLICE		911
POMPIER		911
Gaz Métropolitain		1 866 641-PLUS (7587)
Canutec		1-888-CAN-UTEC (226-8832)
CENTRE ANTIPOISON		1 800 463-5060
CNESST		1 844 838-0808
MAÎTRE D’ŒUVRE (Nom et adresse au chantier)
Notre reprÉsentant en sst (Coordonnées)

Procédure en cas d’accident

Le travailleur accidenté doit aviser le supérieur immédiat ou son remplaçant dès que survient un accident/évènement.
Le travailleur accidenté doit remplir le formulaire de Déclaration d’accident de travail (F1) si possible avant de quitter les lieux.
Le REPRÉSENTANT de l’employeur doit aviser la CNESST
et ne pas modifier l’environnement de travail si :
- - Un travailleur est décédé ;
  - La blessure entrainera la perte totale ou partielle d’un membre ou de son usage ou un traumatisme physique important;
  - Plusieurs travailleurs ont été blessés et devront s’absenter plus d’une journée à la suite de l’accident/évènement ;
  - Il y a des dommages matériels de 206 159 $ ou plus. *

*Le montant est réajusté chaque année.

Le TRAVAILLEUR ACCIDENTÉ doit :
- - Fournir sans délai à la personne désignée dans l’entreprise les renseignements requis pour lui permettre de remplir les formulaires de la CNESST ;
  - Obtenir le formulaire Certificat de maintien du lien d’emploi ou d’assignation temporaire (F3) du représentant de l’employeur avant de quitter les lieux ;
  - Se présenter chez un médecin sans délai et faire remplir la formule par ce dernier;
  - Remettre sans délai l’attestation médicale et le formulaire F3 à son employeur;
  - Participer à la démarche d’enquête, s’il y a lieu, et collaborer à mettre en place l’assignation temporaire.

N.B. : Le travailleur qui fait une fausse déclaration peut être passible de sanctions selon les mécanismes prévus par la Loi. Une déclaration tardive peut jouer sur la crédibilité du travailleur. Omettre des renseignements, ne pas respecter les limitations ou les traitements énoncés par le médecin ou contribuer à allonger la période de la guérison ou de l’absence sera passible de sanctions ou de mesures administratives.

Planification sécuritaire

Consignes générales de sécurité
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
Générale	Méconnaissance générale du programme de prévention	Tenir des séances d’information lors de l’accueil des travailleurs et lors de pauses-sécurité sur le contenu des programmes de prévention applicables.	Contremaitre
Générale	Blessures à la tête	Port obligatoire du casque de sécurité conforme à la norme.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures aux pieds	Port obligatoire de chaussures de sécurité conformes à la norme.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures aux mains	Port obligatoire de moufles ou de gants pour la manutention d’objets présentant des arêtes vives, surfaces abrasives, substances corrosives ou toxiques et lors d’utilisation d’appareils le nécessitant.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures aux yeux et au visage	Porter des lunettes de sécurité et/ou écran facial lorsqu’il y a exposition à des particules projetées, substances dangereuses, rayonnement de lumière ou chaleur intense, métal en fusion et autres risques du même genre.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Exposition au bruit	Porter des protecteurs auditifs dans le cas où le niveau de bruit est supérieur aux normes. Une étude de bruit est réalisée pour identifier les zones de bruit élevé, conformément à la norme CSA Z107.56, à l’aide d’un sonomètre. Pour le travail effectué à l’endroit d’un client, l’employeur s’assure que les employés observent les affiches sonores et mettre en œuvre des contrôles en fonction des besoins.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures au corps	Porter en tout temps des vêtements couvrant entièrement le torse et le dos.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Glissades et engelures lors de travaux d’hiver – risques dus aux intempéries	S’assurer que les surfaces de travail, les matériaux et les outils soient déglacés et/ou pourvus de matière abrasive. Porter des vêtements chauds afin d’éviter les engelures au visage, aux mains et aux pieds. Utiliser les équipements seulement si les conditions atmosphériques ne rendent pas leur utilisation dangereuse. Prendre des pauses dans la roulette chauffée	Travailleurs Contremaitre
Générale	Intoxication, brûlures dues au chauffage temporaire	Tout apport temporaire de chaleur doit être assuré au moyen d’appareils dont l’installation et le fonctionnement ne présentent aucun danger.	Contremaitre
Générale	Insolation	Se protéger du soleil en portant des vêtements à manches longues et en appliquant de la crème protectrice. Boire beaucoup d’eau et prendre les pauses à l’ombre.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Contraintes thermiques	Respecter le régime d’alternance travail/repos pour des travaux à effectuer dans un environnement chaud et humide, tel que prescrit par règlement	Travailleurs Contremaitre
Générale	Intoxication des voies respiratoires	S’assurer que les travailleurs ne soient pas exposés à un contaminant contenu dans l’air. Si nécessaire, fournir et s’assurer que les travailleurs portent adéquatement l’équipement de protection requis.	Contremaitre
Générale	Travail dans un espace clos	Avant de pénétrer dans un espace clos, effectuer les relevés de concentration des contaminants. Respecter les méthodes de travail prescrites en de telles circonstances. Travailleur formé Émission d’un permis de travail	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures lors du transport des travailleurs	Chaque camion et autobus utilisé pour le transport des travailleurs doit être pourvu d’une trousse de premiers soins, d’un extincteur, 2 feux de Bengale et/ou clignotants et d’un klaxon de recul, en plus d’être conforme au Code de sécurité routière.	Contremaitre
Générale	Situations d’urgence risquant de s’aggraver par méconnaissance des procédures	À la roulotte de chantier, afficher le nom du responsable en santé et sécurité, la liste des numéros d’urgence, la liste des secouristes (10 travailleurs et plus), l’adresse du chantier, la procédure en cas d’accident, le programme de prévention et installer un extincteur près des sorties, de même qu’une trousse de premiers soins.	Contremaitre
Générale	Renversement, écrasement, coincement lors de l’installation de la roulotte	S’assurer de la solidité de la surface de l’emplacement prévu de la roulotte. S’assurer que les accès sont conformes, sécuritaires et bien entretenus.	Contremaitre
Générale	Toilettes	Dès le premier jour des travaux, une toilette doit être mise à la disposition des travailleurs. Si 25 travailleurs ou plus occuperont simultanément le chantier, une toilette à chasse doit être mise à la disposition de ceux-ci, même si tous les travailleurs ne sont pas encore présents sur le chantier. Si le chantier ne comptera jamais plus de 24 travailleurs, une toilette chimique peut être mise à leur disposition. Une toilette est mise à la disposition des travailleurs pour chaque tranche de 30 travailleurs ou moins.	Maître-d’œuvre
Générale	Alimentation dans des lieux impropres à la consommation d’aliments	L’employeur qui occupe au moins 10 travailleurs pendant plus de 7 jours doit installer un local convenable, chauffé, propre et pourvu de tables et de sièges en nombre suffisant.	Contremaitre
Générale	Noyade	Porter un gilet de sauvetage et prévoir l’équipement de sauvetage approprié sur les lieux.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Aggravation de blessures	Prévoir et s’assurer d’avoir un nombre suffisant de secouriste sur le chantier. Équiper le chantier d’un nombre adéquat de trousses de premiers soins et s’assurer de maintenir le contenu minimum.	Contremaitre
Générale	Électrocution ou chute à cause de fils et de boyaux par terre	Suspendre à une hauteur minimale de 2,4 mètres ou suffisante pour assurer un libre passage. Recouvrir si impossibilité de suspendre.	Travailleurs Contremaitre
Générale	Blessures dues à l’état des outils, appareils et fils électriques	S’assurer qu’ils soient pourvus d’une mise à la terre à moins d’une double isolation. Les rallonges de fils électriques doivent être maintenues en bon état. Les outils sont inspectés régulièrement et sont en bon état	Travailleurs Contremaitre

Les pauses sécurité

Analyse sécuritaire des tâches (AST)

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Silice et protection respiratoire

Silice / Protection respiratoire

Lors du sciage, percement, sablage, meulage… dans des matériaux pouvant contenir de la silice, vous devez :

Porter un appareil respiratoire de type demi-masque ou masque complet avec des cartouches violet (P-100)
La barbe faite quotidiennement
Vérification de l’étanchéité du masque (essai à pression négative et positive)
Test d’ajustement (fit test) effectué pour chaque utilisateur (preuve).
Utilisation d’un aspirateur à filtre HEPA pour récupérer les poussières de silice ou utilisation d’un apport d’eau pour abattre la poussière de silice.
Pour le mortier, ramasser le matériel pendant qu’il est humide, une fois sec, vous devez humecter ou passer l’aspirateur HEPA.
Vous devez avoir un Programme de protection respiratoire à jour au chantier.
Respect de ces directives, une sanction disciplinaire vous sera émise pouvant aller à l’expulsion du chantier.
Vous devez inspecter, nettoyer, entretenir et entreposer vos masques adéquatement.

Vérification de l’étanchéité d’un masque

À faire à chaque installation!

Essai à pression négative:

Recouvrir les orifices des cartouches avec les pouces
Inspirer légèrement pour créer un vide
Retenir la respiration pendant cinq secondes ou suivre les instructions du fabricant

Essai à pression positive:

Recouvrir l’ouverture de la soupape d’expiration avec la paume de la main
Expirer doucement dans le masque
Tenir cinq secondes ou suivre les instructions du fabricant

Échelles & Escabeaux

Échelles

Inspecter l’équipement, absence de fissures, bris, dommages…
Avoir une échelle en bon état et de grade 1 (250 livres et plus).
Point d’accès : faire dépasser l’échelle de 3 barreaux (900mm)
Fixer l’échelle à sa base et à son extrémité.
Toujours avoir 3 points d’appui pour circuler dans l’échelle.
Une personne à la fois doit être positionnée face à l’échelle.
Si un risque électrique est présent, utiliser une échelle en bois ou en fibre de verre.
Déplacer l’échelle à deux travailleurs.
Protéger l’accès par un garde de sécurité.

Escabeaux

Inspecter l’équipement, absence de fissures, bris, dommages…
Avoir un escabeau en bon état et de grade 1.
L’installer sur ses 4 pattes, montants doivent être écartés au maximum.
Entretoises (barrures) doivent être verrouillées.
Installer l’escabeau sur une surface plane, préservée des chocs.
Ne pas monter sur la tablette.
Ne pas monter sur l’avant-dernière marche.
Le travailleur doit être positionné face à l’escabeau.
Si un risque électrique est présent, utiliser un escabeau en fibre de verre.

Tout travailleur doit être protégé contre les chutes de hauteur :

S’il est exposé à une chute de plus de 3 mètres de sa position de travail
S’il risque de tomber dans un liquide ou une substance dangereuse, sur une pièce en mouvement, sur un équipement ou des matériaux représentant un danger, d’une hauteur de 1,2 m ou lorsqu’il utilise une brouette ou un véhicule.

Installation d’un garde-corps conforme à l’article 2.9.2 du CSTC.
Utilisation d’une protection individuelle contre les chutes de hauteur :

Inspection et ajustement du harnais de sécurité
Installation du coulisseau dans le bon sens
Ne pas installer un crochet moyen ou gros sur un coulisseau
Installer l’ancrage selon le manuel du fabricant ou plan d’ingénieur, résistant à 18 KN

Installation d’une ligne d’avertissement conforme à l’article 2.9.4.1 (pente max 3/12 à 2 mètres du bord de la toiture).
L’installation de la ligne d’avertissement doit se faire en étant attaché
Maximum de 2 travailleurs sur une ligne de vie horizontale.
Éviter les incompatibilités des connecteurs (référence : manuel du fabricant).
Limitez la hauteur de la chute libre à 1,8 mètre et limitez-la à un facteur de chute à 1.
Respecter l’angle de 22 degrés et l’effet de balancement à un maximum de 6 mètres totaux. Positionner les ancrages adéquatement pour respecter ces 2 éléments. Un travailleur par ancrage.
Ne pas exposer vos équipements de sécurité à une arête vive.
Protéger les ouvertures de plancher et bien fixer les contreplaqués.
Les enrouleurs dérouleurs en présence d’une arête vive doivent être de type LE (Leading Edge)

Travail en hauteur

Le droit de refus

Tableau explicatif – Droit de refus

DROIT DE REFUS

JUSTIFIÉ

INJUSTIFIÉ

ABUSIF

On paye

Travailleur fait son travail suite à entente

Travailleur est réaffecté

Travailleur refuse la réaffectation

Travailleur quitte sans aviser son supérieur

On ne paye pas

(sous réserve des clauses de CC)

On paye

On ne paye pas

Chemin critique – Droit de refus

Divers

Bureau – Chantier

LES RISQUES

Chute, coupures, heurter, frapper
Intoxication, projection, bruit
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les risques et méthodes de travail reliés à son travail.
Aménager son espace de travail de façon ordonnée.
Se référer à la planification sécuritaire « travail de bureau (poste informatique) ».
Refermer les tiroirs lorsqu’ils ne sont pas utilisés.
Utiliser un casque d’écoute pour la prise d’appel.
Fermer les tiroirs des meubles de rangements de documents (classeur).
Vérifier si des accessoires auxiliaires de manutention sont disponibles et bien adaptés. Utilisation de chariot pour déplacer le matériel lourd.
Éviter de trop forcer du dos par l’utilisation d’équipements en travaillant en équipe et en forçant de façon appropriée.
Libérer les allées du matériel reçu et le ranger au fur et à mesure.
Recommande l’utilisation d’un clavier et d’une souris sans fil adaptés à son usage.
Les fils doivent être bien rangés, fixés, suspendus afin d’éviter un piège, une chute, etc.
Lors de la visite de chantier, le travailleur doit avoir l’attestation de formation du cours de 30 h de l’ASP Construction.
Port obligatoire du casque de sécurité, bottes de sécurité conformes à la norme sur un chantier de construction.
Porter des lunettes de sécurité sur les chantiers de construction lorsqu’il y a un risque d’exposition à des particules projetées, substances dangereuses et autres risques du même genre.
Porter des protecteurs auditifs dans le cas où le niveau de bruit est supérieur aux normes (85 dBA).
Porter une protection respiratoire adaptée, ajustée, dans le cas où il y a présence de contaminants (silice, amiante, plomb, solvant, matières dangereuses).
Porter une protection contre les chutes si le travailleur est exposé à un risque de chute de plus de 3 m à partir de sa position de travail.
Porter une veste de sécurité à haute visibilité de classe 2, niveau 2 en présence de véhicules moteurs ou d’engins de terrassement.
Se rapporter au maitre d’œuvre avant d’accéder au chantier. Prendre connaissance du programme de prévention applicable au chantier.

Une image contenant texte

Description générée automatiquement

Plein de carburant

LES RISQUES

Projection
Brûlure, infection, divers
Incendie, explosion.

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les risques et sur les mesures de prévention à prendre lors d’un plein de carburant.
NE PAS fumer à moins de 7,5 mètres (25 pieds) d’un distributeur d’essence.
Si de l’essence s’est renversée sur les mains, les laver immédiatement à l’eau savonneuse pour éviter d’éventuelles irritations.
Ne jamais utiliser d’essence dans les chaufferettes ou les lampes au kérosène. Ne jamais mélanger d’essence avec du kérosène ou du diesel.
Garder les récipients à essence approuvés hermétiquement fermés et les manipuler délicatement pour éviter les déversements.
Conserver l’essence à la température ambiante, loin des sources de chaleur potentielles comme le soleil, un chauffe-eau, un radiateur ou un appareil de chauffage.
NE PAS laisser d’enfants jouer aux îlots de ravitaillement, ni tenir ou actionner le pistolet d’un distributeur. Ne jamais permettre à des enfants d’utiliser les distributeurs.
Les téléphones cellulaires sont des appareils électroniques et demeurent une source d’inflammation potentielle.
Utiliser TOUJOURS des contenants approuvés pour transporter du carburant (portant l’étiquette CSA ou ULC).
TOUJOURS éteindre les veilleuses de propane d’un véhicule de plaisance, de caravane, d’autocaravane et de tout autre véhicule avant de faire le plein.
Il est interdit de faire le plein d’un véhicule dont le moteur est en marche.
Ne pas effectuer de démarrage-secours à l’îlot de ravitaillement.
Placer toujours le contenant approuvé sur le sol pour le remplir.
Attendre pour faire un plein d’essence lorsque le réservoir d’essence est près d’une source de chaleur (ex. : tuyau d’échappement). Laisser refroidir.
Éliminer la statique avant d’effectuer le plein.
Avoir un extincteur à proximité.
Prendre connaissance du plan de mesure d’urgence (sécurité et environnement).

Une image contenant texte, chaussures

Description générée automatiquement

Chute de même niveau

LES RISQUES

Glisser, trébucher, chuter
Heurter, cogner, frapper
Contusion, divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les risques, méthodes de travail reliées à son travail.
S’assurer d’avoir un milieu de travail propre, exempt de rebut, dégagé et sec.
S’assurer d’avoir un bon éclairage.
Déglacer les voies de circulation, les entrées et sorties.
Suspendre ou protéger les rallonges électriques, les tuyaux, les canalisations qui traînent au sol.
Protéger les ouvertures de planchers (Fixer).
S’il y a présence d’eau sur le plancher, ramassez-la rapidement et installez un tréteau identifiant le risque de glissade, de chute : ‘’Attention plancher glissant’’.
En cas d’un déversement d’un produit dangereux, utiliser de l’absorbant et ramasser le tout rapidement.
Dégager les voies de circulation.
Interdit de courir, sauf en cas d’urgence.
Installer des tapis aux endroits où il y a beaucoup d’achalandage pour éviter l’accumulation d’eau, neige en hiver et les fixer adéquatement.
Maintenir les voies de circulation, les passages, les planchers et les postes de travail en bon état, dégagés et non glissants.
Délimiter les voies de circulation et s’assurer que leur largeur permet la manipulation sécuritaire du matériel.
S’assurer que le dégagement entre les machines, les installations ou les dépôts de matériaux est suffisant pour permettre que le travail se fasse de façon sécuritaire.
S’assurer que l’empilage de matériel s’effectue de façon à ne pas gêner la circulation dans les voies de circulation, les passages et les allées.

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Description générée automatiquement

Tenue des lieux

LES RISQUES

Glisser, trébucher, chuter
Heurter, cogner, frapper
Contusion, divers

MESURES PRÉVENTIVES

Délimiter la zone de travail (empêcher l’accès aux gens non impliqués dans les travaux en cours)
Suspendre les rallonges électriques, câbles et boyaux ou utiliser des cache fils
Ranger tout équipement et matériaux au fur et à mesure
Nettoyer les surfaces de travail (plancher et comptoir)
Maintenir les voies de circulation dégagées et en bon état (pour les piétons)
Les contenants à rebuts sont disponibles et en quantité suffisante
L’empilage de matériel s’effectue de façon à ne pas gêner la circulation dans les voies de circulation, les passages et les allées
Couper, rabattre ou protéger les pièces en saillie (clous, tiges d’armature).

Une image contenant texte, chaussures

Description générée automatiquement Une image contenant texte, connecteur

Description générée automatiquement

Registre de formation et information

Besoin de formation et d’information	Moyens et activités	Nb de personnes visées	Durée/ Fréquence	Échéancier		Responsable
Besoin de formation et d’information	Moyens et activités	Nb de personnes visées	Durée/ Fréquence	Début	Fin	Responsable
Formation de gestion	Formation ACQ	Personnel administratif	3 h
Formation prévention	Formation ACQ	Superviseur(s) de chantier	3 h

Engagement des sous-traitants

L’entreprise s’engage, par l’intermédiaire de son représentant officiel sur le chantier, à respecter et à faire respecter sa planification sécuritaire ainsi que les exigences du programme de prévention du maitre d’œuvre et à collaborer avec ce dernier dans la mise en application de toute mesure pouvant aider à éliminer les dangers d’accidents et de maladies professionnelles au chantier.

De plus, tous nos équipements, incluant la machinerie présente au chantier, seront conformes aux normes et auront subi une inspection avant leur arrivée ou livraison au chantier.

NOMS DES PERSONNES AUTORISÉES :

(EN LETTRES MOULÉES) (SIGNATURE)

POUR :

(NOM DE L’ENTREPRISE)

DATE :

PLAN DE GESTION DES SOUS-TRAITANTS

ENTERPRISE s’assure que les sous-traitants engagés respectent des conditions précises, avant de débuter les travaux sur les lieux de travail, soit :

Elle vérifie que le sous-traitant possède une indemnité pour accident de travail.
Elle passe en revue les statistiques SST, lors de la sélection des sous-traitants.
Elle passe en revue les programmes de prévention et/ou formation en matière de SST lors de la sélection des sous-traitants.
Elle s’assure que les sous-traitants reçoivent une séance d’orientation sur place.
Elle est responsable de communiquer la politique sur les drogues et l’alcool de notre client (exploitant du chantier) aux sous-traitants.
Elle s’assure que les sous-traitants participent aux réunions avant les travaux et/ou aux évaluations des dangers.
Elle signale au client tout incident impliquant un sous-traitant et participe dans les enquêtes d’incidents menées par nos sous-traitants.
Elle avise les sous-traitant qu’elle procèdera à une évaluation du rendement des sous-traitants après les travaux.

ENTREPRISE utilise l’aide-mémoire ci-dessous afin de valider tous ces éléments avec les sous-traitants.

Aide-mémoire à remplir pour chaque sous-traitant
Nom de l’entreprise :		Téléphone :
Contact :		Téléphone :
Type de travail :
Début des travaux :	Fin des travaux :
PARTIE 1 : SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Le sous-traitant a fourni sa preuve d’assurance responsabilité			☐ Oui ☐ Non Montant : _________________
Le sous-traitant a fourni sa lettre de confirmation d’inscription à la CNESST			☐ Oui ☐ Non
Analyse des statistiques SST (relevé de prime indemnité)			☐ Oui ☐ Non
Programme de prévention et de formation conforme			☐ Oui ☐ Non
Si le sous-traitant n’a pas de programme de prévention il consent à se conformer à celui du donneur d’ouvrage.			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant consent à recevoir une séance d’informations / orientation sur place			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant a reçu les informations concernant les politiques du client (exploitant de chantier) en matière d’usage de drogue, alcool et médicaments			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant a reçu les informations concernant les politiques du client (exploitant de chantier) en matière d’usage de prévention du harcèlement			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant s’engage à participer aux réunions avant les travaux et aux évaluations des dangers			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant s’engage à signaler tout incident et à mener les enquêtes, en toute bonne foi			☐ Oui ☐ Non
Le sous-traitant consent à ce qu’une évaluation de rendement soit effectuée, après l’accomplissement des travaux			☐ Oui ☐ Non

PARTIE 2 : CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES TRAVAUX

Érection de structure d’acier	☐ Oui ☐ Non
Travaux de natures électriques	☐ Oui ☐ Non Si oui, permis de feu requis (15 m/50’)
Utilisation de produits dangereux.	☐ Oui ☐ Non Si oui, fiche SIMDUT requise
Travaux sur la tuyauterie et/ou canalisation.	☐ Oui ☐ Non Si oui, procédure de cadenassage requise
Travaux en hauteur (+ de 3m (10 pieds))	☐ Oui ☐ Non Si oui, valider la méthode
Travaux en espace clos	☐ Oui ☐ Non Si oui, permis en espace clos requis
Autres : ____________________________________________________________________________

PARTIE 3 : CARTE DE COMPÉTENCES À VALIDER (SELON LES TRAVAUX) :

Chariot élévateur : Carte de compétence ou preuve de formation.	☐ Oui ☐ Non
Nacelle : Carte de compétence.	☐ Oui ☐ Non
Autres : ____________________________________________________________________________

Engagement des travailleurs

Je, soussigné, m’engage à respecter la planification sécuritaire de mon employeur ainsi que la partie du programme de prévention du maitre d’œuvre qui m’est applicable. Je m’engage à réaliser mes travaux d’une façon qui n’entravera aucunement la santé, la sécurité et l’intégrité physique de tous les travailleurs et intervenants au chantier.

Je suis conscient qu’un manquement à mes engagements pourrait entrainer à mon endroit des mesures disciplinaires.

NOM (LETTRES MOULÉES)	DATE	SIGNATURE
01-
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S.I.M.D.U.T 2015

La règlementation sur le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) oblige l’employeur à former (cours sur le SIMDUT 2015) et informer les travailleurs à son emploi lorsque ceux-ci utilisent, manutentionnent ou entreposent un produit dangereux sur un lieu de travail.

En tant qu’employeur, nous verrons à ce que les fiches de données de sécurité des produits utilisés par nos salariés soient disponibles au chantier en les annexant à cette planification sécuritaire.

De plus, tous les travailleurs présents au chantier recevront des informations reliées aux produits avec lesquels ils ont à travailler. Lors de ces informations, nous insisterons principalement sur le repérage de l’information qu’on retrouve sur l’étiquette du contenant et la fiche de données de sécurité du produit en regard de sa manipulation, des actions à poser lors d’intoxication ou d’incendie et de son entreposage.

L’employeur s’assure que les étiquettes du fournisseur soient apposées sur les produits dangereux. Aussi, il s’assure que les étiquettes du lieu de travail soient apposées sur les produits dangereux qui ont été transférés du contenant d’origine dans un autre contenant. Si les étiquettes des produits chimiques sont perdues ou illisibles, elles seront remplacées par des étiquettes d’employeur valides.

Cette formation pourra être dispensée au début des travaux en même temps que l’information sur notre planification sécuritaire pour ce chantier.

Programme de sensibilisation

Benzène

Cette directive de sécurité est destinée à fournir des informations appropriées à tous les employés de l’entreprise concernant les effets toxiques potentiels de benzène afin que des mesures appropriées puissent être prises pour limiter l’exposition au moyen de contrôles en milieu de travail.

GÉNÉRAL

De tous les hydrocarbures, benzène pose la plus grave menace à long terme. Exposition au fil du temps, à même les niveaux de benzène faibles peut causer la leucémie, les changements de sang et l’anémie aplasique.

CARACTÉRISTIQUES DE L’EXPOSITION

Le benzène est un liquide incolore à jaune clair avec une odeur sucrée agréable.

Formule (C6H6)
CAS No.: 71-43-2

Le benzène est un liquide inflammable qui peut s’accumuler électricité statique. Vapeurs de benzène sont plus lourdes que l’air et peuvent se propager vers une source d’ignition et revenir. Les vapeurs sont facilement dispersés par le mouvement du vent et / ou des courants d’air. Benzène liquide tend à flotter sur l’eau et peuvent se déplacer jusqu’à une source d’inflammation et de propagation d’incendie. Le benzène est très réactif sans matières oxydantes.

USAGES

Le benzène est un composant de l’essence, à la fois dans le processus de fabrication et qui se trouve naturellement dans le pétrole brut; benzène est également utilisé comme charge d’alimentation pour la fabrication de produits chimiques.

Le benzène il sert surtout de matériau de base ou d’intermédiaire de synthèse pour la fabrication de produits chimiques, qui sont utilisés comme :

produits pharmaceutiques
pesticides
polymères
plastiques
colorants
résines
détergents

L’exposition au benzène en milieu de travail se fait principalement par les vapeurs ou par contact avec le liquide. Les travailleurs de ENTERPRISE peuvent donc entrer en contact avec ce produit, dans le cadre de leur fonction.

EFFET SUR LA SANTÉ

AVERTISSEMENT

Le benzène est un agent cancérigène chez les humains (C1). Tout contact doit être réduit au plus bas niveau possible.

Le benzène est l’un des plus dangereux de tous les produits pétroliers en raison des risques néfastes pour la santé et une grande inflammabilité.

Effets aigus: À des concentrations élevées (1000 ppm), le benzène a un effet aigu sur le système nerveux central causant des maux de tête, étourdissements, somnolence, perte de conscience et la mort. L’exposition aiguë peut également causer l’essoufflement, l’irritabilité, et des vertiges.
Effets chroniques: Le benzène peut avoir des effets d’exposition chroniques sur la moelle osseuse (anémie aplastique leucémie).

Une exposition chronique peut aussi causer des convulsions, des dommages au foie, des lésions cardiaques, maladies du sang (anémie aplastique), et le cancer (leucémie). Ces symptômes peuvent prendre des mois ou des années et peuvent se développer sans indications physiques ou visibles.

Un contact répété de la peau conduit à la dermatite de contact irritant (éruption). Le contact direct avec la peau peut causer un érythème et / ou des cloques.
Le benzène est irritant pour les yeux et les membranes muqueuses.

RISQUES

Inflammabilité
Le benzène est un liquide inflammable. Il s’enflamme facilement en présence de chaleur, d’une source d’ignition, d’une flamme nue ou d’étincelle (incluant les décharges électrostatiques). Les vapeurs de benzène sont plus lourdes que l’air et peuvent parcourir une grande distance vers une source d’ignition et provoquer un retour de flamme. Lors d’un écoulement ou de brassage, le benzène peut accumuler une charge électrostatique, produire une étincelle et conduire à un incendie. Le liquide flottant sur l’eau peut se déplacer vers une source d’ignition et propager un incendie.

Explosibilité
Les vapeurs de benzène peuvent former un mélange explosif avec l’air. Le benzène peut exploser au contact des oxydants forts ou au contact de certains produits incompatibles.

Moyens d’extinction

Dioxyde de carbone (CO₂), mousse, poudre chimique sèche, eau pulvérisée.
Ne pas utiliser de jets d’eau. Utiliser de l’eau pulvérisée pour refroidir les contenants exposés au feu. Refroidir les contenants avec un brouillard d’eau froide longtemps après l’extinction de l’incendie, le point d’éclair du benzène étant très bas. L’eau peut être utilisée pour éloigner une fuite du feu, disperser les vapeurs et protéger le personnel tentant d’arrêter la fuite.

Techniques spéciales

Porter un appareil de protection respiratoire autonome et des vêtements de protection couvrant tout le corps. Éloigner les contenants de la zone d’incendie, si cette opération peut être effectuée sans risque. Rester en amont du vent par rapport au sinistre.

MESURES DE PROTECTION

La Loi sur la santé et la sécurité du travail vise l’élimination des dangers à la source. Lorsque des mesures d’ingénierie et les modifications de méthode de travail ne suffisent pas à réduire l’exposition à cette substance, le port d’équipement de protection individuelle peut s’avérer nécessaire. Ces équipements de protection doivent être conformes à la règlementation.

Voies respiratoires

Porter un appareil de protection respiratoire si la concentration dans le milieu de travail est supérieure à la VEMP (1 ppm ou 3 mg/m³) ou à la VECD (5 ppm ou 15,5 mg/m³).

Peau
Porter un appareil de protection de la peau. La sélection d’un équipement de protection de la peau dépend de la nature du travail à effectuer.

Yeux
Porter un appareil de protection des yeux s’il y a risque d’éclaboussures. La sélection d’un protecteur oculaire dépend de la nature du travail à effectuer et, s’il y a lieu, du type d’appareil de protection respiratoire utilisé.

ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

Équipements de protection des voies respiratoires

Les équipements de protection respiratoire doivent être choisis, ajustés, entretenus et inspectés conformément à la règlementation.

NIOSH recommande les appareils de protection respiratoire suivants selon les concentrations dans l’air : Aux concentrations supérieures à la valeur d’exposition du RSST, et pour ceux qui n’ont pas de valeur d’exposition du RSST, à toute concentration détectable.

Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive) accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à la demande ou de tout autre appareil fonctionnant à surpression (pression positive).

Évacuation d’urgence

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air, muni d’un masque complet (masque à gaz), à boîtier filtrant les vapeurs organiques, fixé au niveau du menton, ou porté à la ceinture ou à un harnais, devant ou derrière l’utilisateur.

Tout appareil de protection respiratoire autonome approprié pour l’évacuation.

PREMIER SECOURS

Inhalation
En cas d’inhalation, amener la personne dans un endroit aéré et la placer en position semi-assise. Si elle ne respire pas, lui donner la respiration artificielle. Éviter de donner la respiration bouche à bouche à moins d’utiliser un dispositif de protection buccale (à cause du danger de contamination pour la personne qui administre les premiers secours).

Appeler immédiatement le Centre antipoison ou un médecin. Administrer de l’oxygène s’ils le recommandent. L’administration d’oxygène nécessite une formation complémentaire, tel qu’indiqué dans le manuel Secourisme en milieu de travail de la CNESST.

Les symptômes de l’œdème pulmonaire peuvent apparaître après un délai de plusieurs heures et sont aggravés par l’effort physique. Le repos et la surveillance médicale sont par conséquent essentiels.

Contact avec les yeux

Rincer abondamment les yeux avec de l’eau pendant au moins 20 minutes. Enlever les lentilles cornéennes s’il est possible de le faire facilement. Si l’irritation persiste, consulter un médecin.

Contact avec la peau

Retirer immédiatement les vêtements contaminés. Laver la peau avec de l’eau et du savon. Mouiller abondamment les vêtements contaminés. Si l’irritation persiste, consulter un médecin.

Ingestion
Ne PAS faire vomir. Rincer la bouche avec de l’eau. Appeler immédiatement le Centre antipoison ou un médecin.

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) :

ppm

mg/m³

Valeur d’exposition de courte durée (VECD) :

ppm

15,5

mg/m³

Autres informations toxicologiques pertinentes

C1 : Effet cancérogène démontré chez l’humain.

EM : L’exposition à cette substance doit être réduite au minimum.

RP : Substance dont la recirculation est prohibée

SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

Pictogramme SIMDUT 2015 : Flamme Pictogramme SIMDUT 2015 : Point d'exclamation Pictogramme SIMDUT 2015 : Danger pour la santé

Liquide et vapeurs très inflammables
Nocif en cas d’ingestion
Provoque une irritation cutanée
Provoque une sévère irritation des yeux
Peut induire des anomalies génétiques
Peut provoquer le cancer
Peut provoquer la somnolence ou des vertiges
Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée
Peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires

Pour plus d’informations sur les propriétés toxicologiques du benzène, visiter le : CNESST – Répertoire toxicologique – Benzène

Plomb

Le plomb et ses composés servent principalement à la fabrication d’accumulateurs au plomb (batteries). La fabrication, la réparation et la récupération des accumulateurs sont des sources possibles d’émission de composés de plomb.

Le plomb métallique est utilisé dans la fabrication de munitions, de matériaux de blindage, de matériaux pour la manutention de produits corrosifs et de différents matériaux de construction, dont les revêtements de câbles électriques.

Le plomb métallique est plus souvent utilisé sous forme d’alliage qu’à l’état pur. Il entre dans la composition certains bronzes, certains laitons, de plusieurs alliages de cuivre et de quelques alliages d’aluminium. En soudage, on le trouve par exemple dans les matériaux servant au brasage à l’étain.

Numéro de registre CAS: 7439-92-1

Autres noms : Plomb élémental, plomb métallique, plomb inorganique

Plusieurs composés de plomb ayant longtemps été utilisés comme pigments de peinture, la rénovation ou la démolition de vieux bâtiments sont des sources possibles d’émission de composés de plomb.

On trouve aussi des composés de plomb dans les céramiques, le verre et les plastiques.

CARACTÉRISTIQUES DE L’EXPOSITION

En milieu de travail, l’exposition au plomb se fait sous forme de particules telles que les poudres, poussières ou fumées.

L’exposition à ces particules varie en fonction de multiples facteurs dont le niveau de confinement, le type d’opération exécutée et la teneur en plomb du matériau utilisé, le plomb étant rarement utilisé à l’état pur.

Le plomb étant inodore, il est impossible de déceler la présence de ses particules dans l’air par l’odorat. La présence du produit dans l’air et la concentration en milieu de travail ne peuvent être établies que par des mesures instrumentales. La VEMP de 0,05 mg/m³ peut être facilement atteinte dans l’air en milieu de travail si des produits contenant du plomb sont utilisés et lorsque les manipulations ou des opérations mécaniques génèrent un nuage de poudres ou de poussières ou lorsque des fumées sont produites.

Ainsi, l’exposition au plomb sous forme de poudres ou de poussières peut survenir, par exemple :

lorsque des produits sous forme de poudre sont manipulés
lors du tri, de la manutention ou du recyclage des accumulateurs au plomb (batteries) destinés à la récupération
lors du travail des métaux contenant du plomb par des procédés pouvant émettre des particules telles que les coupes abrasives, le machinage, le meulage, le sablage, le polissage ou le broyage
lors du traitement chimique des surfaces de pièces de métal
lors de la rénovation ou la démolition de vieux bâtiments où des peintures contenant des pigments à base de plomb avaient été utilisées.

De même, l’exposition au plomb sous forme de fumées peut survenir, par exemple :

lors du traitement thermique de pièces de métal contenant du plomb ou lors de tout procédé impliquant le chauffage, tel que le soudage, le brasage ou la coupe au chalumeau
en métallurgie, si des matériaux qui contiennent du plomb sont fondus ou coulés.

La contribution de l’exposition par ingestion peut être non négligeable. Ainsi, les particules déposées sur les mains, en dessous des ongles ou sur les gants et les vêtements peuvent être amenées à la bouche lors des mouvements naturels de la main vers le visage.

LES EFFETS POTENTIELS SUR LA SANTÉ

Voies d’exposition principales: Inhalation. Contact cutané. Contact oculaire. Ingestion.

Inhalation: À fortes concentrations: Peut irriter le nez et la gorge.

Contact avec la peau: Non irritant.

Contact avec les yeux: Peut causer une légère irritation en tant que « corps étranger ». Un larmoiement, un clignement des yeux et une douleur légère temporaire peuvent se produire pendant le rinçage des particules dans l’œil par les larmes.

Ingestion: Aucun effet attendu par suite d’une exposition à court terme. Voir les effets d’une exposition (chronique) de longue durée.

Cancérogénicité : Cancérogène possible. Peut causer le cancer, selon les données animales.

Tératogénicité / embryotoxicité: RISQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT. Peut nuire à l’enfant en gestation. Reconnu comme pouvant causer: troubles d’apprentissage, effets sur le comportement.

Toxicité pour la reproduction: A été associé à la diminution de la fertilité.

Mutagénicité: MUTAGÈNE. Peut causer des dommages génétiques. L’exposition du parent peut avoir des sur l’enfant.

Effets d’une exposition de longue durée (chronique): TRÈS TOXIQUE. Peut causer des dommages permanents sur le système nerveux. Les symptômes peuvent comprendre de l’agitation, une diminution de la capacité de réfléchir, des spasmes musculaires, une perte de mémoire et des changements de personnalité.

Dans les cas graves, les symptômes peuvent comprendre une faiblesse musculaire, une perte de sensation ou des picotements dans les mains, les pieds, les bras ou les jambes, de la maladresse et une paralysie. Peut causer des dommages permanents: reins. Les tests de la fonction rénale pourraient montrer des résultats anormaux.

Dans les cas graves, les symptômes peuvent comprendre de la fatigue, une augmentation ou une diminution de la miction, des nausées et des vomissements. Peut affecter le sang. Peut causer une diminution du nombre ou de la taille des globules rouges (anémie). Les analyses de sang pourraient montrer des résultats anormaux.

Dans les cas graves, les symptômes pourraient comprendre une pâleur, de la fatigue, une faiblesse, des étourdissements, de la confusion, une dyspnée et des maux de tête. A été associé à une augmentation de la pression artérielle.

RISQUES

Inflammabilité

Le plomb métallique sous forme compacte est un solide non combustible. Les poudres ou les poussières de plomb mélangées à l’air peuvent s’enflammer si elles sont exposées à la chaleur ou à une source d’ignition.

Agents extincteurs appropriés

Non combustible. Utiliser un agent extincteur approprié à l’incendie environnant. (plomb métallique).

Dangers particuliers que pose le produit chimique

Durant un incendie, les matières dangereuses suivantes peuvent être produites : oxydes de plomb très toxiques.

Matières incompatibles

Réagit violemment avec : acides forts (p. ex. acide chlorhydrique), lorsque chauffé. Non corrosif pour les métaux.

Produits de décomposition dangereux

Si réchauffé dans l’air ou pendant un incendie, il se forme des émanations d’oxyde de plomb très toxiques.

Explosibilité

Les poudres ou les poussières de plomb métallique mélangées à l’air peuvent exploser en présence d’une source d’ignition.

Les contrôles d’ingénierie applicables pour travailler avec le plomb

Contrôles d’ingénierie: Utiliser un système et une enceinte de ventilation par aspiration à la source, au besoin, afin de contrôler la quantité de produit dans l’air. Utiliser des mesures de contrôle rigoureuses comme une enceinte d’isolement afin d’empêcher le dégagement du produit dans le lieu de travail.

PRÉVENTION

Mesures de protection

La Loi sur la santé et la sécurité du travail vise l’élimination des dangers à la source. Lorsque les mesures d’ingénierie appliquées et les modifications apportées aux méthodes de travail ne suffisent pas à réduire l’exposition à cette substance, le port d’équipements de protection individuelle peut être nécessaire. Ces équipements de protection doivent être conformes à la règlementation en vigueur.

Voies respiratoires

Porter un appareil de protection respiratoire si la concentration dans le milieu de travail est supérieure à la VEMP (0,05 mg/m³).

Peau
Porter un équipement de protection de la peau. Le type d’équipement nécessaire dépend de la nature du travail à effectuer.

Yeux
Porter un équipement de protection des yeux s’il y a un risque d’émission de poussières ou de fumées. La sélection d’un protecteur oculaire dépend de la nature du travail à effectuer et, s’il y a lieu, du type d’appareil de protection respiratoire utilisé.

ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

Équipements de protection des voies respiratoires

Les équipements de protection respiratoire doivent être choisis, ajustés, entretenus et inspectés conformément à la règlementation.

NIOSH recommande les appareils de protection respiratoire suivants selon les concentrations dans l’air :

Entrée (planifiée ou d’urgence) dans une zone où la concentration est inconnue ou en situation de DIVS.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive) accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à la demande ou de tout autre appareil fonctionnant à surpression (pression positive).

Évacuation d’urgence

- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un masque complet et d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome approprié pour l’évacuation.

Jusqu’à 0,5mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air.

Jusqu’à 1,25 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air fonctionnant à débit continu.
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé muni d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).

Jusqu’à 2,5 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un masque complet et d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’une pièce faciale étanche et ajustée, fonctionnant à débit continu.
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé muni d’une pièce faciale étanche et ajustée et d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).
- Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet.
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet.

Jusqu’à 50 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air fonctionnant à surpression (pression positive).

Jusqu’à 100 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).

Équipements de protection des yeux et de la peau

Peau
Aucun équipement de protection de la peau particulier n’est recommandé. Porter des gants et des vêtements adéquats.

Yeux
Porter des lunettes de sécurité.

ABSORPTION

Le plomb est principalement absorbé par les voies respiratoires et digestives. La peau est une voie d’absorption négligeable.

PREMIERS SECOURS

Inhalation
En cas d’inhalation, amener la personne dans un endroit aéré. Appeler le Centre antipoison ou un médecin. Si la personne ne respire pas, lui donner la respiration artificielle.

Contact avec les yeux

Rincer abondamment les yeux avec de l’eau pendant 5 minutes ou jusqu’à ce que le produit soit éliminé. Enlever les lentilles cornéennes s’il est possible de le faire facilement. Si l’irritation persiste, consulter un médecin.

Contact avec la peau

Laver la peau avec de l’eau et du savon.

Ingestion
Rincer la bouche avec de l’eau. Appeler le Centre antipoison ou un médecin.

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) :

0,05

mg/m³

Autres informations toxicologiques pertinentes :

C3 : Effet cancérogène démontré chez l’animal. Pour ces substances, les résultats des études relatives à la cancérogénicité chez l’animal ne sont pas nécessairement transposables à l’humain.

SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

Pictogramme SIMDUT 2015 : Danger pour la santé

Danger

Susceptible de provoquer le cancer
Peut nuire à la fertilité ou au fœtus
Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée

Pour plus d’informations sur les propriétés toxicologiques du plomb, visiter le : CNESST – Répertoire toxicologique – Plomb

Arsenic

UTILISATION ET SOURCES D’ÉMISSION

L’arsenic est un élément chimique d’origine naturelle présent à l’échelle de notre environnement et de ses organismes vivants. L’érosion ainsi que l’altération des sols, des minéraux et des minerais peuvent entrainer la contamination des eaux souterraines par l’arsenic. Les composés d’arsenic sont utilisés dans la fabrication d’une variété de produits et peuvent contaminer notre environnement de façon directe par les effluents industriels et de façon indirecte, par des dépôts atmosphériques.

Alliage, soudure

La toxicité de l’arsenic dépend de sa forme chimique. Il est généralement admis que les formes inorganiques de l’arsenic sont plus préoccupantes que ses formes organiques pour la santé humaine. L’exposition à long terme (pendant plusieurs années ou plusieurs décennies) à des concentrations élevées d’arsenic inorganique contribue au risque de développer certains cancers chez l’humain et peut affecter le tractus gastro-intestinal, les reins, le foie, les poumons et l’épiderme.

Une exposition de courte durée (plusieurs jours ou semaines) à des concentrations très élevées d’arsenic inorganique peut aussi provoquer divers effets sur la santé, dont des effets sur la peau, des nausées, des diarrhées, des vomissements et l’engourdissement des mains et des pieds.

Des données probantes, bien que limitées, donnent à penser que la façon dont l’arsenic est métabolisé chez les enfants est différente de celle chez les adultes, et que l’exposition in utero et pendant l’enfance à d’importantes teneurs en arsenic inorganique peut avoir des effets sur le développement du fœtus et de l’enfant et qu’elle pourrait être mise en cause à l’égard d’une prédisposition accrue à être atteint du cancer à l’âge adulte.

Les données toxicologiques consultables donnent à penser que la toxicité de la plupart des composés arsenicaux organiques, par exemple l’arsénobétaïne et l’arsénocholine, est très limitée. Toutefois, de plus en plus de données probantes soutiennent le fait que l’acide monométhylarso-nique et l’acide diméthylarsinique pourraient être plus toxiques que les autres composés arsenicaux organiques.

Santé Canada poursuivra son examen de la nouvelle recherche relative à la toxicité de l’arsenic, particulièrement à ses effets chez les enfants, de même qu’à la toxicité des composés arsenicaux organiques méthylé.

MESURES DE PROTECTION

La Loi sur la santé et la sécurité du travail vise l’élimination des dangers à la source. Lorsque des mesures d’ingénierie et les modifications de méthode de travail ne suffisent pas à réduire l’exposition à cette substance, le port d’équipement de protection individuelle peut s’avérer nécessaire. Ces équipements de protection doivent être conformes à la règlementation.

Voies respiratoires

Porter un appareil de protection respiratoire si la concentration dans le milieu de travail est supérieure à la VEMP (0,1 mg/m³).

Peau
Porter un appareil de protection de la peau. La sélection d’un équipement de protection de la peau dépend de la nature du travail à effectuer.

ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

Équipements de protection des voies respiratoires

Les équipements de protection respiratoire doivent être choisis, ajustés, entretenus et inspectés conformément à la règlementation.

NIOSH recommande les appareils de protection respiratoire suivants selon les concentrations dans l’air :

Aux concentrations supérieures à la valeur d’exposition du RSST, et pour ceux qui n’ont pas de valeur d’exposition du RSST, à toute concentration détectable.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive) accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à la demande ou de tout autre appareil fonctionnant à surpression (pression positive).
Évacuation d’urgence
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air, muni d’un masque complet (masque à gaz), à filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile, fixé au niveau du menton, ou porté à la ceinture ou à un harnais, devant ou derrière l’utilisateur.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome approprié pour l’évacuation.

ABSORPTION

Il n’y a aucune donnée concernant l’absorption de l’arsenic sous forme métallique.

En milieu de travail, les composés inorganiques d’arsenic sont principalement absorbés par les voies respiratoires. La peau est une voie d’absorption négligeable. Le produit peut également être absorbé par les voies digestives.

PREMIERS SECOURS

Inhalation
En cas d’inhalation, amener la personne dans un endroit aéré. Appeler le Centre antipoison ou un médecin en cas de malaise. Éviter de donner la respiration bouche-à-bouche à moins d’utiliser un dispositif de protection buccale. Les symptômes de l’œdème pulmonaire peuvent apparaître après un délai de plusieurs heures et sont aggravés par l’effort physique. Le repos et la surveillance médicale sont par conséquent essentiels.

Contact avec les yeux

Rincer abondamment les yeux avec de l’eau pendant 5 minutes ou jusqu’à ce que le produit soit éliminé. Si l’irritation persiste, consulter un médecin.

Contact avec la peau

Laver la peau avec de l’eau et du savon.

Ingestion
Rincer la bouche avec de l’eau. Faire boire un verre d’eau puis faire vomir la personne si elle est consciente. Ne jamais administrer quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente ou qui a des convulsions. Appeler le Centre antipoison ou un médecin en cas de malaise.

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) :

0,1

mg/m³

Autres informations toxicologiques pertinentes

Effets cancérogènes :

Évaluation du C.I.R.C.^[5] :	L’agent (le mélange) est cancérogène pour l’homme (groupe 1).
Évaluation de l’A.C.G.I.H.^[6] :	Cancérogène humain confirmé (groupe A1).
Évaluation du N.T.P.^[7] :	La substance est reconnue cancérogène (K).

SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

Pictogramme SIMDUT 2015 : Danger pour la santé

Danger

Peut provoquer le cancer (H350)

Pour plus d’informations sur les propriétés toxicologiques de l’arsenic, visiter le : CNESST – Répertoire toxicologique – Arsenic

Cadmium

Cette directive de sécurité est destinée à fournir des informations appropriées à tous les employés de l’entreprise concernant les effets toxiques potentiels du cadmium afin que des mesures appropriées puissent être prises pour limiter l’exposition au moyen de contrôles en milieu de travail.

Num. CAS : 7440-43-9

GÉNÉRAL

Le cadmium est un solide métallique, mou, malléable, inodore et de couleur blanc argenté teinté de bleu. Lustré, il ternit lentement au contact prolongé de l’air humide.

Le cadmium métallique est utilisé comme revêtement anticorrosion des métaux. On le retrouve comme constituant de nombreux alliages pouvant être employés notamment, dans des contacts électriques, des fils conducteurs, des fusibles, des barres de contrôle dans les réacteurs nucléaires, des roulements à billes, des composantes de laser à lumière blanche et comme matériel de brasage et de soudage. On peut également l’utiliser comme anode dans les bains d’électroplacage et comme produit de départ pour la synthèse de composés de cadmium.

Les composés de cadmium peuvent notamment être utilisés :

comme source de cadmium pour le cadmiage
comme pigments pour le plastique, le verre, les céramiques, le textile, les feux d’artifice, les glaçures, les émaux et autres couleurs utilisées dans le domaine artistique
en tant que stabilisant pour les matières plastiques telles que le PVC. Cependant, l’utilisation des composés de cadmium dans le PVC aurait disparu dans les années 1990. Certains matériaux utilisant du PVC recyclé pourraient contenir des composés de cadmium
dans la fabrication d’émaux résistants et de plastiques thermorésistants
dans la métallisation des plastiques
comme composés luminescents pouvant être employés entre autres dans les tubes cathodiques, les lampes fluorescentes et les compteurs à scintillations
comme semi-conducteurs dans des cellules photovoltaïques et autres produits électroniques (ex : photorécepteur dans le système électro photographique des photocopieurs, posemètre)
dans les systèmes d’imagerie infrarouge
dans diverses réactions chimiques, notamment comme catalyseur.

CARACTÉRISTIQUES DE L’EXPOSITION

En milieu de travail, l’exposition au cadmium se fait sous forme de particules telles que les poudres, les poussières ou les fumées.

L’exposition à ces particules varie en fonction de multiples facteurs dont le niveau de confinement, le type d’opération exécutée et la teneur en cadmium du matériau utilisé; le cadmium étant rarement utilisé à l’état pur.

Le cadmium étant inodore, il est impossible de déceler la présence de ses particules dans l’air par l’odorat. La présence du produit dans l’air et la concentration en milieu de travail ne peuvent être établies que par des mesures instrumentales. La VEMP de 0,025 mg/m³ peut être facilement atteinte dans l’air en milieu de travail si des produits contenant du cadmium sont utilisés et que les manipulations ou des opérations mécaniques génèrent un nuage de poudres ou de poussières ou lorsque des fumées sont produites.

EFFET SUR LA SANTÉ

Effets aigus :

L’inhalation de fortes concentrations de fumées de cadmium (sous forme d’oxyde) cause une irritation pulmonaire sévère. Les symptômes peuvent apparaître après un certain délai. Dans les premières heures suivant l’exposition, on rapporte de la toux et une légère irritation de la gorge et des muqueuses. Par la suite (4 à 10 heures suivant l’exposition) des symptômes similaires à ceux de la fièvre des fondeurs sont observés: toux, fièvre, maux de tête, frissons, douleurs musculaires, raideurs, etc. Dans les heures ou les jours qui suivent peut se développer une pneumonie chimique, de l’œdème pulmonaire et dans certains cas la mort.

À la suite de l’ingestion de composés de cadmium, les symptômes suivants ont été observés: irritation de l’épithélium gastro-intestinal, nausées, vomissements, salivation, douleurs abdominales, crampes, diarrhée. Des cas d’intoxication mortelle ont été rapportés à la suite de l’ingestion d’iodure (dose estimée 25 mg/Cd/kg) et de chlorure de cadmium (1840 mg/Cd/kg).

Effets chroniques :

Les données de la littérature scientifique montrent que le rein est le principal organe cible lors d’une exposition répétée au cadmium et à ses composés.

En général, les lésions rénales induites par le cadmium sont permanentes même si l’exposition cesse. Dans quelques cas, on a observé une réduction de l’excrétion urinaire de protéines, mais il n’y a pas d’indication d’une réversibilité complète des effets. Dans d’autres cas, on note une progression du dysfonctionnement rénal.

Une exposition prolongée à des concentrations inférieures à celles provoquant de l’inflammation pulmonaire peut causer de l’emphysème et de la dyspnée. D’autres symptômes respiratoires incluant la rhinite chronique et une altération ou perte de l’odorat ont été rapportés de façon moins fréquente chez des travailleurs.

Effets cancérogènes :

Évaluation du R.S.S.T. :	Effet cancérogène soupçonné chez l’humain. (C2)
Évaluation du C.I.R.C. :	L’agent (le mélange) est cancérogène pour l’homme (groupe 1).
Évaluation de l’A.C.G.I.H. :	Cancérogène humain suspecté (groupe A2).
Évaluation du N.T.P. :	La substance est reconnue cancérogène (K).

RISQUES

Inflammabilité :

Le cadmium métallique sous forme compacte est un solide non combustible.

Cependant, les poudres ou poussières constituées de fines particules ayant un diamètre inférieur à 74 µm (82 % inférieur à 53 µm) peuvent s’enflammer lorsqu’elles sont chauffées à 570 °C pour les nuages de particules et 250 °C pour les particules en couche. L’énergie minimum d’inflammation est de 4000 mJoules.

Explosibilité :

Les poudres ou les poussières de cadmium métallique mélangées à l’air peuvent exploser en présence d’une source d’inflammation.

Moyens d’extinction :

Pour combattre le feu, utiliser de la poudre spéciale pour feux de métaux, de la poudre chimique sèche, du sable sec, de la chaux éteinte ou du carbonate de sodium. Ne pas utiliser d’eau ni de dioxyde de carbone.

Techniques spéciales :

Porter un appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque facial complet. Porter des vêtements de protection couvrant tout le corps.

Réactivité :

Stabilité : Le cadmium est stable dans les conditions normales d’utilisation. Il s’oxyde lentement à l’air humide pour former de l’oxyde de cadmium.

Incompatibilité : Le cadmium est incompatible avec les oxydants forts, les acides, le potassium, le soufre, le sélénium, le tellure, le zinc, l’acide hydrazoïque (possibilité d’explosion), le nitrate d’ammonium fondu, le lithium, le penta fluorure de brome, le fluorure de nitryle, le trichlorure de phosphore, le chlorate de potassium et le monoxyde d’azote. Il est également incompatible avec le dioxyde de carbone en présence de chaleur.

Produits de décomposition : Le cadmium ne se décompose pas, c’est une substance élémentaire.

MESURES DE PROTECTION

Peau
Porter un appareil de protection de la peau. La sélection d’un équipement de protection de la peau dépend de la nature du travail à effectuer.

Voies respiratoires

Porter un appareil de protection respiratoire si la concentration dans le milieu de travail est supérieure à la VEMP (0,025 mg/m³).

Les équipements de protection respiratoire doivent être choisis, ajustés, entretenus et inspectés conformément à la règlementation. Des informations quant à la sélection des appareils de protection respiratoire exigés à l’article 45 du RSST sont disponibles dans la norme CSA Z94.4-93 ainsi que dans le Guide des appareils de protection respiratoire utilisés au Québec, publié par l’IRSST.

Certains organismes, tels que NIOSH, proposent, notamment, des facteurs de protection caractéristiques (FPC) différents de ceux exigés par la règlementation québécoise.

NIOSH recommande les appareils de protection respiratoire suivants :

À toute concentration détectable (le cadmium ne possède pas de valeur REL (limite d’exposition recommandée selon NIOSH))

Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive) accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à la demande ou de tout autre appareil fonctionnant à surpression (pression positive).

Évacuation d’urgence

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un masque complet et d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
Tout appareil de protection respiratoire autonome approprié pour l’évacuation.

Le NIOSH Pocket Guide présente, en plus de ces recommandations en matière de protection respiratoire pour le cadmium, les exigences de OSHA pour cette substance qui possède, selon leur règlementation, une valeur permise de limite d’exposition (PEL) de 5 µg/m³ (0,005 mg/ m³). Ces exigences sont présentées ci-après. Il est à noter que celles-ci ne sont pas nécessairement conformes à la règlementation québécoise.

Jusqu’à 0,05 mg/m³

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air ayant une pièce faciale ajustée de type demi-masque muni d’un filtre de la série 100 (catégorie N, P ou R) .

Jusqu’à 0,125 mg/m³

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé ayant une pièce faciale ample (cagoule, casque ou masque souple/visière-écran) et muni d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air ayant une pièce faciale ample (cagoule, casque ou masque souple/visière-écran) et fonctionnant à débit continu.

Jusqu’à 0,25 mg/m³

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air ayant une pièce faciale ajustée de type masque complet muni d’un filtre de la série 100 (catégorie N, P ou R).
Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé ayant une pièce faciale ajustée de type demi-masque muni d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air ayant une pièce faciale ajustée de type demi-masque et fonctionnant à débit continu.

Jusqu’à 1,25 mg/m³

Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé ayant une pièce faciale ajustée de type masque complet muni d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air ayant une pièce faciale ajustée de type masque complet et fonctionnant à débit continu.

Jusqu’à 5 mg/m³

Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air ayant une pièce faciale ajustée de type demi-masque ou masque complet et fonctionnant à surpression à la demande ou à pression positive.

Plus de 5 mg/m³ ou concentration inconnue

Tout appareil de protection respiratoire autonome ayant une pièce faciale ajustée de type masque complet fonctionnant à surpression à la demande ou à pression positive.
Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air ayant une pièce faciale ajustée de type masque complet et fonctionnant à surpression à la demande ou à pression positive accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à surpression à la demande.

PREMIER SECOURS

En milieu de travail, ce produit est absorbé principalement par les voies respiratoires. L’absorption cutanée est considérée négligeable. Il est faiblement absorbé par les voies digestives.

Inhalation
En cas d’inhalation de fumées ou de poussières d’oxyde de cadmium, amener la personne dans un endroit aéré et la placer en position semi-assise. Si elle ne respire pas, lui donner la respiration artificielle. En cas de difficultés respiratoires, lui donner de l’oxygène. La transférer immédiatement au service médical d’urgence le plus près.

Contact avec les yeux

Rincer abondamment les yeux avec de l’eau pendant 5 minutes ou jusqu’à ce que le produit soit éliminé. Si l’irritation persiste, consulter un médecin.

Contact avec la peau

Laver la peau avec de l’eau et du savon.

Ingestion
En cas d’ingestion, faire boire un verre d’eau puis faire vomir la personne si elle est consciente. Consulter un médecin. Ne jamais administrer quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente ou qui a des convulsions.

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) :

0,025

mg/m³

Notations et remarques

C2 Effet cancérogène soupçonné chez l’humain.

EM L’exposition à cette substance doit être réduite au minimum

SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

Pictogramme SIMDUT 2015 : Tête de mort sur deux tibias Pictogramme SIMDUT 2015 : Danger pour la santé

Poussières combustibles
Toxicité aiguë – inhalation – Catégorie 1
Mutagénicité sur les cellules germinales – Catégorie 2
Cancérogénicité – Catégorie 1A
Toxicité pour la reproduction – Catégorie 2
Toxicité pour la fonction reproductrice
Toxicité pour le développement
Toxicité pour certains organes cibles – expositions répétées – Catégorie 1

Pour plus d’informations sur les propriétés toxicologiques du cadmium, visiter le : CNESST- Répertoire toxicologique – Cadmium

Chrome hexavalent (acier inoxydable)

GÉNÉRAL

Le chrome est un élément d’origine naturelle présent, surtout à l’état trivalent ou hexavalent, en petites quantités dans tout l’environnement canadien. Le chrome est utilisé dans diverses applications industrielles au Canada, y compris la production d’aciers inoxydables et résistants aux hautes températures ainsi que de produits réfractaires comme la brique et le mortier; il sert aussi à la fabrication de pigments, au traitement des surfaces métalliques, au tannage du cuir et à la préservation du bois.

Il est à noter qu’il y a plus d’un numéro de CAS qui s’applique à ce groupe de substances.

USAGE

L’utilisation principale du chrome est dans la manufacture de l’acier inoxydable, qui est un alliage acier-chrome. C’est la présence du chrome dans l’alliage qui le rend résistant à l’oxydation. L’acier inoxydable est utilisé dans une grande variété de produits d’usage domestique (casseroles, ustensiles, appareils électroménagers) et industriel (machinerie, contenants, tuyaux).

Le chrome peut aussi être utilisé dans le placage de métaux, dans des pigments, dans le tannage du cuir ou dans des catalyseurs.

CARACTÉRISTIQUES DE L’EXPOSITION

Ce produit est physiologiquement inerte dans sa forme massive. Cependant, la poussière ou les fumées produites par l’utilisateur peuvent poser un risque physiologique en cas d’inhalation ou d’ingestion. Éviter l’inhalation des poussières métalliques et des fumées. Peut causer une maladie semblable à la grippe. Éviter que la peau et les yeux n’entrent en contact avec les poussières pour prévenir toute irritation mécanique. La poussière produite par l’utilisateur peut s’enflammer facilement et être difficile à éteindre

EFFET SUR LA SANTÉ

Peut provoquer une allergie cutanée.
L’inhalation peut provoquer des symptômes d’allergie ou d’asthme, ou des difficultés respiratoires.
Peut provoquer le cancer.
Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus.
Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.
Peut provoquer le cancer. Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus. Risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée. Pendant un traitement ou une modification physique, les flocons ou la poudre

Généralités : L’inhalation peut causer des symptômes d’allergie ou d’asthme, ou des difficultés respiratoires. Sensibilisation cutanée. provoquent une irritation des voies respiratoires, des yeux et de la peau, et sont nocifs. La matière fondue peut dégager des fumées toxiques et irritantes.

Inhalation : L’exposition peut provoquer une réaction allergique. Pendant le traitement, la voie d’exposition la plus importante est l’inhalation (respiration) des fumées. Si les fumées sont inhalées, elles peuvent causer un trouble connu sous le nom de fièvre des fondeurs dont les symptômes ressemblent à ceux de la grippe; ces symptômes peuvent apparaître de 4 à 12 heures plus tard et commencer par une soif soudaine ainsi qu’un goût sucré, métallique ou mauvais dans la bouche. Parmi les autres symptômes possibles, citons l’irritation des voies respiratoires supérieures accompagnée d’une toux et d’une sécheresse des muqueuses, une lassitude et un malaise généralisé. La fièvre, les frissons, la douleur musculaire, les maux de tête légers à importants, la nausée, les vomissements occasionnels, l’activité mentale exagérée, la transpiration abondante, la miction excessive, la diarrhée et la prostration sont aussi des symptômes qui peuvent se manifester.

Contact avec la peau : L’exposition peut provoquer une réaction allergique. Tout contact avec des vapeurs ou de la poudre métallique provoquera une irritation cutanée. Un contact avec un métal fondu chaud causera des brûlures thermiques. Les poussières peuvent causer une irritation dans les plis cutanés ou par contact en combinaison avec des vêtements serrés. Des dommages mécaniques causés par des particules projetées et des scories taillées sont possibles.

Contact avec les yeux : Pendant le traitement du métal, les poussières produites par l’usinage et la modification physique peuvent vraisemblablement causer une irritation des yeux. Les fumées provenant de la décomposition thermique ou de la matière fondue causeront vraisemblablement une irritation des yeux. Des dommages mécaniques causés par des particules projetées et des scories taillées sont possibles.

Ingestion : L’ingestion n’est pas considérée comme une voie d’exposition possible.

Certains composés de chrome hexavalent ont été reconnus comme étant cancérogènes selon des enquêtes épidémiologiques menées sur des travailleurs et des études expérimentales menées sur des animaux. Des incidences accrues de cancer respiratoire ont été observées chez les travailleurs du chrome. Il existe une incidence accrue de cancer du poumon chez les travailleurs industriels exposés aux composés de chrome.

RISQUES

Agents extincteurs appropriés : utiliser des agents extincteurs appropriés pour circonscrire l’incendie. Utiliser des agents extincteurs de classe D pour la poussière, les particules fines ou le métal fondu. Utiliser une pulvérisation d’eau grossière sur les copeaux et les rognures.

Risque d’incendie : Les poussières, les copeaux ou les rubans peuvent être facilement allumés par une source d’inflammation, par un mauvais usinage ou par combustion spontanée s’ils sont finement divisés et humides.

Risque d’explosion : Le produit en soi n’est pas explosif, mais en cas de dégagement de poussières, les nuages en suspension dans l’air peuvent être explosifs.

Réactivité : Stable à température ambiante et dans des conditions normales d’utilisation.

MESURES DE PROTECTION

Voies respiratoires

Porter un appareil de protection respiratoire si la concentration dans le milieu de travail est supérieure à la VEMP (0,5 mg/m³).

Peau
Porter un appareil de protection de la peau. La sélection d’un équipement de protection de la peau dépend de la nature du travail à effectuer.

Les équipements de protection respiratoire doivent être choisis, ajustés, entretenus et inspectés conformément à la règlementation.

NIOSH recommande les appareils de protection respiratoire suivants selon les concentrations dans l’air :

Entrée (planifiée ou d’urgence) dans une zone où la concentration est inconnue ou en situation de DIVS.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive) accompagné d’un appareil de protection respiratoire autonome auxiliaire fonctionnant à la demande ou de tout autre appareil fonctionnant à surpression (pression positive).
Évacuation d’urgence
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un masque complet et d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome approprié pour l’évacuation.

Jusqu’à 2,5 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à particules
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.

Jusqu’à 5 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à particules, excepté ceux à quart de masque et à usage unique.
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air.
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.
Jusqu’à 12,5 mg/m³
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air fonctionnant à débit continu.
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé muni d’un filtre à particules
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.

Jusqu’à 25 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air muni d’un masque complet et d’un filtre N100 sans présence d’huile, P100 ou R100 en présence d’huile.
- Tout appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé muni d’une pièce faciale étanche et ajustée et d’un filtre à haute efficacité contre les particules (HEPA).
  - Substance ayant été signalée comme pouvant causer de l’irritation ou des dommages aux yeux; une protection des yeux est suggérée.
- Tout appareil de protection respiratoire autonome muni d’un masque complet.
- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet.

Jusqu’à 250 mg/m³

- Tout appareil de protection respiratoire à approvisionnement d’air muni d’un masque complet fonctionnant à la demande ou tout autre fonctionnant à surpression (pression positive).

PREMIER SECOURS

Inhalation
En cas d’inhalation, amener la personne dans un endroit aéré. Appeler le Centre antipoison ou un médecin en cas de malaise. Si la personne ne respire pas, lui donner la respiration artificielle.

Contact avec les yeux

Contact avec la peau

Laver la peau avec de l’eau et du savon.

Ingestion
Rincer la bouche avec de l’eau. Appeler le Centre antipoison ou un médecin en cas de malaise.

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Pour le Chrome

Valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP) :

0,5

mg/m³

SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

Poussières combustibles

Pour plus d’informations sur les propriétés toxicologiques du cadmium, visiter le Répertoire toxicologique de la CNESST.

Annexe I : Fiche analyse de risque complet pour autre méthode que le cadenassage

ÉTAPE #1 : CARACTERISTIQUES DE LA MACHINE

TYPE DE L’ÉQUIPEMENT :

LIEU :

FABRICANT : MODÈLE : # SERIE :

NOM DE LA PERSONNE RESPONSABLE :

DATE :

TÂCHE VISÉE :

SOURCE D’ÉNERGIE :

ÉTAPE #2 : IDENTIFICATION DU RISQUE

ÉTAPE #3 : ESTIMATION DE LA FRÉQUENCE, GRAVITÉ ET NIVEAU DU RISQUE.

Voir légende « A » pour compléter.

ÉTAPE #4 : DESCRIPTION DES MESURES DE PREVENTION ET ESTIMATION DE REDUCTION DU RISQUE.

Voir légende « B » pour compléter.

# de séquence

Description de la tâche

Phénomènes dangereux

Avant la sélection des mesures de protection

Mesures de prévention

Après la mise en place des mesures de protection

Gravité

(S1 ou S2)

Exposition

(E1 ou E2)

Évitement

(A1 ou A2)

Niveau de risque

Gravité

(S1 ou S2)

Exposition

(E1 ou E2)

Évitement

(A1 ou A2)

Niveau de risque

Légende « A » : Évitement

Gravité (S)	S2	Blessure grave	Normalement irréversible, mortelle ou nécessitant plus que des premiers soins	Gravité		Exposition	Évitement	Niveau de réduction du risque
				S2 Blessure grave nécessitant plus que des premiers soins,		E2 Exposition fréquente	A2 Peu probable	R1
							A1 Probable	R2A
	S1	Blessure légère	Normalement réversibles ou nécessitant seulement des premiers soins			E1 Exposition peu fréquente	A2 Peu probable	R2A
							A1 Probable	R2B
Exposition (E)	E2	Exposition fréquente	Généralement, exposition au phénomène dangereux de plus d’une fois par heure.
				S1 Blessure légère nécessitant seulement des premiers soins		E2 Exposition fréquente	A2 Peu probable	R2C
							A1 Probable	R3A
	E1	Exposition peu fréquente	Généralement, exposition au phénomène dangereux de moins d’une fois par jours ou par quart de travail.			E1 Exposition fréquente	A2 Peu probable	R3B
							A1 Probable	R4
Évitement (A)	A2	Peu probable	Impossibilité de s’éloigner, temps de relation insuffisant ou vitesse du robot supérieur à 250 mm/s	Catégorie	Performance de la mesure de protection
				R1	Élimination ou substitution du phénomène dangereux
				R2A	Contrôles techniques empêchant l’accès au phénomène dangereux ou arrêtant le phénomène dangereux, p. ex. Des barrières anti verrouillage, des rideaux optiques, des tapis de sécurité ou d’autres dispositifs à détecteurs de proximité.
	A1	Probable	Possibilité de s’éloigner, temps de réaction ou délai d’avertissement suffisant ou vitesse du robot inférieure à 250 mm/s	R2B (S2, E1, A2)
				R2B (S2, E1, A1)
				R2C
				R3A	Barrières sans interverrouillage, espace libre, procédures et équipement.
				R3B
				R4	Dispositifs de sensibilisation

Légende « B » Exposition	Évitement	Gravité	Niveau de réduction du risque
E2 Exposition fréquente	A2 Peu probable	S2 Blessure grave	R1
	A2 Peu probable	S1 Blessure Légère	R2C
	A1 Probable	S2 Blessure grave	R2A
	A1 Probable	S1 Blessure légère	R2A
E1 Exposition peu fréquente	A2 Peu probable	S2 Blessure grave	R2A
	A2 Peu probable	S1 Blessure Légère	R3B
	A1 Probable	S2 Blessure grave	R3A
	A1 Probable	S1 Blessure légère	R4

Exemple : Fiche analyse de risque complet pour autre méthode que le cadenassage

ÉTAPE #1 : CARACTERISTIQUES DE LA MACHINE
TYPE DE L’ÉQUIPEMENT : chariot élévateur							LIEU : Atelier central – Chantier #1
FABRICANT : Hyundai MODÈLE : 110D-9 # SERIE :							NOM DE LA PERSONNE RESPONSABLE : M. CTP DATE :17-12-2019
TÂCHE VISÉE : maintenance et réparation			SOURCE D’ÉNERGIE : mécanique, électrique, hydraulique				NOM DE LA PERSONNE RESPONSABLE : M. CTP DATE :17-12-2019
ÉTAPE #2 : IDENTIFICATION DU RISQUE			ÉTAPE #3 : ESTIMATION DE LA FRÉQUENCE, GRAVITÉ ET NIVEAU DU RISQUE. Voir légende « A » pour compléter.				ÉTAPE #4 : DESCRIPTION DES MESURES DE PREVENTION ET ESTIMATION DE REDUCTION DU RISQUE. Voir légende « B » pour compléter.
# de séquence	Description de la tâche	Phénomènes dangereux	Avant la sélection des mesures de protection				Mesures de prévention	Après la mise en place des mesures de protection
# de séquence	Description de la tâche	Phénomènes dangereux	Gravité (S1 ou S2)	Exposition (E1 ou E2)	Évitement (A1 ou A2)	Niveau de risque	Mesures de prévention	Gravité (S1 ou S2)	Exposition (E1 ou E2)	Évitement (A1 ou A2)	Niveau de risque
1-	Stationner sur un terrain ferme et plat. Appliquer frein de stationnement	Déplacement accidentel	S2	E1	A1	R2B	Installer des cales aux roues	S1	E1	A2	R3B
2-	Abaisser les fourches au sol ou dans la position désirée	Blessure par écrasement, chutes des fourches	S2	E1	A1	R2B	Caler les fourches et le mat s’ils ne sont pas au sol	S1	E1	A2	R3B
3-	Éteindre l’équipement,	Démarrage inattendu ou intempestif	S2	E1	A2	R1	Conserver la clé sur soi, ou cadenasser le coupe batterie	S1	E1	A2	R3B
4-	Actionner les leviers pour purger la pression hydraulique résiduelle	Blessure par écrasement ou heurtés par des pièces de machinerie	S2	E1	A1	R2B	S’éloigner durant la purge de pression	S1	E1	A2	R3B
5-	Débuter la maintenance

ANNEXE II : GRILLE D’INVENTAIRE DES OUTILS ET ÉQUIPEMENTS MOBILES ET D’ANALYSE DE RISQUES EN MAÎTRISE DES ÉNERGIES
A. COORDONNÉES DE L’ENTREPRENEUR PERMETTANT DE REMPLIR L’ENTÊTE DE LA FICHE DE CADENASSAGE
Lieu :
Nom de l’entreprise :
Remarque :
B. ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION NÉCESSAIRES POUR ACCOMPLIR LES TÂCHES ÉNUMÉRÉES EN B.
PROTECTION INDIVIDUELLE		TÂCHE #		PROTECTION COLLECTIVE		TÂCHE #




IDENTIFICATION DES ÉQUIPEMENTS ET DES POINTS DE COUPURE
#			ÉNERGIE DANGEREUSE À MAÎTRISER		RISQUES		DISPOSITIF DE CADENASSAGE À UTILISER		ACTION À POSER
1	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
2	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
3	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
4	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
5	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
6	Description de l’équipement:
	Description des tâches:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
	Point de coupure:
* Inscrire le nom usuel du point de coupure de l’équipement et sa localisation								s.o. = sans objet
Remarque :




Travailleur habilité (nom, prénom) :
Signature du travailleur habilité :								Date (aaaa-mm-jj) :
Supérieur immédiat (nom, prénom) :
Signature du supérieur immédiat :								Date (aaaa-mm-jj) :
Commentaire :

ANNEXE III : FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES – ÉQUIPEMENTS MOBILES

*Consulter le Manuel du fabricant et suivre les directives du fabricant*

DESCRIPTION DE L’ÉQUIPEMENT MOBILE
Marque Modèle Atelier associé		Année Immatriculation
DEFINITION DES TÂCHES
Inspections de composantes Réparation mécanique Entretien et lubrification Vérification des fuites d’huile/fluide Réparation des fuites d’huile/fluide Remplacement d’un composant mineur Remplacement d’un composant majeur		Remplacement de chaînes Remplacement des roues/pneus Remplacement de boyaux hydraulique Installation des bennes Déblocage du système de freinage Autres :
REPÉRER LES ÉNERGIES DANGEREUSES ASSOCIÉES AUX TÂCHES
Énergies dangereuses	Risques		Mesures de contrôle Cadenassage ou autre méthode
Électrique	Brûlure – Effets chimiques – Électrocution – Chute ou personne jetée par terre – Incendie – Projection de particules en fusion – Choc
Mécanique, hydraulique, pneumatique	Personnes se faisant happer – Jeter par terre – Écrasement – Coupure ou sectionnement – Entraînement ou emprisonnement – Enroulement – Frottement ou abrasion – Impact – Injection – Cisaillement – Glissement, trébuchement, chute – Perforation ou piqûre – Suffocation
Thermique	Brûlure – Déshydratation – Inconfort – Gelure – Blessures provoquées par le rayonnement des sources de chaleur – Brûlure sévère
Autres phénomènes dangereux

Étapes de contrôle des énergies afin de réaliser des tâches :

Arrêt sécuritaire:

Abaisser accessoires au sol;
Équipement à l’arrêt, stationné sur terrain plat + frein de stationnement;
Éteindre l’équipement, retirer clé d’ignition et neutraliser les systèmes de démarrage;
Retirer la clé d’ignition ou verrouiller la cabine si l’équipement n’a pas de clé d’ignition
Caler les roues, bloquer l’équipement et dissiper l’énergie thermique;
Délimiter et signaler la zone d’intervention;
Le cadenassage doit être priorisé (ex. coupe-batterie cadenassable, la portion mécanique, etc.);
Suivre les directives du fabricant (analyse de risque).

AUTRES MÉTHODES DE CONTRÔLE NECESSAIRES
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE OBLIGATOIRE	Chaussures de sécurité	Gants de travail		Casque de sécurité
	Lunettes de sécurité	Gants isolants		Visière
				Autre, préciser :
MATÉRIEL REQUIS	Cadenas personnel	Cales de roue		Couvre-volant
	Moraillon	Multimètre		Couvre-valve
	Étiquette	Couvre-pôle de batterie		Béquille/blocage
	Cadenas de série	Pancarte son attache		Couvre-fiche
	Boîte de cadenassage			Autre, préciser
PROCÉDURES ASSOCIÉES	Manuel du fabricant		Entrée en espace clos
	Retrait pôle de batterie		Autre fiche de contrôle des énergies
	Consignes de sécurité en lien avec la batterie d’un véhicule électrique		Contamination biologique
			Autre, préciser :

Vérifié par :	Date : (JJ/MM/AA)

fiche générique de contrôle des énergies – Machine OUtils

*Consulter le Manuel du fabricant et suivre les directives du fabricant*

DESCRIPTION DE L’ÉQUIPEMENT MOBILE
Marque			Année
Modèle			Immatriculation
Atelier associé
Emplacement des dispositifs à actionner lors de la procédure (photos ou illustrations)

CONSIGNES GÉNÉRALES
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE OBLIGATOIRE	Chaussures de sécurité	Gants de travail			Casque de sécurité
	Lunettes de sécurité	Gants isolants			Visière
	APR	Vêtements ajustés			Bouchons
					Autre, préciser :
MATÉRIEL REQUIS	Cadenas personnel	Cales de roue			Couvre-volant
	Moraillon	Multimètre			Couvre-valve
	Étiquette	Couvre-pôle de batterie			Béquille/blocage
	Cadenas de série	Pancarte son attache			Couvre-fiche
	Boîte de cadenassage				Autre, préciser :
PROCÉDURES ASSOCIÉES	Sécurité électrique			Entrée en espace clos
	Retrait pôle de batterie			Autre fiche de contrôle des énergies
	Consignes de sécurité en lien avec la batterie d’un véhicule électrique			Contamination biologique
				Autre, préciser :

Étapes de contrôle des énergies afin de réaliser des tâches de réparation ou d’entretien

Arrêt sécuritaire:

Informer vos collègues impliqués que vous allez mettre l’outil à l’arrêt;
La mise en position d’arrêt du dispositif de commande de la machine;
L’arrêt complet de la machine;
Le cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de celle-ci pendant la durée des travaux.
Retirer les protecteurs ou des dispositifs de protection pour accéder aux pièces mobiles d’une machine
Vérifier l’absence d’énergie
Procéder à l’entretien/réparation
Replacer les protecteurs
Remettre l’outil en marche

Énergies dangereuses	Risques		Mesures de contrôle
Électrique	Brûlure – Effets chimiques – Électrocution – Chute ou personne jetée par terre – Incendie – Projection de particules en fusion – Choc
Mécanique, hydraulique, pneumatique	Personnes se faisant happer – Jeter par terre – Écrasement – Coupure ou sectionnement – Entraînement ou emprisonnement – Enroulement – Frottement ou abrasion – Impact – Injection – Cisaillement – Glissement, trébuchement, chute – Perforation ou piqûre – Suffocation		;
Thermique	Brûlure – Déshydratation – Inconfort – Gelure – Blessures provoquées par le rayonnement des sources de chaleur – Brûlure sévère
Autres phénomènes dangereux
Vérifié par :		Date : (JJ/MM/AA)

fiche générique de contrôle des énergies – Installation électrique

*Consulter le Manuel du fabricant et suivre les directives du fabricant*

MO/Employeur :
Surintendant :				Endroit :

Date de création :
DESCRIPTION DE L’INSTALLATION ÉLECTRIQUE (Disjoncteur, Sectionneur, Interrupteur)
Tâche :
Emplacement des dispositifs à actionner lors de la procédure (photos ou illustrations, schéma unifilaire)

***Y a-t-il une génératrice ou autre source d’énergie à contrôler?
CONSIGNES GÉNÉRALES
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE OBLIGATOIRE	Chaussures de sécurité	Gants de travail			Casque de sécurité
	Lunettes de sécurité	Gants isolants			Visière
	Protection auditive Vêtements CAT 1 (>4cal/cm³, 900mm ou 3pi de périmètre éclats d’arcs) Vêtements CAT 2 (>4cal/cm³, 1,2m ou 4pi de périmètre éclats d’arcs) Vêtements CAT 3 (>4cal/cm³, 1,8m ou 6pi de périmètre éclats d’arcs) Vêtements CAT 4 (>4cal/cm³, 2,5m ou 8pi de périmètre éclats d’arcs) Autre, préciser :
PROCÉDURES ASSOCIÉES	Respecter les périmètres de sécurité (voir étiquette CC) Vérifier l’absence de tension (multimètre) Attention : Disjoncteur électrique (se positionner à droit et utiliser le bras gauche) Ouvrir les dispositifs de sectionnement (couteaux) Les condenseurs doivent être déchargés (mise à la terre) Autre, préciser :
MATÉRIEL REQUIS	Cadenas personnel		Multimètre			Moraillon
	Étiquette		Cadenas de série			Boîte de cadenassage
	Outils isolés		Autre, préciser :

Étapes de contrôle des énergies afin de réaliser des tâches de réparation ou d’entretien

Arrêt sécuritaire:

Aviser le personnel concerné des travaux en cours;
Identifier tous les circuits où seront effectués les travaux;
Indiquer les points de coupure où seront installés les dispositifs de cadenassage;
Signaler avec une pancarte qu’une intervention est en cours;
Délimiter et signaler la zone d’intervention (tenir compte du périmètre Éclats d’arcs ou 3m);
Éteindre l’équipement;
Cadenasser les autres dispositifs d’isolation;
Valider l’absence de tension (multimètre);
Effectuer les travaux selon les directives du fabricant (analyse de risque);
Après les travaux, valider les réparations, absence d’outils, protecteurs en place;
Aviser le personnel concerné de la remise sous tension;
Retirer son cadenas et remettre sous tension.

Énergies dangereuses	Risques	Mesures de contrôle
Électrique	Brûlure – Effets chimiques – Électrocution – Chute ou personne jetée par terre – Incendie – Projection de particules en fusion – Choc
Autres phénomènes dangereux

Vérifié par :	Date : (JJ/MM/AA)

ANNEXE IV -REGISTRE DE CADENASSAGE
Numéro du cadenas	Équipement	Description du travail	Nom de l’utilisateur	Date	Initiale de l’employeur ou Maître d’œuvre	Numéro de téléphone de l’utilisateur

ANNEXE V – RAPPORT SUR LE RETRAIT FORCÉ D’UN DISPOSITIF DE CADENASSAGE

RAPPORT SUR LE RETRAIT FORCÉ D’UN DISPOSITIF DE CADENASSAGE
Motif justifiant le retrait du dispositif de cadenassage
Lieu :
Quart de travail :
Travailleur concernée ayant cadenassé :
Maître d’œuvre ou supérieur immédiat :
Nom de l’équipement :
Le dispositif laissé sur l’équipement a été découvert le : heure :
Motif justifiant le retrait :
Le travailleur a été joint? Oui Non Le travailleur est en route pour retirer son cadenas. La procédure prend fin.
Commentaire :
Signature du maître d’œuvre :	Date :	Heure :
LE TRAVAILLEUR N’EST PLUS AU LIEU DU TRAVAIL ET NE PEUT ÊTRE JOINT OU NE PEUT PAS REVENIR
1-Le maître d’œuvre procède à une inspection minutieuse
2-Un représentant des travailleurs accompagne le maître d’œuvre
Si les deux étapes sont respectées le maître d’œuvre peut procéder au retrait du cadenas.
Commentaires :
Nom du maître d’œuvre : Signature du maître d’œuvre :	Date :	Heure :
Nom du représentant des travailleurs : Signature du représentant des travailleurs :	Date :	Heure :

ANNEXE VI : AUDIT ANNUEL- PROGRAMME DE MAÎTRISE DES ÉNERGIES
AUDIT ANNUEL- Lieu visé: Période couverte:
			Conformité
#	Réf	Éléments à évaluer	Oui	Non	Commentaires
		SECTION 1 -Application
		Le cadenassage est appliqué pour toutes les situations de travail visées
		Les identifications sont facilement repérables, lisibles et conformes
		Tous les dispositifs d’isolement sont identifiés et cadenassables
		Les exigences spécifiques du programme et les dangers inhérents à l’établissement sont communiqués aux sous-traitants et aux entrepreneurs externes avant le début des travaux.
		SECTION 2 -Accessoires
		Tous les cadenas sont identifiés et permettent d’identifier le propriétaire qui est le seul détenteur de la clé unique.
		Les dispositifs d’emprunt sont disponibles, accessibles, en nombre suffisant et en bon état
		SECTION 3 – Documentation
		Le programme comprend les sections suivantes: responsabilités, cadenassage individuelle, de groupe, autres méthodes que le cadenassage, oubli de cadenas et changement de quart de travail
		Les fiches de contrôle des énergies sont présentes sur chaque équipement
		Les fiches sont mises à jour régulièrement ou dès qu’un changement est requis
		Dès qu’un changement est requis, il est apporté rapidement au programme ou aux fiches, ce dernier sont communiqués aux travailleurs
		SECTION 4 – Formation
		Les travailleurs sont formés sur le programme ainsi que sur les fiches de contrôle des énergies
		Les travailleurs connaissent la personne responsable à qui poser les questions sur le sujet
		Les superviseurs/contremaîtres effectuent les suivis afin de s’assurer de l’application du programme
Responsable
Date:

REGISTRE APPAREILS DE DÉTECTION QAI

REGISTRE d’entretien des appareils de détection QAI
*Description :*		*Date d’achat :*
*# série :*		*Fréquence de calibration :*
*Fréquence de remplacement des cellules :*

*Date*	*Intervention (calibration, réparation, etc.)*		*Résultat réussi* *oui ou non*	*Date de la prochaine intervention de ce type*	*Initiales*

REGISTRE 4 GAZ

Registre des résultats de la surveillance de l’air ambiant (4 gaz)
*Date*	*Heure*	*Oxygène* Min 19.5% Max 23%	*Concentration de CO* (Monoxyde de carbone, max 35 PPM)	*LIE %* Max 10%	*H2S* Max 10 PPM	*Autres*	*Initiales*

INSPECTION D’UN PALAN

Inspection d’un palan
Date				Palan no
ÉLÉMENTS À VÉRIFIER – INSPECTION VISUELLE						BONNE CONDITION
ÉLÉMENTS À VÉRIFIER – INSPECTION VISUELLE						Oui	Non
1. Boîte de contrôle (fonctionnement, propreté, etc.)
2. Linguet de sécurité du crochet
3. Câble ou chaînes de levage (signes d’usure, déformation, etc.)
4. Fuites d’huile
5. Fuites d’air
6. Dévidoir et crochet (signes d’usure, déformation, etc.)
7. Boulons et écrous
8. Accessoires de levage et d’accrochage (élingues, pinces de levage, etc.)
9. Mise à niveau du bras du palan
ÉLÉMENTS À VÉRIFIER – ESSAIS TECHNIQUES
10. Avertisseur sonore
11. Arrêt d’urgence
12. Mouvements du palan
13. Freins
14. Interrupteur de fin de course
15. Bruits inhabituels, cahotements sur le rail
Commentaires:


Date	/ /	Heure	h		Signature de l’opérateur :
Date	/ /	Heure	h		Signature du superviseur :

INSPECTION ÉLINGUES ET CHAINES

Inspection des élingues-chaînes
Inspecté par : _________________________________________ Date : _____________________
ÉLINGUES DE CHAINE	PRÉSENCE
ÉLINGUES DE CHAINE	Oui		Non
D’étirement de l’élingue (sa longueur originale doit donc être disponible pour comparer)
De signes d’usure excédant 15% du diamètre d’un des maillons
D’un maillon coupé, entaillé, fissuré, rainuré, brûlé ou portant des piqûres de corrosion
D’un maillon allongé (s’est refermé et étiré)
D’un maillon courbé (gauchi) ou tordu
N.B. : L’inspection des élingues de chaîne s’avère primordiale, car on se rappellera que c’est le plus faible des maillons qui détermine la capacité de l’élingue.
ÉLINGUES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES		PRÉSENCE
ÉLINGUES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES		Oui		Non
De trous, coupures dans l’élingue
D’effilochements, de déchirures
De dégradation des coutures
De traces de brûlure
D’effritement ou de durcissement de la sangle
N.B. : Le remplacement des élingues de fibres synthétiques doit se faire lorsque le fil témoin (fil d’une autre couleur) commence à s’effilocher. Cependant, le fil témoin n’est pas présent sur toutes les élingues de fibres synthétiques
ÉLINGUES DE CABLE D’ACIER		PRÉSENCE
ÉLINGUES DE CABLE D’ACIER		Oui		Non
De fils cassés (vérifiez le nombre de fils au pas recommandé par le fabricant)
D’usure du câble
De déformations
De fissures
De toron en saillie
De coque
De cage d’oiseau
De saillie de l’âme

INSPECTION ÉCHELLES

Rapport d’inspection -Échelle

Photos :
Température : (degrés Celsius)	Ensoleillé	Nuageux		Pluie		Neige


	Conforme		Non conforme		Non applicable
Grade 1
Assise stable
Dépasse de 900 mm (point d’accès)
Échelle attachée (base, extrémité)
Stabilisateur d’échelle
Inclinaison de l’échelle
3 points d’appui (accès et descente)
Inspection structure, pattes, embouts, échelons
Protection contre les impacts
Garde-corps de chaque côté de l’échelle
Méthode de manutention (2 personnes)
Loin des lignes électriques
Ne pas œuvrer latéralement
Durée des travaux, moins d’une heure ou autre méthode (ex. : échafaudage)
Protection chute de hauteur (harnais)

Inspection faite par : _____________________________________ date : ______________

PERMIS À CHAUD

Le permis obligatoire avant d’entreprendre tout travail impliquant des flammes nues ou générant ou produisant de la chaleur ou des étincelles. Exemples de travaux : Le découpage, le meulage, le soudage, l’utilisation d’un chalumeau, les joints exothermiques.

. ARRÊT! ÉVITER LE TRAVAIL À CHAUD EN AYANT RECOURS À UNE SOLUTION ALTERNATIVE SI POSSIBLE

INSTRUCTIONS		PRÉCAUTIONS À PRENDRE
1	Le responsable de l’émission du permis doit :	☐	Les gicleurs automatiques, les lances, boyaux d’eau et les extincteurs portatifs sont en service et en état de marche.
	Vérifier les précautions énumérées à droite (ou n’entreprenez pas le travail)
		☐	Le matériel de travail à chaud est en bon état de marche.
	Remplissez et conserver une copie de la 1^er partie (utiliser la partie 1A pour renforcer l’avertissement de travail à chaud)	Précaution dans un rayon de 11 mètres (35 pieds)
		☐	Les liquides inflammables, la poussière, les fibres et les dépôts huileux sont enlevés.
	Prendre photocopie pour vos dossiers et remettre la copie originale au demandeur	☐	L ‘atmosphère explosive dans la zone est éliminé.
		☐	Les planchers sont bien balayés.
Travail à chaud exécuté par :		☐	Les plancher combustible sont mouillé, couvert de sable humide ou des plaques résistantes au feu.
☐	Employé : ____________________________________________	☐	Toute autre matière combustible est enlevée dans la mesure du possible. Sinon des bâches résistantes au feu ou des écrans de protection incombustibles sont installés.
☐	Entrepreneur : ______________________________________
		☐	Toute ouverture dans le plancher ou les murs est bouché.
	Date : ______________________ Heure :_________________	☐	Des bâches résistantes au feu sont suspendu sous l’aire de travail.
	Endroit des travaux : (Précisez) _______________________________________________________	☐	Les conduits et les transporteurs qui peuvent véhiculer les étincelles jusqu’à des articles combustible éloignées, sont protégés ou arrêtés.
	Nature du travail : _______________________________________________________	Travail sur les murs, les plafonds ou les toits
		☐	La construction est incombustible et ne présente ni revêtement, ni isolants combustibles.
	Nom de l’exécutant des travaux : (lettre moulée + signature) ____________________________ X _______________________	☐	Les matières combustibles de l’autre côté des murs, sur les plafonds et sur les toits sont éloignées.
		Travail sur un équipement fermé
☐	J’atteste que les lieux de travail ont été examiné, que les précautions cochées sur la liste de contrôle sont prises pour prévenir les incendies et qu’une autorisation est accordées pour ce travail. Nom de l’émetteur du permis : (lettre moulée + signature) _______________________________ X ______________________	☐	L’équipement fermé est débarrassé de toute matière combustible
		☐	Les conteneurs sont purgés des liquides ou vapeur inflammable
		☐	Les appareils, la tuyauterie et l’équipement sous pression sont mis hors service, isolés et aérés
		Surveillance incendie – Contrôle de la zone de travail à chaud
	Date d’expiration du permis : Date : ____________________Heure :___________________	☐	Une surveillance incendie sera exercée pendant le travail et 30 minutes par la suite y compris les pause-café et repas
		☐	Le surveillant dispose d’extincteurs portatifs appropriés et si c’est possible d’un petit boyau incendie établi
☐	Avertissement est donné au verso	☐	Le surveillant incendie peut être nécessaire dans l’aire supérieure et l’aire inférieure voisines
	Remplissez comme il convient	☐	Après les 30 minutes de surveillance continue suivant les travaux, la zone de travail sera contrôlée périodiquement durant encore 3 heures
No en cas d’urgence : ____________________________		☐	Autre précautions prises :
☐ Détecteur de chaleur ☐ Assurance responsabilité (validation) Maitre d’œuvre/propriétaire : X :_____________________________________________		INSPECTION FINALE
		☐	L’aire de travail a été surveillée pendant ____ heures après la fin des travaux et a été jugée sécuritaire. Signature :

CHARIOT ÉLÉVATEUR

Rapport d’inspection -Chariot élévateur
	Date :

Type de chariot :	# Série :
	L	M	M	J	V	S	D
Pneus et roues
Fluides (huiles et liquide de refroidissement)
Système hydraulique
Système d’alimentation en carburant
Bouteille de propane
Batterie
Courroies
Soudures
Fourches
Dosseret de charge
Autocollant, avertissement et plaque signalétique
Toit de protection
Moyen d’accès (marches, porte)
Ceinture de sécurité
Extincteur (si applicable)
Rapporteur d’angle
Charte de levage
Propreté de la cabine (plancher, vitres)
Freins
Système d’éclairage, feux de position
Témoins lumineux et instruments de lecture
Klaxon, avertisseur sonore de marche arrière
Essuie-glaces
Essai à vide de toutes les commandes
Stabilisateurs de mise à niveau (si applicable)
Volant de direction (répond bien, moins de ¼ de tour de jeu, etc.)
Commandes hydrauliques répondent bien
Systèmes d’élévation et d’inclinaison
Direction (tous les modes)
Transmission, direction et gamme de vitesse
Autres (spécifier)
Initiales de l’opérateur

NACELLE

Rapport d’inspection – Nacelle

Nacelle :	# Série :
	L	M	M	J	V	S	D
Pneus et roues
Fluides (huiles et refroidissement)
Système hydraulique (boyaux, fuites)
Composants structuraux
Canalisations à déconnexion rapide
Composants structuraux
L’échelle ou les marches d’accès
Les phares/feux rotatifs et avertisseurs lumineux
Les commandes de fonctionnement d’urgence
Plaques étiquettes de mise de danger et mises en garde
Ensemble de la plateforme
Le plancher de la plate-forme
Commande d’élévation, de rotation et de placement
Barrières
Protection antichute
Dispositifs de sécurité
Freins
Tout autre élément spécifié par le constructeur
Autres défectuosités (spécifier)
Initiales de l’opérateur
Commentaires

Inspection faite par : __________________________________ date : __________________

Les politiques d’entreprise

Politique SST

Pour ENTERPRISE la productivité et la prévention des accidents vont de pair. Ce programme de prévention a été élaboré dans le but de prévenir le plus d’accidents et de maladies professionnelles possible sur notre chantier.

Notre contremaitre sur le chantier surveillera la mise en application de ce programme de prévention et exigera les corrections nécessaires, s’il y a lieu.

Nous invitons tous les intervenants à faire connaitre à notre contremaitre leurs suggestions qui auraient pour but d’améliorer ce programme de prévention.

L’implication de tous les intervenants est essentielle, afin d’améliorer la santé et la sécurité au travail.

ENTERPRISE

Description du projet

Entrepreneur
NOM du projet :
LOCALISATION du projet :
PROPRIÉTAIRE :
ARCHITECTE :
INGÉNIEUR :
ENTREPRENEUR général :
DATE PRÉVUE de début des travaux :	/ /
DATE PRÉVUE de fin des travaux :	/ /
MONTANT INITIAL des travaux :	$

Mise en application des mesures préventives

ENTERPRISE S’ENGAGE A :

LA DIRECTION

Informer notre responsable et nos travailleurs au chantier du contenu de nos planifications sécuritaires ;
Rendre disponibles sur les lieux de travail tous les matériaux et équipements nécessaires à la réalisation sécuritaire des travaux ;
Faire respecter nos planifications sécuritaires et le programme de prévention du maitre d’œuvre.

SURINTENDANT OU CONTREMAITRE

Notre surintendant ou contremaitre sur le chantier verra à :

Surveiller de façon soutenue le déroulement des travaux pour s’assurer que les mesures de prévention des planifications sécuritaires sont appliquées tout au long des travaux.

TRAVAILLEURS

Les travailleurs qui auront reçu notre formation sur les mesures préventives contenues dans la planification sécuritaire verront à les respecter lors de l’exécution des travaux.

Permis de travail

ENTERPRISE s’engage à protéger la santé et la sécurité de ses travailleurs et du public. Nous croyons que les travaux à haut risque nécessitent des mesures de prévention plus serrées ; en conséquence, nous avons comme politique de respecter les principes suivants dans l’élaboration de nos procédures de travaux à haut risque :

Tout faire pour empêcher que ne surviennent des incidents ou des accidents de travail.
Favoriser la participation de tous nos employés dans l’identification des risques et l’élaboration de mesures correctives.
Intervenir avec rapidité et efficacité pour rectifier toute situation qui pourrait représenter un risque pour les travailleurs ou le public.
Privilégier l’élimination du risque à la source.
Fournir des dispositifs de sécurité adéquats lorsqu’il est impossible d’éliminer le danger à la source.
Veiller à se conformer et appliquer en tout temps la législation et les pratiques sécuritaires contenues dans notre programme de sécurité.
Exiger de nos sous-traitants qu’ils nous fournissent des procédures de travail sécuritaires qui respectent la législation en vigueur. S’assurer qu’ils respectent leurs procédures de travail sécuritaire lors de l’exécution des travaux.

ENTERPRISE

Identification et contrôle des risques

ENTERPRISE s’engage à protéger la santé et la sécurité de ses travailleurs et du public. Nous nous faisons un devoir de mettre sur pied des processus qui permettent l’identification et l’élimination à la source des risques. En conséquence, nous avons comme politique de respecter les principes suivants :

Nous commençons l’élaboration des risques avec le client, lors de la mise en place du projet.
Par la suite, notre planificateur et notre coordonnateur SST vont planifier les travaux sécuritairement.
Sur le chantier, le superviseur et les travailleurs vont effectuer leur AST en début de journée et quotidiennement, si les conditions changent.
Tout faire pour empêcher que ne surviennent des incidents ou des accidents de travail.
Tout au long du projet avec le client, nous travaillons afin d’empêcher que ne surviennent des incidents ou des accidents de travail.
Favoriser la participation de tous nos employés dans l’identification des risques et l’élaboration de mesures correctives.
Intervenir avec rapidité et efficacité pour rectifier toute situation qui pourrait représenter un risque pour les travailleurs ou le public.
Privilégier l’élimination du risque à la source.
Fournir des dispositifs de sécurité adéquats lorsqu’il est impossible d’éliminer le danger à la source.
Veiller à se conformer et appliquer en tout temps la législation et les pratiques sécuritaires contenues dans notre programme de sécurité.
Exiger de nos sous-traitants qu’ils respectent la législation et les procédures de travail sécuritaires.

ENTERPRISE

Prévention sur l’usage d’alcool, de drogues et médicaments

PRÉAMBULE

Pour ENTERPRISE la productivité et la prévention des accidents vont de pair. Conscient de l’importance des ressources humaines dans notre entreprise, la présente politique a été élaborée afin de prévenir et soutenir nos travailleurs.

Tel que le prévois la Loi sur la santé sécurité du travail :

Art. 49.1. Le travailleur ne doit pas exécuter son travail lorsque son état représente un risque pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou psychique, ou encore celle des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité de ces lieux, notamment en raison de ses facultés affaiblies par l’alcool, la drogue, incluant le cannabis, ou une substance similaire.

Art. 51.2. L’employeur doit veiller à ce que le travailleur n’exécute pas son travail lorsque son état représente un risque pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou psychique, ou encore celle des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité de ces lieux, notamment en raison de ses facultés affaiblies par l’alcool, la drogue, incluant le cannabis, ou une substance similaire.

Sur un chantier de construction, l’état d’un travailleur dont les facultés sont affaiblies par l’alcool, la drogue, incluant le cannabis, ou une substance similaire représente un risque aux fins du premier alinéa.

Puisque l’usage d’alcool, de drogues et de médicaments peut compromettre l’atteinte de ces objectifs, l’employeur a décidé de mettre en œuvre une politique en matière d’alcool, de facultés affaiblies, de médicaments et de drogues. Le travailleur a le devoir de prendre les mesures nécessaires pour respecter sa santé, sa sécurité et son intégrité physique et psychologique, de même que celle de ses collègues ou des personnes se trouvant sur les lieux du travail. Il incombe donc aux travailleurs d’être dans un état apte à l’accomplissement de leurs tâches. Finalement, un climat de travail sain est primordial pour le maintien de bonnes relations nécessaires au travail d’équipe.

PORTÉE ET APPLICATION

Cette politique s’applique à tous les travailleurs, de même qu’aux cadres, dirigeants et sous-traitants quand ils sont sur les lieux de l’entreprise sur ou en dehors du milieu habituel de travail ainsi que pendant et à l’extérieur des heures normales de travail (ex. : lors de voyages d’affaires, conférences, réunions, réceptions et activités sociales lorsque ces activités sont reliées au travail.)

Elle vise à prévenir les risques associés à la consommation d’alcool, de drogues ou de certains médicaments. Elle vise aussi à assurer la santé, la sécurité et l’intégrité au travail pour tous les travailleurs, de même que les clients et le public. Finalement, elle sert à assurer le maintien d’une image de qualité auprès de la clientèle et du public.

DÉFINITIONS

Alcool : toute consommation contenant de l’alcool, même à faible teneur

Drogue : toute substance licite ou illicite susceptible d’entrainer une perturbation du fonctionnement. Sans s’y restreindre, inclut le cannabis et tous ses dérivés, médicaments sous ordonnance ou non, etc.

Médicament : Tout médicament, avec ou sans prescription, qui est susceptible de causer une altération de l’état de conscience du travailleur et d’ainsi mettre en péril sa santé et sécurité ainsi que celle de ses collègues.

Être sous l’influence de : état physique ou mental altéré par la consommation d’alcool, de drogue ou de médicaments.

Facultés affaiblies : incapacité de fonctionner ou de performer de façon adéquate, productive et sûre ou état physique ou mental constituant un risque pour la santé, la sécurité ou l’intégrité de sa personne, des collègues, du public ou les biens de l’employeur. La fatigue qui compromet la concentration peut aussi être considérée comme une faculté affaiblie.

Lieu de travail : tous les lieux où se déroulent des activités de travail pour et au nom de l’employeur. Sans s’y restreindre, inclus tous les établissements, stationnements, terrains, annexes, véhicules, etc.

Trafic : toute distribution d’alcool ou de drogue, qu’elle soit en échange d’argent ou non.

INTERDICTION

La consommation d’alcool, de drogues illicites, incluant le cannabis, ainsi que la consommation abusive de médicaments sur ordonnance ou sans ordonnance sont interdites sur les lieux de travail et/ou quand le travailleur représente l’entreprise.

Par ailleurs, il est interdit de consommer, d’avoir en sa possession, de distribuer ou de vendre des drogues illicites ou non autorisées au travail, tout comme il est interdit de consommer de l’alcool, d’en vendre ou d’en avoir en sa possession sans autorisation.

L’alcool pourra être autorisé, lors d’occasions spéciales ou à la suite d’une permission de l’employeur et en respect avec les directives internes de l’entreprise (se référer à votre superviseur pour ces cas d’exceptions). Toutefois, il est de la responsabilité du travailleur de faire preuve de modération, lors de la tenue de tels évènements.

En aucun temps l’employeur ne tolèrera qu’un travailleur soit sous l’influence de drogues ou d’une consommation inadéquate et/ ou abusive de certains médicaments d’ordonnance ou non.

L’employeur fera preuve de tolérance zéro quant au trafic de drogues, de leur usage ou de leur possession sur les lieux du travail.

Si une consommation de drogue sous la recommandation et le suivi d’un médecin est requise par un travailleur, il doit en informer immédiatement l’employeur. En tout temps, le travailleur doit être en mesure de fournir sa prestation de travail de façon adéquate. Certains médicaments peuvent altérer les capacités du travailleur, il est primordial de suivre les recommandations du médecin traitant.

PROCESSUS DISCIPLINAIRE OU ADMINISTRATIF

Tout travailleur soupçonné d’être sous l’influence de l’une des substances décrites ci-dessus par son superviseur (ou toute autre personne en position d’autorité) se verra refuser l’accès au chantier et/ou à son poste de travail et sera retourné chez lui, sans solde, sur-le-champ.

En cas de doute ou de motifs raisonnables de croire qu’un travailleur contrevient ou a contrevenu à la présente politique, l’employeur prendra les moyens nécessaires pour s’assurer d’offrir un climat exempt de drogues, d’alcool et de médicaments par le biais de vérification de véhicule, de mesures disciplinaires, d’assistance médicale, d’intervention policière, de tests de dépistage, etc.

En ce sens, dans le cas d’un non-respect de la politique, cela entrainera des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’au congédiement. Seront pris en compte les aspects suivants : nature de la fonction occupée, nature de l’entreprise, dossier disciplinaire, traitement des antécédents au dossier, gravité de l’infraction et facteurs aggravants.

Tout travailleur qui ne collabore pas à régler son problème est discipliné et, en cas de récidive, est congédié.

Cependant, l’entreprise s’engage à recommander tout travailleur qui en manifestera le désir vers les ressources d’aide appropriées offertes dans l’industrie de la construction via le programme Construire en Santé. L’entreprise s’engage également à libérer le travailleur selon les modalités prévues par la convention collective applicable.

OBLIGATION DE DIVULGATION

Un travailleur qui constate qu’un collègue ou une personne sur les lieux du travail consomme, fait le trafic d’alcool ou de drogues ou est sous l’influence d’une de ces substances a l’obligation de le signaler à son employeur sans délai, et ce afin de respecter ses obligations face à la Loi sur la santé et sécurité au travail.

Le travailleur qui vit un trouble lié à la consommation d’alcool, de médicaments ou de drogues à l’obligation d’en informer son employeur.

Le travailleur qui consomme une substance susceptible d’affecter son travail, notamment du cannabis selon la recommandation d’un médecin, doit informer et transmettre la prescription à son employeur. Dans ce cas, il est possible que l’employeur requière un complément d’information auprès du travailleur ou du médecin afin de pouvoir gérer adéquatement la situation au travail.

Les travailleurs qui prennent des médicaments doivent s’assurer, en consultant un médecin, qu’ils peuvent exercer leurs fonctions sans danger.

PROCESSUS CONFIDENTIEL

Toute dénonciation en lien avec la présente politique est traitée de façon strictement confidentielle. Tout trouble lié à la consommation et les actions d’accommodement prises en lien avec la présente politique sont traités de façon strictement confidentielle. La personne responsable de la gestion de l’alcool et des drogues sur les lieux du travail est le superviseur du travailleur et la personne responsable de la gestion des ressources humaines.

ENTERPRISE

Déclaration d’enquête et d’accident

La présente politique établit les lignes de conduite relatives à la déclaration de blessures ou d’incidents mettant en cause un travailleur, un sous-traitant ou le public. Nous croyons qu’une gestion efficace de la santé et la sécurité du travail comporte l’évaluation de tout incident ou accident du travail.

En conséquence, nous avons comme politique de respecter les principes suivants dans l’élaboration de nos procédures de déclaration d’évènement et d’enquête d’accident :

L’obligation pour nos travailleurs et sous-traitants de faire la déclaration écrite de tout incident ou accident, qu’il ait ou non engendré une perte de temps, doit être prise au sérieux et menée à une enquête.
Il est obligatoire pour le personnel effectuant une enquête sur un incident ou accident d’avoir reçu une formation sur les techniques d’enquête.
Tout accident ou incident doit mener à des actions correctives ou des mesures préventives afin d’éviter que pareille situation ne se reproduise.
Intervenir avec rapidité et efficacité pour rectifier toute situation qui pourrait représenter un risque pour les travailleurs ou le public.
Privilégier l’élimination à la source dans l’élaboration de nos mesures correctives.
Fournir des dispositifs de sécurité adéquats lorsqu’il est impossible d’éliminer le danger à la source.
Veiller à nous conformer et à appliquer en tout temps la législation et les pratiques de travail sécuritaires contenues dans notre programme de prévention.
Exiger de nos sous-traitants qu’ils respectent la législation et les pratiques de travail sécuritaires contenues dans notre programme de prévention.

Assignation temporaire et retour au travail régulier

La présente politique établit des lignes de conduite relatives à l’assignation temporaire et au retour au travail régulier. Nous croyons que l’assignation temporaire est un moyen efficace pour maintenir l’intérêt du travailleur et favoriser sa réadaptation physique tout en permettant de contrôler les coûts reliés aux lésions professionnelles. D’autre part, nous croyons qu’un encadrement adéquat lors du retour au travail régulier contribue à minimiser les risques de récidive ou de rechute et permet de maintenir un environnement de travail sécuritaire pour tous.

En conséquence, nous avons comme politique de respecter les principes suivants dans l’élaboration de nos procédures reliées à l’assignation temporaire et au retour au travail régulier.

Toute visite médicale résultant d’une lésion professionnelle nécessite qu’un formulaire d’assignation temporaire soit rempli.
Il est du devoir de l’employeur d’utiliser les capacités résiduelles du travailleur pour promouvoir sa réadaptation physique.
Le respect des limitations fonctionnelles est essentiel à la réadaptation physique.
La réadaptation du travailleur doit se faire conformément à la législation.
La réduction des coûts reliés aux lésions professionnelles et la réadaptation physique des travailleurs nécessitent la collaboration de l’employeur des sous-traitants et des travailleurs.

Conduite préventive

Les travailleurs du secteur de la construction sont exposés à plusieurs situations à risques pouvant entrainer de multiples lésions professionnelles. L’utilisation de véhicules pour le transport, les activités de levage et la mobilisation au chantier font partie des activités présentant plusieurs risques d’accident. Bien que les véhicules facilitent grandement certaines tâches au chantier, il n’en demeure pas moins qu’une mauvaise utilisation peut engendrer de graves conséquences.

Soucieuse de la sécurité de ses employés et de ses clients, ENTERPRISE s’est dotée d’une politique en matière de conduite préventive, afin d’encadrer et de mieux contrôler les comportements relatifs à la conduite de véhicule.

CHAMPS D’APPLICATION

Tous les travailleurs de l’entreprise doivent se soumettre aux diverses dispositions de la présente politique. Lors de l’utilisation des véhicules, ceux-ci s’engagent à respecter le Code de la sécurité routière ainsi que les consignes de sécurité générales des entreprises d’accueil. En cas de non-respect des exigences législatives du Code de la sécurité routière de la part du conducteur, l’entreprise ne sera pas tenue responsable des constats d’infractions émis.

La santé et la sécurité des travailleurs sont primordiales dans notre organisation. C’est pourquoi tout renseignement concernant un incident ou un accident doit être signifié au superviseur immédiat. Nous pourrons ainsi recueillir toutes les informations nécessaires pour enquêter sur l’évènement.

MODALITÉS

Sécurité routière :

Tous les travailleurs de l’entreprise chargés d’opérer ou de conduire un véhicule doivent être titulaires d’un permis de conduire valide, sans restriction et adéquat au type de véhicule qu’ils doivent opérer dans le cadre de leur fonction. De plus, les travailleurs devront informer leur superviseur immédiat de tout changement relatif à leur dossier de conduite. Lors de la procédure d’embauche, une copie du permis de conduire sera exigée afin d’assurer l’exactitude des informations fournies.

D’une part, la législation et les divers règlements en vigueur doivent être respectés par les opérateurs de véhicule :

Code de la sécurité routière
Heures de conduite et de repos
Ronde de sécurité, normes de charges et de dimension
Normes d’arrimage
Transport des matières dangereuses
Les permis spéciaux de circulation, la signalisation et les règles de circulation routière.

D’autre part, tous les conducteurs ainsi que leurs passagers doivent obligatoirement porter leurs ceintures de sécurité en tout temps, et ce, pour tous les types de transport. L’usage du cellulaire ou tout autre appareil électronique est strictement interdit lors de la conduite d’un véhicule. En cas de manquement, l’entreprise se verra dans l’obligation de sanctionner sévèrement l’employé fautif.

Il est de la responsabilité du conducteur d’adopter une conduite sécuritaire. Il doit s’assurer de respecter les limites de vitesse en vigueur ainsi que la signalisation routière. De plus, il doit s’adapter aux diverses conditions climatiques, à la densité de la circulation et aux potentiels dangers. Le conducteur se doit de conserver une distance sécuritaire avec les autres véhicules de la route. Il est également primordial d’agir de façon courtoise et respectueuse envers les autres usagers.

Lorsque la circulation s’effectue sur un chantier de construction ou chez un client, le travailleur doit s’assurer de respecter la signalisation en vigueur : plan de circulation, limite de vitesse, consigne de stationnement et signalisation.

Alcool / Drogue

L’utilisation de véhicule à moteur tant pour le transport que sur les chantiers de construction nécessite prudence et vigilance. La consommation d’alcool, drogue ou médicament pouvant affecter les facultés du travailleur est donc strictement interdite. En cas de manquement, le travailleur s’expose à des mesures disciplinaires. *Pour plus de détails sur les modalités à suivre, se référer à la politique sur les drogues et alcool de l’entreprise.

Chargement et déchargement

Notre entreprise s’engage à enseigner aux travailleurs les méthodes de travail sécuritaires en matière de chargement et déchargement de la marchandise. De plus, les travailleurs seront informés et formés sur les dispositions législatives relatives aux normes d’arrimage.

Le travailleur s’engage à :

Connaitre, respecter et utiliser les méthodes de travail qui lui ont été enseignées pour effectuer le chargement et le déchargement de la marchandise.
Respecter les exigences règlementaires correspondant au Guide sur les normes d’arrimage des cargaisons.
Utiliser un système d’arrimage approprié et respecter les caractéristiques de cargaison.
Utiliser un moyen de confinement (contenant) pour prévenir les rejets accidentels (matières dangereuses).
Porter les équipements de protection individuelle nécessaire en fonction des risques possibles lors du chargement de la marchandise.
Inspecter la cargaison avant son départ ainsi qu’aux fréquences exigées par la règlementation afin d’en assurer la solidité.

MANŒUVRES DE RECUL

Considérant les manœuvres de recul comme étant une tâche à risques, nous demandons à tous nos travailleurs d’éviter en tout temps de faire marche arrière lorsqu’ils opèrent un véhicule ou de la machinerie.

Dans le contexte où une manœuvre de recul serait inévitable, les travailleurs doivent recourir à de nombreuses précautions afin d’éviter tout risque d’accident :

Avant de débuter toute manœuvre de recul, le travailleur doit s’assurer que les rétroviseurs soient nettoyés et bien ajustés.
La manœuvre de recul devra s’effectuer dans une aire de recul. Cette zone de recul devra être bien identifiée par des cônes ou des chevalets.
Il est primordial de s’assurer que la zone de recul est toujours bien dégagée, exempte de neige ou de glace.
Lors du déplacement du véhicule, le travailleur doit respecter une limite de vitesse de 10 km.
Dans certaines situations, l’alarme de recul est requise. Les travailleurs devront s’assurer que celle-ci est fonctionnelle avant le départ.
Advenant qu’il soit impossible d’utiliser une zone de recul, assurez-vous que les déplacements de l’opérateur du véhicule sont guidés par un signaleur. Le signaleur doit porter un dossard jaune de classe 2 niveau 2.
Lors du déplacement du véhicule, le conducteur doit s’assurer d’avoir en tout temps un contact visuel avec le signaleur. Dans le cas contraire, immobiliser immédiatement le véhicule.
Lorsque les travailleurs utilisent un appareil de levage, ils doivent s’assurer d’avoir établi une zone de travail à l’aide d’un ruban rouge afin d’en interdire l’accès.

Dans certains cas, il est impossible de recourir à un signaleur ou d’utiliser une zone de recul pour effectuer un déplacement en marche arrière. Pour contrer les nombreux risques associés à ce type de déplacement, les travailleurs doivent :

S’il y a lieu, s’assurer de respecter les directives de circulation et de stationnement de l’entreprise d’accueil.
Avant de débuter la manœuvre de marche arrière, faire une vérification physique de l’aire de recul. Cette vérification peut être faite à quelques reprises en cours de manœuvre. Il est primordial de tenir compte des angles morts et de diriger le véhicule pour que celui-ci tourne du côté gauche afin d’obtenir une meilleure visibilité.
Bien que la caméra de recul soit un outil indéniable en matière de sécurité, il est de votre devoir de faire plusieurs vérifications dans les rétroviseurs lors de la marche arrière.

Stationnement de véhicule :

Il est à noter qu’en tout temps, tout véhicule doit être stationné à reculons. Nous vous demandons de privilégier les cases de stationnements permettant d’entrer et ressortir en marche avant.

TRANSPORT MATIÈRES DANGEREUSES

La règlementation en matière de transport des matières dangereuses est bien claire. L’expéditeur est responsable de la classification (apposer les étiquettes de danger) et de fournir les documents nécessaires au transport des marchandises dangereuses avant que le transporteur en prenne possession. Notre entreprise s’engage à s’assurer que tous les travailleurs ayant à manutentionner des matières dangereuses ont reçu la formation sur le TMD.

Étroitement liées à leur formation, les mesures de sécurité et les procédures en cas d’accident devront être respectées et suivies par les travailleurs. De plus, le superviseur immédiat devra être averti de tout incident.

ENTRETIEN, INSPECTION ET RÉPARATION DES VÉHICULES

Notre entreprise s’engage à fournir aux travailleurs un véhicule en bon état et adéquat aux tâches à exécuter. L’entretien et l’inspection des véhicules sont des tâches qui demandent minutie et précision. C’est pourquoi nous respectons avec beaucoup de rigueur notre programme d’entretien préventif des véhicules. Les inspections ainsi que les réparations des véhicules seront faites de manière à suivre les recommandations du fabricant.

Afin d’assurer la sécurité de tous les travailleurs lors des déplacements, nous avons équipé chacun de nos véhicules des articles suivants : trousse de premiers soins, extincteur à poudre ABC, trousse de sécurité routière, triangle de sécurisation, fusées de détresse, dossard et cales de roues.

Le travailleur s’engage à :

Effectuer une vérification complète du véhicule avant le départ.
Effectuer une inspection complète du véhicule ainsi que la ronde de sécurité en bonne et due forme lors de l’utilisation de véhicules de plus de 4500 kg.
Inscrire dans un registre toutes anomalies identifiées lors de l’inspection du véhicule.
Identifier toute anomalie pouvant constituer un risque ou mettre en péril l’utilisation sécuritaire du véhicule et en faire la réparation s’il y a lieu avant le départ.

MESURE DISCIPLINAIRE

La santé et la sécurité des travailleurs et des clients sont une priorité pour notre entreprise. Tout manquement aux dispositions prescrites dans la présente politique entrainera une mesure disciplinaire au travailleur fautif. L’entreprise s’est dotée d’une politique de mesure disciplinaire respectant le principe de gradation des sanctions.

Avis verbal
Avis écrit
Suspension
Congédiement

De plus, l’entreprise tient à informer ses travailleurs que dans le contexte d’une faute grave, celle-ci est dans son droit de procéder immédiatement au congédiement du travailleur fautif. *Pour plus de détail, se référer à la politique sur les mesures disciplinaires.

ENTERPRISE

Cellulaires & Appareils électroniques

Avec l’arrivée de tous les appareils électroniques, il faut avoir une politique qui encadre les comportements relatifs à leur utilisation au travail, puisque plusieurs taches de travail requièrent l’attention complète des exécutants. Particulièrement lors de travaux avec outils, équipements ou véhicules, ou même lors de la circulation piétonnière dans les usines ou les chantiers.

Ainsi, aucun employé ne peut utiliser un cellulaire personnel, un appareil électronique personnel ou un lecteur de musique en travaillant. Ces appareils personnels doivent demeurer dans la boite à lunch, la salle de repos ou le véhicule de service !

Seul le personnel de direction ayant un cellulaire ou un appareil de compagnie peut les utiliser en travaillant, et ce sous certaines conditions. Ils doivent l’utiliser dans un endroit sécuritaire, si possible adossé à quelque chose. Ex. : Un mur, bâtiment, clôture, véhicule non en marche. Ils ne doivent pas marcher lors de leur utilisation.

Pour tout travailleur ayant une urgence personnelle ou familiale, il sera toujours possible de prendre entente avec son superviseur pour utiliser le cellulaire de la compagnie.

Pour l’usage d’un cellulaire ou d’un appareil électronique lors de la conduite d’un véhicule, se référer à la politique relative à la conduite préventive d’un véhicule. Nous invitons tous les intervenants à faire connaitre à notre intervenant responsable au chantier les suggestions qui auraient pour but d’améliorer la présente politique.

ENTERPRISE

Mesures disciplinaires

Notre entreprise, ENTERPRISE vise les plus hauts standards de qualités et de performances de notre industrie. Pour ce faire, nous offrons à nos employés un environnement de travail stimulant et intègre. Nos attentes sont directement liées aux exigences citées à l’article 2088 du Code Civil du Québec qui exige aux salariés d’effectuer leur travail « avec prudence et diligence ».

Par cette politique, nous souhaitons encadrer de manière juste et équitable les procédures à suivre dans l’application de mesures disciplinaires. Par mesures disciplinaires, on parle alors d’une sanction appliquée au salarié lors d’un manquement volontaire dans l’exécution de ses tâches en lien avec son travail et la santé, sécurité au travail.

Dans l’application, notre entreprise s’engage à respecter le principe de gradation de sanction. Les mesures disciplinaires appliquées aux travailleurs prendront les quatre formes suivantes :

Avis verbal
Avis écrit
Suspension
Congédiement

Bien que le principe de progression soit appliqué, d’autres facteurs seront considérés en fonction de la gravité du geste. L’ancienneté du travailleur visé, les facteurs atténuants ou aggravants, le dossier disciplinaire ainsi que les preuves recueillies seront analysés afin d’identifier le bon niveau de gradation de la sanction.

De plus, notre entreprise se réserve le droit en cas de faute grave (ex : tolérances zéro CNESST, de mettre en danger la santé, la sécurité ou l’intégrité physique des autres et de soi-même) de procéder directement au congédiement du salarié. L’implication de tous les intervenants est essentielle afin d’améliorer la santé et la sécurité au travail.

ENTERPRISE

Équipements de protection individuelle

Pour ENTERPRISE la productivité et la prévention des accidents vont de pair. Nous avons élaboré la présente politique dans le but de prévenir le plus d’accidents et de maladies professionnelles possible sur notre chantier. Notre contremaitre s’assurera que les mesures prises pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs seront appliquées et respectées.

En plus d’informer adéquatement le travailleur sur les risques reliés à son travail, le contremaitre s’assure que le travailleur a reçu la formation et l’entrainement appropriés. Il effectue la supervision du travailleur pour vérifier que ce dernier ait acquis l’habileté, les compétences et les connaissances requises pour accomplir de façon sécuritaire le travail qui lui est confié.

Les travailleurs doivent avoir leur ÉPI en leur possession et les porter lorsque requis
Les ÉPI doivent être en bon état et inspectés quotidiennement
Le casque et les chaussures sont requis en tout temps
Lunettes, gants, cadenas, bouchons, dossard, masque, multimètre, harnais & cie, vêtements (arc flash, antistatique, etc.)
APR (en cas de risque de contact avec la poussière d’amiante, silice, etc.)

Le contremaitre fera les vérifications auprès des travailleurs présents en ce qui a trait au respect des obligations légales et contractuelles. Chaque sous-traitant qui viendra sur ce chantier s’engagera par écrit à travailler selon les mesures sécuritaires exigées par cette politique et à expliquer à son personnel-cadre et à ses travailleurs affectés à ce chantier toutes les informations pertinentes contenues dans cette politique. Nous invitons tous les intervenants à faire connaitre à notre contremaitre leurs suggestions qui auraient pour but d’améliorer la présente politique. L’implication de tous les intervenants est essentielle afin d’améliorer la santé et la sécurité au travail.

ENTERPRISE

Formations

Pour ENTERPRISE la productivité et la prévention des accidents vont de pair. Nous avons élaboré la présente politique dans le but de prévenir le plus d’accidents et de maladies professionnelles possible sur notre chantier. Tous nos travailleurs reçoivent une formation d’accueil annuellement qui inclus : équipement de protection individuelle (sélection, utilisation, soin de équipements). Notre contremaitre s’assurera que les mesures prises pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs seront appliquées et respectées.

En plus d’informer adéquatement le travailleur sur les risques et les dangers reliés à son travail, le contremaitre s’assure que le travailleur a reçu la formation et l’entrainement appropriés. Il effectue la supervision du travailleur pour vérifier que ce dernier ait acquis l’habileté, les compétences et les connaissances requises pour accomplir de façon sécuritaire le travail qui lui est confié. Une analyse de risque est demandée aux travailleurs, un carnet AST lui est remis à son arrivée sur le chantier.

Le contremaitre fera les vérifications auprès des travailleurs présents en ce qui a trait au respect des obligations légales et contractuelles (entre autres : CSSGCC, SIMDUT, Tolérances zéro, Cadenassage, Espaces clos, Travail en hauteur, APR, Signaleur Opérateur appareils de levage, Analyses des risques avant le travail (nacelle, chariots, etc.)).

Chaque sous-traitant qui viendra sur ce chantier s’engagera par écrit à travailler selon les mesures sécuritaires exigées par la présente politique et à expliquer à son personnel-cadre et à ses travailleurs affectés à ce chantier toutes les informations pertinentes contenues dans cette politique.

Nous vous invitons tous les intervenants à faire connaitre à notre contremaitre leurs suggestions qui auraient pour but d’améliorer la présente politique. L’implication de tous les intervenants est essentielle afin d’améliorer la santé et la sécurité au travail.

ENTERPRISE

Gestion des maladies infectieuses

OBJECTIF

ENTERPRISE est conscient de l’importance de la prévention des maladies infectieuses et a prévu un plan de poursuite des activités en cas de pandémie.

Dans ce contexte, l’objectif de cette politique est d’annoncer l’engagement de l’employeur à prendre les moyens raisonnables pour veiller à la santé des employés et pour réduire l’impact d’une pandémie sur l’organisation.

En cas de pandémie, l’entreprise va rapidement instaurer des mesures d’atténuation. L’employeur s’engage à mettre en place les mesures indiquées par les instances gouvernementales et de santé publique, ainsi que d’autres mesures spécifiques proposées par des autorités compétentes reconnues, telles que l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

Enfin, ENTERPRISE s’engage à communiquer le plus effacement possible, à toutes les personnes visées par cette politique, toutes les consignes qui pourront contribuer à la prévention et à l’atténuation de la transmission des maladies infectieuses.

DÉFINITIONS

Maladie infectieuse : Une maladie infectieuse est une maladie provoquée par la transmission d’un microorganisme ou d’un agent infectieux : virus, bactérie, parasite, champignon, protozoaires, etc.

Pandémie : épidémie présente sur une large zone géographique internationale. Dans le sens courant, elle touche une partie particulièrement importante de la population mondiale.

PORTÉE & CHAMPS D’APPLICATION

La présente politique s’applique en tout temps et en tout lieu, à toutes les personnes à qui l’employeur donne accès aux lieux de travail donc : tous les employés temporaires, permanents et/ou contractuels, cadres, sous-traitants, visiteurs et membres de la direction de ENTERPRISE

Ceci s’applique en fonction des droits et des obligations prévus dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST), ainsi que dans le Code Criminel du Québec.

RÔLES ET RESPONSABILITÉS

Direction

La Direction de l’entreprise est responsable du plan de lutte contre les maladies pandémiques. Elle détermine avec différents collaborateurs les mesures préventives à implanter pour atténuer la transmission des maladies infectieuses. La direction doit s’assurer que chacun exerce ses responsabilités avec rigueur. Pour leur part, les gestionnaires doivent voir au respect des mesures suivantes :

Rappel régulier des mesures de prévention et d’hygiène en vigueur.
Fourniture des équipements, produits et EPI requis pour minimiser les risques de contagion.
Respect des mesures d’hygiène de son équipe de travail.
Aménagement de postes de travail respectant les normes de distanciation sociale.

La direction a également des responsabilités dans les aspects suivants :

Prévention

La direction s’assure de l’application de la présente politique.
La direction s’assure que les fontaines, les lavabos, les distributeurs de savon et le matériel pour assécher les mains soient accessibles, propres et fonctionnels.
La direction s’assure de la propreté et de l’entretien régulier des locaux.
La direction permet d’effectuer du télétravail aux travailleurs, lorsque leurs fonctions le permettent (personnel administratif, etc.).
La direction s’engage à limiter les rassemblements de personnel importants ou surpeuplés en cas d’épidémie ou d’augmentation du niveau de la maladie.
La direction s’assure d’obtenir la formation périodique sur la prévention des maladies et sur la manière d’éviter la propagation des maladies.

Signalement des infections

Si la direction soupçonne qu’un employé est atteint d’une maladie infectieuse, elle doit recommander de consulter un médecin.
Pour tout cas de maladie infectieuse, la direction doit aviser la Santé Publique de sa région. La communication doit se faire par téléphone ou par télécopieur le jour même pour les maladies suivantes :
- Coqueluche, érythème infectieux, gale, diphtérie, éclosion de gastroentérite ou toxi-infection alimentaire, hépatite A, impétigo, méningite, oreillons, rougeole, rubéole, infection à SARM (Staphylococcus aureus résistant à la méticilline), teigne (tinea capitis et tinea corporis) scarlatine, pharyngite à streptocoque, tuberculose, varicelle, zona et toutes autres maladies infectieuses indiquées par la santé publique.
La direction peut signaler au directeur de santé publique les situations où il existe une menace à la santé des personnes qui fréquentent l’entreprise (article 94, Loi sur la santé publique).
En cas de maladie infectieuse, la direction a l’obligation d’aviser les clients concernés (lieu de travail / chantier), afin que ces derniers prennent les mesures de prévention nécessaire.

Intervention

La direction informe dès que possible les employés des mesures de santé publique recommandées et libère le support administratif requis.

Superviseurs (Surintendants, Contremaitres)

Les superviseurs supervisent les opérations et s’assurent qu’il n’y ait pas de manquements face au mesures préventives implantées par la Direction pour atténuer la transmission des maladies infectieuses. Ils font respecter la présente politique sur les lieux de travail et appliquent les mesures de prévention requises.

Travailleurs

Les travailleurs accomplissent leur travail tout en respectant les mesures préventives implantées au sein de l’entreprise. Le travailleur doit déclarer tout manquement aux dites mesures à son supérieur immédiat dès qu’il a connaissance dudit manquement. Il a également les responsabilités suivantes :

Prévention

Le travailleur a la responsabilité de se faire vacciner. La vaccination constitue la meilleure façon de prévenir certaines maladies chez l’individu et, en conséquence, d’en limiter la propagation dans la population. Au Québec, la vaccination est fortement recommandée, mais n’est pas obligatoire.
Le travailleur, dont l’état de santé exige certaines précautions ou soins particuliers, doit faire connaitre à la direction les maladies pour desquelles il souffre, selon les recommandations médicales prescrites.

Signalement des infections

Le travailleur doit signaler à la direction toute infection, notamment lorsqu’elle revêt un caractère de contagiosité. Dans certains cas, une confirmation de la maladie par un médecin peut être exigée.

Intervention

Le travailleur est responsable du traitement.
Le travailleur ayant une maladie infectieuse a l’obligation de rester à la maison jusqu’à ce qu’il soit capable d’un retour au travail, sans risque de contagion.
Si ses fonctions ainsi que son état de santé le permettent, le travailleur a l’obligation d’effectuer du télétravail, selon les paramètres établis par l’entreprise.

MESURES DE PRÉVENTION

L’entreprise s’engage à maintenir, et à augmenter le nombre de mesures visant à réduire le risque de propagation de maladies infectieuses, et ce particulièrement en période critique.

En plus d’avoir des affiches de sensibilisation et de rappel aux endroits stratégiques, tous les employés visés par cette politique seront informés par leur superviseur des mesures de prévention.

Tous les employés devront respecter les mesures de prévention mises en place par l’entreprise.

Voici certaines mesures d’hygiène appliquées par l’employeur :

Tous les lavabos et éviers sont munis de savon et d’essuietout. L’approvisionnement sera assuré avant chaque quart de travail.
Le lavage des mains est requis avant d’accéder aux aires de travail ainsi que sur les lieux de prise de repas.
Les postes de travail partagés feront l’objet d’une attention particulière et doivent être désinfectés après chaque usage.
Les équipements de protection pertinents seront distribués par les gestionnaires. (gants, lunettes, visière, protection respiratoire, etc.)
Le travailleur qui se présente au travail avec des symptômes de maladie infectieuse pourrait être retourné chez lui.
Dès que c’est possible, le 2 mètres de distanciation sociale doit être respecté, les lieux seront aménagés à cet effet.
Les procédures de travail seront revues en fonction de la consigne de distanciation sociale, dans les cas où le non-respect de celle-ci s’impose, des équipements de protection supplémentaire seront distribués aux employés.
Procéder au non-partage d’objets personnels ou autres surtout si ces objets ne peuvent être nettoyés ou désinfectés.

CONTINUITÉ DES OPÉRATIONS

TRAVAILLEURS DISPONIBLES

En cas de pandémie, une des conséquences possibles est la non-disponibilité de la main-d’œuvre pour cause de maladies. Afin de pallier cet éventualité, ENTERPRISE communique régulièrement avec le syndicat de travailleurs qui fournit de la main-d’œuvre supplémentaire lorsque requis.

L’entreprise effectue une saine gestion de ses projets en cours et s’assurer que la main-d’œuvre disponible est bien répartie entre chacun d’eux. L’entreprise s’assurer en tout temps que l bon nombre d’employés est présent sur les lieux de travail pour effectuer les travaux, et ce, dans le respect des lois, règlements et normes en vigueur (ex. : bon ratio compagnons / apprentis, etc.)

Advenant le cas où l’entreprise ne disposerait pas du nombre de travailleurs nécessaires pour effectuer les travaux de façon sécuritaire et conformément aux lois, règlements et normes en vigueur, celle-ci communiquera avec le client afin de revoir la planification des travaux, si possible.

NON-DISPONIBILITÉ DE MATÉRIAUX ET/OU ÉQUIPEMENTS

Une autre conséquence de la survenance d’une pandémie est la possibilité d’interruption de l’approvisionnement ou la pénurie en matériaux (douanes ou frontières internationales). Pour pallier cet éventualité, l’entreprise s’assure de bien planifier les besoins pour chacun des projets et procède aux commandes de façon à éviter des délais dans les travaux.

VALIDATION DE LA POLITIQUE

ENTERPRISE s’engage à effectuer des essais, à tenir à jour et à valider cette présente politique. Pour ce faire, l’entreprise pourrait procéder à des exercices théoriques ou des simulations.

L’entreprise s’engage à revalider sa politique tous les cinq (5) ans ou plus souvent en cas de changements dans certains éléments de l’entreprise et/ou des renseignements ou consignes supplémentaires des autorités compétentes reconnues.

Cette politique sera également revalidée à la suite d’un évènement pandémique, afin de s’assurer de son efficacité et de sa conformité. Afin de tirer des leçons pertinentes à la suite d’une pandémie et d’ainsi ajuster cette politique, l’entreprise procèdera à une consultation de son équipe de gestion afin de déterminer les difficultés vécues ainsi que les problématiques au niveau organisationnel et stratégique. À la suite de cette consultation, l’entreprise procèdera à la révision de sa politique, afin d’effectuer les modifications et/ou ajouts nécessaires pour le bon déroulement en cas d’une autre pandémie.

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ENTERPRISE

↑
↑
En cas de doutes, vous référez au responsable SST du site des travaux ou votre superviseur. ↑
Idem ↑
Centre International de recherche sur le cancer ↑
American Conference of Governmental Industrial Hygienists ↑
National Toxicology Program ↑

Tables des matières

PROCÉDURE DE TRAVAIL 4

Amiante 5

Chute de hauteur 9

Chute d’une échelle 17

Pièces en mouvement 20

Travaux sur convoyeur 24

Silice 29

Travail seul ou en milieu isolé 32

PLANIFICATION SÉCURITAIRE 34

Démolition et démantèlement 35

Charpente d’acier & Steel deck 41

Amiante, isolation et calorifugage 45

Travail à chaud 55

Échafaudages 64

Mobilisation et démobilisation 78

Monoxyde de carbone 80

Usine de concassage 85

Chute de hauteur 91

Contraintes thermiques 98

Altération du béton 103

Maîtrise des énergies / cadenassage 106

Espace clos 114

Manutention de matériaux 129

Outils & Équipements manuels 139

Éclair d’arc (arc flash) 165

Électricité 167

PROGRAMME DE PROTECTION RESPIRATOIRE 172

Protection des voies respiratoires sur les chantiers de construction – PPR 173

Rapports & formulaires 195

Liste de vérification pour l’accueil de travailleurs 196

Réunion d’information SST 198

Secourisme, premiers soins et urgences 213

Secourisme 214

Secouristes 218

Téléphones d’urgences 219

Procédure en cas d’accident 220

Planification sécuritaire 222

Les pauses sécurité 227

Analyse sécuritaire des tâches (AST) 228

Silice et protection respiratoire 233

échelles & Escabeaux 235

Travail en hauteur 237

Le droit de refus 238

Divers 241

Bureau – Chantier 242

Plein de carburant 244

Chute de même niveau 246

Tenue des lieux 248

S.I.M.D.U.T 2015 255

S.I.M.D.U.T 2015 256

Programme de sensibilisation 257

Chrome hexavalent (acier inoxydable) 275

Les politiques d’entreprise 9

Politique SST 10

Permis de travail 13

Prévention du harcèlement et de la violence 15

Prévention sur l’usage d’alcool, de drogues et médicaments 23

Engagement de confidentialité 27

Déclaration d’enquête et d’accident 30

Assignation temporaire et rat régulier 31

Conduite préventive 32

Cellulaires & Appareils électroniques 36

Mesures disciplinaires 37

Équipements de protection individuelle 39

Formations 40

Gestion des maladies infectieuses 42

PROCÉDURE DE TRAVAIL

Amiante

OBJECTIF

APPLICATION

Les activités ciblées sont des activités identifiées comme exposant les travailleurs à des poussières d’amiante. Il s’agit d’activités telles que :

Retrait de revêtements intérieurs contenant de l’amiante (plâtre, crépi, stuc, etc.);
Sciage, découpage et perçage de matériaux fabriqués contenant de l’amiante (carreaux de vinyle, carreaux d’isolation acoustique, tuyau en amiante-ciment, etc.);
Retrait d’isolants thermiques ou acoustiques contenant de l’amiante ;
Recouvrement d’un matériau friable contenant de l’amiante.

Ces travaux sont souvent réalisés par les travailleurs qui exercent les métiers suivants :

Calorifugeurs ;
Chaudronniers ;
Ferblantiers en ventilation ;
Électriciens ;
Manœuvres spécialisés en enlèvement d’amiante ou en démolition ;
Mécaniciens en protection-incendie ;
Plombiers ;
Tuyauteurs.

RESPONSABILITÉS

Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger.

Identifier et caractériser les MCA présents.
Déterminer la procédure d’enlèvement en fonction du risque présent (faible, moyen ou élevé).
Indiquer les limites de la zone de travail désignée par des barricades, des clôtures, ou d’autres moyens similaires.
S’assurer que la zone de travail immédiate est exempte de tous objets, matériaux et équipement autres que ce qui est nécessaire pour exécuter les travaux.
Veiller à ce que les fenêtres, les portes et toutes autres ouvertures soient étanches ou obturées afin de prévenir la mise en suspension dans l’air de fibres d’amiante dans d’autres zones de travail.
Poser des panneaux indicateurs aux limites de la zone de travail désignée qui indiquent l’exécution de travaux portant sur l’amiante, ainsi que les risques et les précautions à prendre avant d’entrer dans la zone de travail. Ces panneaux doivent être posés bien en évidence aux entrées de chaque zone à accès restreint ainsi qu’en périphérie de celles-ci, au besoin, et ils doivent y demeurer jusqu’à ce que la zone ne soit plus une zone à accès restreint.
Restreindre l’accès à la zone de travail désignée aux personnes autorisées qui sont protégées de façon appropriée contre le niveau de risques présent dans la zone de travail.
Gérer les déchets de MCA.

Les travailleurs doivent appliquer la procédure de décontamination déterminée.

***Voir PST dans le programme de prévention

PROTECTION CONTRE L’EXPOSITION À L’AMIANTE

Le travailleur doit avoir passé un ‘’FIT TEST’’ (Test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
En plus du casque et des chaussures, porter une combinaison, des gants, bouchons et lunettes lorsque des particules d’amiante sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée.

*** Les appareils de protection respiratoire doivent être utilisés et inspectés conformément au programme de protection respiratoire.

CONSÉQUENCES DE L’EXPOSITION À L’AMIANTE

Amiantose ;
Cancer pulmonaire ou du larynx ;
Mésothéliome ;
Troubles respiratoires (toux, essoufflement, douleurs thoraciques);
Décès.

Le risque de contracter une maladie reliée à ce produit peut varier considérablement selon différents facteurs. Ces facteurs sont entre autres :

La durée de l’exposition ;
La concentration de fibres dans l’air ;
Les types d’amiante ;
La friabilité des matériaux d’amiante ;
La nature de la tâche effectuée ;
Les prédispositions personnelles.

La relation entre l’exposition aux fibres

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés à l’exposition à l’amiante. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Les risques associés à l’amiante, y compris les effets sur la santé et la reconnaissance des symptômes s’y rapportant.
Les différentes activités susceptibles d’être en contact avec de l’amiante.
Les mesures préventives à appliquer et à respecter, et les méthodes de travail sécuritaires.
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire et des équipements de protection individuelle.
SIMDUT.
Protection respiratoire et test d’ajustement.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Chute de hauteur

OBJECTIF

APPLICATION

CHOIX DE LA MÉTHODE

Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier.
Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée.
Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes :
Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; se référer au CSTC section 3.8
Installer une ligne d’avertissement ; se référer au CSTC section 2.9
Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; se référer au CSTC section 2.9
Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage ; se référer au CSTC section 2.10.

Installation d’un garde-corps en bois

Les garde-corps en bois doivent avoir une hauteur variante entre 1 et 1,2 m.
La lisse supérieure doit être constituée d’un madrier de 40 mm X 90 mm.
Les montants doivent avoir des dimensions de 40 mm X 90 mm et être espacés d’au plus 1,8 m.
La traverse intermédiaire doit avoir une largeur d’au moins 75 mm.
La plinthe doit avoir une hauteur d’au moins 90 mm.
La lisse supérieure doit résister à une force horizontale de 900 N et une force verticale de 450 N.

Installation d’un garde-corps en câble d’acier

Les garde-corps en câble d’acier doivent être munis de tendeurs à vis permettant au câble de demeurer rigide lors de l’installation.
Le câble utilisé doit avoir une dimension d’au moins 10 mm (3/8 po).
Les montants ne doivent pas être espacés de plus de 3 m.
Une plinthe de 90 mm de hauteur doit être installée solidement.
Les garde-corps métalliques doivent assurer une sécurité égale ou supérieure à celle exigée pour les garde-corps en bois.

À noter : Il est recommandé de lire le manuel du fabricant afin d’assurer une utilisation et une installation adéquates ainsi qu’une compatibilité sécuritaire des connecteurs

Ligne d’avertissement

La ligne d’avertissement ne peut être utilisée que sur un toit ayant une pente inférieure à 15 degrés, lors du retrait d’un garde-corps ou de travaux de pontage.
La ligne d’avertissement doit être installée à une distance de 2 m de tout endroit où un travailleur pourrait faire une chute.
Elle doit résister à une force de traction de 2,22 kN et résister à une charge de 100 N entre 2 potelets.
Elle doit être munie de fanions à haute visibilité disposés entre chaque potelet.
Elle doit être située à une hauteur variant de 0,7 à 1,2 m.
Elle doit être supportée par des potelets ne dépassant pas 2,5 m.
Elle doit être attachée à chaque potelet.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Système d’ancrage

Point d’ancrage ponctuel

Le point d’ancrage ponctuel doit avoir une résistance d’au moins 18 kN.
Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision ou selon le manuel d’utilisation et d’installation du fabricant.
Le point d’ancrage ponctuel doit être installé de façon à ne pas être décalé de plus de 3 m ou 22 degrés du point de suspension.
Le point d’ancrage ponctuel ne peut être utilisé que par un travailleur à la fois.

Système d’ancrage continu flexible

Le système d’ancrage continu flexible doit être constitué d’un câble d’acier d’un diamètre minimal de 12 mm (1/2 po).
Le câble doit être retenu par des ancrages résistants à 90 kN et d’une distance maximale de 12 m.
Être utilisé par au plus 2 travailleurs.
Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.
La ligne de vie horizontale d’un fournisseur doit être utilisée et installée selon le manuel du fabricant.

Système d’ancrage continu rigide

Le système d’ancrage continu rigide doit être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.

Corde d’assurance verticale

La corde d’assurance verticale doit être utilisée par une seule personne à la fois.
Avoir une longueur maximale de 90 m.
Ne jamais être en contact avec une arête vive.

Harnais de sécurité

On doit privilégier un point d’ancrage situé à la hauteur des épaules.
Le harnais de sécurité doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259. 10.
Le facteur de chute à respecter est de 0.

***Les harnais de sécurité doivent être utilisés et inspectés conformément aux normes du fabricant.

Liaison antichute

La liaison antichute doit être munie d’un absorbeur d’énergie limitant la force maximale d’arrêt de chute à 6 kN ou la hauteur de chute libre à 1,8 m.
Un moyen de positionnement doit être prévu lorsque le travailleur ne peut se maintenir en place sans l’aide de sa liaison antichute.
La longueur de la liaison antichute ne doit pas excéder 2 m.
Un cordon d’assujettissement doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.11 et avoir une longueur maximale de 2 m.
Un enrouleur dérouleur doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.2.2.
Un coulisseau doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4.
Une corde d’assurance verticale doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4.

Les éléments de connexion doivent être conformes à la norme CAN/CSA Z259.12.

FORMATION/INFORMATION

La formation est un élément important de la prévention des risques associés au travail en hauteur. Les travailleurs doivent être formés et informés sur les éléments suivants :

Règles de l’art concernant le travail en hauteur ;
Les éléments de la présente procédure ;
Les notions générales de prévention des chutes de hauteur ;
L’utilisation des équipements de protection contre les chutes (harnais, liaison, ancrage).
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Chute d’une échelle

OBJECTIF

APPLICATION

Les harnais de sécurité doivent être utilisés et inspectés conformément aux normes du fabricant.

ÉVALUATION ET PRÉPARATION DES TRAVAUX

Est-ce que l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs ? Si oui, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux, et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier.
Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée.
S’assurer que l’échelle est d’une longueur appropriée, permettant d’atteindre la zone désirée.
Privilégier une échelle en fibre de verre lors de travaux près des fils électriques.
Lorsque les distances minimales d’approche des fils électriques ne peuvent être respectées, l’entrepreneur doit :
Mettre la ligne électrique hors tension et/ou ;
Prendre entente avec l’entreprise d’exploitation d’énergie (installation de gaines sur les fils)

INSPECTION AVANT UTILISATION

Conforme CAN3-Z11-M81
Type de matériau (bois, aluminium ou autre) et état général de l’équipement (stabilité, déformation, etc.)
État de corrosion, bris, usure et solidité de l’échelle, des garde-corps, des têtes de boulon et des rivets
Assujettissement des barreaux et des montants
Serrage et fixation des barreaux
Absence d’arêtes vives sur les montants
Solidité d’ancrage de la crinoline à la structure
Classe attribuée à l’équipement : classe 1
Présence et lisibilité d’une étiquette d’identification
Présence, état et serrage des rivets, écrous, charnières et autres pièces métalliques
État des embouts et appuis antidérapants
État du cordage (corde, câble ou chaine) et diamètre en rapport avec la poulie utilisée
État et fonctionnement des dispositifs de verrouillage (poulie, corde, rallonge, crochet ou dispositif antichute)
Lubrification de tous les dispositifs mobiles
Absence de contaminants (boue, neige, etc.) près des pièces mobiles et des articulations
Intégrité et fonctionnement des barres d’écartement et des butées, serrage du plateau
Présence et lisibilité d’une étiquette illustrant les différentes configurations

*** les échelles défectueuses doivent être retirées du chantier

Une image contenant table

Description générée automatiquement

L’échelle est utilisée comme moyen d’accès ou comme poste de travail

Base à une distance d’au plus ¼ de sa longueur
Fixer solidement l’échelle : celle-ci doit reposer sur une base solide et prendre appui, au sommet, sur ses 2 montants
Le travailleur a les mains libres pour monter dans l’échelle ou en descendre
L’échelle doit être fixée en place
L’échelle doit dépasser le palier supérieur de 900 mm (3 échelons)
L’échelle doit avoir un espace libre de 150 mm à l’arrière des échelons
Une protection contre les chutes comme un garde-corps doit être prévue lorsque le point d’arrivée est à plus de 3 m du sol
Monter et descendre face à l’échelle
L’échelle doit être préservée contre tout choc ou glissement de nature à compromettre son équilibre
L’échelle doit être maintenue fermement en position par une ou plusieurs personnes si elle n’est pas fixée de façon permanente et que sa longueur est égale ou supérieure à 9 mètres
L’échelle doit être conçue, construite, entretenue et utilisée de façon à ne pas compromettre la sécurité des travailleurs et doit être toujours utilisée de façon que les charges appliquées ne soumettent aucune partie de l’échelle ou de l’escabeau à un effort supérieur à l’effort unitaire permis et approprié aux travaux à effectuer, tant par le type et la longueur que par les accessoires
Déplacer l’échelle dans sa position la plus petite lors de la manipulation
Demander l’aide d’un collègue lors du positionnement lorsque l’échelle est trop lourde

FORMATION

Règles de l’art concernant l’utilisation d’une échelle
Comment procéder à l’inspection d’une échelle
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Pièces en mouvement

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre le contact avec une pièce en mouvement d’une machine.

APPLICATION

La présente sous-section ne s’applique pas :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13;
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement.

RESPONSABILITÉS

L’entrepreneur (maitre d’œuvre ou général) doit se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à la procédure du maitre d’œuvre. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et de protéger les autres. Il doit notamment :
Fournir les fiches de maitrises des énergies identifiant les points de coupure
Fournir le matériel de cadenassage et cadenas
Émettre les autorisations écrites (CSTC 2.20.9)
S’assurer que tous les travailleurs impliqués ont reçu la formation appropriée
S’assurer que les travailleurs respectent les règles de l’art.
- CSTC 2.20.5 Le maitre d’œuvre doit, pour chaque machine située sur le chantier de construction, s’assurer qu’une ou plusieurs procédures décrivant la méthode de contrôle des énergies soient élaborées et appliquées. Les procédures doivent être facilement accessibles sur les lieux où les travaux s’effectuent […] Les procédures doivent être révisées périodiquement […]
- CSTC 2.20.8 Avant d’appliquer une méthode de contrôle des énergies, le maitre d’œuvre doit s’assurer que les personnes ayant accès à la zone dangereuse de la machine sont formées et informées sur les risques pour la santé et la sécurité liés au travail effectué sur la machine et sur les mesures de prévention spécifiques à la méthode de contrôle des énergies appliquée.
Travailleurs :
Obtenir une autorisation écrite du maitre d’œuvre
Suivre les instructions du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies
Se procure le matériel de cadenassage et s’assure de l’identifier à son nom.

***Demandez au maitre d’œuvre les méthodes de contrôle des énergies établies pour son chantier et les appliquer.

Analyse de risques en fonction des outils et équipements utilisés

Sur les chantiers de construction, notamment lors de travaux impliquant l’utilisation de :

Scies sur table, scies à onglet
Tourets à meuler
Mélangeurs à mortier
Machines de forage
Équipements mobiles

Assurez-vous de :

Procéder à l’inventaire des machines/outils/équipements sur lesquels des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement, nécessitant l’accès à une zone dangereuse devra avoir lieu (utilisez le formulaire Inventaire et analyse de risques ci-joint).
Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier. Utilisez le formulaire Inventaire et analyse de risques pour développer les fiches de contrôles des énergies pour chacun des équipements identifiés, voir ci-joint.
Communiquer les résultats aux travailleurs devant intervenir sur les équipements inventoriés.

règles de sécurité lors de la réalisation de travaux dans la zone dangereuse d’une machine

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’une machine, vous devez obtenir l’autorisation du maitre d’œuvre.

Lorsqu’il s’agit d’un outil (scie, mélangeur, meule, etc.)

Arrêt sécuritaire :

Informez vos collègues impliqués que vous allez mettre l’outil à l’arrêt.
La mise en position d’arrêt du dispositif de commande de la machine.
L’arrêt complet de la machine.
Le cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de celle-ci pendant la durée des travaux.
Retirez les protecteurs ou des dispositifs de protection pour accéder aux pièces mobiles d’une machine.
Vérifiez l’absence d’énergie.
Procédez à l’entretien/réparation
Replacez les protecteurs.
Remettez l’outil en marche.

Lorsqu’il s’agit d’un équipement mobile (camion-benne, chargeur sur roues, chariot, etc.)

Arrêt sécuritaire :

Abaissez les accessoires au sol.
Équipement à l’arrêt, stationné sur terrain plat et frein de stationnement enclenché.
Retirez la clé d’ignition et neutralisez les systèmes de démarrage.
Calez les roues, bloquez l’équipement et dissipez l’énergie thermique.
Délimitez et signalez la zone d’intervention.
Le cadenassage doit être priorisé (ex. : coupe-batterie cadenassable, portion mécanique, etc.).

Suivre les directives du fabricant (analyse de risque).

FORMATION/INFORMATION

Les mesures préventives à appliquer (voir fiches)
Les instructions du fabricant
Les méthodes de maitrise des énergies
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des équipements de protection individuelle.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Travaux sur convoyeur

OBJECTIF

Cette procédure vise à présenter les éléments et les exigences associés au processus de gestion de la protection contre le contact avec une pièce en mouvement d’un convoyeur.

APPLICATION

Il s’applique à tous les travailleurs qui exécutent des travaux d’alignement, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, d’un convoyeur.

La présente sous-section ne s’applique pas :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13; (commande pas à pas, vitesse réduite).
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement.

RESPONSABILITÉS

L’entrepreneur (maitre d’œuvre ou général) doit se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à la procédure du maitre d’œuvre. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et de protéger les autres. Il doit notamment :
Fournir les fiches de maitrises des énergies identifiant les points de coupure
Fournir le matériel de cadenassage requis
Émettre les autorisations écrites (CSTC 2.20.9)
S’assurer que tous les travailleurs impliqués aient reçu les formations liées à l’analyse de tâches et au cadenassage.
S’assurer que les travailleurs respectent les règles de l’art.
- CSTC 2.20.5 Le maitre d’œuvre doit, pour chaque machine située sur le chantier de construction, s’assurer qu’une ou plusieurs procédures décrivant la méthode de contrôle des énergies soient élaborées et appliquées. Les procédures doivent être facilement accessibles sur les lieux où les travaux s’effectuent […] Les procédures doivent être révisées périodiquement […]
- CSTC 2.20.8 Avant d’appliquer une méthode de contrôle des énergies, le maitre d’œuvre doit s’assurer que les personnes ayant accès à la zone dangereuse de la machine sont formées et informées sur les risques pour la santé et la sécurité liés au travail effectué sur la machine et sur les mesures de prévention spécifiques à la méthode de contrôle des énergies appliquée.
Travailleurs :
Obtenir une autorisation écrite du maitre d’œuvre
Suivre les instructions du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies***
Se procurer le matériel de cadenassage requis et s’assure de l’identifier à son nom.

***Demandez au maitre d’œuvre quelles sont les méthodes de contrôle des énergies établies pour son chantier et les appliquer.

Analyse de risques en fonction des outils et équipements utilisés

Sur les chantiers de construction, notamment lors de travaux impliquant des convoyeurs, il est important de :

Procéder à l’inventaire des équipements sur lesquels des travaux d’installation, de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage d’un équipement nécessitant l’accès à une zone dangereuse devront avoir lieu.
Lorsque l’évaluation démontre des risques pour les travailleurs, des mesures préventives doivent être appliquées afin de les protéger. D’abord, il faut délimiter la zone de travail afin de réserver ce lieu aux personnes affectées à ces travaux et de protéger les autres travailleurs présents sur le chantier. Utilisez le formulaire d’analyse de risques pour développer les fiches de contrôles des énergies pour chacun des équipements identifiés.
Communiquer les résultats aux travailleurs, et au maître d’œuvre, devant intervenir sur les équipements.

règles de sécurité lors de la réalisation de travaux dans la zone dangereuse d’une machine

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’un convoyeur, vous devez obtenir l’autorisation du maitre d’œuvre.

Lorsqu’il s’agit de maintenance, d’entretien, d’ajustement, de nettoyage, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de lubrification. Le cadenassage est obligatoire.

La lubrification et/ou le contrôle des pièces situées dans une zone dangereuse ne doivent en aucun cas être effectués pendant le fonctionnement du convoyeur.

Arrêt sécuritaire :

Informer vos collègues impliqués que vous allez mettre le convoyeur à l’arrêt.
Mise en position « Arrêt » du dispositif de commande de la machine.
Arrêt complet de la machine.
Cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de celle-ci pendant la durée des travaux.
Vérification de l’absence d’énergie.
Retrait des protecteurs ou des dispositifs de protection pour accéder aux pièces mobiles du convoyeur.
Procéder à l’entretien, réparation, ajustement, lubrification.
Replacer les protecteurs.
Retrait du cadenassage.
Remettre le convoyeur en marche.

Travaux nécessitant le fonctionnement des équipements

Dans ce cas, la marche à suivre est la suivante :

Il est obligatoire de s’assurer que toutes les possibilités de cadenassage ont été étudiées et appliquées, si possible.
Le responsable des travaux, de concert avec les travailleurs impliqués, doit évaluer le risque, soit : identifier les phénomènes dangereux, estimer et évaluer les risques associés à l’intervention afin de les réduire.
La réduction efficace du risque sous-entend la mise en application de moyens de protection.
Une analyse de risque doit être effectuée par l’équipe de travail et être approuvée par le coordonnateur santé/sécurité ou effectuée par ce dernier pour tous travaux effectués alors que la machine est marche.
La circulation près du ou des équipements en question doit être limitée aux personnes concernées par les travaux. Il est donc obligatoire de délimiter la zone de travail à l’aide de ruban rouge.
Dans le cas où il faut retirer une composante mécanique, un système de protection ou autre pièce, il est obligatoire d’arrêter l’équipement. Lorsque l’équipement est remis en fonction, la zone de risque où les composantes mécaniques ont été retirées doit être restreinte aux travailleurs impliqués, et ce, pour la durée des travaux.
Toutes les composantes retirées lors des travaux doivent être remises en place une fois les travaux complétés.
Le superviseur responsable des travaux est tenu d’effectuer un suivi en matière de contrôle de la zone de risque et en matière de santé et sécurité lors des travaux. Il doit notamment voir à ce que :

Seuls les travailleurs impliqués aient accès et se trouvent dans la zone de risque ;
Aucun autre travailleur ne soit impliqué dans des travaux sur le même équipement, hors de la zone de risque;
Si des personnes additionnelles se joignent aux travaux, qu’elles soient informées et formées relativement aux risques et aux procédures mises en œuvre ;
Que les installations mises en œuvre pour délimiter la zone demeurent sur place tant que les travaux dureront ;
Que les systèmes de protection soient remis en place dès que les travaux seront exécutés.

Le retrait d’un garde de sécurité, est strictement défendu si le convoyeur est sous tension.

Si un garde de sécurité doit absolument être retiré, le cadenassage de l’équipement doit obligatoirement être fait au préalable.

Alignement d’une courroie moteur en marche. (Un pré alignement est nécessaire).

Ne pas porter des vêtements amples ou accessoires comportant des parties flottantes.
Ne pas avoir de bijoux.
Attacher ses cheveux, s’ils sont longs, et les retenir à l’aide d’un bonnet ou autre.
Le convoyeur DOIT avoir ses dispositifs d’arrêt d’urgence fonctionnel (art.270 RSST).
Deux travailleurs sont nécessaires
- Un travailleur DOIT être à côté des commandes d’arrêt durant toute la durée des travaux.
- Il DOIT être en contact direct avec le travailleur qui effectue les ajustements
- S’il n’est possible d’avoir le contact direct, un contact radio en continu est nécessaire (élastique sur le micro).

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FORMATION/INFORMATION

Les méthodes de maitrise des énergies
Analyse de tâche.

Silice

OBJECTIF

APPLICATION

Le décapage au jet d’abrasif
Le sciage, le martelage
Le perçage, le forage, le concassage
Le sablage, le meulage, le ponçage
La démolition à l’aide d’un marteau piqueur
La restauration de joints de maçonnerie
Le nettoyage à l’aide d’un jet d’air
Le déblayage, le balayage
Le chargement, le camionnage, le déchargement de roches
Les travaux routiers (fraisage de l’asphalte).

ÉVALUATION ET ANALYSE DE RISQUES

S’assurer que les équipements nécessaires (outils à apport d’eau et outil d’aspiration HEPA, protection respiratoire, combinaison, etc.) sont présents et utilisés sur le chantier.
Effectuer le travail en milieu humide, lorsque possible ou utiliser des appareils munis d’aspiration à la source avec filtre HEPA.
Installer de la ventilation mécanique avec filtre HEPA en pression négative.

Effectuer le nettoyage par balayage humide, aspiration (filtre HEPA) ou en appliquant un produit empêchant la propagation de la silice dans l’air.

PROTECTION CONTRE L’EXPOSITION AUX POUSSIÈRES DE SILICE

Le travailleur doit avoir passé un « FIT TEST » (test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
Porter une combinaison, des gants, bouchons et lunettes lorsque des particules de silice sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée.

*** Les appareils de protection respiratoire doivent être utilisés et inspectés conformément au programme de protection respiratoire

CONSÉQUENCES DE L’EXPOSITION AUX POUSSIÈRES DE SILICE

Silicose ;
Cancer pulmonaire ;
Emphysème ;
Asthme ;
Essoufflement ;
Déficience respiratoire ;
Décès.

FORMATION/INFORMATION

Les risques associés aux poussières de silice cristalline, y compris les effets sur la santé et la reconnaissance des symptômes s’y rapportant.
Les différentes activités susceptibles d’émettre des poussières de silice cristalline.
Les mesures préventives à appliquer et à respecter.
L’inspection, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire et des équipements de protection individuelle.
SIMDUT.

*** Un rappel annuel est fortement recommandé

Travail seul ou en milieu isolé

DÉFINITION

Travail seul : lorsque le travailleur ne peut compter que sur lui-même ; lorsque personne ne peut l’entendre ni le voir.^[1]

Lieu isolé : endroit où il est impossible ou difficile pour un travailleur de demander directement de l’assistance.^[2]

IMPORTANT

La loi interdit de travailler seul en espace clos.

Une surveillance continue est obligatoire.

MESURES DE SÉCURITÉ À METTRE EN PLACE :

Moyens de communication avec un travailleur isolé

Activités à haut risque en situation de travail seul ou isolé

ENTERPRISE n’autorise pas le travail seul ou en milieu isolé pour tous les travaux comportant des risques de blessures importants, tels que :

Travail en hauteur (+ de 3 m.)
Travail en espace clos
Travail avec de l’électricité ou d’autres formes d’énergie dangereuses
Travail avec des produits dangereux
Travail avec du matériel ou des outils dangereux

Démolition et démantèlement

DÉMOLITION

Démolition
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation du chantier de démolition	Émission de poussière d’amiante	Vérifier la présence d’amiante dans le bâtiment ou la partie du bâtiment à démolir et prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la bonne marche des travaux. Si nécessaire voir la planification sécuritaire sur l’amiante	Direction Chargé de projet
	Outils et équipements	S’assurer, avant le début des travaux, que les outils et équipements utilisés soient en bon état de fonctionnement
	Écrasé, coincé par la chute de matériaux	Aménager une voie d’accès au chantier hors des zones de chute de matériaux. Procéder à la signalisation et à la délimitation de la zone de travail avant le début du chantier et limiter l’accès au personnel autorisé seulement.	Travailleurs Contremaitre
	Incendie	La présence d’extincteurs portatifs chargés est obligatoire sur les lieux des travaux, dans les roulottes, près des sorties et à chaque étage et ils doivent être conformes à la norme.	Travailleurs Contremaitre
2. Utilisation d’une plateforme élévatrice	Chute de hauteur et renversement de la plateforme	Voir la planification sécuritaire sur les plateformes élévatrices
3. Démolition	Écrasé, coincé par la chute de matériaux	Interdire l’accès aux endroits situés en dessous de l’aire de travail. S’assurer que tous les travailleurs œuvrent sur un même niveau.	Travailleurs Contremaitre
	Effondrement de la structure	Vérifier l’état de la structure sur laquelle des personnes sont appelées à travailler. S’assurer que tout bâtiment en démolition est solidement étayé et soutenu.	Travailleurs Contremaitre Et/ou Surintendant Chargé de projet
	Électrocution et explosion	Appeler info-excavation pour vérifier la présence de lignes électriques souterraines, réseaux de distribution de gaz, canalisation d’eau. Faire indiquer leur emplacement par les organismes responsables.	Travailleurs Contremaitre Et/ou Surintendant Chargé de projet
	Divers	Respecter les règles spécifiques de sécurité établies avant et pendant la démolition. Voir procédure spécifique de travail portant sur la démolition Recouvrir les ouvertures dans les planchers par des panneaux résistants à une charge minimale de 2,4 kN/m2. Installer un garde-corps, une barrière continue ou des tréteaux d’une hauteur minimale de 0,7 m ou une ligne d’avertissement, comme prévu à l’article 2.9.4.1 du CSTC.	Travailleurs Contremaitre
	Chute de hauteur	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
4. Utilisation d’une échelle et d’un escabeau	Chute d’une échelle / escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
5. Installation et utilisation d’un échafaudage		Voir planification sécuritaire sur les échafaudages
6. Utilisation d’un procédé mécanique	Écrasé, coincé, lors de démolition mécanique	Lorsque les équipements sont en marche, l’accès à la partie à démolir est interdit à tout travailleur et toute personne, sauf aux conducteurs de ces équipements.	Travailleurs Contremaitre

DÉMATÈLEMENT D’ACIER

Démantèlement d’acier
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’appareils de levage	Bris d’équipement	Les appareils ne doivent pas être surchargés. Respecter les limites de charge. Ne JAMAIS utiliser des équipements qui ne sont pas en bon état de fonctionnement.	Travailleurs Contremaitre
	Électrocution	Voir planification sécuritaire sur le travail près d’une ligne électrique
	Écrasé ou heurté par une charge	S’assurer que personne ne reste en dessous de la charge. S’assurer de la stabilité du terrain sur lequel s’effectue le chargement. Attacher les charges solidement, les équilibrer afin que l’angle des élingues ait plus de 45 degrés.	Travailleurs Contremaitre
2. Utilisation des élingues	Bris de câble ou d’élingue	S’assurer que les pièces soient bien attachées au câble du treuil. Les élingues de levage doivent être de la bonne grosseur et suffisamment résistants à la charge. Inspecter les élingues avant leur utilisation. Le câble de levage doit s’enrouler correctement sur le tambour du treuil.	Travailleurs Contremaitre
3. Accès à l’aire de levage	Blessures diverses	Seulement les personnes autorisées ont accès à ce secteur. Délimiter l’aire de travail. Avoir un système de communication si les travaux se font sur plusieurs étages et que l’opérateur et le signaleur ne peuvent se voir.	Travailleurs Contremaitre
4. Utilisation d’un treuil à air comprimé (si nécessaire)	Effondrement	S’assurer de la capacité de levage du treuil. S’assurer que le treuil est bien ancré au plancher et qu’il n’est pas surchargé au-delà de sa résistance.	Travailleurs Contremaitre
	Bris	S’assurer que le boyau d’air comprimé est relié à un câble d’acier de chaque côté du raccord et qu’il est relié à un des dispositifs d’autoverrouillage.	Travailleurs Contremaitre
5. Utilisation des équipements de protection individuelle	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
	Électrocution lors de l’utilisation d’outils électriques	Suspendre les fils ou rallonges à une hauteur minimale de 2.4 m ou les protéger s’ils passent sur les planchers. S’assurer du bon état des outils et des extensions.	Travailleurs Contremaitre
6. Travaux de soudage	Explosion et incendie	Toute bouteille de gaz doit être munie de capuchon protecteur de soupape, attachée debout, les soupapes en haut et retenue en place.	Travailleurs Contremaitre
	Incendie	Les travaux de soudage doivent être faits selon les normes et un extincteur chargé doit être sur les lieux.	Travailleurs Contremaitre
	Intoxication aux fumées de soudure	Porter une protection respiratoire contre les fumées de soudure sinon utiliser une ventilation mécanique appropriée.	Travailleurs Contremaitre
	Éblouissement	Les soudeurs à l’arc électrique doivent porter une visière (masque) de protection contre les rayons ultraviolets.	Travailleurs Contremaitre
7. Utilisation d’échelles ou escabeaux	Chute d’une échelle / escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
	Chute d’une échelle faite sur place	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeau et Échelles faites sur place.
8. Installation et utilisation d’un échafaudage		Voir planification sécuritaire sur les échafaudages

Charpente d’acier

Érection de charpente d’acier

Érection de charpente d’acier
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Stabilisation du sol	Renversement d’un véhicule	Remblayer les fondations de béton. Niveler et drainer l’aire de travail, incluant l’aire de déchargement et d’entreposage des matériaux. S’assurer que la résistance du sol de l’aire de travail supporte les appareils de levage, les camions et les charges. Demander au maitre d’œuvre, minimalement, un test de compaction des sols en fonction du poids de l’équipement.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Déchargement, entreposage et manutention	Écrasé par, heurté par une charge lors de la manutention	S’assurer que personne n’est sous ou sur la charge. Utiliser l’équipement de manutention approprié. Vérifier la conformité des élingues. Utiliser des élingues de grosseur appropriée. Utiliser les appareils de levage selon la norme CSA Z-150. Élaborer une procédure de levage lorsque la manutention d’une charge est effectuée de l’une des façons suivantes : Par plus d’un appareil de levage; Par un appareil de levage autre qu’une grue; Sur palette par un appareil de levage autre qu’un chariot élévateur à fourche.	Personnel de supervision, travailleurs
	Écrasé par, heurté par une charge lors de la manutention (suite)	Prévoir un signaleur lors de manœuvres dangereuses et lui fournir un système de télécommunication afin qu’il dirige une manœuvre en vertu du paragraphe 2 de l’article 3.10.5 du CSTC. Un tel système doit être bidirectionnel, à mains libres, et émettre sur une fréquence radio exclusivement dédiée aux travaux en cours. L’opérateur et le signaleur doivent connaitre et respecter les signaux manuels de communication.	Personnel de supervision, travailleurs
	Glissade	Assurer la tenue des lieux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Voir planification sécuritaire sur les travaux près d’une ligne électrique.
3. Assemblage	Électrocution lors d’un orage	Quitter la structure métallique aux premiers signes d’un orage.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’une échelle	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute d’un escabeau	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute d’une échelle faite sur place	Voir planification sécuritaire sur les échelles, Escabeaux et Échelles faites sur place.
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
4. Assemblage et démontage	Effondrement	S’assurer de la stabilité de la charpente et des pièces métalliques en cours d’assemblage et de démontage. Respecter les exigences des modes de fixation de l’assemblage des poutres et des colonnes (Sous-section 3.24 du CSTC).	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Lors de travaux de démontage : Mettre en application les points de sécurité ci-dessus ou, selon le cas, localiser le réseau électrique de l’aire de travail et mettre l’énergie à zéro en appliquant une procédure de cadenassage.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition et explosion	Localiser toute conduite de gaz, de vapeur ou de liquide et appliquer, le cas échéant, une méthode de vidange de la conduite et une procédure de cadenassage.	Personnel de supervision, travailleurs
5. Travaux de soudage	Explosion et incendie	Toute bouteille de gaz doit être munie de capuchon protecteur de soupape, attachée debout, les soupapes en haut et retenue en place.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie	Les travaux de soudage doivent être faits selon les normes et un extincteur chargé doit être sur les lieux, à proximité des travaux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Éblouissement	Les soudeurs doivent porter un masque de protection contre les rayons ultraviolets.	Personnel de supervision, travailleurs
	Intoxication aux fumées de soudure	Porter un masque de protection individuelle contre les fumées de soudure, sinon utiliser une ventilation mécanique appropriée.	Personnel de supervision, travailleurs
6. En tout temps	Chute (harnais)	Élaborer une procédure de sauvetage visant, entre autres, le dégagement, dans un délai de 15 minutes, de tout travailleur qui, à la suite d’une chute, se trouve suspendu à un harnais de sécurité. L’employeur doit également assurer en tout temps la présence d’un sauveteur formé. Vous devez élaborer et mettre à l’essai une procédure de sauvetage visant, entre autres, le dégagement, dans un délai de 15 minutes, de tout travailleur qui, à la suite d’une chute, se trouve suspendu à un harnais de sécurité. Il est important de faire une pratique aux six mois. (Art. 3.24.4 CSCT)	Personnel de supervision, travailleurs
	Accident	S’assurer de la présence en tout temps d’un secouriste (le secouriste peut également agir à titre de sauveteur, s’il a les compétences requises.	Personnel de supervision, travailleurs

Amiante, isolation et calorifugeage

RISQUE FAIBLE

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque faible
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Enlever tous les meubles de l’aire de travail ou les recouvrir et les sceller de façon hermétique. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes de travail sécuritaires.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
2. Exécution des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Enlever rapidement de l’aire de travail tous les résidus de matériaux contenant de l’amiante en utilisant un aspirateur avec un filtre à haute efficacité ou en mouillant les résidus. Placer ces résidus dans un contenant étanche et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants.	Personnel de supervision, travailleurs
	Contamination lors de la manutention des déchets	Utilisation de sacs d’une épaisseur minimale de 6 mm. S’assurer que les contenants de déchets sont étiquetés selon les normes. Ne pas surcharger les contenants de déchets (attention aux déchets qui ont été mouillés). Nettoyer les contenants remplis avec une éponge humide. Déposer les sacs de déchets dans un second sac ou un baril. Sceller ces contenants et les sortir de la zone de travail. Déposer les contenants de déchets dans un conteneur prévu à cette fin. Placer ces résidus dans un contenant étanche et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants avec l’inscription :	Personnel de supervision, travailleurs
MATÉRIAUX CONTENANT DE L’AMIANTE. TOXIQUE PAR INHALATION. CONSERVER LE CONTENANT BIEN FERMÉ. NE PAS RESPIRER LES POUSSIÈRES.
3. Fin des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Nettoyer toutes les couvertures, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité, HEPA. Mouiller les couvertures qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche. Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Chacune des étapes	Exposition à des poussières d’amiante	Porter les équipements de protection individuelle : Bottes de sécurité ; Casque de sécurité ; Lunettes de sécurité ; Gants ; Vêtements protecteurs jetables ; Protection respiratoire munie de filtres à hautes efficacités choisi, ajusté et entretenu conformément à la norme CSA-Z-94.4-93.	Personnel de supervision, travailleurs

RISQUE MODÉRÉ

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque modéré
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Utiliser un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité ou mouiller les matériaux lors de l’enlèvement des matériaux friables contenant de l’amiante. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes de travail sécuritaires. Lors de travaux d’enlèvement de recouvrement de matériaux friables contenant de l’amiante à l’intérieur d’un bâtiment, isoler l’aire de travail avec des bâches étanches.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Enlèvement de faux plafonds à l’intérieur d’un bâtiment	Exposition à des poussières d’amiante	Protéger le système de ventilation du bâtiment après avoir retiré le faux plafond. Installer une affiche conforme à la règlementation à chaque accès de travail afin d’informer les gens des travaux en cours.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition à des poussières d’amiante Électrocution	Mouiller en profondeur les matériaux friables contenant de l’amiante et qui peuvent être dispersés. Couper et cadenasser les sources d’alimentation électrique, si le mouillage entraine un risque d’électrocution.	Personnel de supervision, travailleurs

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante – travaux à risque modéré

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

3. Fin des travaux

Exposition aux poussières d’amiante

Nettoyer toutes les toiles, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.
Mouiller les toiles qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche.
Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.

Personnel de supervision, travailleurs

4. Chacune des étapes

Exposition aux poussières d’amiante

Porter l’équipement de protection individuelle :
Bottes de sécurité
Casque de sécurité
Lunettes de sécurité
Gants
Vêtement protecteur jetable
Protection respiratoire munie de filtres à hautes intensités choisi, ajusté et entretenu conformément à la norme CSA-Z-4.4-93

Personnel de supervision, travailleurs

RISQUE ÉLEVÉ

Travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante Travaux à risque élevé
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation des travaux	Exposition à des poussières d’amiante	Mettre à la disposition des travailleurs une aire de décontamination conforme aux exigences du Code de sécurité pour les travaux de construction. Isoler l’aire de travail et la salle des casiers pour les vêtements de travail au moyen d’une enceinte étanche. Munir l’enceinte de travail d’un système de ventilation par aspiration avec un filtre haute efficacité. Isoler toutes les bouches de retour d’air du système de ventilation. Installer une affiche conforme à la règlementation, à chaque accès de travail, afin d’informer les gens des travaux en cours. Former et informer les travailleurs sur les risques, les moyens de prévention et les méthodes sécuritaires de travail.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
2. Exécution des travaux	Exposition à des poussières d’amiante Électrocution	Mouiller tous les matériaux contenant de l’amiante à moins que cela n’entraine un danger pour les travailleurs. Couper et cadenasser les sources d’alimentation électrique, si le mouillage entraine un risque d’électrocution. Effectuer un relevé de la concentration des fibres respirables d’amiante à tous les quarts de travail. S’assurer que les travailleurs sortant de l’aire de travail se soumettent à la procédure de décontamination.	Personnel de supervision, travailleurs
	Manutention des déchets	Placer les résidus dans un contenant étanche, sans le surcharger, et s’assurer qu’une étiquette est apposée sur ces contenants avec l’inscription : MATÉRIAUX CONTENANT DE L’AMIANTE. TOXIQUE PAR INHALATION. CONSERVER LE CONTENANT BIEN FERMÉ. NE PAS RESPIRER LES POUSSIÈRES. Utiliser des sacs d’une épaisseur minimale de 6 mm. Nettoyer les contenants remplis avec une éponge humide. Déposer les sacs de déchets dans un second sac ou un baril. Sceller ces contenants et les sortir de la zone de travail. Déposer les contenants de déchets dans un conteneur prévu à cette fin.	Personnel de supervision, travailleurs
	Exposition aux poussières d’amiante	Maintenir la température de la salle des douches à un minimum de 20 degrés Celsius. Alimenter les douches en eau potable et à la température réglable, s’assurer qu’elles sont pourvues de savons, de serviettes et de linges de toilette individuels, qu’elles sont nettoyées et désinfectées une fois par quart de travail lorsqu’elles ont été utilisées. Installer les douches séparément pour chaque sexe, à raison d’au moins 1 douche par tranche de 10 travailleurs ou moins de chaque sexe. Les vestiaires des vêtements de ville et les vestiaires des vêtements de travail doivent être séparés physiquement les uns des autres. Les travailleurs sortant de la zone de travail doivent se soumettre à la procédure de décontamination, soit prendre une douche avant d’accéder au vestiaire des vêtements de ville. Les travailleurs doivent retirer leur casque et leur protection respiratoire sous la douche.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Fin des travaux	Exposition aux poussières d’amiante	Nettoyer toutes les toiles, qui ont servi à protéger l’aire de travail et qui seront réutilisées, avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité. Mouiller les toiles qui doivent être jetées et les déposer dans un récipient étanche. Nettoyer l’aire de travail avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Chacune des étapes	Exposition aux poussières d’amiante	Porter les équipements de protection individuelle : Bottes de sécurité ; Casque de sécurité ; Lunettes de sécurité ; Gants ; Port d’un appareil de protection respiratoire de type demi-masque ou masque complet de type ventilation assistée, muni d’un filtre à haute efficacité ou de type à adduction d’air respirable et à débit continu ajusté à pression positive ou à demande et à pression positive ; Vêtement protecteur jetable ; Protection respiratoire munie de filtres à hautes efficacités.	Personnel de supervision, travailleurs

POLITIQUE AMIANTE

Amiante

L’amiante est une matière friable, ce qui signifie qu’il peut être fragmenté, pulvérisé ou réduit en poudre lorsqu’il est sec. De petites fibres et des amas de fibres peuvent être libérés dans l’air sous forme de poussière. L’inhalation de fibres d’amiante pendant leur fabrication ou leur utilisation constitue le principal risque pour la santé.
Les effets sur la santé humaine d’une exposition à long terme à l’amiante sont bien documentés, et comprennent notamment l’amiantose ainsi que des changements au niveau des tissus tapissant les poumons (altérations pleurales). Il a été montré que toutes les formes d’amiante sont à l’origine de cancers du poumon et de mésothéliomes.
- - - Lors de différents travaux de construction, les employeurs et les travailleurs peuvent être exposés à plusieurs contaminants. C’est pour cela, qui est important de bien planifier les travaux et d’identifier les contaminants avant le début des travaux.

Le propriétaire/gestionnaire doit :

Depuis, le 6 juin 2013, identifier et localiser les matériaux « susceptibles » de contenir de l’amiante
Pour les flocages dans un bâtiment construit avant le 15 février 1990 et les calorifuges dans un bâtiment construit avant le 20 mai 1999.
Apporter des mesures correctives, enregistrer et divulguer les informations

L’employeur doit :

- - Avant le début des travaux, demander à son donneur d’ouvrage s’il y a présence d’amiante.
  - Demander une preuve écrite de la présence ou l’absence d’amiante et la rendre disponible au chantier en tout temps
  - Avoir accès au registre sur la gestion préventive de l’amiante (résultat de laboratoire, dates d’installation, date des travaux de désamiantage, etc.)
  - Ne pas se fier uniquement à l’année de construction.
  - Si absence d’information, demander ou effectuer la vérification de la présence d’amiante dans un MCA avant de procéder au travail.
  - Ne pas procéder aux travaux si aucune confirmation écrite d’absence de MCA.
  - Informer les travailleurs aux risques qu’ils s’exposent (les effets sur la santé, les mesures préventives, les normes, etc.)
    - Qu’est-ce qu’on fait ? Si présence d’amiante, on arrête/suspends les travaux, on se réfère à un spécialiste en décontamination et on applique les dispositions de la section 3.23 du CSTC

Le travailleur doit :

- - S’informer à son employeur et/ ou au maitre d’œuvre s’il y a des contaminants pouvant être un risque pour sa santé et son intégrité
  - En cas de présences d’amiante, arrêter les travaux
  - Avoir accès aux tests en amiante
  - Porter les équipements de protection individuelle adéquats (suivi de la formation sur la protection respiratoire) et avoir suivi une formation sur l’amiante.

En cas de doute, se référer à son employeur.

Travail à chaud

PROCÉDÉ OXYGAZ

SOUDAGE – PROCÉDÉ OXYGAZ
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
Préparation de l’équipement et des pièces	Écrasement, coincement	Utiliser des moyens de manutention mécaniques adaptés au poids et à la forme des pièces. (Palan, Pont roulant, potence, chariot-élévateur) Maintenir adéquatement les pièces à travailler avec l’aide d’outils prévu à cet effet.	Travailleurs et personnel de supervision
	Explosion, projection de débris	Utiliser un chariot, une cage ou une plateforme conçue pour transporter des bonbonnes. Ne jamais utiliser d’élingues ou électro-aimants. S’assurer que le capot de protection est toujours en place sauf lorsque la bonbonne est en service. Attacher les bonbonnes debout dans des endroits désignés.	Travailleurs et personnel de supervision
	Ergonomique	Utiliser des outils qui facilitent le positionnement des pièces (chevalets, table élévatrice, table tournante, aimant fixé sur un bras à rotule, etc.) Fournir un siège adapté si le travail le permet. Alterner entre le travail statique et le travail dynamique.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Maintenir les matières combustibles éloignées d’au moins 35 pi du lieu de soudage ou mettre en place des écrans incombustibles afin de bloquer les projections. Les bouteilles d’oxygène doivent être séparées de 6 mètres des gaz combustibles ou séparées par un écran d’au moins 1,5 mètre de hauteur conçu pour résister au feu pendant au moins une demi-heure. Les bouteilles de gaz de matière inflammables doivent être séparées d’au moins 6 mètres des matières combustibles ou séparées par un écran d’au moins 1,5 mètre de hauteur conçu pour résister au feu pendant au moins une demi-heure. Les lignes d’alimentation en oxygène et en gaz combustible doivent être munies d’un dispositif antiretour de gaz et de flamme. S’assurer que les valves, sur le chalumeau, soient bien fermées après usage. En cas de fuite, fermer les valves principales des gaz.	Travailleurs et personnel de supervision
Soudage	Intoxication aux fumées de soudure	Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible. Lors de travaux de soudure intensif et en continu, installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires. Lors du soudage d’aluminium et d’acier inoxydable, utiliser une captation à la source qui évacue directement l’air à l’extérieur. La recirculation de l’air est interdite. Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changement d’air à l’heure (RSST). Porter une protection respiratoire adaptée au type de travail à effectuer.	Travailleurs et personnel de supervision
Meulage, coupure, oxycoupage	Rayonnement et brûlure	Utiliser des écrans de protection incombustibles ayant un degré d’opacité approprié au procédé utilisé. Porter un masque ou des lunettes, équipés d’un filtre adéquat. Les équipements doivent être conformes à la norme CSA Z94.3. Porter des vêtements de laine, de coton ignifuge ou de tissu spécialement conçu pour résister aux étincelles afin des couvrir les parties du corps exposées.	Travailleurs et personnel de supervision
	Bruit	Utiliser des méthodes de travail, des procédés, des techniques d’assemblage et des équipements appropriés qui favorisent une réduction maximale du bruit.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Appliquer une procédure de travail spécifique aux techniques de nettoyage et de réparation au soudage sur des équipements ayant contenu des produits inflammables ou toxiques. S’assurer que la concentration des vapeurs et gaz inflammables rencontre les normes établies à l’annexe 1 du RSST avant de débuter les travaux.	Travailleurs et personnel de supervision

PROCÉDÉ À L’ARC ÉLECTRIQUE

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
Préparation de l’équipement et des pièces	Écrasement, coincement	Utiliser des moyens de manutention mécaniques adaptés au poids et à la forme des pièces. (Palan, Pont roulant, potence, chariot-élévateur) Maintenir adéquatement les pièces à travailler avec l’aide d’outils prévu à cet effet.	Travailleurs et personnel de supervision
	Explosion, projection de débris	Utiliser un chariot, une cage ou une plateforme conçue pour transporter des bonbonnes. Ne jamais utiliser d’élingues ou électro-aimants. S’assurer que le capot de protection est toujours en place sauf lorsque la bonbonne est en service. Attacher les bonbonnes debout dans des endroits désignés.	Travailleurs et personnel de supervision
	Ergonomique	Utiliser des outils qui facilitent le positionnement des pièces (chevalets, table élévatrice, table tournante, aimant fixé sur un bras à rotule, etc.) Fournir un siège adapté si le travail le permet. Installer un tapis antifatigue résistant aux étincelles et à la chaleur. Alterner entre le travail statique et le travail dynamique.	Travailleurs et personnel de supervision
	Incendie ou explosion	Maintenir les matières combustibles éloignées d’au moins 35 pi du lieu de soudage ou mettre en place des écrans incombustibles afin de bloquer les projections.	Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

Électrisation

Vérifier l’isolation des câbles, de la poignée de soudage et des connecteurs ainsi que la mise à la terre du circuit électrique de la soudeuse.
Fixer la pince du câble de retour le plus près possible de la zone de soudage.
Porter des vêtements de protection sec ainsi que des bottes à semelles isolantes approuvées CSA.
Utiliser un tapis isolant lorsque le soudeur est en contact avec des surfaces ou une structure métallique conductrice.
Vérifier dans le manuel du fabricant si l’équipement doit être mis à la terre et appliquer les directives du fabricant. Indication sur l’équipement via ce symbole :

Soudeuse à gaz / génératrice

C.S.T.C. art. 3.14.7

Mise à la terre

Travailleurs et personnel de supervision

SOUDAGE – PROCÉDÉS À L’ARC ÉLECTRIQUE

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

Soudage

Intoxication aux fumées de soudure

Mettre en place un procédé qui génère moins de fumées ou fournir des électrodes qui contiennent le moins de substances toxiques possible.
Lors de travaux de soudure intensif et en continu, installer et utiliser les dispositifs de captation à la source pour aspirer les fumées et les gaz avant qu’ils n’atteignent les zones respiratoires.
Lors du soudage d’aluminium et d’acier inoxydable, utiliser une aspiration à la source qui évacue directement l’air à l’extérieur. La recirculation de l’air est interdite.
Ventiler le milieu de travail conformément à la règlementation sur le nombre de changements d’air à l’heure (RSST) et maintenir en dessous de la limite inférieure d’explosivité.
Porter une protection respiratoire adaptée au type de travail à effectuer.

Travailleurs et personnel de supervision

Fin des travaux

Incendie

Inspection des lieux en continu durant au moins 60 minutes, ou plus selon la nature des travaux.^[3]
Effectuer une ronde d’inspection aux 30 minutes pendant 3 heures, ou plus selon la nature des travaux.^[4]
Faire signer le permis de travail à chaud par le client, après avoir effectué l’inspection.

Travailleurs et personnel de supervision

LES FUMÉES DE SOUDAGE

LES RISQUES

Fièvre du soudeur
Intoxication, problème respiratoire
Rayonnement, bruit, projection
Divers

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur les risques et les méthodes de travail sécuritaires liés à la fumée de soudage.
Certains matériaux nécessitent une captation à la source sans possibilité de recirculer l’air. L’air aspiré doit être évacué à l’extérieur (Ex : l’acier galvanisé ou inoxydable et l’aluminium).
Utiliser une aspiration locale mobile ou fixe (EX : Pistolet de soudage avec aspiration intégrée, bras de captage, table aspirante, hotte).
Avoir une bonne ventilation générale.
Porter une protection respiratoire (si requise) (EX : Masque à adduction d’air).
Installer un écran contre les projections (pour la protection des autres).
Porter une visière avec verres appropriés au procédé.
Protection contre les brûlures et les projections (Ex : Vêtements ininflammables, gants de cuir à manchettes ou manchons).
Porter des lunettes de sécurité avec écrans latéraux.
Porter des bouchons ou coquilles.
S’assurer de ne pas avoir de matériaux inflammables ou des combustibles à proximité des travaux de soudage.
Avoir un extincteur à proximité.

Échafaudages

Échafaudage
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Montage, démontage et utilisation des échafaudages	Chute de hauteur	Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée. Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage La ligne d’avertissement est obligatoire lors de travaux de pontage et de toiture. Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement ou basculement	Inspecter l’état des composantes et du plancher, qui doit être constitué de matériaux conformes à l’article 3.9.8 du Code de sécurité pour les travaux de construction. (se référer à la grille d’inspection ci-dessous)	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement ou basculement	Utilisation d’échafaudages et de passerelles conformes reposant sur des assises solides avec vérins ajustables pour assurer la résistance aux charges. Assurer l’amarrage lorsque la hauteur de l’échafaudage dépasse 3 fois la plus petite dimension de la base. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
		Avant de procéder au montage des échafaudages mentionnés ci-dessous, s’assurer d’avoir des plans signés et scellés par un ingénieur et envoyés à la CNESST. En métal de 18 mètres et plus En bois de 9 mètres et plus Échafaudage volant et sellette Échafaudage en porte-à-faux ou suspendu en porte-à-faux s’étendant à plus de 2,4 mètres	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Chute d’objet et de matériaux	Placer les matériaux près des points de support. Les planchers d’un échafaudage doivent former une surface uniforme. Enlever les rebuts sur et autour des échafaudages. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Respecter les distances minimales d’approche des fils électriques : Moins de 125 000 volts = 3 m 125 000 à 250 000 volts = 5 m 250 000 à 550 000 volts = 8 m Plus de 550 000 volts = 12 m Lorsque les distances minimales d’approche des fils électriques ne peuvent être respectées, l’entrepreneur doit : Mettre la ligne électrique hors tension et/ou; Prendre entente avec l’entreprise d’exploitation d’énergie (installation de gaines sur les fils) (Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques)	Personnel de supervision, travailleurs
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Utilisation d’un échafaudage mobile	Dérapage	Doit être muni d’un dispositif de blocage pendant son utilisation. Ne pas déplacer l’échafaudage s’il y a un travailleur dessus.	Personnel de supervision, travailleurs
	Renversement	Lorsque la hauteur de l’échafaudage dépasse trois fois la plus petite dimension latérale de sa base, utiliser des stabilisateurs ou ancrer celle-ci au bâtiment. Respecter les limites de charges en tout temps et ne pas les dépasser	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Avant chaque utilisation d’un échafaudage, procéder à l’inspection afin d’obtenir l’autorisation du personnel de supervision. Aucun échafaudage en cours de montage ou de démontage ne doit être laissé dans un état tel qu’il puisse être dangereux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire travail près des lignes électriques
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types d’échafaudages Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

HYDRAULIQUE

Échafaudage hydraulique
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Préparation du terrain	Effondrement	S’assurer d’avoir des plans d’installation de montage et démontage disponibles sur les lieux. S’assurer d’avoir des plans signés et scellés par un ingénieur pour le montage et démontage des échafaudages et respecter les instructions du fabricant. Vérification de la capacité portante du sol du chantier. S’assurer, pour la capacité portante de la tour et que cette dernière est au niveau.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques.
	Manque de protection des individus œuvrant autour de l’appareil	Installer une clôture ou délimiter une aire de travail.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Installation et utilisation	Chute de hauteur	Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage La ligne d’avertissement est obligatoire lors de travaux de pontage et de toiture. Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Avant de monter, toujours vérifier si chaque tour additionnelle est barrée avec clous et goupilles, la chute d’une tour pouvant provoquer des blessures corporelles graves ou fatales. S’il y a difficulté d’ajustement, vérifier le nivèlement complet de l’unité motrice. Les garde-corps et portes d’accès sont obligatoires en tout temps sur l’unité motrice, le pont et les extensions.	Personnel de supervision, travailleurs
	Renversement	Les attaches murales ajustables sont obligatoires en tout temps, à intervalles réguliers de 3 mètres maximum de hauteur ou à chaque plancher (palier) sur chaque colonne de tour.	Personnel de supervision, travailleurs
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
3. Entretien préventif	Trébuchement	Les rebuts doivent être enlevés tous les jours.	Personnel de supervision, travailleurs
	Effondrement	Inspecter tous les jours le nivèlement des unités motrices. Vérifier régulièrement les joints des tuyaux hydrauliques afin de prévenir une fuite d’huile hydraulique.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types d’échafaudages hydrauliques Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

NACELLE AÉRIENNE

Nacelle aérienne
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’une nacelle aérienne	Chute de hauteur et chute de la nacelle	Fermer la porte permettant d’accéder à la nacelle. Lorsque l’usage de stabilisateurs ou de supports extensibles de mise de niveau est prescrit, s’assurer qu’ils sont bien calés et mis en place selon les instructions du fabricant. Respecter la charge nominale. Ne jamais utiliser un madrier, une échelle ou tout autre dispositif pour atteindre un point hors de portée ou plus élevé sur la nacelle. Tout travailleur qui prend place dans la nacelle doit utiliser obligatoirement un système de protection contre les chutes. Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage S’assurer que les lieux d’utilisation présentent une surface ferme et de niveau et sont exempts de dangers tels que tranchées, fossés, trous, cahots, pentes abruptes, obstacles en hauteur. Effectuer l’inspection visuelle quotidienne de l’équipement Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’outil et/ou matériaux	Délimiter une zone de danger à l’aide de signaux de danger. Éviter l’accumulation de débris et autres objets nuisibles qui peuvent causer des chutes. Immobiliser les outils et le matériel de façon qu’ils ne puissent tomber lors des mouvements de l’appareil. Si le travail nécessite des travaux superposés de courte durée, le travailleur doit attacher son outil à son poignet.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire près de lignes électriques
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Déplacement de la nacelle	Accrochage et basculement	Déterminer et définir les voies de circulation et les trajets nécessaires aux déplacements de la nacelle. Prévoir et circonscrire l’espace nécessaire aux manœuvres tant au sol qu’en hauteur. Vérifier l’état et la résistance des sols le long du parcours et aux endroits des manœuvres. Délimiter la zone de travail et placer des signaux de danger aux endroits des manœuvres. Éliminer les obstacles qui risquent de nuire aux déplacements et aux manœuvres. Toujours vérifier les conditions du sol et des voies de circulation à la suite de fortes pluies ou lors du dégel. Les voies de circulation doivent être débarrassées de la neige, de la glace et recouvertes de sable ou d’un autre produit antidérapant chaque fois qu’il est nécessaire, pour éviter que la nacelle ne glisse dans ses déplacements.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre de nacelles Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

PLATEFORME ÉLÉVATRICE

Plateforme élévatrice
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Utilisation d’une plateforme élévatrice	Chute de hauteur et chute de la plateforme	Fermer la porte et/ou les chaînes permettant d’accéder à la plateforme. Tout travailleur qui prend place dans la nacelle doit utiliser obligatoirement un système de protection contre les chutes : Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage Lorsque l’usage de stabilisateurs ou de supports extensibles de mise de niveau est prescrit, s’assurer qu’ils sont bien calés et mis en place selon les instructions du fabricant. Respecter la charge nominale. Ne jamais utiliser un madrier, une échelle ou tout autre dispositif pour atteindre un point hors de portée ou plus élevé sur la plateforme. S’assurer que les lieux d’utilisation présentent une surface ferme et de niveau et sont exempts de dangers tels que tranchées, fossés, trous, cahots, pentes abruptes, obstacles en hauteur. Effectuer l’inspection visuelle quotidienne de l’équipement.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes de hauteur.
	Chute d’outil et/ou matériaux	Délimiter une zone de danger à l’aide de signaux de danger. Éviter l’accumulation de débris et autres objets nuisibles qui peuvent causer des chutes. Immobiliser les outils et le matériel de façon qu’ils ne puissent tomber lors des mouvements de l’appareil.	Personnel de supervision, travailleurs
	Risque d’électrocution	Voir planification sécuritaire près des lignes électriques
	Modification des équipements	Il est interdit de modifier un équipement au chantier pour une utilisation autre que celle prévue par le fabricant/manufacturier	Personnel de supervision
2. Déplacement de la plateforme élévatrice	Accrochage et basculement	Déterminer et définir les voies de circulation et les trajets nécessaires aux déplacements de la plateforme. Prévoir et circonscrire l’espace nécessaire aux manœuvres tant au sol qu’en hauteur. Vérifier l’état et la résistance des sols le long du parcours et aux endroits des manœuvres. Délimiter la zone de travail et placer des signaux de danger aux endroits des manœuvres. Éliminer les obstacles qui risquent de nuire aux déplacements et aux manœuvres. Toujours vérifier les conditions du sol et des voies de circulation à la suite de fortes pluies ou lors du dégel. Les voies de circulation doivent être débarrassées de la neige, de la glace et recouvertes de sable ou d’un autre produit antidérapant chaque fois qu’il est nécessaire pour éviter que la nacelle ne glisse dans ses déplacements.	Personnel de supervision, travailleurs
Compétences et qualifications requises : Bonne condition physique (agilité, souplesse, équilibre, etc.) Être à l’aise en hauteur Respect des règles de sécurité (politique de tolérance « 0 » pour tout travail en hauteur) Formations théoriques (renouvellement aux 3 ans) Reconnaitre les types de plateformes Inspection des équipements Manutention des équipements Équipements de protection individuelle requis, notamment le port convenable du harnais Formations pratiques (renouvellement aux 3 ans)

Mobilisation et démobilisation

GÉNÉRALE

Mobilisation générale
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Installation du parc à roulotte	Renversement Écrasé par Coincé par	s’assurer d’aplanir la surface de la terre et au besoin ajouter de la pierre et compacter.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Lors de l’installation des roulottes, s’assurer que le branchement est effectué par un électricien. (Respecter le code électrique) Protéger adéquatement l’entrée électrique extérieure de la roulotte face aux intempéries.	Personnel de supervision, travailleurs
2. Aire d’entreposage et déchargement du matériel	Écrasé par Heurté par	Installation de clôture pour délimiter l’aire de déchargement Vérifier si l’empilement de matériel est conforme et sécuritaire.	Personnel de supervision, travailleurs
	Électrocution	Voir la planification sécuritaire de travail près des lignes électriques.
3. Installation des cabinets d’aisances	Heurté par	S’assurer que les toilettes ne peuvent être frappées par des véhicules.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Manutention Mécanique	Renversement	Le chariot doit être muni d’un cadre de protection.	Personnel de supervision, travailleurs
	Écrasé par	Le klaxon de recul doit être en état de marche.	Personnel de supervision, travailleurs

DÉMOBILISATION

Démobilisation

ÉTAPES

RISQUES

MESURES PRÉVENTIVES

MISE EN APPLICATION

(À qui, par qui)

1. Nettoyage et démobilisation

Tenue des lieux

Le chantier doit être tenu propre et en bon ordre.
Les rebuts doivent être évacués au fur et à mesure.
Les matériaux sur le chantier doivent être utilisés, déplacés ou transportés de façon sécuritaire et ne doivent pas gêner la circulation

Personnel de supervision, travailleurs

Monoxyde de carbone

LES RISQUES

Intoxication
Perte de conscience
Décès
Divers.

MESURES PRÉVENTIVES

Former et informer les travailleurs sur les risques reliés à l’exposition au monoxyde de carbone et prendre les mesures appropriées pour contrôler ce contaminant.
Diminuer la concentration de CO dans l’air ambiant par une ventilation générale efficace.
Assurer un apport d’air neuf.
Vérifier la concentration de CO dans l’air à l’aide d’un détecteur de monoxyde de carbone à usage industriel afin de s’assurer que la ventilation est efficace et maintient une concentration sous la norme (idéalement un par travailleur).
Formation pour l’utilisation des détecteurs.
On recommande de prendre des lectures en continu et de les inscrire dans un registre.
Préconiser les équipements de levage ou autres ayant des catalyseurs.
Lors de travaux à l’intérieur, privilégier l’utilisation d’appareils électriques ou au diesel lorsque possible.
Éviter d’utiliser plusieurs véhicules, équipements et outils simultanément.
Lorsque c’est possible, substituer l’appareil à combustion par un appareil utilisant une autre source d’énergie que les combustibles fossiles (exemple : appareil électrique).
Entretenir les moteurs et en faire le réglage régulièrement. On recommande d’avoir les fiches d’entretien de ces équipements.
L’inhalation de CO peut causer des maux de tête, des nausées, des vomissements, des étourdissements, des troubles de la vision et du jugement, une sensation de sommeil, de la confusion, des convulsions ou une perte de conscience. Si vous constatez l’un ou l’autre de ces symptômes, quittez les lieux en laissant les accès ouverts et appelez les services d’urgence.
Aucune protection respiratoire avec filtres ou cartouches pour demi-masque n’est efficace contre le monoxyde de carbone.
Avoir une procédure d’évacuation d’urgence

REGISTRE MONOXYDE DE CARBONE

REGISTRE DES RÉSULTATS DE LA SURVEILLANCE DE L’AIR AMBIANT

Date

Heure

Chantier

Concentration de CO

Personne responsable des détections

Mesures correctrices si limites maximales dépassées

Initiales

Limite d’exposition :

0 < > 35 ppm pour 8hres de travail par jour et 40 hres par semaine (VEMP)
Au-delà de 35 ppm on doit cesser les activités et ventiler l’espace de travail.

FORMULAIRE PROCÉDÉ – MONOXYDE DE CARBONE

ÉTAPE 1 – Identification des entreprises visées
Nom de l’employeur
Nom du maître d’œuvre

ÉTAPE 2 – Responsabilités / obligations

Le responsable des travaux de l’entreprise _________________________________ a informé le maître d’œuvre sur la procédure le : __________________________________

Le maître d’œuvre a l’obligation de :

S’assurer que la qualité de l’air soit conforme à la règlementation.
Préconiser les appareils électriques
Placer les moteurs à combustion à l’extérieur
Éviter d’utiliser plusieurs appareils simultanément
Que les mesures soient prises pour bien ventiler la pièce. (Ouverture des portes, installation de ventilateur, chauffage…)
De coordonner, d’informer ces travailleurs et ces sous-traitant sur les travaux à réaliser. (Interdiction, affiches, mesures de sécurité sur la circulation…)
S’assurer de prendre des mesures de contrôle avec un détecteur de monoxyde de carbone.

L’employeur a l’obligation de : (Le maitre d’œuvre a les mêmes obligations en vertu de l’article 196 de la LSST)

S’assurer que des mesures de contrôle du monoxyde de carbone soient prises et documentées. (Avoir un ou des détecteurs de CO)
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur les risques reliés au monoxyde de carbone (effets et symptômes).
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur l’utilisation de détecteur de monoxyde de carbone.
S’assurer que les détecteurs de monoxyde de carbone soient fonctionnels, calibrés, étalonnés selon le manuel du fabricant.
Avoir des catalyseurs en bon état de fonctionnement. (Entretien des équipements avec registre ?)

Le travailleur doit :

De s’assurer avant de travailler que la ventilation (naturelle ou mécanique) est en place.
De faire des relevés de monoxyde de carbone à fréquence régulière et le documenter.
Si le détecteur signaleur la présence de CO, informer le donneur d’ouvrage, son contremaitre afin qu’il apporte des correctifs immédiats. Augmenter le volume d’air dans la pièce. Arrêter les appareils à combustion.

FORMULAIRE PROCÉDÉ – MONOXYDE DE CARBONE

ÉTAPE 1 – Identification des entreprises visées
Nom de l’employeur
Nom du maître d’œuvre

ÉTAPE 2 – Responsabilités / obligations

Le responsable des travaux de l’entreprise _________________________________ a informé le maître d’œuvre sur la procédure le : __________________________________

Le maître d’œuvre a l’obligation de :

S’assurer que la qualité de l’air soit conforme à la règlementation.
Préconiser les appareils électriques
Placer les moteurs à combustion à l’extérieur
Éviter d’utiliser plusieurs appareils simultanément
Que les mesures soient prises pour bien ventiler la pièce. (Ouverture des portes, installation de ventilateur, chauffage…)
De coordonner, d’informer ces travailleurs et ces sous-traitants sur les travaux à réaliser. (Interdiction, affiches, mesures de sécurité sur la circulation…)
S’assurer de prendre des mesures de contrôle avec un détecteur de monoxyde de carbone.

L’employeur a l’obligation de : (Le maitre d’œuvre a les mêmes obligations en vertu de l’article 196 de la LSST)

S’assurer que des mesures de contrôle du monoxyde de carbone soient prises et documentées. (Avoir un ou des détecteurs de CO)
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur les risques reliés au monoxyde de carbone (effets et symptômes).
S’assurer que les travailleurs ont les connaissances sur l’utilisation de détecteur de monoxyde de carbone.
S’assurer que les détecteurs de monoxyde de carbone soient fonctionnels, calibrés, étalonnés selon le manuel du fabricant.
Avoir des catalyseurs en bon état de fonctionnement. (Entretien des équipements avec registre ?)

Le travailleur doit :

De s’assurer avant de travailler que la ventilation (naturelle ou mécanique) est en place.
De faire des relevés de monoxyde de carbone à fréquence régulière et le documenter.
Si le détecteur signaleur la présence de CO, informer le donneur d’ouvrage, son contremaitre afin qu’il apporte des correctifs12 immédiats. Augmenter le volume d’air dans la pièce. Arrêter les appareils à combustion.

Usine de concassage

Usine de concassage
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Installation ou démantèlement de l’usine portative	Blessure(s) diverse(s)	Vérifier si l’installation et le démantèlement de l’usine se font à l’aide d’un appareil de levage conforme à la norme ACNOR Z150. On voit souvent les travailleurs exécuter ces travaux à l’aide d’un chargeur sur roues. On doit interdire cette pratique si celui-ci n’est pas muni de valves de retenue sur chacun de ses cylindres hydrauliques (il peut y avoir un travailleur œuvrant sous la charge). Vérifier s’il y a ou non des secouristes sur les lieux de travail, des trousses de premiers soins, un système de communication et une procédure d’évacuation des blessés.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bris de matériel	Vérifier l’état général des équipements utilisés à l’usine de concassage (chargeurs sur roues, tracteurs, camions, etc.) Cadre de protection Freins Avertisseurs de recul Extincteur portatif Siège de véhicules Direction des véhicules Pneus des véhicules	Personnel de supervision, travailleurs
2. Accès à la benne d’alimentation du concasseur primaire	Bris d’équipements	S’assurer que la voie d’accès à la benne d’alimentation est suffisamment large pour les équipements.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute d’équipement	S’assurer qu’il y a des butoirs en bordure de la benne d’alimentation lorsque les camions sont utilisés pour alimenter l’usine de concassage	Personnel de supervision, travailleurs
	Poussière	Prévoir un gicleur à l’eau pour contrôler la poussière au point de déversement.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure(s)	S’assurer qu’il y a un système de lumière (1 rouge et 1 verte) indiquant à l’opérateur du chargeur sur roues qu’il peut vider son godet dans la trémie d’alimentation du concasseur primaire.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Concasseur primaire (généralement à mâchoires)	Blessure(s) aux mains	S’assurer que les travailleurs ne peuvent entrer en contact avec la roue libre du concasseur. Si c’est le cas, exiger un garde protecteur. Vérifier la présence de protecteurs sur les poulies d’entrainement du concasseur.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Chute	S’assurer qu’il y a un garde-corps à l’alimentation du concasseur pour ne pas tomber dans celui-ci. Vérifier s’il y a une grille de protection au-dessus de la mâchoire pour protéger contre les projections de pierres. Vérifier si l’on utilise un coin en acier doux retenu par un câble de nylon pour décoincer les roches. Ne jamais utiliser une barre de métal pour décoincer une roche.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Convoyeurs	Blessure(s)	Vérifier si toutes les pièces en rotation telles que les rouleaux guides des convoyeurs, les rouleaux aux extrémités des convoyeurs et les extrémités saillantes des arbres de transmission ont un garde protecteur. Vérifier si les contrepoids des convoyeurs sont entièrement protégés par un grillage métallique. Vérifier s’il y a une passerelle le long de tous les convoyeurs situés à plus de 2 mètres pour l’entretien préventif. Vérifier la présence de câbles d’arrêt d’urgence sur toute la longueur de tous les convoyeurs lorsque les travailleurs peuvent y avoir accès. Ce dispositif ne doit pas provoquer la remise en marche du convoyeur. Interdire à toute personne de marcher sur un convoyeur sans qu’elle ne porte un harnais de sécurité muni d’un lien de retenue attaché à un câble d’acier de 12 mm de diamètre. S’assurer également que les commandes de l’équipement sont cadenassées.
	Poussière	Prévoir des gicleurs à eau à tous les points de transfert des convoyeurs, alimentation et décharge de ceux-ci.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Voir planification sécuritaire sur les chutes en hauteur.
5. Cadenassage	Électrocution	S’assurer de suivre la procédure de cadenassage et de la mettre en application.	Personnel de supervision, travailleurs
6. Concasseur secondaire et tertiaire (concasseur à cône)	Poussière	Vérifier s’il y a des gicleurs à l’alimentation des concasseurs.	Personnel de supervision, travailleurs
7. Génératrices	Électrocution	Vérifier s’il y a une mise à la terre. Vérifier s’il y a une ouverture dans le panneau de distribution électrique. Vérifier l’installation d’éclairage à l’intérieur de la bâtisse des génératrices et si elles sont conformes.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure	Vérifier s’il y a une protection sur le pôle positif des batteries des génératrices.	Personnel de supervision, travailleurs
	Incendie	Vérifier s’il y a des extincteurs portatifs dans la bâtisse des génératrices (Art. 3.4.3)	Personnel de supervision, travailleurs
	SIMDUT	Vérifier l’entreposage de l’huile, graisse, chiffons et autres matières inflammables dans le compartiment des génératrices.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute	Vérifier la conformité de l’escalier donnant accès à la bâtisse des génératrices (avec palier de préférence).	Personnel de supervision, travailleurs
8. Atelier de réparation	Trébucher	S’assurer d’avoir les locaux propres et conformes et une bonne tenue des lieux.	Personnel de supervision, travailleurs
	Blessure(s) aux mains	S’assurer que les meules portatives ont des gardes protecteurs, qu’elles sont bien ancrées aux établis et que le porte-outil ne soit pas à plus de 3 millimètres des meules.	Personnel de supervision, travailleurs
	Brûlures	Vérifier les bouteilles de gaz pour l’oxycoupage. S’assurer qu’il y a un clapet de retenue sur la bouteille d’acétylène afin d’empêcher un retour d’oxygène dans celle-ci.	Personnel de supervision, travailleurs
	Feu	S’assurer d’avoir des extincteurs chimiques près des deux sorties de l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Blessure(s)	Vérifier s’il y a un système d’éclairage d’urgence dans l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
	Pollution	Vérifier s’il y a un système d’aspiration à la source des fumées de soudage dans l’atelier.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
9. Salle à manger	Intoxication	Vérifier la propreté des lieux, les poubelles, la ventilation, éclairage et chauffage, avoir de l’eau potable, un extincteur chimique, des toilettes propres et bien chauffées, du savon pour se laver les mains et du papier pour les essuyer.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
10. Voies de circulation sur le site de l’usine	Poussière	Rabattre avec de l’eau les poussières produites par le déplacement des véhicules. Vérifier l’éclairage extérieur général.	Personnel de supervision, travailleurs
11. SIMDUT	Intoxication	Vérifier la liste de tous les produits dangereux. Vérifier la liste des fiches de données de sécurité et les étiquetages requis sur les contenants. S’assurer de la formation et de l’information des travailleurs sur tous les produits utilisés au travail S’assurer d’avoir un emplacement sécuritaire pour l’entreposage des produits utilisés.	Personnel de supervision, travailleurs et direction
12. Cabine de l’opérateur de l’usine de concassage	Vibration	Cabine indépendante.	Personnel de supervision, travailleurs
	Bruit	Cabine insonorisée. S’assurer que des protecteurs auditifs sont disponibles pour l’opérateur de l’usine.	Personnel de supervision, travailleurs
	Poussière	Pressurisation de la cabine.	Personnel de supervision, travailleurs
	Feu	S’assurer d’avoir un extincteur chimique à l’intérieur de la cabine.	Personnel de supervision, travailleurs
13. Procédure de cadenassage	Blessure(s) diverse(s)	Vérifier la sirène ou le klaxon du démarrage. Ce dispositif n’enlève pas l’obligation d’appliquer le système de verrouillage multiple. Vérifier les boutons d’arrêt d’urgence (présence, fonctionnement adéquat). S’assurer de la formation et de l’information de la procédure qui est supervisée par la direction. S’assurer de l’étiquetage sur les équipements dans la procédure de travail.	Personnel de supervision, travailleurs et direction

Chute de hauteur

Chute de hauteur
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Choix de la méthode	Chute de hauteur	Lorsque les travaux le permettent, l’exécution des travaux à partir du sol devrait être privilégiée. Les travailleurs exposés à une chute de hauteur doivent être protégés par une des méthodes suivantes : Installer un garde-corps ou un système limitant la portée de travail ; Installer une ligne d’avertissement ; se référer au C.S.T.C., articles : 2.9.4.0 ; 2.9.4.1) Utiliser un autre moyen de protection collectif, tel un filet de sécurité ; Utiliser un harnais, une liaison antichute et un système d’ancrage	Personnel de supervision, travailleurs
2. Installation d’un garde-corps en bois	Chute de hauteur	Les garde-corps en bois doivent avoir une hauteur variante entre 1 et 1,2 m. La lisse supérieure doit être constituée d’un madrier de 40 mm X 90 mm. Les montants doivent avoir des dimensions de 40 mm X 90 mm et être espacés d’au plus 1,8 m. La traverse intermédiaire doit avoir une largeur d’au moins 75 mm. La plinthe doit avoir une hauteur d’au moins 90 mm.	Personnel de supervision, travailleurs

	Résistance	La lisse supérieure doit résister à une force horizontale de 900 N et une force verticale de 450 N.	Personnel de supervision, travailleurs
3. Installation d’un garde-corps métallique	Chute de hauteur	Les garde-corps métalliques doivent assurer une sécurité égale ou supérieure à celle exigée pour les garde-corps en bois.	Personnel de supervision, travailleurs
4. Installation d’un garde-corps en câble d’acier	Chute de hauteur	Les garde-corps en câble d’acier doivent être munis de tendeurs à vis permettant au câble de demeurer rigide lors de l’installation. Le câble utilisé doit avoir une dimension d’au moins 10 mm (3/8 po). Les montants ne doivent pas être espacés de plus de 3 m. Une plinthe de 90 mm de hauteur doit être installée solidement.	Personnel de supervision, travailleurs
À noter : Il est recommandé de lire le manuel du fabricant afin d’assurer une utilisation et une installation adéquates, ainsi qu’une compatibilité sécuritaire des connecteurs.
5. Ligne d’avertissement	Chute de hauteur	La ligne d’avertissement ne peut être utilisée que sur un toit ayant une pente inférieure à 15 degrés, lors du retrait d’un garde-corps ou de travaux de pontage. La ligne d’avertissement doit être installée à une distance de 2 m de tout endroit où un travailleur pourrait faire une chute. Elle doit résister à une force de traction de 2,22 kN et résister à une charge de 100 N entre 2 potelets. Elle doit être munie de fanions à haute visibilité disposés entre chaque potelet. Elle doit être située à une hauteur variant de 0,7 à 1,2 m. Elle doit être supportée par des potelets ne dépassant pas 2,5 m. Elle doit être attachée à chaque potelet.	Personnel de supervision, travailleurs

6. Système d’ancrage	Chute de hauteur (point d’ancrage ponctuel)	Le point d’ancrage ponctuel doit avoir une résistance d’au moins 18 kN, Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision ou selon le manuel d’utilisation et d’installation du fabricant. Le point d’ancrage ponctuel doit être installé de façon à ne pas être décalé de plus de 3 m ou 22 degrés du point de suspension. Le point d’ancrage ponctuel ne peut être utilisé que par un travailleur à la fois.	Personnel de supervision, travailleurs

	Chute de hauteur (système d’ancrage continu flexible)	Le système d’ancrage continu flexible doit être constitué d’un câble d’acier d’un diamètre minimal de 12 mm (1/2 po). Le câble doit être retenu par des ancrages résistants à 90 kN et d’une distance maximale de 12 m. Être utilisé par au plus 2 travailleurs. Être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision. La ligne de vie horizontale d’un fournisseur doit être utilisée et installée selon le manuel du fabricant.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de hauteur (système d’ancrage continu rigide)	Le système d’ancrage continu rigide doit être conçu, installé, inspecté et mis à l’essai selon un plan d’ingénieur et sous sa supervision.	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute de hauteur (corde d’assurance verticale)	La corde d’assurance verticale doit être utilisée par une seule personne à la fois. Avoir une longueur maximale de 90 m. Ne jamais être en contact avec une arête vive.	Personnel de supervision, travailleurs
7. Liaison antichute	Chute de hauteur	La liaison antichute doit être munie d’un absorbeur d’énergie limitant la force maximale d’arrêt de chute à 6 kN ou la hauteur de chute libre à 1,8 m. Un moyen de positionnement doit être prévu lorsque le travailleur ne peut se maintenir en place sans l’aide de sa liaison antichute. La longueur de la liaison antichute ne doit pas excéder 2 m. Un cordon d’assujettissement doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.11 et avoir une longueur maximale de 2 m. Un enrouleur dérouleur doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259.2.2. Un coulisseau doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4. Une corde d’assurance verticale doit être conforme à la norme CSA Z259.2.5 ou Z259.2.4. Les éléments de connexion doivent être conformes à la norme CAN/CSA Z259.12.	Personnel de supervision, travailleurs

8. Harnais de sécurité	Chute de hauteur	On doit privilégier un point d’ancrage situé à la hauteur des épaules. Le harnais de sécurité doit être conforme à la norme CAN/CSA Z259. 10. Facteur de chute à respecter est de 0.	Personnel de supervision, travailleurs

Changement normatif : À compter de février 2019, la ligne de vie verticale devra être utilisée avec un coulisseau ayant une longe intégrée de 30 pouces maximum. De plus, le coulisseau et la ligne de vie verticale devront provenir du même fabricant.

Contraintes thermiques

PROCÉDÉ COUP DE CHALEUR

PROCÉDURE COUP DE CHALEUR

Besoins :

Registre de compilation de données (annexe à cette procédure)
Dépliant de la CNESST ‘’prévenir le coup de chaleur’’ (annexe à cette procédure)
Thermomètre et hygromètre
On peut utiliser les données de Météo Média ou Environnement Canada

Rôle du responsable de chantier :

Lorsque la température ressentie ou annoncée par Météo Média est à plus de 27 degrés Celsius, un registre de vérification doit être mis en œuvre à une fréquence de 3x/jours soit : à la pause du matin et de l’après-midi et sur l’heure du dîner.
Mettre à la disposition des travailleurs de l’eau et un endroit à l’ombre pour se rafraichir. (Tente, arbre, roulotte de chantier, véhicule climatisé)

Rôle des travailleurs :

Les travailleurs ont la responsabilité d’aviser le responsable de chantier s’il juge que la température est trop élevée pour œuvrer, s’ils ont besoin de repos ou en cas de malaise. La capacité et l’acclimatation d’un travailleur à un autre sont différentes.
Boire de l’eau fraiche en quantité suffisante à la fréquence régulière (au 20 minutes), même s’il n’a pas soif. Boire également avant et après le travail de façon régulière ; éviter l’alcool et le café. Étancher sa soif n’est pas suffisant quand on transpire beaucoup.
Porter, si possible, des vêtements légers, de couleur claire, qui permettent l’évaporation de la sueur.
Se couvrir la tête (port du casque) pour travailler à l’extérieur.
Surveiller ses réactions et celles de ses collègues pour déceler tôt les symptômes et les signes de malaises.
Signaler immédiatement aux collègues de travail, aux secouristes et au superviseur les comportements inhabituels d’un travailleur.
Cesser le travail aux premiers symptômes de malaises.

Prévenir son superviseur ou le secouriste.

Redoubler de prudence en cas de problèmes de santé ou de prise de médicaments.
Ajuster son rythme de travail selon sa tolérance.
Prendre des pauses à l’ombre, dans un endroit frais ou climatisé.

Premiers secours

Alerter les premiers secours : les secouristes en milieu de travail et le service 911.
Transporter le travailleur à l’ombre ou dans un endroit frais et lui ôter ses vêtements.
Asperger son corps d’eau.
Faire le plus de ventilation possible.
Lui donner de l’eau fraiche en petites quantités s’il est conscient et lucide.

RECOMMANDATIONS
Une étoile	recommande un temps de repos de 15 minutes / heures
Deux étoiles	recommande un temps de repos de 30 minutes / heures
Trois étoiles	recommande un temps de repos de 45 minutes / heures

Les travaux de coffrage, de manutention sont considérés comme étant des travaux à risque moyen.
Les travaux de pelletage manuel sont considérés comme étant un travail à risque élevé.

Référence : http://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/100/Documents/DC100-1125web.pdf

Exemples :

Température mesurée à l’ombre: 25 /30 /32 degrés Celsius
Humidité mesurée : 35% (0.9)
Rayons directs au soleil : 4.5
Pas de survêtement :0

Registre Date :____/____/___

	L	M	M	J	V	Exemple
A	25	30	32
B	35% (0,9)	0.9	0.9
C	4.5	4.5	4.5
D	0	0	0
Total	30.4	35.4	37.4
Résultat de L: Pas de mesure particulière
Résultat de M : Attention, soyez vigilant, pas de pause requis mais
Résultat de M : Pause de 15 minutes / heure requis

Altération du béton

SCIAGE ET PERCAGE DE BÉTON ET BRIQUE

PERÇAGE, SCIAGE DÉMOLITION DE BÉTON, BRIQUE OU MORTIER
ÉTAPES	RISQUES	MESURES PRÉVENTIVES	MISE EN APPLICATION (À qui, par qui)
1. Perçage, sciage, ponçage, meulage ou autres procédés du béton, du mortier ou de la brique	Exposition à la poussière de silice	Délimiter les zones de travail à risque Réduire l’empoussièrement en assurant un apport d’eau sur la surface à travailler et/ou Utiliser un outil avec un capteur à la source muni d’un filtre à haute efficacité Porter les équipements de protection individuelle requis, soit un casque de sécurité, des bottes de sécurité, gants, protecteurs auditifs, un masque avec filtre P-100 et lunettes de sécurité Selon le degré d’exposition et l’opération en cours, porter une combinaison Tyvek	Personnel de supervision, travailleurs
2. Utilisation d’un marteau piqueur	Exposition à la poussière de silice	Délimiter les zones de travail à risque Réduire l’empoussièrement en assurant un apport d’eau sur la surface à travailler Porter les équipements de protection individuelle requis, soit un casque de sécurité, des bottes de sécurité, gants, protecteurs auditifs un masque avec filtre P-100 et lunette de sécurité Porter une combinaison Tyvek	Personnel de supervision, travailleurs
	Chute par glissade	Assécher l’eau et ramasser les résidus sur les planchers	Personnel de supervision, travailleurs
3. Pendant les travaux	Ingestion de silice	Ne jamais fumer, boire ou manger à proximité de travaux pouvant dégager de la poussière de silice	Personnel de supervision, travailleurs
4. Nettoyage des lieux balayage	Exposition à la poussière de silice	Saupoudrer le sol avec un produit absorbant la poussière Mettre les résidus dans un contenant étanche	Personnel de supervision, travailleurs

SILICE

LES RISQUES

Contamination
Intoxication
Brûlure

MESURES PRÉVENTIVES

Former le travailleur sur la protection respiratoire.
Former le travailleur sur les risques et dangers reliés à la silice.
Se référer au programme de protection respiratoire.
Le travailleur doit avoir passé un ‘’FIT TEST’’ (Test d’ajustement).
Le travailleur doit avoir la barbe fraichement rasée.
S’assurer que les équipements nécessaires (outil à apport d’eau et outil d’aspiration HEPA, protection respiratoire, combinaison, etc.) sont présents et utilisés sur le chantier.
Effectuer le travail en milieu humide lorsque possible ou utiliser des appareils munis d’aspiration à la source avec filtre HEPA.
Porter la protection respiratoire appropriée (minimalement demi-masque P100) lorsque la concentration est élevée.
Porter une combinaison lorsque les particules sont en suspension.
Utiliser les aires de repos prévues pour boire et manger.
Effectuer le nettoyage par balayage humide, aspiration (filtre HEPA) ou en appliquant un produit empêchant la propagation de la silice dans l’air.
Enlever les équipements de protection individuelle avant de sortir de la zone contaminée

Maîtrise des énergies / cadenassage

OBJECTIFS

Il sert à prévenir la sécurité des travailleurs en empêchant :

La libération involontaire d’énergie emmagasinée ;
Toute mise sous tension involontaire ;
Tout mouvement involontaire ;
Tout contact avec une source de danger lorsque des cages sont retirées ou que des dispositifs de protection sont retirés ou contournés ;
Tout travail dans une zone dangereuse ;

Il assure la conformité au Règlement sur la santé et la sécurité au travail ainsi que du code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) et aux normes qui en découlent.

ARTICLE I. CHAMPS D’APPLICATION

ARTICLE II. RÔLES ET RESPONSABILITÉS

Section 2.01 L’Employeur qui a autorité sur l’établissement (RSST 198) ou le maitre d’œuvre (CSTC 2.20);

Doit de se conformer aux exigences règlementaires ainsi qu’à ce programme. Il doit mettre en place toutes les mesures nécessaires afin de se protéger et protéger les autres travailleurs.
L’employeur ou le maitre d’œuvre doit tout d’abord procéder à l’identification des outils et des équipements situés dans l’établissement / chantier ;
Fournir les fiches de maitrise des énergies identifiant les points de source d’alimentation d’énergie ;
Fournir le matériel approprié, gérer le matériel de cadenassage ainsi que les registres ;
Émettre les autorisations écrites ;
S’assurer que tous les travailleurs impliqués ont reçu la formation appropriée adaptée à ce programme et possèdent les connaissances nécessaires pour appliquer les méthodes de maitrise des énergies ;
S’assurer que les travailleurs respectent les règles d’art.

Secteur 2.02 Le superviseur/contremaitre

Coordonne l’application du programme sur une base quotidienne
Valide la compétence des travailleurs autorisés à cadenasser
Informe le responsable du programme lorsqu’un changement à une fiche ou à la procédure est requis
S’assure que le matériel de cadenassage est disponible et en bon état
S’assure que les sous-traitants connaissent et appliquent le programme

Section 2.03 Le travailleur

Suivre les instructions de l’employeur ou du maitre d’œuvre ou de l’entrepreneur général ;
Prendre connaissance des fiches de contrôle des énergies ;
Se procurer le matériel de cadenassage et s’assurer de l’identifier à son nom ;
Suivre la formation

Section 2.04 Le responsable du Programme

Participe à l’élaboration et à la mise à jour du programme et des fiches
S’assure que tous les travailleurs autorisés à cadenasser ont bien reçu la formation
Maintiens les registres à jour (formation, cadenas et accessoires)
Gère le matériel de cadenassage
Fais des recommandations à l’Employeur/Maître d’œuvre

Section 2.05 Personnel externe ou sous-traitant

Avant d’entreprendre tout travail dans la zone dangereuse d’une machine/équipement, l’entrepreneur obtient une autorisation écrite de l’employeur ou du maitre d’œuvre
L’employeur ou le maitre d’œuvre doit s’assurer que l’entrepreneur appliquera une méthode de contrôle des énergies conforme à la règlementation en vigueur et au présent programme
Le représentant de l’établissement ou le maitre d’œuvre informe celui de l’entrepreneur de tous les phénomènes dangereux associés à l’équipement

L’employeur responsable de l’établissement ou le maitre d’œuvre doit s’assurer que les étapes suivantes sont effectuées :

Le sous-traitant doit prendre connaissance de la procédure de cadenassage générale
Le sous-traitant doit prendre connaissance des fiches de cadenassage correspondant aux équipements sur lesquels il doit effectuer des travaux
Le sous-traitant doit remplir le registre de cadenassage pour les cadenas d’emprunt ou les accessoires (moraillons, étiquettes, etc.)

ARTICLE III. NON-RESPECT DU PROGRAMME (MESURES DISCIPLINAIRES)

ARTICLE IV. MÉTHODES DE MAÎTRISE DES ÉNERGIES

le cadenassage (Articles 195 À 207 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail [RSST], articles 2.20.3 et 2.20.5 à 2.20.12 et 2.20.14 du Code de sécurité pour travaux de construction [CSTC])
le débranchement simple (article 2.20.2.2 du CSTC)
le mode de commande spécifique (article 2.20.13 du CSTC)
les autres méthodes (articles 2.20.4 à 2.20.6 et 2.20.14 du CSTC)

Section 4.01 Le cadenassage

PROCÉDURE GÉNÉRALE DU CADENASSAGE

À l’aide de la fiche de contrôle des énergies, suivez les étapes menant à l’énergie zéro :

Aviser toutes les personnes pouvant être exposées au danger que la machine sera arrêtée et cadenassée.
Au besoin, délimiter la zone dangereuse.
Repérer et identifier les différentes sources d’énergie.
Désactiver et arrêter complètement la machine conformément aux fiches de cadenassage.
Éliminer ou, si cela est impossible, le contrôle de toute source d’énergie résiduelle ou emmagasinée ;
Cadenasser les dispositifs d’alimentation des sources d’énergie de la machine (chaque intervenant apposant son cadenas) ;
Vérifier l’absence de tension par l’utilisation d’une ou de plusieurs techniques permettant d’assurer qu’aucune mise en marche n’est possible ;
Décadenasser et la remise en marche de la machine en toute sécurité ;

Section 4.02 Le débranchement simple

Section 4.03 Le mode de commande spécifique

Pour appliquer cette méthode :

Section 4.04 Les autres méthodes

Section 4.05 Gestion du matériel de cadenassage

Matériel nécessaire :

Cadenas à cléage unique
Cadenas de série
Dispositif de cadenassage
Moraillon
Étiquette d’identification
ÉPI
Multimètre
Boîte de cadenassage
Station de cadenassage
Registre de cadenassage (voir en annexe)

ARTICLE V. AUTRES MÉTHODES DE MAÎTRISE DES ÉNERGIES QUE LE CADENASSAGE

Si le cadenassage n’est pas possible, l’employeur ou le maitre d’œuvre s’assure de la sécurité équivalente de cette méthode.

Afin d’établir les méthodes de prévention, l’employeur ou le maitre d’œuvre (CSTC, art.2.20.4) doit analyser les éléments suivants :

Les caractéristiques de la machine ;
Identification des risques pour la santé et la sécurité lors de l’utilisation de la machine ;
L’estimation de la fréquence et de la gravité des lésions professionnelles potentielles pour chaque risque identifié ;
La description des mesures de prévention applicables pour chaque risque identifié, l’estimation du niveau de réduction du risque ainsi obtenue et l’évaluation des risques résiduels ;

Au moyen de la conception ;
Par des moyens techniques ;
Par des méthodes de travail sécuritaires (ex. : plans, procédures de travail) ;
Par des équipements de protection individuelle ;
Par des périmètres de protection (il est recommandé d’aménager l’espace de travail pour sa propre sécurité et celle des autres en utilisant des gardes, affiches avertissements, etc.).

Voir en annexe 1 : Évaluation du risque

ARTICLE VI. INVENTAIRE DES OUTILS ET ÉQUIPEMENTS

Par exemple :

Outils : scie sur table, scie à onglet, touret à meuler, mélangeur à mortier, machine de forage, etc.
Machines : Rectifieuse, presse, convoyeur, fardeleuse, système à jets d’eau, etc.
Équipements mobiles : chariot élévateur, chargeur sur roues, tracteur, excavatrice, plateforme élévatrice, grue, etc.

Pour ce faire, les documents du fabricant ou du concepteur de chaque système sont consultés afin de :

Repérer l’endroit des dispositifs d’isolement des sources d’énergie.
Comprendre les étapes à suivre pour l’entretien ou la maintenance du système.
Résoudre de façon sécuritaire des problèmes comme les défaillances, les obstructions, les défauts d’alimentation ou d’autres interruptions de service planifiées ou non.

Identifier les consignes de sécurité.

Voir en annexe 2 : Grille d’inventaire

ARTICLE VII. FICHES DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES

L’identification de la machine/équipement
L’identification de la personne responsable de la méthode de contrôle des énergies
L’identification et la localisation de tout dispositif de commande et de toute source d’énergie de la machine/équipement
L’identification et la localisation de tout point de coupure de chaque source d’énergie de la machine/équipement
Le type et la quantité de matériel requis pour appliquer la méthode
Toutes les étapes permettant de contrôler les énergies : arrêt, élimination de l’énergie résiduelle, cadenassage des points de coupure des sources d’énergie, vérification, décadenassage et remise en marche
Le cas échéant, les mesures visant à assurer la continuité de l’application de la méthode de contrôle des énergies lors d’un changement de quart de travail
Les particularités applicables : libération de l’énergie résiduelle, équipements de protection individuelle requis, etc.
Toute autre mesure de protection complémentaire

L’ajout de photos avec codification est particulièrement efficace pour faciliter la compréhension de l’utilisateur des fiches, surtout s’il y a plusieurs machines du même type.

Les fiches sont révisées annuellement ou dès qu’un changement est nécessaire et les travailleurs en sont informés.

Voir en annexe 3 :

FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES – ÉQUIPEMENTS MOBILES
FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES- MACHINE/OUTIL
FICHE GÉNÉRIQUE DE CONTRÔLE DES ÉNERGIES-INSTALLATION ÉLECTRIQUE
FICHE VIERGE

ARTICLE VIII. GESTION DES SITUATIONS INHABITUELLES

Coupe du cadenas

Il existe seulement deux circonstances justifiant la coupe d’un cadenas :

En cas d’oubli de retirer son cadenas à la fin des travaux ; dans ce cas, le superviseur immédiat doit rejoindre le travailleur afin de vérifier si son travail est terminé.
1. Si le travail est terminé et que le travailleur est encore sur les lieux du travail, il devra enlever son cadenas ;
2. S’il n’est plus sur les lieux de travail, le travailleur devra, si possible, revenir sur les lieux des travaux pour enlever son cadenas ;
3. S’il lui est impossible de revenir, le supérieur immédiat contacte le responsable du cadenassage afin de l’aviser que le cadenas peut être coupé.
Si la clé est perdue, et le cadenas est fixé sur l’équipement doit, une fois les travaux terminés, aviser le responsable du cadenassage, qui est la seule personne qui pourra procéder à la coupe du cadenas.

Voir en annexe 4 : Rapport sur le retrait forcé d’un dispositif de cadenassage

Changement de quart

Exceptions

Le cadenassage ne s’applique pas (articles 2.20.2, CSTC) :

Lorsqu’un travail est effectué dans la zone dangereuse d’une machine qui dispose d’un mode de commande spécifique tel que défini à l’article 2.20.13 CTSC ;
Lorsque le débranchement d’une machine est à portée de main et sous le contrôle exclusif de la personne qui l’utilise, que la source d’énergie de la machine est unique et qu’il ne subsiste aucune énergie résiduelle à la suite du débranchement ;
Autorisation de l’employeur ou le maitre d’œuvre.

Voir annexe 5 : Registre de cadenassage

ARTICLE IX. FORMATION

Un recyclage est donné aux 3 ans ou dès qu’un changement dans la tâche du travailleur survient.

ARTICLE X. RÉVISION DU PROGRAMME

Un audit du programme de maitrise des énergies est effectué annuellement par le responsable du programme.

Voir en annexe 6 : Grille audit annuel

Espace clos

OBJECTIFS

APPLICATION

ENTERPRISE adopte une procédure qui s’applique à tous les travaux effectués en espace clos.

PRINCIPES GÉNÉRAUX

Entrée en espace clos par nos employés :

Les entrées en espace clos sont restreintes et doivent remplir les trois conditions suivantes :

Le personnel doit avoir suivi une formation, inscrite au registre de formation de l’employé et donnée par une firme de formation reconnue ou par notre formateur.
Les équipements de protection prévus sur la fiche descriptive de l’espace clos et de préparation à l’entrée doivent être disponibles et portés;
Une équipe de sauvetage doit être identifiée et disponible, sur demande.

Le maitre d’œuvre ou le donneur d’ouvrage doit rendre les fiches d’évaluation des risques des espaces clos disponibles ainsi que l’équipement de sauvetage avant d’effectuer les travaux.

DÉFINITIONS

Accès : Ouverture par laquelle une personne peut pénétrer dans un espace clos. Chaque accès doit être clairement identifié à l’espace clos à l’aide d’un panneau d’identification

Voie restreinte : Ouverture par laquelle une personne doit ramper, grimper, monter ou descendre (à l’aide d’une échelle fixe ou mobile), se tordre, passer de côté, passer dans une ouverture étroite, enjamber, se pencher, suivre un chemin prolongé ou exercer un effort peu commun pour entrer ou sortir, où le couvercle ou la porte peut être empêché de s’ouvrir de l’intérieur. De plus, le sauvetage d’une personne peut être difficile.

Détecteur multigaz : Appareil servant à évaluer les conditions atmosphériques d’un milieu en fournissant les résultats sur un écran à cristaux liquides en quelques secondes.

Étalonnage d’un détecteur de gaz : Il s’agit du réglage et de la réponse du détecteur qui sont effectués par une personne qualifiée pour certifier une valeur désirée par rapport à une concentration connue des gaz d’essai. L’étalonnage doit se faire selon les spécifications du fabricant de l’appareil ou si le test de vérification échoue.
Mise à zéro des capteurs : Il s’agit d’un ajustement du zéro dans une atmosphère exempte de contamination et de l’étalonnage du capteur d’oxygène. Cette action peut se faire au démarrage ou Danuellement selon l’appareil utilisé.
Station de vérification et d’étalonnage : Il s’agit d’un appareil qui permet automatiquement d’étalonner ou vérifier l’étalonnage et de conserver les données d’étalonnage des instruments.
Test de vérification de l’étalonnage (bump test) : Vérification par une personne qualifiée de l’étalonnage de l’instrument en employant une concentration connue de gaz d’essai. L’appareil doit répondre aux gaz d’essai dans les limites déterminées. Ce test doit être fait avant chaque utilisation selon la procédure établie.

Espace clos : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé et qui présente un ou plusieurs des risques suivants :

- - 1. Déficience en oxygène
    2. Présence de gaz, vapeurs ou poussières toxiques ou inflammables
    3. Présence de matières à écoulement libre, solides ou liquides

Échantillonneur des contaminants : Personne qualifiée qui est en mesure d’évaluer la présence des contaminants autour et à l’intérieur de l’espace clos à l’aide d’un appareil de détection des gaz, d’anticiper et d’interpréter les résultats obtenus ;
Émetteur de permis : Personne qualifiée ayant l’autorisation d’émettre un permis d’entrée en espace clos aux entrants et surveillants. Par cette action, l’émetteur de permis accorde le droit d’effectuer le travail prescrit dans les conditions qu’il juge sécuritaires ;
Entrant : Travailleur habilité, âgé de 18 ans ou plus, ayant les connaissances, la formation ou l’expérience requises pour effectuer un travail dans un espace clos sont habilités à y effectuer un travail.

298

Responsable de l’entrée : Personne à qui on a confié la responsabilité de diriger tous les aspects de l’entrée dans un espace clos.
Surveillant : Lorsqu’un travailleur est présent dans un espace clos, une personne désignée par l’employeur à titre de surveillant doit être positionnée à l’extérieur et à proximité de l’entrée afin de déclencher, si nécessaire, les procédures de sauvetage. Le surveillant doit:

308

1° avoir les habiletés et les connaissances nécessaires;

2° demeurer en contact avec le travailleur par un moyen de communication bidirectionnel;

3° être en mesure d’ordonner au travailleur, si nécessaire, l’évacuation de l’espace clos.

297

Fiche d’évaluation des risques d’un espace clos : Document sur lequel on retrouve les risques associés de même que les mesures préventives à respecter ;
Fiche descriptive de la tâche : Document qui reflète les activités spécifiques à risques pouvant survenir lors des travaux qui exigent une entrée en espace clos. Il indique les risques supplémentaires à gérer (en plus de ceux relatifs à l’espace clos), lors de l’entrée.

297

Type de sauvetage : Quatre types d’opérations de sauvetage peuvent être utilisés verticalement ou horizontalement afin d’extraire des entrants d’un espace clos :

Auto sauvetage : Processus selon lequel l’entrant est physiquement et mentalement capable de quitter l’espace clos sans aide.
Sauvetage sans entrée : Processus selon lequel les sauveteurs n’entrent pas dans l’espace clos, mais utilisent plutôt un système de récupération pour extraire l’entrant.
Sauvetage avec entrée : processus selon lequel les sauveteurs entrent dans l’espace clos pour en extraire l’entrant.
Sauvetage avec entrée en atmosphère présentant un danger immédiat pour la vie et la santé (DIVS) : Type de sauvetage où l’équipe d’intervention d’urgence doit entrer dans un espace clos pour sauver un entrant exposé à une atmosphère DIVS, une atmosphère inconnue ou toute autre condition constituant un danger immédiat.

RESPONSABILITÉS

Responsable de la gestion de la procédure : La Direction est responsable de la mise en application et du suivi de la procédure de travail en espace clos pour ses employés. De plus, il doit :

S’assurer que tous les employés concernés ont été formés adéquatement pour le travail en espace clos ;
Appliquer et faire appliquer la procédure de travail en espaces clos ;
Fournir les ressources matérielles et humaines nécessaires à l’implantation et au respect de la procédure de travail ;
Établir des mesures de prévention à prendre pour protéger et assurer la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs ;
S’assurer auprès du maitre d’œuvre ou du donneur d’ouvrage/propriétaire :
Recenser les espaces clos;
Voir à ce que tous les espaces clos soient identifiés par une affiche, près de l’accès et par un numéro permettant d’accéder rapidement aux différents documents de référence ;
Identifier les dangers et évaluer les risques pour chaque espace clos ainsi que pour chaque travail à risque et de maintenir les informations;
Fournir les équipements de travail et de protection appropriés et nécessaires à l’exécution du travail
S’assurer de l’entreposage, de l’entretien et de la re certification des équipements nécessaires à l’entrée en espace clos ;
Élaborer une procédure sécuritaire de travail et de sauvetage propre aux catégories d’espace clos.
Tenir à jour les dossiers de formation, d’exercices de simulation, de résultats des échantillonnages, d’inspection de l’équipement de protection, de l’équipement de travail et de sauvetage et des permis d’entrée pour son établissement.

Responsabilité des employés : Les employés sont responsables de connaitre et de respecter les exigences de la présente procédure.

Faire le suivi des travaux particulièrement au niveau de la qualité du travail et de l’échéancier;
Diriger tous les aspects de l’entrée dans un espace clos, vérifier si l’espace clos est disponible pour l’entrée ;
Attitrer les intervenants nécessaires à l’entrée en espace clos, s’assurer qu’ils ont reçu la formation nécessaire et qu’ils possèdent les habilités requises pour l’exécution des travaux ;
Faire appliquer uniformément la marche à suivre ainsi que tout autre document lié au travail en espace clos ;
Veiller à ce que les mesures de contrôle des dangers et des risques exigées soient mises en place ;
Mettre à la disposition des intervenants les équipements de travail et de protection appropriés et en bon état ;
S’assurer que les équipements utilisés soient nettoyés et rangés après les travaux.